CYCLONE BIKERS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. CYCLONE BIKERS
Dénomination : CYCLONE BIKERS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 842.022.851

Publication

03/01/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

(en entier) : CYCLONE BIKERS

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans But Lucratif

Siège : 12, Avenue Roger de Grimberghe, à 1330 Rixensart

Objet de t'acte : Constitution - Publication des statuts

L'AN DEUX MILLE ONZE

Le 20 mars2011,

Ont comparu :

-Mr ARTE Grégory

- Mr DELCOUR Jean-François

- Mr. ARTE Olivier

Mr.CASTEELS Nicolas

- Mr. BEART Olivier

Tous de nationalité belge ou citoyen de l'Union européenne

Lesquels comparants déclarent constituer entre eux par les présentes les statuts d'une association sans but lucratif conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, modifiée par la loi du deux mai deux mille deux.

TITRE I : FORME - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE

ARTICLE 1

L'association a la forme d'une association sans but lucratif, en abrégé ASBL.

L'association est dénommée "CYCLONE BIKERS".

ARTICLE 2

Son siège social est établi à 1330 Rixensart,12, Avenue Roger de Grimberghe.

Il pourra être transféré partout ailleurs par décision de l'assemblée générale.

Toute modification du siège social doit être publiée, sans délai, aux annexes du Moniteur belge.

ARTICLE 3

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Elle ne peut être dissoute que par décision de l'assemblée générale.

L'exercice social coïncide avec l'année civile.

TITRE Il : OBJET - BUT -Durée

ARTICLE 4

L'association a pour objet :

Le maintient de la bonne forme physique par la pratique du vélo.

La poursuite de ce(s) but(s) se réalisera notamment par les activités suivantes :

Balade cycliste, courses, cyclistes, soupers, ...

Pour se procurer les fonds nécessaires à la réalisation de son objet, elle peut se livrer à des activités

commerciales, artisanales, voire industrielles.

ARTICLE 5

Il lui sera loisible de s'affilier à une fédération cycliste en fonction de ses objectifs.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

*izooiaae

Rése ai Mon it belt

N° d'entreprise :

Dénomination

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TRIBUNAL D¬ COMMERCE

Z 1 -12p 2011

NIVELLES

Gre'e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

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rMOD 2.2

ARTICLE 6

L'association peut poser tous actes nécessaires ou utiles se rapportant directement ou indirectement à son

objet social.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à des activités similaires à ses buts et objets

sociaux.

A cet effet, elle peut acquérir ou posséder en propriété ou autrement tous les biens meubles ou immeubles.

Elle peut utiliser ces biens, les gérer ou les mettre à disposition.

TITRE III.-MEMBRES, DROITS, OBLIGATIONS, COTISATIONS, EXCLUSION, DEMISSION, SUSPENSION

ARTICLE 7

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls tes membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts : fes membres peuvent être des personnes physiques et des personnes morales. Chaque personne morale désigne la personne physique habilitée à la représenter ainsi que son éventuel suppléant.

-Sont considérés comme membres effectifs :

1. les comparants au présent acte ;

2. tout membre qui, présenté par le conseil d'administration, est admis par décision de l'assemblée générale réunissant une majorité simple des voix présentes ou représentées.

-Sont considérés comme membres adhérents :

Tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration. Ces obligations sont consignées dans une charte d'adhésion et !e(s) règlement(s) d'ordre intérieur.

Le nombre de membres est illimité et ne peut être inférieur à trois. L'appartenance des membres à l'une des catégories sera clairement notifiée dans le registre des membres par la mention "M.E" pour tes membres effectifs et "M.A" pour les membres adhérents, conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

ARTICLE 8

En s'affiliant, le membre est censé avoir pris connaissance de la charte d'adhésion, du (des) règlement(s) d'ordre intérieur et des statuts de l'association. Le membre signe dans le registre la mention de son admission. Cette signature constate son adhésion, sans réserve.

ARTICLE 9

Le conseil d'administration pourra également décider de la création de membres adhérents. I! fixera les conditions d'admission ainsi que les droits de cette catégorie de membres. Lors des votes, les membres adhérents n'auront qu'une voix consultative, tandis que chaque associé aura une voix délibérative.

ARTICLE 10

Les membres peuvent démissionner à tout moment de l'association en adressant leur démission, par écrit,

au Président du conseil d'administration, sans être tenus de la motiver.

ARTICLE 11

Un membre démissionnaire ou exclu ou les ayants droit d'un membre défunt n'ont aucun droit sur le fonds social ; ils ne peuvent, notamment, réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

ARTICLE 12

Tout membre paie une cotisation annuelle identique dont !e montant est fixé par l'assemblée générale.

La cotisation ne pourra jamais être supérieure à cent euros (100 ¬ ).

De plus, ifs apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Ils peuvent également faire volontairement des apports ou des versements.

TITRE IV.-ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE13

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association et en règle de cotisation.

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MOD 2.2

Chaque membre dispose d'une voix .Tout membre peut se faire représenter par un autre membre effectif porteur d'une procuration écrite dument signée. Chaque membre ne peut être porteur que d'une seule procuration. Les procurations seront remises au Secrétaire avant l'ouverture de l'assemblée.

ARTICLE 14

Les convocations seront adressées aux membres, au moins dix jours avant la date de l'assemblée. Il sera

joint l'ordre du jour de l'assemblée el une procuration permettant aux membres de se faire représenter.

ARTICLE 15

L'assemblée générale se tiendra annuellement au mois de mars. Il appartient au conseil d'administration de déterminer le lieu et l'heure de cette assemblée générale. Si toute fois, aucun accord n'est trouvé, l'assemblée générale se tiendra annuellement le quatrième samedi du mois de mars, à 16 heures 30, au siège de l'association. L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire, en tout temps, par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.

ARTICLE 16

Tout membre peut porter un point à l'ordre du jour de l'assemblée. Il adressera sa requête par écrit au

Président, cinq jours au moins avant la tenue de l'assemblée.

ARTICLE 17

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, ou en cas d'absence ou

d'empêchement de celui-ci, par un administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration.

ARTICLE 18

L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés, sauf dans les cas expressément prévus par la loi. Les résolutions sont exprimées à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, soit par vote secret ou à main levée. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.

ARTICLE 19

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

ARTICLE 20

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

1. la modification des statuts ;

2. la nomination et la révocation des administrateurs ;

3. le cas échéant, la nomination des contrôleurs aux comptes ainsi que du ou des liquidateurs.

4. les exclusions de membres;

5. l'approbation des comptes et des budgets ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux contrôleurs aux comptes et en cas de dissolution volontaire aux liquidateurs ;

6. l'approbation des règlements d'ordre intérieur, la charte d'adhésion et leurs modifications,

7. la décision d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout commissaire, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné par

l'assemblée générale ;

8. la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en société à finalité sociale ;

9. la proposition d'organisations ;

10. la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

11. la délibération dans tous les cas où les statuts l'exigent ;

ARTICLE 21

L'assemblée ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts, la dissolution volontaire et la transmission de l'association, la démission où l'exclusion d'un membre que conformément aux dispositions prévues par la loi et dans les présents statuts.

TITRE V: Conseil d'administration

ARTICLE 22

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommées par l'assemblée générale pour un une durée illimitée, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

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MOQ 2.2

ARTICLE 23

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

ARTICLE 24

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un

secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des

administrateurs présents.

ARTICLE 25

Le conseil se réunit sur convocation du président etlou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et ie secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

ARTICLE 26

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

ARTICLE 27

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente a cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière choisi(s) en son sein ou même en dehors et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fondions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi sur les associations sans but lucratif.

ARTICLE 28

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de l'association par le

conseil d'administration.

ARTICLE 29

Tout administrateur séjournant au siège de l'association signe valablement les actes régulièrement décidés

par le conseil ; il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

ARTICLE 3D

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-d est exercé à titre gratuit.

ARTICLE 31

Le secrétaire et, en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les

libéralités faites à l'association et à accomplir toutes tes formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VI: DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 32

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

ARTICLE 33

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra, conformément à l'article 16, lors de l'assemblée générale ordinaire du mois de Mars de chaque année. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi sur les associations sans but lucratif.

ARTICLE 34

Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire choisi parmi les membres de l'institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et rééligible.

ARTICLE 35

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs

pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

MOD 2,2

Volet B - suite

L'actif, après apurement des dettes et charges, sera transféré en faveur de la recherche médicale.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 de la loi sur les associations sans but lucratif

ARTICLE 36

Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises depuis le 18 septembre 2010 par les comparants, précités, au nom et pour compte de l'association en formation sont repris par l'asbl présentement constituée. Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où l'asbl aura la personnalité morale.

ARTICLE 37

A la réunion du 20/03/2011 les administrateurs nommés dans le point 3 du volet C ci-dessous ont choisi

Comme :

Président : Mr Arte Grégory

Vice-président : Mr Delcour Jean-François

Trésorier : Mr. Arte Olivier

Secrétaire : Mr.Casteels Nicolas

Responsable communication: Mr Beart Olivier

Ce que tous acceptent.

Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
CYCLONE BIKERS

Adresse
AVENUE ROGER DE GRIMBERGHE 12 1330 RIXENSART

Code postal : 1330
Localité : RIXENSART
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne