DE CAPES ET DE MOTS

Association sans but lucratif


Dénomination : DE CAPES ET DE MOTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 553.462.895

Publication

11/06/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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(F: e,n#rer) De Capes et de Mots

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srüa~ avenue Molière 83,1300 Wavre

r bp-t , z, Namm : Constitution d'une asbl : publication des statuts

De Capes et de Mots asba

Statuts

Les soussignés :

-DE VISSCHER Françoise, domiciliée au 75 rue Frédéric Pelletier, 1030 Bruxelles, née à Ixelles le 3 mai

1946

-CAZORZI Andrea, domicilié au 91 Chemin Avijl, 1180 Bruxelles, né à Rome le 11 juin 1961

-KUMPS Eléonore, domiciliée au 83 avenue Molière, 1300 Wavre, née à Charleroi le 19 août 1972.

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément â la loi du 27 juin 1921, adaptée

et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit

Titre ter- Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1.Dénominalion

L'association est dénommée « De Capes et de Mots ».

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de

commande et autres documents émanant de l'association, et être immédiatement précédée ou suivie de

l'abréviation "ASBL", avec l'indication précise de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2.Siège social

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles avenue Molière 83, 1300 Wavre. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. But

L'association a pour but la valorisation de la narration comme out! d'expression artistique et de

développement personnel.

Ce but se matérialisera par

" la création et la production d'oeuvres littéraires et artistiques telles que, par exemple : spectacles, films, chroniques, nouvelles, illustrations, etc.

" diverses activités de sensibilisation du public telles que, par exemple : ateliers, promenades contées, formations, etc.

Toute discipline, artistique ou non, permettant d'atteindre ces buts peut être intégrée dans ces actions. Les visées de l'asbl sont tout autant de divertir que de former et, de manière générale, de démocratiser l'accès à la culture.

L'association établit toute liaison adéquate avec d'autres associations.

L'association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

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Art. 4.Durée de l'association

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Titre Il - Membres

Art. 5.Composition

L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à quatre. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la foi et les présents statuts.

Art. 6.Membres effectifs

Est membre effectif toute personne s'intéressant à l'objet de l'association et dont la candidature est proposée par un membre et acceptée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. La décision d'admission ou de refus est portée à la connaissance du candidat par courriel.

Art. 7.Démission  suspension - exclusion de membres

Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes

1-La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués;

2-La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au

moins sommaire, de la raison de cette proposition

3-La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs

présents ou représentés ;

4-Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si

celui-ci le souhaite ;

5-La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissantd'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret. La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires.

Art. 8. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

Titre III - Cotisations

Art. 9.Cotisations

Les membres ne sont astreints à aucune cotisation.

Titre IV - Assemblée générale

Art.14.Composition

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le plus âgé des

administrateurs présents.

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NOOD 2.2

Art. 11.Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

-la modification des statuts ;

-l'admission et l'exclusion de membres ;

-la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;

-la fixation de ta rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est

attribuée;

-l'approbation des comptes et des budgets ;

-la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

-la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

-tous les cas exigés dans les statuts.

Art. 12. Convocation  Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an, au plus tard le 30 juin de l'année civile. L'assemblée générale est convoquée par l'administrateur désigné par le conseil d'administration, par courriel, au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 13.Délibération

L'assemblée générale délibère valablement à la majorité simple des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par ia loi du 2 mai 2002, exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASBL ou transformation en société à finalité sociale). L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art. 14. Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu'un maximum de deux procurations. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président de séance est déterminante.

Art. 15. Modifications statutaires et dissolutions

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur ta dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". El en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un vérificateur aux comptes.

Art. 16. Publicité des décisions prises par l'assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres.

Titre V - Conseil d'administration

Art. 17.Nomination et nombre minimum d'administrateurs Durée du mandat

L'association est administrée par un conseil d'administration de 3 membres au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres. Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale,

La durée du mandat est illimitée. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. ll achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 18.Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration.

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Art, 19.Fréquence des réunions

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué à la demande de

deux administrateurs au moins. Il est présidé parle plus âgé des administrateurs présents.

Art, 20.Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que 2/3 de ses membres sont présents ou représentés. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président de séance est déterminante.

Art. 21. Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Art. 22. Délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une ou plusieurs personnes, administrateurs

ou non, agissant individuellement.

Les pouvoirs des délégués à la gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de

l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration

-qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de I'ASBL,

-qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d'administration.

Ils comprennent notamment la gestion bancaire journalière,

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière est illimitée. Le conseil d'administration peut

cependant, à tout moment, et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne

chargée de la gestion journalière.

Art. 23. Représentation

L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par l'un des administrateurs, qui ne devra pas justifier vis- à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

li peut notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge,

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d'administrateur.

Art. 24.Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit

Art, 25. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Titre VI - Dispositions diverses

Art. 26. Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés,

Art. 27.Exercice social

L'exercice social commence le ter janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier

exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2014.

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Art. 28.Comptes et budgets

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 29.Vérificateurs aux comptes

L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour un an et rééligible, chargé de

vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Art. 30.Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une ASBL ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de fa liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002,

Art, 31.Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,

modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

L'assemblée générale de ce jour e désigné comme administrateurs :

-DE VISSCHER Françoise, domiciliée au 75 rue Frédéric Pelletier, 1030 Bruxelles, née à Ixelles le 3 mal

1946

-CA'ZORZI Andrea, 91 Chemin Avijf, 1180 Bruxelles, né à Rome le 11 juin 1961

-KUMPS Eléonore, domiciliée au 83 avenue Molière, 1300 Wavre, née à Charleroi le 19 août 1972.

qui acceptent ce mandat.

Fait à Bruxelles, le 9 avril 2014

DE VISSCHER Françoise, présidente

CA'ZORZI Andrea, secrétaire

KUMPS Eféonore, trésorière

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10/06/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

TRIBUNAL DE COMM

29 MAI 2015

NIVELLES

Greffe

NP d'entreprise : 553.462.895

Dénomination

(en entier) : De Capes et de Mots

(en abrégé) : I

Forme juridique . asbl

Siège . avenue Molière 83,1300 Wavre

Objet de l'acte :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

1. Transfert du siège social

2. changement dans la composition du CA (une nomination et une démission)

1. Après discussion, les membres de l'Assemblée Générale décident à l'unanimité de transférer le siège. social de ('ASBL de Wavre à Bruxelles. La nouvelle adresse sera : 53 rue Charles Martel à 1000 Bruxelles.

2. Un administrateur, Andrea Ca'Zorzi, fait part de son souhait de quitter le CA, tout en restant membre de

" l'ASBL Sa demande a été acceptée. Une autre membre, Marie-Claire Hérent, est sollicitée pour le remplacer dans ses fonctions d'administrateur. Marie-Claire hérent accepte. Les trois administrateurs actuels, composant.

" l'ensemble du CA, sont désormais

- Françoise De Visscher, Présidente

Eléonore Kumps, Trésorière

- Marie-Claire Hérent, Secrétaire

La Présidente, Françoise De Visscher, certifie la présente déclaration comme sincère et complète. Bruxelles, le 25 mai 2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
DE CAPES ET DE MOTS

Adresse
AVENUE MOLIERE 83 1300 WAVRE

Code postal : 1300
Localité : WAVRE
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne