19/04/2013
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MOD WORO 11.1
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
N� d'entreprise : Sz.r ' l ~z
D�nomination
(en entier) : DEDICALLY
(en abr�g�) :
Forme juridique : SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
Si�ge : AVENUE EMILE VANDERVELDE, N� 120 1350 ORP-LE-GRAND (adresse compl�te)
Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION
LActe constitutif de soci�t� en commandite simple
L'an deux mille treize, le vingt-neuf mars
Se sont r�unis ;
1.Monsieur Wensel Donald Patrice Fran�ois, employ�, n� � Bruxelles le sept avril mille neuf cent septante-cinq et demeurant � mille -trois cent cinquante Orp-le-Grand, Avenue Emile Vandervelde num�ro cent-vingt, d�nomm� le commanditaire.
2.Madame Mugnai Roberta, ind�pendante, n�e � Taranto le vingt et un juillet mille neuf cent septante-sept et demeurant � mille trois cent cinquante Orp-le-Grand, Avenue Emile Vandervelde num�ro cent-vingt, d�nomm�e le commandit�.
Les soussign�s ont constitu� entre eux une soci�t� en commandite simple d�nomm�e � DEDICALLY � Avenue Emile Vandervelde num�ro cent-vingt � mille trois cent cinquante Orp-le-Grand, au capital de deux mille euros (2.000,00 Euros),
Monsieur Wensel Donald Patrice Fran�ois, l'associ� commanditaire apporte mille euros. Madame Mugnai Roberta, l'associ� commandit� apporte mille euros.
Les apports sociaux ne produisent aucun int�r�t.
Il. Statuts
Titre 1. DENOMINATION SIEGE SOCIAL OBJET DUREE.
D�nomination de la soci�t�.
La soci�t� adopte la forme de la soci�t� en commandite simple. Elle est d�nomm�e � DEDICALLY �.
Cette d�nomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commandes et autres documents �manant de la soci�t�, �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention � Soci�t� en Commandite Simple � reproduite lisiblement et en toutes lettres ; elle doit en outre, dans ces m�mes documents, �tre accompagn�e de l'indication pr�cise du si�ge de la soci�t�, des mots � Num�ro d'entreprises �, suivis de l'indication du si�ge du Tribunal de Commerce dans le ressort duquel la soci�t� a son si�ge social ainsi que du num�ro d'immatriculation.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/04/2013 - Annexes du Moniteur belge
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KIaI.INAL DE COMMERCE
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/04/2013 - Annexes du Moniteur belge
Si�ge social
Le si�ge social est �tabli � mille trois cent cinquante Orp-[e-Grand, Avenue Emile Vandervelde num�ro cent-vingt, ll peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de Bruxelles-capitale par une simple d�cision de la g�rance qui a tous les pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.
La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, agences, ateliers, d�p�ts ou succursales en Belgique ou � l'�tranger.
Objet social.
La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, soit seule, soit par ou avec autrui, pour son compte ou pour le compte de tiers, toutes op�rations se rapportant directement et indirectement;
-Conseils en relations publiques et en communication ;
-Conseils et assistance op�rationnelle aux entreprises dans les domaines des relations publiques ;
-Formations, organisation de s�minaires, conf�rences et activit�s annexes ;
.Organisation et cr�ation d'�v�nements : salons, festivals, soir�es, sonorisations, r�ceptions priv�es, conventions, conf�rences, workshops, portes ouvertes, concerts, � incentives �, spectacles, team building, stand management, invitations et gestions des impressions, gestion logistique, mise en place de structure �v�nementielle, m�c�nat (�v�nement sportif et culturel), conseil en production, r�gie g�n�rale, d�coration �v�nementielle, sc�nographie, communication visuelle et cr�ative, sponsoring, programme de fid�lisations, voyages, prestations annexes aux �v�nements, production audio-vid�o ;
-Publicit�s/Relations publiques: gestion de la communication, relation avec la presse ;
-Activit�s li�es au marketing : service marketing, �tudes de march�, d�veloppement et lancement de produits, d�marchage ;
-Gestion commerciale t entreprise commerciale, import-export, mise en place de structure commerciale, prospection, gestion des ressources/�quipes et des objectifs, 'ieads management', gestion des canaux de distribution, ventes, achats, n�gociation et cl�ture des contrats, analyse et suivi ;
-Gestion multim�dias et nouvelles technologies communication num�rique, e-marketing, e-corporate, activit�s li�es au web, design, internet, networking, �dition, print management.
La soci�t� peut en outre accomplir tant en Belgique qu'� l'�tranger toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation, � l'exception des op�rations sur valeurs mobili�res et immobili�res r�serv�es par la loi aux banques et au soci�t�s de bourse.
La soci�t� pourra exercer tous mandats relatifs � l'administration, � la gestion, � la direction, au contr�le et � la liquidation de toutes soci�t�s ou entreprises.
La soci�t� peut, par voie d'apport en esp�ces ou en nature, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financi�re ou autrement, prendre des participations dans d'autres soci�t�s ou entreprises existantes ou � cr�er, que ce soit en Belgique ou � l'�tranger, dont l'objet social serait semblable ou analogue au sien ou de nature � favoriser son objet social.
Elle peut �galement consentir tous pr�ts ou garantir tous pr�ts consentis par des tiers, �tant entendu que la soci�t� n'effectuera aucune activit� dont l'exercice serait soumis � des dispositions l�gales ou r�glementaires applicables aux �tablissements de cr�dits et/ou financiers.
Au cas o� l'exercice de certaines activit�s serait soumis � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne l'exercice de ces activit�s, � la r�alisation de ces conditions.
L'assembl�e g�n�rale peut en se conformant aux dispositions du Code des soci�t�s, �tendre ou modifier l'objet social.
Dur�e,
La soci�t� est constitu�e, � partir de ce jour, pour une dur�e illimit�e.
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Titre 2 : CAPITAL PARTS SOCIALES, Capital social
Le capital social est fix� � la somme de DEUX MILLE euros (2.000,00 Euros), apport�s d'une part par Monsieur Wensel Donald Patrice Fran�ois, commanditaire � concurrence de mille euros (1.000,00 Euros) d'autre part par Madame Mugnai Roberta, commandit� � concurrence de mille euros (1.000,00 Euros),
Parts sociales
Les parts sont nominatives. Les parts de chaque associ� ne ressortent que du registre des associ�s tenu au si�ge de la soci�t�, Sans autorisation par �crit, dat�e et sign�e par tous les associ�s, aucun des associ�s ne peut transf�rer, enti�rement ou partiellement ses parts dans la soci�t�, � des tiers, sauf apr�s notifications aux coassoci�s et si l'autre associ� ne d�sire pas les reprendre lui-m�me. Le transfert de parts entre associ�s n'est pas soumis � des conditions ou restrictions,
Titre 3 : ADMINISTRATION
La g�rance de la soci�t� est confi� � un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou non, nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e qu'elle d�termine et � laquelle il pourra �tre mis fin en tout temps par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale.
Madame Mugnai Roberta, pr�qualifi� est d�sign� en qualit� de seul g�rant statutaire pour une dur�e illimit�e,
L'autre associ�, Monsieur Wensel Donald Patrice Fran�ois, est simple commanditaire et ne contracte aucun engagement personnel autre que celui de verser le montant de sa commandite. Il ne pourra s'immiscer dans les affaires de la soci�t�,
Pouvoirs des g�rants.
Conform�ment � l'article deux cent cinquante-sept du Code des Soci�t�s, et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.
Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant. Il peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.
R�mun�ration des g�rants.
Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit. Si te mandat de g�rant est r�mun�r�, l'assembl�e g�n�rale statuant � la simple majorit� des voix ou l'associ� unique d�termine ie montant de cette r�mun�ration fixe ou proportionnelle. Cette r�mun�ration sera port�e aux frais �ventuels de repr�sentation, voyages et d�placements
Contr�le de la soci�t�.
Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article quinze paragraphes un du Code des soci�t�s, Il n'est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale,
D�c�s d'un associ�
En cas de d�c�s de l'associ� commanditaire ou de l'associ� commandit� la pr�sente soci�t� ne sera pas dissoute ; la soci�t� continuera d'exister avec les h�ritiers et repr�sentants de l'associ� d�c�d�, lesquels seront tenus de d�l�guer l'un d'entre eux ou de constituer un mandataire commun agr�� par l'associ� commandit� ou de l'associ� commanditaire pour les repr�senter dans leurs rapports avec la soci�t�,
Modification des statuts
Les associ�s auront le droit d'apporter aux statuts, moyennant l'accord de ia majorit�, les modifications qu'ils jugeront n�cessaires. Ils pourront d�cider notamment, et sans que cette �nonciation soit limitative, tous changements dans la raison et la signature sociales, l'augmentation ou la r�duction du capital social, l'adjonction de nouveaux associ�s, la prorogation, la dissolution anticip�e de la soci�t� et sa transformation en soci�t� de toute autre forme belge.
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Titre 4. ASSEMBLEES GENERALES
R�union des assembl�es g�n�rales.
L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient chaque ann�e le premier vendredi du mois de juin � dix-huit heures trente, soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign� dans la convocation. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable.
L'assembl�e g�n�rale se r�unit extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou sur la demande d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital,
Les assembl�es g�n�rales extraordinaires se tiennent � l'endroit indiqu� dans les convocations,
Les assembl�es g�n�rales sont convoqu�es par le g�rant. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettres recommand�es adress�es � chaque associ� huit jours francs au moins avant l'assembl�e elles ne sont pas n�cessaires lorsque tous les associ�s consentent � se r�unir.
Droit de vote.
Dans l'assembl�es, chaque part donne droit � une voix.
Repr�sentation,
Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une procuration sp�ciale,
Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�. Prorogation.
Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus tard par la g�rance.
Titre 5. BILAN REPARTITION RESERVES
Comptes annuels.
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e. Le premier exercice social d�butera le jour de d�p�t de l'acte au tribunal de commerce de Nivelles pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille treize, la soci�t� reprenant � son compte toutes les op�rations r�alis�es par les comparants depuis le premier avril deux mille treize.
A cette date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire, ordonn� de la m�me mani�re que le plan comptable.
R�partition des b�n�fices.
L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faites des frais g�n�raux, charges et amortissements, r�sultant des comptes annuels approuv�s, constitue le b�n�fice net,
L'assembl�e g�n�rale d�cide de l'affectation du b�n�fice ; elle peut d�cider d'affecter tout ou partie de ce surplus � la cr�ation de fonds de pr�vision ou de r�serve, de le reporter � nouveau ou de l'affecter � des tanti�mes � la g�rance ou de lui donner tout autre affectation.
Mais en cas de r�partition, chaque part avec droit de vote et chaque part sans droit de vote ont droit � un dividende �quivalent.
Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux �poques d�termin�es par la g�rance.
R�serv� Volet B - Suite
au
Moniteur
belge
Titre 6. DISSOLUTION LIQUIDATION.
Dissolution de la soci�t� - Liquidation Partage.
Le partage du fonds social � !a dissolution de la soci�t� aura lieu entre !es associ�s dans la proportion des parts sociales ci-dessus indiqu�es.
Les b�n�fices seront partag�s dans la m�me proportion. ll en sera de m�me des pertes, sauf que l'associ� commanditaire n'en sera tenu que jusqu'� concurrence de sa mise.
III. Dispositions transitoires.
A l'instant, la soci�t� �tant constitu�e, les comparants ont pris, � l'unanimit�, les d�cisions suivantes
1.Prernler exercice social.
Le premier exercice social d�butera le jour de d�p�t de l'acte au tribunal de commerce de Nivelles pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille treize, la soci�t� reprenant � son compte toutes les op�rations r�alis�es par les comparants depuis le premier avril deux mille treize,
2.Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/04/2013 - Annexes du Moniteur belge La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle aura lieu en deux mille quatorze,
3.Reprise des engagements pris au nom de la soci�t� en formation pendant la p�riode interm�diaire entre la signature de l'acte constitutif et le d�p�t au greffe.
Les autres comparants d�clarent autoriser Madame Mugnal Roberta, pr�qualifi�, � souscrire, pour le compte de la soci�t� en formation, les actes et les engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social Les autres comparants d�clarent lui donner pouvoir de, pour eux et en leur nom, conform�ment � l'article soixante du Code des soci�t�s, prendre !es actes et engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social pour le compte de la soci�t� en formation, ici constitu�s.
Cependant, le mandat n'aura d'effet que si le mandataire [ors de la souscription des dits engagements agit �galement en son nom personnel et non pas seulement en qualit� de mandataire.
Les op�rations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la soci�t� en formation et les engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s l'origine par la soci�t� constitu�e.
Cette reprise n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la r�alisation desdits engagements et du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.
Fait � Orp-le-Grand le vingt-neuf mars deux mille treize, en trois exemplaires dont un remis � chaque associ� et un pour l'enregistrement.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature