DENIZLI

Divers


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. DENIZLI
Dénomination : DENIZLI
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 837.386.449

Publication

30/05/2014
ÿþ Poobi Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de racte au greffe LIOD WORP 11.1

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

- ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

", PZ-W:1 Greffe

*14109438*

" ...2" " " " " " " " " " " " "

j.

" " "

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0837.388.449

Dénomination

(en entier): DENIZLI

(en abrégé):

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : 1440 Wauthier-Braine, Parc industriel zone, 3

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Transfert du siège social

Extrait de la réunion du collège des gérants du 15-04-2014.

Après délibération, la réunion prend à l'unanimité la décision suivante:

Le collège des gérants décide de transférer le siège social de la société à « 7522 Tournai (Marquain), Rue de la Terre à Briques 14 ».

SA EUROPA CUISSON

'gérant'

Julio Rodriguez Maté

'représentant permanent'

09/09/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 24.06.2013, DPT 30.08.2013 13559-0024-019
11/07/2011
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Mari 2.0

o$31- 3 86 (Iti $

I 11111111111 1Jl 11J II II 11111 11M 11V 11 111

=111045~~"

N° d'entreprise Dénomination

(en entier) : Denizli

TRIBUNAL DE COMMERCË

2 9 -06- 2011

NIVELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

Forme juridique : société privée à responsabilité limitée

Siège : 1440 Wauthier-Braine, Parc Industriel zone 3

Objet de l'acte : Constitution

II résulte d'un acte reçu par le notaire Sabine VAN BUGGENHOUT, à Wolvertem (Meise), le vingt-deux juin deux mille onze, "Geregistreerd cinq rollen geen verz.te Meise de 23 juni 2011 Boek 5/427 Blad 05 Vak 19' Ontvangen vijfentwintig euro (25,00 ¬ ) (getekend) De ontvanger H.ROSELETH", que

1)La société privée à responsabilité limitée RMJ INVEST, avec siège social à 9140 Temse, Schoenstraat" 15, numéro d'entreprise 0467.034.511 TVA Dendermonde, représentée suivant l'acte constitutif par son gérant; monsieur RODRIGUEZ y MATÉ Juanito.

2)La société anonyme EUROPA CUISSON, avec siège social à 1440 Wauthier-Braine, Parc industriel Zone'

24, numéro d'entreprise 0441.357.423 NA Nivelles, représentée par: a. la SA `Global Mate', représentée

par son représentant permanent monsieur RODRIGUEZ y MATÉ Juanito, b.monsieur RODRIGUEZ y

MATI= Juanito ; c.Monsieur RODRIGUEZ MATE Julio, ont constitué une société privée à responsabilité:

limitée comme suit:

* nom: Denizli

* siège: 1440 Wauthier-Braine, Parc Industriel zone 3

* Objet social:La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte

de tiers ou en participation avec ceux-ci:

-L'achat, la vente, l'importation et l'exportation des produits alimentaires;

-La cuisson et la préparation de volailles en gros et en détail;

Elle peut exercer toute activité susceptible de favoriser la réalisation de son objet social et participer dans ou,

se fusionner avec d'autres sociétés ou entreprises qui peuvent contribuer à son développement ou le favoriser.

A cet effet, la société peut accomplir toutes les opérations ou activités mobilières ou immobilières,

financières et commerciales ayant un rapport direct ou indirect, total et partiel, avec l'objet de la société ou qui,

. peuvent en faciliter la réalisation et/ou l'extension de la société peut prendre des participations dans toutes les:

entreprises industrielles et commerciales existantes ou à constituer, sous quelque forme que ce soit, même par

fusion ou par acte de caution.

La société peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires entreprises ou sociétés ayant un objet,

analogue, similaire ou connexe ou qui sont de nature à favoriser ie développement de son entreprise, à lui

procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits.

* durée: illimitée

* capital: 18.600 euro, divisé en 100 parts sans valeur nominale. Les parts sociales sont souscrites en

espèces de la manière suivante:

1)La SPRL RMJ invest pour un part social, soit pour un capital de cent quatre-vingt-six euro (186,00 ¬ ),

libéré à concurrence de soixante-deux euro (62,00 ¬ ).

2)La SA Europa Cuisson, pour nonante-neuf (99) parts sociales, soit pour un capital de dix-huit mille quatre

cent quatorze euro (18.414,00 ¬ ), libéré à concurrence de six mille cent trente-huit euro (6.138,00 ¬ );

par versement à un compte spécial portant le numéro IBAN BE22 7310 1841 7342 , ouvert au nom de la

société en formation auprès de la KBC Banque.

AUGMENTATION DE CAPITAL - DROIT PREFERENTIEL

Le capital social peut être augmenté en une ou plusieurs fois par décision de l'assemblée générale:

délibérant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

Les parts à souscrire en numéraire doivent être offertes par préférence aux associés proportionnellement à

la partie du capital que représentent leurs parts.

Le droit de souscription préférentiel peut être exercé pendant un délai qui ne peut être inférieur à quin-'ze:

jours à dater de l'ouverture de la souscription. Ce délai est fixé par l'assemblée générale.

L'ouverture de la souscription ainsi que son délai d'exercice sont annoncés par un avis porté à la,

connaissance des associés par lettre recommandée.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

Les parts qui n'ont pas été souscrites en vertu de ce qui précède seront à nouveau offertes aux associés ayant exercé la totalité de leur droit de préférence en proportion du nombre de parts qu'ils détiennent respectivement. Il sera procédé de cette manière, selon les modalités arrêtées par la gérance, jusqu'à ce que le capital soit entièrement souscrit ou que plus aucun associé ne se prévale de cette faculté.

Les parts qui n'ont pas été souscrites conformément aux alinéas qui précédent peuvent être offertes à des tiers avec l'agrément de la moitié au moins des associés possédant au moins trois/quarts du capital. REDUCTION DU CAPITAL

Toute réduction du capital ne peut être décidée que par décision de l'assemblée générale, délibérant dans tes conditions requises pour les modifications aux statuts.

Lorsque l'assemblée générale est appelée à se prononcer sur une réduction du capital social, les convocations indiquent la manière dont la réduction proposée sera opérée ainsi que le but de cette réduction.

Si la réduction du capital s'opère par un remboursement aux associés ou par dispense totale ou partielle du versement du solde des apports, les créanciers ont, dans les deux mois de la publication de la décision de réduction du capital, le droit d'exiger une sûreté pour leurs créances nées antérieurement à la publication et non échues au moment de cette publication. La société peut écarter cette demande en payant la créance à sa valeur après déduction de l'escompte.

INDIVISIBILITE DES TITRES

Les parts sont indivisibles.

S'il y a plusieurs propriétaires d'une part, l'exercice des droits y afférents est suspendu jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée comme étant, à son égard, propriétaire de la part.

Les droits afférents aux parts sociales seront à défaut de convention contraire, exercés par l'usufruitier. CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS

A. CESSION ENTRE VIFS ET TRANSMISSION DES PARTS AU CAS OU LA SOCIETE NE COMPREND QU'UN ASSOCIE

a) La cession entre vifs

Tant que la société ne comprendra qu'un associé, celui-ci sera libre de céder tout ou partie des parts à qui il

l'entend.

b) La transmission pour cause de mort

Le décès de l'associé unique n'entraîne pas ia dissolution de la société. Si l'associé unique n'a laissé aucune disposition de dernières volontés concernant l'exercice des droits afférents aux parts sociales, lesdits droits seront exercés par les héritiers et légataires régulièrement saisis ou envoyés en possession, proportionnellement à leurs droits dans la succession, jusqu'au partage des dites parts ou jusqu'à la délivrance de legs portant sur celles-ci.

Pour le cas où ii y aurait des parts sociales non proportionnellement partageables, lesdits héritiers et légataires auront l'obligation, pour lesdites parts sociales, de désigner un mandataire; en cas de désaccord, le mandataire sera désigné par le Président du Tribunal de Commerce du lieu où la société a son siège social, siégeant en référé à la requête de la partie la plus diligente.

A défaut de désignation d'un mandataire spécial, l'exercice des droits afférents aux parts sociales non proportionnellement partageables sera suspendu.

Par dérogation à ce qui précède, celui qui hérite de l'usufruit des parts d'un associé unique exerce les droits attachés à celles-ci.

B. CESSION ENTRE VIFS ET TRANSMISSION DES PARTS AU CAS OU LA SOCIETE COMPREND PLUSIEURS ASSOCIES

La cession entre vifs ou la transmission pour cause de mort des parts d'un associé est soumise, à peine de nullité, à l'agrément :

a) de l'autre associé, si la société ne compte que deux associés au moment de la cession ou de la transmission;

b) de la moitié au moins des associés, si la société compte plus de deux associés, qui possèdent les

trois/quarts au moins des parts sociales autres que celles cédées ou transmises.

Toutefois, cet agrément ne sera pas requis en cas de cession ou de transmission s'opérant au profit d'un

associé, de son conjoint, de ses ascendants ou descendants en ligne directe.

En cas de refus d'agrément d'une cession entre vifs ou d'une transmission pour cause de morts, il sera

référé aux dispositions des articles 251 et 252 du Code des Sociétés,

*Gérance

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou juridiques, associés ou non

de la société, nommés par l'assemblée générale par simple majorité de voix.

Quand une personne juridique est nommée gérant, il est imposé parmi ces associés, gérants,

administrateurs ou employés, de nommer un représentant permanent, personne physique, chargé de

l'exécution de toutes tâches du gérant et ce pour compte et au nom de la personne juridique.

Pour la nomination et ia fin du mandat du représentant permanent, les mêmes règles de publicité sont

d'application, tout comme si ces tâches auraient été à accomplir en nom personnel et pour compte propre.

Si la société est-elle même nommée à titre d'administrateur ! gérant dans une autre société, il convient au

conseil d'administration / gérant de nommer le représentant permanent.

*Pouvoirs du (des) gérants

Chaque gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de

la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.

*Rémunération

Sauf décision contraire de rassemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.

Si le mandat de gérant est rémunéré, l'assemblée générale statuant à la simple majorité des voix ou l'associé unique détermine le montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle. Cette rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment de tous frais éventuels de représentation, voyages et déplacements.

*Contrôle

Chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle des commissaires; il peut se faire représenter par un expert comptable. La rémunération de ce dernier n'incombe à la société que s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire; en ces derniers cas, les observations de l'expert comptable sont communiquées à la société.

Si le contrôle de la société doit être confié à un commissaire ou si la société elle-même prend cette décision, le commissaire sera nommé pour un terme de trois ans renouvelable par l'assemblée générale suivant les prescriptions légales. Ses émoluments consisteront en une somme fixe, établie par l'assemblée générale au début et pour la durée du mandat.

*Assemblées générales

L'assemblée générale ordinaire des associés se tient le dernier lundi du mois de juin à onze heures, soit au siège social, soit en tout autre endroit désigné dans la convocation.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable.

S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels. L'assemblée générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de ta société l'exige ou sur la demande d'associés représentant le cinquième du capital.

Les assemblées générales extraordinaires se tiennent à l'endroit indiqué dans les convocations.

Les assemblées générales sont convoquées par un gérant. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre recommandée adressée à chaque associé huit jours francs au moins avant l'assemblée; elles ne sont pas nécessaires lorsque tous les associés consentent à se réunir. Toutefois, les destinataires peuvent individuellement et explicitement et par écrit consentir à ce que les convocations leur soient faites par tout autre moyen de communication.

*Droit de vote

Dans les assemblées, chaque part donne droit à une voix.

`Comptes annuels

L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

Le trente et un décembre de chaque année, les écritures sociales sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire, ordonné de la même manière que le plan comptable.

*Répartition des bénéfices

L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges et amortissements, résultant des comptes annuels approuvés, constitue le bénéfice net.

Sur ce bénéfice, il est prélevé annuellement cinq pour cent pour la formation du fonds de réserve légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve atteint le dixième du capital. Il redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la réserve vient à être entamée.

S'il n'existe pas de parts sans droit de vote, le solde du bénéfice de l'exercice écoulé est réparti entre tous les associés, au prorata de leur participation dans le capital.

L'assemblée générale décide de l'affectation du surplus du bénéfice; elle peut décider d'affecter tout ou partie de ce surplus à la création de fonds de prévision ou de réserve, de le reporter à nouveau ou de l'affecter à des tantièmes ou à la gérance ou de fui donner toute autre affectation, dans le respect de l'article 617 du Code des Sociétés.

Mais, en cas de répartition, chaque part avec droit de vote et chaque part sans droit de vote ont droit à un dividende équivalent.

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux époques déterminés par la gérance.

" Dissolution

La société n'est pas dissoute par l'interdiction, la faillite, ta déconfiture ou la mort d'un des associés.

*Liquidation - Partage

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère par le ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et leurs émoluments.

Après apurement de tous les frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif net est partagé entre les associés.

Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux répartitions, rétablissent l'équilibre soit par des appels de fonds complémentaires à charge de titre insuffisamment libérés, soit par des remboursements préalables en espèces au profit des titres libérés dans une proportion supérieure.

S'il n'existe pas de parts sans droit de vote, l'actif net est partagé entre les associés en proportion des parts qu'ils possèdent, chaque part conférant un droit égal.

S'il existe des parts sans droit de vote, l'actif net servira par priorité à rembourser le montant de l'apport en capital augmenté, le cas échéant, de la prime d'émission des parts sans droit de vote.

Volet B - Suite



Ensuite, le solde servira à rembourser le montant de l'apport en capital augmenté, le cas échéant, de la

prime d'émission des parts avec droit de vote.

Le boni de liquidation sera réparti égaiement entre les titulaires de parts des deux catégories,

proportionnellement à leur participation dans le capital.

* Election de domicile :

Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant, commissaire-réviseur, ou liquidateur, fait élection de

domicile au siège social où toutes les communications, sommations, assignations, significations, peuvent lui

être valablement faites.

* Droit commun :

Les parties entendent se conformer entièrement au Code des Sociétés.

En conséquence, fes dispositions dudit Code auxquels il ne serait pas explicitement dérogé par les

présentes sont réputées inscrites au présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives dudit

Code, sont censées non écrites.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1. PREMIER EXERCICE SOCIAL

Le premier exercice social commence le jour du dépôt d'un extrait de l'acte constitutif près du greffe du

' tribunal de commerce et se clôturera le trente et un décembre deux mille douze.

2. PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE

La première assemblée générale annuelle aura lieu en deux mille treize.

3. NOMINATION

Les comparants décident conformément l'article 15 des statuts de fixer le nombre des gérants à un et nomment à ces fonctions pour une durée illimitée: la société anonyme EUROPA CUISSON, ici représentée par la SA `Global Mate' agissant en tant qu'administrateur délégué, représentée par son représentant permanent monsieur RODRIGUEZ y MATÉ Juanito.

-pour extrait analytique conforme  Sabine Van Buggenhout  notaire

Déposé en même temps : expédition, attestation bancaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de 1a personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
DENIZLI

Adresse
Si

Code postal : 1440
Localité : BRAINE-LE-CHÂTEAU
Commune : BRAINE-LE-CHÂTEAU
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne