DERIEZ

Dénomination : DERIEZ

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 633.624.487

Publication

09/07/2015

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

R�serv�

au

*15311602*

D�pos�

07-07-2015

Greffe

0633624487

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) :

DERIEZ

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

D'un acte re�u par le notaire Paul DAUWE � Auderghem, le 6 juillet 2015, � enregistrer, il r�sulte qu'il a �t� constitu� par 1. Monsieur DERIEZ Eric Georges Michel, n� � Etterbeek, le six avril mil neuf cent cinquante-trois, domicili� � (1331) Rixensart, rue du Bois de Broux, 3, et 2. Madame HERREMANS Francine Simone Andr�e Paule, n�e � Ixelles, le vingt-huit mars mil neuf cent cinquante-six, domicili�e � (1331) Rixensart rue du Bois de Broux, 3, une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e "DERIEZ".

Les cent parts sociales dont la cr�ation a �t� d�cid�e ont �t� souscrite par Monsieur DERIEZ Eric, � concurrence de dix-sept mille six cent septante euros (17.670,00 � ), soit nonante-cinq parts sociales num�rot�es de 1 � 95 et par Madame HERREMANS Francine, � concurrence de neuf cent trente euros (930,00 � ), soit cinq parts sociales num�rot�es de 96 � 100.

Ces parts ont �t� lib�r�es comme suit par versement en num�raire :

- par Monsieur DERIEZ Eric � concurrence de six mille cent septante-cinq euros (6.175,00 � ) de sorte qu'il lui restera � lib�rer une somme de onze mille quatre cent nonante-cinq euros (11.495,00 � ).

- par Madame HERREMANS Francine � concurrence de trois cent vingt-cinq euros (325,00 � ) de sorte qu'il lui restera � lib�rer une somme de six cent cinq euros (605,00 � ).

Suite aux lib�rations ainsi effectu�es, la soci�t� a, � sa disposition, une somme de six mille cinq cents euros (6.500,00 � ).

A l'appui de cette d�claration, les comparants ont remis au notaire soussign�, une attestation bancaire dat�e du 19 juin 2015 d'o� il r�sulte que le montant dont la lib�ration a �t� d�cid�e a fait l'objet pr�alablement aux pr�sentes d'un d�p�t sp�cial aupr�s de BNP Paribas Fortis sous le num�ro BE18 0017 6017 8265.

Il est extrait ce qui suit des statuts :

Article 1. La soci�t� adopte la forme d une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Article 2. Elle est d�nomm�e � DERIEZ �. (...)

Article 3. Le si�ge social est �tabli � (1331) Rixensart, rue du Bois de Broux, 3. (...)

Article 4. La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, tant en Belgique qu'� l'�tranger :

- la conception, la cr�ation, l am�nagement, l entretien de parcs, de jardins, d espaces verts, de plaines de jeux et terrains de sport et, de mani�re g�n�rale, tous travaux relevant de l horticulture, de l arboriculture ou de la sylviculture y compris tous travaux d �gouttage, de drainage, d irrigation et d arrosage de tous sols, l abattage, l �lagage et la taille d arbres, l am�nagement de points d eau, de piscines et d �tangs.

- l achat, la vente, la location, la r�paration et l entretien de v�hicules ou de mat�riels utilis�s pour l horticulture, l arboriculture, la sylviculture, la motoculture, l agriculture, le jardinage et le drainage et, de mani�re g�n�rale, pour la r�alisation de toutes les activit�s de la soci�t�, ainsi que l achat et la vente de pi�ces de rechange pour le dit mat�riel et de tout v�tement de travail adapt� � ce genre de travail.

Si�ge :

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abr�g�) :

Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Constitution

Rue du Bois de Broux 3

1331 Rixensart

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Volet B - suite

- la production, le d�veloppement, l importation, l exportation et la commercialisation :

a) d arbres, d arbustes, de toutes plantes d ornement, de tourbes, terreau, engrais, semences et autres produits pour plantes ainsi que de mat�riels ou outils de jardinage tels que tondeuse, taille-haie, tracteurs, etc..

b) de fleurs vendues au d�tail ou en gros, d articles cadeaux, plantes ornementales et de tous autres articles li�s aux fleurs, plantes en g�n�ral ainsi que des produits de l horticulture et de l arboriculture ;

c) de fruits et l�gumes, etc... ;

d) de tous biens meubles, articles de cadeau, objets et accessoires de d�coration d int�rieur et d ext�rieur de quelque nature que ce soit en ce compris le mobilier de jardin et de bureau ;

e) de fleurs et plantes d ornements artificielles, de verrerie et c�ramique, de dinanderie, de ferronnerie pour l ornementation et, de mani�re g�n�rale, de tous produits li�s au secteur de l artisanat, de la peinture, du bricolage ainsi que les articles cadeaux.

- l am�nagement de terrasses, d all�es, de sentiers, de terrains de sport et de lieux de loisirs, le pavage des cours int�rieures et de trottoirs ;

- le placement de cl�tures et palissades de tous types et d �clairage ext�rieur ;

- la vente de bois de chauffage et combustible ;

- la vente et l installation d espace � bien-�tre �, de � spas �, de jacuzzis, de cabines � infra-rouge, de saunas, de hammams.

- les travaux d entreprise g�n�rale pour compte de particuliers ou d entreprises publiques comprenant notamment : le terrassement (creusement, comblement, nivellement, ouverture de tranch�es, d�rochement, destruction � l explosif, etc...), la r�alisation de fondations suivant tous proc�d�s, travaux d ass�chement, travaux hydrauliques et hydrom�caniques, tous travaux de d�molition, de construction, d am�nagement, de restauration ou de r�novation ext�rieure ou int�rieure de tous b�timents neufs ou anciens, gros-Suvre ou fa�ades, la ma�onnerie et le b�tonnage, les travaux de ferraillage et la pose de coffrage, la pose de chape, la pose de cloisons (par exemple, de cloisons s�ches � base de pl�tre), de parquets et autres rev�tements de sols en bois, moquettes et rev�tements de sols en linol�um, y compris en caoutchouc ou en mati�re plastique, la pose de pavements en tous mat�riaux y compris le carrelage et la mosa�que (int�rieurs et ext�rieurs), le rejointoiement, le cimentage, l application de r�sine �poxy et polyester ou de tout autre enduit, le plafonnage, la pose de faux-plafonds (en bois, gyproc, etc), la mise en peinture, le tapissage, le recouvrement en mati�re plastique de corniches ;

- tous travaux d isolation thermique et acoustique et de syst�mes anti-vibration ;

- tous travaux de pose de glaces, vitres, vitraux, miroirs et mise en Suvre de tous les mat�riaux translucides et transparents.

- le placement, la restauration, la conception, la fabrication-production, l importation, l exportation, l achat et la vente, la location, de tous �l�ments de construction, de tous �l�ments de d�coration ou d ameublement (notamment placards et cuisines �quip�es, �quipements pour magasins), de tous biens meubles, objets et accessoires de d�coration d int�rieur et d ext�rieur de quelque nature que ce soit en ce compris le mobilier de jardin et de bureau ; toute mission et activit� d�coulant de la d�coration et de l am�nagement d int�rieur, tous travaux de conception et de fabrication de pi�ces de mobiliers et d objets de d�coration, et le placement et la vente de ceux-ci.

- toutes op�rations fonci�res et immobili�res et notamment l achat, la vente, l �change, la construction, la reconstruction, la d�molition, la transformation, l exploitation, la localisation et la g�rance de tous immeubles b�tis, meubl�s ou non, en ce compris les droits r�els immobiliers ; l achat, la vente, l �change, la mise en valeur, le lotissement, l exploitation, la location et l affermage de tous immeubles non b�tis. Elle peut donner � bail ses installations et exploitations ou les donner � g�rer � des tiers, en tout ou partie.

- les conseils, la formation, l expertise technique et l assistance aux particuliers, aux entreprises et aux services publics dans les domaines pr�cit�s et en mati�re de planification, d organisation, de recherche du rendement, de contr�le d information, de gestion,... ainsi que toutes autres activit�s de soutien aux entreprises.

- l achat, la vente, la location et la mise � disposition de tout mat�riel et tout mat�riaux ou approvisionnements se rattachant par leur nature ou leur destination, directe ou indirecte, � l une ou l autre branche de l objet social.

La liste ci-dessus �tant exemplative et non limitative.

La soci�t� peut en outre accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter ou d�velopper la r�alisation.

Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s. La soci�t� peut �galement, dans la mesure o� la loi le permet, exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s. (...)

Article 6. Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 � ). Il est

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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Volet B - suite

repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social et num�rot�es de 1 � 100. Le capital est int�gralement souscrit et est en date du six juillet deux mille quinze lib�r� � concurrence de six mille cinq cents euros (6.500,00 � ). (...)

Article 11. La soci�t� est g�r�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e. L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs.

Article 12. S il n y a qu un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e. S ils sont plusieurs et sauf organisation par l assembl�e d un coll�ge de gestion, chaque g�rant agissant seul, peut accomplir tous les actes d administration et de disposition qui int�ressent la soci�t�. Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l �gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant. Chaque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

Article 16. Chaque ann�e l'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit de plein droit, le dernier vendredi du mois de novembre � dix-huit heures, au si�ge social ou au lieu indiqu� par les convocations. (...) Article 17 (...) Il n'y a pas de formalit�s particuli�res � accomplir pour �tre admis � l'assembl�e g�n�rale. (...) Sous r�serve des dispositions l�gales ou de suspension, chaque part sociale donne droit � une voix. Un vote peut �tre �mis valablement par le biais de tous moyens de t�l�communication. L'associ� ayant ainsi �mis son vote, est cens� assister � la r�union.

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une procuration sp�ciale. En ce cas, le mandant est cens� �tre pr�sent. Chaque mandataire, ainsi d�sign� peut repr�senter plusieurs associ�s. Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.

Article 19. L'exercice social commence le premier juillet et se cl�ture le trente juin de l ann�e suivante.

Article 20. Sur l'�ventuel b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement au moins cinq pour cent (5%) pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital. Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale. Aucune distribution ne peut �tre faite lorsqu'� la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il r�sulte des comptes annuels est, ou deviendrait, � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital lib�r� ou, si ce montant est sup�rieur, du capital appel�, augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer. (...)

Article 22. Apr�s le paiement ou la consignation des sommes n�cessaires � l apurement de toutes les dettes et charges et des frais de la liquidation et, en cas d existence de parts sociales non enti�rement lib�r�es, apr�s r�tablissement de l �galit� entre toutes les parts soit par des appels de fonds, soit par des distributions pr�alables au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure, l actif net est r�parti entre tous les associ�s suivant le nombre de leurs parts sociales et les biens conserv�s leur sont remis pour �tre partag�s dans les m�mes proportions. (...) DISPOSITIONS TEMPORAIRES

Les comparants ont pris � l'unanimit� les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du Tribunal de Commerce comp�tent, lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� morale:

1� La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en novembre deux mille seize.

2� Exceptionnellement, le premier exercice commence le jour du d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de Commerce et se cl�turera le trente juin deux mille seize.

3� A �t� d�sign� en qualit� de g�rant non statutaire pour une dur�e ind�termin�e : Monsieur DERIEZ Eric, pr�nomm�.

4� Les comparants ont d�cid� de ne pas nommer de commissaire.

5� Tous pouvoirs ont �t� donn�s � la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "J.JORDENS" � (1180) Uccle, avenue Kersbeek, 308, pour accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � l'immatriculation de la soci�t� aupr�s du Registre des Personnes Morales et, le cas �ch�ant, aupr�s de la Taxe sur la Valeur Ajout�e.

ENGAGEMENTS PRIS AU NOM DE LA SOCIETE EN FORMATION

Le g�rant a repris les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le premier avril deux mille quinze par Monsieur DERIEZ Eric, pr�nomm�, au nom et pour compte de la soci�t� en formation. Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE ET CONFORME

(sign�) Paul Dauwe, Notaire

D�p�t simultan� d'une exp�dition

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ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

Coordonnées
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Adresse
RUE DU BOIS DE BROUX 3 1331 ROSIERES

Code postal : 1331
Localité : Rosières
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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