DIVING SUB TECHNIQUE, EN ABREGE : D.S.T.

Association sans but lucratif


Dénomination : DIVING SUB TECHNIQUE, EN ABREGE : D.S.T.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 455.036.601

Publication

14/05/2014
ÿþ: ie Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2,2

Ti ;..t"1 IDE r

3 0 -04- 2014

r'r

p.

Greffe

[U1(9111911] 1 Il

N° d'entreprise : 455.036.601

Dénomination

(en entier) : Diving Sub Technique

(en abrégé) : D.S.T.

Forme juridique : asbl

Siège : rue de l'Europe 3 à 1342 Limelette

Objet de l'acte: Correction nom administrateur - Modifications aux statuts - Elections des vérificateurs aux comptes pour l'exercice 2014

Correction nom administrateur

Le responsable matériel est Mr Michel PETRONIO (correction de PETRIONIO)

Modifications aux statuts

Adjonction de l'article 10 ter, libellé comme suit:

à partir de janvier 2013 (avec effet rétroactif, vu l'aval unanime du précédent et de l'actuel conseils

d'administration), le titre de président d'honneur est décerné à Monsieur Marc Guilliams, à titre honorifique

Adjonction de l'article 10 quater, libellé comme suit

les administrateurs, fe chef d'école, le président d'honneur et les moniteurs nationaux, ayant passe la

majorité de leur brevet au club, sont dispensés du paiement de toute cotisation.

Election de nouveaux vérificateurs aux comptes pour l'exercice 2014

LIETART Marianne, rue Gaston Bail', 39a - 1310 La Huipe

DEMULDER Philippe, rue de la Ferme de Sotteville, 22- 7110 Strépy-Bracquegnies

CHARLIER Thierry

Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

f

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

An -t'eurent " Ale,t, ni ninnnil gin

02/05/2013
ÿþMOD2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 455.036.601

Dénomination

(en entier) : Diving Sub Technique

(en abrégé) - D.S.T.

Forme juridique : asbl

Siège : rue de l'Europe 3 à 1342 Limelette

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration et désignation des commissaires

pour l'exercice 2013

Modification aux statuts

Le conseil d'administration est composé des administrateurs suivants, élu par rassemblée générale du

18/01/2013 :

Président : CHARLIER Thierry, rue du Villez 11, - 5032 Corroy-le-Château

Vice-Président : MATTART Gérard, rue Louis Delvaux, 8 -1367 Gérompont

Secrétaire : FRASCHINA Philippe, rue Vital Casse, 16A -1490 Court-Saint-Etienne

Trésorier : PIEDFORT Nain, clos du Val de la Haussière, 2 -1450 Chastre-Villeroux Blanrnont

Responsable matériel : PETRIONIO Michel, chaussée de Wavre, 266 -1390 Grez-Doiceau

Commissaires aux comptes pour l'exercice 2013 :

GUILLIAMS Marc, rue Gaston Bary, 39a -1310 La Hulpe

JOSSA Michel, rue de la Siroperle, 5 - 5310 Eghezée

Modification aux statuts

actuellement :

article 15.

Les deux commissaires aux comptes seront nommés chaque année, par l'assemblée générale, avec leur

accord.

Texte modifié :

article 15

Les deux vérificateurs aux comptes seront nommés chaque année, par l'assemblée générale, avec leur

accord.

er«'t5\vt.

- __~_._-.----~-~----~,

It=,._.h

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire Instruri entant ou de la personne ou des personne;

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organtsme é l'égard des tiers

h:e .rit1.11,n NInrn ni rfinn,3,4,,re

08/03/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moû 22

MO

*12052715*

ITEUR BEL:SE

9 -02- 20'2

SCH STAAT SBLA

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 2 -02- 202

NIVELLereffe_

i

U

i

i

i

1

1

i

Rése at, Monil bel;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 455.036.601

Dénomination

(en entier) : Diving Sub Technique

(en abrégé) : DST

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de l'Europe, 3 -1342 Limelette - Belgique

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration et désignation des commissaires pour l'exercice 2012.

Conseil d'administration : Président : GUILLIAMS Marc - Rue Gaston Bary, 39a - 1310 La Ilulpe. Vice-

Président : Mattart Gérard - rue Louis Delvaux, 8 -1367 Gérompont. Secrétaire : Destrée Eric - rue du Souvret,

58 - 6141 Forchies-la-Marche, Trésorier : Charlier Thierry - Rue du Villez, 11 - 5032 Corroy-le-Château.

Responsable Matériel : Thomas Roland - Clos Raymond Germiat, 6 -1342 Limelette.

Commissaires aux comptes pour l'exercice 2012: Forgeur Laetitia - Rue Buisson-Saint-Guibert 298 Bte 12 -

5030 Gembloux et Petronjo Michel - Chaussée de Wavre, 266 - 1390 Grez-Doiceau.

Pour signature :

Guilliams Marc - Président

Maltait Gérard - Vice-président

Destrée Eric - Secrétaire

Charlier Thierry - Trésorier

Thomas Roland - Responsable matériel

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

28/04/2015
ÿþ MOD 22

(b:-Ù\ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

i



7'REU1,'AL DE COMMERCE

1 6 AVR, 2015

NIVEU£9



N° d'entreprise : 455.036.601

Dénomination

(en entier) : Diving Sub Technique

(en abrégé) : D.S.T.

Forme juridique : asbl

Siège : rue de t'Europe 3 à 1342 Limelette

Oblat de l'acte : Modification aux statuts, renouvellement de mandat et désignation des commissaires pour l'exercice 2015

1) L'assemblée générale du 16/01/2015 a accepté les modifications suivantes aux statuts :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

la) l'article 2 est remplacé comme suit (modification du siège social) : L'association a son siège : place des Sports 1  1348 Louvain-la-Neuve Celle-ci dépend de l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

1 b) l'article 12 est remplacé comme suit (date limite de tenue de l'AG)

Les membres effectifs de l'association se réunissent une fois par an en assemblée générale statutaire. Celle-ci aura lieu avant la fin du mois de février à l'endroit choisi par le conseil d'administration. La convocation sera adressée à tous les membres effectifs au moins 15 jours ouvrables avant la date de la réunion.

Les attributions et prérogatives de l'assemblée générale sont celles visées à I' article 4 de la loi du 27 juin 1921.

2) L'assemblée générale a en outre renouvellé le mandat de vice-président de Mr. Gérard MATTART pour une durée de 3 ans (fin 2017).

3) Au cours de cette même assemblée, les commissaires aux comptes pour l'exercice 2015 ont été

désignés

Mme Julie WAYEMBERGH, habitant chaussée de Wavre 266 à 1390 Grez Doiceau

Mr Michel LEONARD, habitant rue de la Plaine 10 à 1390 Archennes

~'iº% Ctro R11 e:`R

Pcihwitt~ sk-6,-~et,rA.



Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

A vc.rsn " AInrri aV oinnn4nra

Coordonnées
DIVING SUB TECHNIQUE, EN ABREGE : D.S.T.

Adresse
RUE DE L'EUROPE 3 1342 LIMELETTE

Code postal : 1342
Localité : Limelette
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne