DOGEN SANGHA

Dénomination : DOGEN SANGHA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 507.794.406

Publication

09/01/2015

��MOD 2.2

\ .7....)1.7.44., Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

TRiBUNAL DE COMMEHCE

R�serv�

au

Moniteur

belge

29 -12- 201/1

k

Greffee

N4 d'entreprise : 44(41

LJ

D�nomination

(en entier) : DOGEN SANGHA asbl

(en abr�g�) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : Cours du Bia Bouquet 27 � 1338 Louvain)la-Neuve

Objet de l'acte : constitution

Les soussign�s,

1) de Merkline, Nicole, n�e � liccie le 11/09/1934, domicili�e 27 Cours du Bia Bouquet � 1348 Louvain-la-Neuve, retrait�e, NN 34.09,11-004.55

2) Chmiel, Christine, n�e � Charleroi te 17/10/1962, domicili�e Molenbeekstraat 28 � 1653 Dworp, fonctionnaire, NN 62,10,17-094.89

3) Cortier, Nicole, n�e � Dunkerque le 04105/1931, domicili�e Parklaan 202 � Overijse, retrait�e, NN 31.05.04-266.09

4) Plenger, Marie-Madeleine, n�e � Etterbeek le 31/10/1951, domicili�e 3 Rue de la Gare � 1348 Louvain-la-Neuve, retrait�e, NN 51.10.31-156.55

5) Janssens, Annick, n�e � Ixelles le 12/0111938, domicili�e 22 Rue des Six Heures � 1457 Walhain, retrait�e, NN 38.01.12-262.86

6) Berckmans, Robert, n� � Anderlecht le 17/06/1946, domicili� 88 Beau Site Premi�re avenue � 1330 Rixensart, retrait�, NN 46.06.17-341.60

ci-apr�s d�nomm�s membres fondateurs, ont tous convenu de constituer une association sans but lucratif, conform�ment � la toi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai. 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit.

TITRE 1er

D�nomination, si�ge social

Article 1er

L'association est d�nomm�e �Dogen Sangha asbl�.

Article 2

Son si�ge social est �tabli � 1348 Louvain-la-Neuve, 27 Cours du Bia Bouquet, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

TITRE 2

But

�rticle 3

L'association a pour but l'enseignement, la pratique et la diffusion du Zen Sett�.

Afin de r�aliser son objectif, elle utilisera toutes les d�marches possibles et entres autres : s�ances r�guli�res de zazen, journ�es d'information, stages, sesshins, rencontres, conf�rences, enseignements, publications et �v�nements pertinents.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter sort concours, s'int�resser et participer � toute activit� similaire � son objet.

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Moo 2.2

TITRE 3

Membres

Article 4

L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres d'honneur.

Le n�mbre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs

jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs :

1� les membres fondateurs;

2� tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant tes 3/4 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Pour �tre membre effectif de l'association, il faut �tre �g� au moins de 18 ans, jouir de ses droits civils et s'engager � respecter les statuts et le r�glement d'ordre int�rieur �ventuel.

Article 6

Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration, qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Sont membres d'honneur, les personnes ayant rendu ou rendant des services particuliers � l'association, admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui s'engagent � en respecter tes statuts et fes d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 7

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Article 8

Les membres effectifs, adh�rents et d'honneur sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois suivant le rappel qui fui est< adress� par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif, adh�rent ou d'honneur ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, aux lois ou aux bonnes moaurs, ou qui ne r�pondraient pas aux convocations de l'association.

Article 9

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers o� ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social,

ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s,. ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Article 10

L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux articles 10 et 26novies, �.1er de la loi du 27 juin 1921,

TITRE 4

Cotisations "

Article 11

. Les membres effectifs payent une cotisation annuelle.

Les membres adh�rents payent une cotisation annuelle, inf�rieure � celle des membres effectifs

Les montants de ces cotisations sont fix�s par l'assembl�e g�n�rale, Les montants ne pourront �tre

sup�rieurs � 100 EUR.

Moe 2.2

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TITRE 5

Assembl�e g�n�rale

Article 12

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs,

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le plus �g� des

administrateurs pr�sents,

Les membres adh�rents et d'honneur ont la possibilit� d'assister � l'assembl�e g�n�rale comme invit�s

sans voix d�lib�rative.

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association, Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

-les modifications aux statuts;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs;

-l'admission des membres effectifs ;

-le cas �ch�ant la nomination et la r�vocation de commissaires;

-l'exclusion de membres

tre -les d�charges � octroyer;

-l'approbation des budgets et des comptes;

-la fixation des cotisations

-la dissolution volontaire de l'association;

-l'adoption �ventuelle d'un r�glement d'ordre int�rieur.

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Article 14

il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois mars. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration, Elle doit aussi �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque r�union se tiendra a�x jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.

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Article 15

0

� L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier ou par email avec accus� de r�ception, adress� � chaque membre au moins 15 jours avant l'assembl�e, et sign� par le pr�sident ou le

secr�taire au nom du conseil d'administration.

et

L'ordre du jour est pr�cis� dans la convocation. Toute proposition sign�e par le 1/5 des membres effectifs

doit �tre port�e � l'ordre du jour.

et

et Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer

valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts, le quorum de pr�sence requis pour le vote des r�solutions de l'assembl�e g�n�rale est de la moiti� des membres effectifs. $i ce quorum n'est pas atteint, il sera convoqu�, avec l'ordre du jour strict de l'assembl�e initialement pr�vue et � 8 jours d'intervalle au moins, une nouvelle assembl�e g�n�rale qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 16

Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire,

et membre effectif de l'association, qui ne peut �tre titulaire que d'une procuration,

Article 17

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultative,

Article 18

s

M�D 2.2

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Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Article 19

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de t'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es aux annexes du Moniteur belge conform�ment � l'article 26novies et selon les modalit�s pr�vues par l'arr�t� royal du 26 juin 2003,

Article 20

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par le secr�taire.

TITRE 6

Administration

Article 21

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres effectifs au moins.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans, et en tout temps

r�vocables par elle.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du

mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e

g�n�rale.

Leur mandat n'expire artticipativement que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Les administrateurs peuvent �tre r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des 2/3 des voix

pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 22

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e

g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 23

Le conseil d'administration d�signe parmi ses administrateurs un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 24

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. Il se r�unit au moins deux fois par an,

Il ne peut statuer que si la moiti� de ses membres au moins est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante. Les d�lib�rations du conseil sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire, et inscrits dans un registre sp�cial.

Article 25

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou l�s pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale,

Article 26

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou deux administrateurs, � titre d'exemple le pr�sident et le tr�sorier, et il fixera

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MO 2.2

pr�cis�ment les pouvoirs et les modalit�s de d�cision et d'action de chacun : cas des responsabilit�s individuelles et cas des responsabilit�s conjointes.

Article 27

Les actions judiciaires et extrajudiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 28 des statuts,

Articles 28

La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs agissant conjointement d�sign�s par te conseil d'administration, lesquels n'auront pas � justifier de leprs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Les actes relatifs � la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s et publi�s conform�ment � l'article 26novies de la loi et selon les modalit�s prescrites par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 29

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de'leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 30

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

R�glement d'ordre int�rieur

" Article 31

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

" Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � Ja majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s,

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 32

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Le premier exercice d�butera ce 1 er janvier 2015 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.

Article 33

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront pr�par�s par le tr�sorier et soumis annuellement parle conseil d'administration � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 34

L'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire aux comptes, membre ou non, charg� de v�rifier les

comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Article 35

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 36

Volet B - suite

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une association ayant un objet d�sint�ress� et similaire, pr�alablement approuv�e par l'assembl�e g�n�rale.

Article 37

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif, modifi�e par la loi 2 mai 2002.

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu les administrateurs mentionn�s ci-dessous, dans leurs fonctions respectives, qui tous acceptent leur mandat :

1) Pr�sident :de Merkline, Nicole, n�e � Uccle le 11/09/1934, domicili�e 27 Cours du Bia Bouquet � 1348 Louvain-la-Neuve, retrait�e, NN : 34.09.11-004.55

2) Secr�taire :Chmiel, Christine, n�e � Charleroi le 17/10/1962, domicili�e Molenbeekstraat 28 � 1653 Dworp, fonctionnaire, NN : 62.10.17-094.89

3) Tr�sorier :Cortier, Nicole, n�e � Dunkerque le 04/05/1931, domicili�e Parklaan 202 � Overijse, retrait�e, NN : 31.05.04266.09

4) Administrateur: Plenger, Marie-Madeleine, n�e � Etterbeek le 3111011951, domicili�e 3 Rue de la Gare � 1348 Louvain-la-Neuve, retrait�e, NN : 51.10.31-156.55

5) Administrateur : Janssens, Annick, n�e � Ixelles le 12/01/1938, domicili�e 22 Rue des Six Heures � 1457 Walhain, retrait�e, NN : 38.01.12-262.86

6) Administrateur : Berckmans, Robert, n� � Anderlecht le 17/06/1946, domicili� 88 Beau Site Premi�re avenue � 1330 Rixensart, retrait�, NN .46.06.17-341,60

Fait � Louvain-la-Neuve, en deux exemplaires, fe 18 d�cembre 2014,

sign� par :

Nicole de Merkline Christine Chmiel Nicole Cortier

Marie-Madeleine Plenger Annick Janssens Robert Berckmans

Volet B sign� au verso par Nicole de Merkline, Pr�sident

R�serv�

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Moniteur

belge

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16/04/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

*15055723*

� RIBUNAI. DE COMMERCE

0 3 -Os- 2015

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N� d'entreprise : 507,794.406

D�nomination

(en entier} : DOGEN SANGHA asbl

(en abr�g�} :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Cours du Bia Bouquet 27 � 1348 Louvain-la-Neuve

objet de l'acte : changement du si�ge social

Proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du lundi 19 janvier 2015

Pr�sents :

Pr�sidente :de Merkline, Nicole

Secr�taire :Chmiel, Christine

Tr�sori�re :Cortier, Nicole

Janssens, Annick

Berckmans, Robert

Excus�e ; Plenger, Marie-Madeleine qui a donn� procuration � de Merkfine, Nicole

L'Assembl�e est ouverte � 15h15.

Tous les membres effectifs �tant pr�sents ou repr�sent�s, le quorum est atteint.

1.1,'AGE approuve � l'unanimit� que la cotisation de membre effectif soit fix�e � 25 EUR et la cotisation de

membre adh�rent � 15 EUR.

2.1.e budget 2015 annex� au PV est approuv� unanimement.

3.Pour l'approbation des comptes annuels, il est d�cid� de ne pas nommer de Commissaire.

4.11 est acte qu'� partir du 15 avril 2015, le si�ge social de l'asbl sera �tabli Place du Plat Pays 6 � 1348

Louvain-la-Neuve. Le changement de si�ge social approuv� � l'unanimit�, sera publi� en temps utile dans les,

annexes du Moniteur Belge.

L'Assembl�e est cl�tur�e � 16h30

Louvain-la-Neuve, le 8 avril 2015,

Nicole de Merkline,

Pr�sidente.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, fa fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
DOGEN SANGHA

Adresse
COURS DU BIA BOUQUET 27 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées DOGEN SANGHA

Coordonnées
DOGEN SANGHA