DOMIXA

Société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. DOMIXA
Dénomination : DOMIXA
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 840.391.865

Publication

16/06/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 26.05.2014, DPT 04.06.2014 14159-0455-011
27/06/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 27.05.2013, DPT 21.06.2013 13206-0341-011
21/10/2011
ÿþ Mod 2.0

Volet B Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

*11306220*

Déposé

19-10-2011

Greffe

N° d entreprise : Dénomination

(en entier) : DOMIXA

0840391865

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège: 1470 Genappe, Rue Banterlez 36

Objet de l acte : Constitution

Extrait de l acte reçu par le Notaire Emmanuel ESTIENNE, à Genappe, le 10 octobre

2011, en cours d enregistrement.

FONDATEURS

1/Monsieur HAYOIS Dominique Jean Baudouin Marie Ghislain, né à Charleroi le 7

octobre 1960, époux de Madame Nathalia Paula Christiane Maria Buerman, domicilié à

1470 Genappe, rue Banterlez,36.

Marié sous le régime de la séparation des biens aux termes de son contrat de

mariage reçu par le notaire Emmanuel Estienne, soussigné, le 17 décembre 2007,

régime non modifié à ce jour, ainsi qu'il le déclare.

Inscrit au registre national sous le numéro 601007-257-87, mention indiquée de son

accord exprès.

2/ Madame HAYOIS Delphine Marie Geneviève, née à Nivelles le 12 mars 1977,

épouse de Monsieur Cédric Valentin , domiciliée à 1470 Baisy-Thy, Thy, 40.

Mariée sous le régime de la séparation des biens aux termes de son contrat de mariage

reçu par le notaire Vincent Van Drooghenbroeck, à Charleroi, le 24 août 2001, non

modifié à ce jour.

Inscrite au registre national sous le numéro 770312-244-64, mention indiquée de son

accord exprès.

3/ Monsieur HAYOIS Xavier Marie Dominique Louis, né à Nivelles le 1er avril 1986,

célibataire, domicilié à 1470 Genappe, rue Croisette, 14.

Lequel déclare ne pas avoir fait de déclaration de cohabitation légale.

Inscrit au registre national sous le numéro 860401-307-42, mention indiquée de son

accord exprès.

4/ Monsieur HAYOIS Pierre-Olivier Bénédicte Jacques Marie Ghislain, célibataire, né à

Charleroi (D3) le 8 avril 1989, domicilié à 1470 Genappe, rue Banterlez, 36.

Lequel déclare ne pas avoir fait de déclaration de cohabitation légale à ce jour.

Inscrit au registre national sous le numéro 890408-131-71, mention indiquée de son

accord exprès.

A. CONSTITUTION

Les comparants requièrent le notaire soussigné d acter qu ils constituent entre eux une

société commerciale et de dresser les statuts d une société privée à responsabilité

limitée, dénommée «DOMIXA», , ayant son siège social à 1470 Genappe, Rue Banterlez 36,

au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), représenté par cent parts

sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième de

l avoir social.

Les comparants déclarent souscrire les cent (100) parts sociales, en espèces, au prix de

cent quatre-vingt-six euros (186¬ ) chacune, comme suit :

- par Monsieur Dominique HAYOIS : 49 parts, soit pour NEUF MILLE CENT

QUATORZE EUROS euros (9.114,00¬ ) ;

- par Monsieur Xavier HAYOIS : 49 parts, soit pour NEUF MILLE CENT QUATORZE

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EUROS euros (9.114,00¬ ) ;

-par Madame Delphine HAYOIS : 1 part, soit pour CENT QUATRE-VINGT-SIX

euros (186,00¬ ) :

-par Monsieur Pierre-Olivier HAYOIS : 1 part, soit pour CENT QUATRE-VINGT-SIX

euros (186,00¬ ) :

Soit ensemble : cent (100) parts sociales ou l'intégralité du capital.Ils déclarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites a été libérée à

concurrence d un tiers par un versement en espèces.

B. STATUTS

FORME  DENOMINATION  SIEGE SOCIAL  OBJET  DUREE

La société revêt la forme d'une Société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée «DOMIXA».

Le siège social est établi à 1470 Genappe, Rue Banterlez 36.

La société a pour objet, tant en Belgique qu à l étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou en participation avec ceux-ci l entreprise agricole pour compte de tiers, l entreprise de jardinage, abattage et élagage, pépinière, la création et l aménagement de parcs et jardins, de plaines de sport et de jeux. Elle a aussi pour objet le transport sur chantier ainsi que le transport de produits agricoles, les travaux de fauchage et les travaux de services hivernaux.

Elle dispose, d une manière générale, d une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.

Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés. Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

La société est constituée pour une durée illimitée.

CAPITAL SOCIAL

Lors de la constitution, le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros

(18.600 EUR).

Il est représenté par CENT (100) parts sociales avec droit de vote, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième (1/100ième) de l avoir social. GESTION  CONTRÔLE

Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique, soit par une ou plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, soit dans les statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale.

En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s ils sont nommés dans les statuts, avoir la qualité de gérant statutaire.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérante, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les mêmes responsabilités civiles et pénales que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'il représente. Celle-ci ne peut révoquer

son représentant qu'en désignant simultanément son successeur.

L'assemblée qui nomme le ou les gérant(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d indication de durée, le mandat de gérance sera censé conféré sans limitation de durée.

Les gérants ordinaires sont révocables ad nutum par l assemblée générale, sans que leur révocation donne droit à une indemnité quelconque.

S il n y a qu un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée, avec la faculté de déléguer partie de ceux-ci.

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S ils sont plusieurs et sauf organisation par l assemblée générale d un collège de gestion, chaque gérant agissant seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l accomplissement de l objet social, sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l assemblée générale.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en

demandant, soit en défendant.

Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.

Le ou les gérants ont tous pouvoirs d agir seul au nom de la société quelle que soit la nature ou l importance des opérations jusqu'à la somme de 10.000,00¬ (dix mille

euros), pourvu qu elles rentrent dans l objet social et sauf celles que la loi réserve à l assemblée générale. Au-delà de 10.000,00¬ (dix mille euros), les gérants ont le devoir d agir ensemble pour l opération concernée.

Sauf décision contraire de l assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit. Tant que la société répond aux critères énoncés par le code des sociétés, il n'est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.

ASSEMBLEE GENERALE

Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une assemblée générale ordinaire le dernier lundi du mois de mai, à 18 heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels. Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par la gérance, chaque fois que l intérêt de la société l exige ou sur requête d associés représentant le cinquième du capital social. Dans ce dernier cas, les associés indiquent leur demande et les objets à porter à l ordre du jour. La gérance convoquera l assemblée

générale dans les quinze jours de la demande.

Les convocations aux assemblées générales contiennent l ordre du jour. Elles sont faites par lettres recommandées envoyées 15 jours au moins avant l assemblée aux associés, au(x) gérant(s) et, le cas échéant, aux titulaires de certificats émis en collaboration avec la société, aux porteurs d obligations nominatives et aux commissaires.

Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée. Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au plus par la gérance. Cette prorogation annule toute décision prise. La seconde assemblée délibèrera sur le même ordre du jour et statuera définitivement.

§ 1. L assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l associé présent qui détient le plus de parts ou encore, en cas de parité, par le plus âgé d entre eux. Le président désignera le secrétaire qui peut ne pas être associé.

§ 2. Les procès-verbaux constatant les décisions de l assemblée générale ou de

l associé unique sont consignés dans un registre tenu au siège social. Ils sont signés par le président de séance et par les associés présents qui le demandent. Les expéditions, copies ou extraits sont signés par un gérant.

§ 1. Dans les assemblées, chaque part sociale donne droit à une voix, sous réserve des dispositions légales régissant les parts sans droit de vote. Au cas où la société ne comporterait plus qu un associé, celui-ci exercera seul les pouvoirs dévolus à l assemblée générale.

Tout associé peut donner à toute autre personne, associée ou non, par tout moyen de transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.

§ 2. Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l ordre du jour, sauf si toutes les personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent expressément.

§ 3. Sauf dans les cas prévus par la loi, l assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à la majorité absolue des voix.

§ 4. En cas de démembrement du droit de propriété d une part sociale entre usufruitier

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et nu(s)-propriétaire(s), les droits de vote y afférents sont exercés par l usufruitier. EXERCICE SOCIAL REPARTITION  RESERVES

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de

chaque année.

A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les comptes annuels dont, après approbation par l assemblée, elle assure la publication, conformément à la loi.

Sur le bénéfice annuel net, il est d abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer la réserve légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds de réserve vient à être entamé.

Le solde restant recevra l affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition de la gérance, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.

DISSOLUTION  LIQUIDATION

La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les formes prévues pour les modifications aux statuts.

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère par le ou les gérants en fonction sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments. Le(s) liquidateur(s) n entre(nt) en fonction qu après confirmation, par le tribunal de commerce de leur nomination.

Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement libérées, après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des parts libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les associés en proportion de leurs parts sociales et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même proportion.

C. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d un extrait du présent acte et finira le trente et un décembre deux mille douze.

La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu au mois de mai de l année 2013.

L assemblée décide de fixer le nombre de gérants à 2.

Sont désignés en qualité de gérants non statutaires :

1)Madame BUERMAN Nathalia Paula Christiane Maria, née à Schoten le 19 mai 1960, épouse de Monsieur Dominique Jean Baudouin Marie Ghislain Hayois, domiciliée à 1470 Genappe, rue Banterlez, 36.

Mariée sous le régime de la séparation des biens aux termes de son contrat de

mariage reçu par le notaire Emmanuel Estienne, soussigné, le 17 décembre 2007, régime non modifié à ce jour, ainsi qu'elle le déclare.

Inscrite au registre national sous le numéro 600519-360-74, mention indiquée de son accord exprès.

2) Monsieur HAYOIS Baudouin Jules Henri Marie Ghislain, né à Charleroi le 15 mars 1948, époux de Madame Françoise Marie Jacqueline Andrée Flament, domicilié à 1470 Genappe, rue Croisette, 14.

Marié sous le régime de la communauté réduite aux acquêts aux termes de son contrat de mariage reçu par le notaire Jean Pinchart, à Genappe, le 29 août 1974, régime non modifié à ce jour, ainsi qu il le déclare.

Inscrit au registre national sous le numéro 480315-275-13, mention indiquée de son accord exprès.

Il sont nommés depuis ce jour jusqu'à révocation et peuvent agir seul pour toute opération jusque 10.000 ¬ , et doivent agir ensemble pour les opérations supérieures à ce montant.

Leur mandat est exercé gratuitement.

Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas procéder actuellement à la nomination d un commissaire.

Tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités

Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

entreprises depuis le 1er septembre 2011 par l un ou l autre des comparants au nom et pour compte de la société en formation sont repris par la société présentement constituée, par décision de la gérance qui sortira ses effets à compter de l acquisition par la société de sa personnalité juridique.

Les autres comparants déclarent autoriser Monsieur Baudouin HAYOIS, à souscrire, pour le compte de la société en formation, les actes et engagements nécessaires ou utiles à la réalisation de l objet social.

A/ Mandat

Les autres comparants déclarent constituer pour mandataires Monsieur Baudouin HAYOIS, et lui donner pouvoir de, pour eux et en leur nom, prendre les actes et engagements nécessaires ou utiles à la réalisation de l objet social pour le compte de la société en formation, ici constituée.

Cependant, ce mandat n aura d effet que si les mandataires lors de la souscription desdits engagements agissent également en leur nom personnel (et non pas seulement en qualité de mandataire).

B/ Reprise

Les opérations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la société en formation et les engagements qui en résultent seront réputés avoir été souscrits dès l origine par la société ici constituée.

Cette reprise n aura d effet que sous la double condition suspensive de la réalisation desdits engagements et du dépôt de l extrait des statuts au greffe du tribunal compétent.

Délivré avant enregistrement de l acte, uniquement pour le dépôt au greffe du Tribunal de commerce et la publication aux annexes du Moniteur Belge.

Déposée en même temps :

- l expédition de l acte.

Pour extrait analytique conforme.

Emmanuel ESTIENNE, Notaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
DOMIXA

Adresse
RUE BANTERLEZ 36 1470 GENAPPE

Code postal : 1470
Localité : GENAPPE
Commune : GENAPPE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne