DOMUS SOINS CONTINUS ET PALLIATIFS EN BRABANT WALLON (EN ABREGE) DOMUS

Divers


Dénomination : DOMUS SOINS CONTINUS ET PALLIATIFS EN BRABANT WALLON (EN ABREGE) DOMUS
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 436.018.976

Publication

09/07/2014
ÿþ MOD 22

M:Ajbil Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte

*14132997*

TRIBUNAL DE COMMERCE

27 JUIN 24114

Greffe

Ne d'entreprise : 436.018.976

Dénomination

(en entier) : Domus soins continus et palliatifs en Brabant wallon

(en abrégé) : Domus

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Henri Lepage 5 1300 Wavre

Oblet de l'acte Composition du Conseil d'Administration (Nominations  Démissions)  Modification des statuts

1. A l'Assemblée Générale du 13 juin 2013 a été nommé administrateur de l'Association Monsieur Marc Bouteiller en remplacement de Monsieur Jacques Jaumotte, démissionnaire.

2. A l'Assemblée Générale du 20 mai 2014 ont été nommées administrateurs de l'Association Mesdames Ariane Despiegelaere (née le 06/05/1968, Généalogiste domiciliée avenue du Touquet 32 à 1330 Rixensart) e Valérie Masson (née le 23/0611971, Notaire domiciliée rue du Centre, 21 à 1357 Linsmeau) en remplacement de Messieurs Dominique Orb et Marc Bouteiller démissionnaires.

3. Composition du Conseil d'Administration: Baudouin Deschamps (Président), Stéphanie Ameel (Secrétaire), Annik de Rongé (Trésorière), Anne Vanderstraeten, Virginie Puissant, Ariane Despiegelaere et Valérie MassorL

4. Suite au vote de l'Assemblée Générale du 20 mai 2014 en respect des conditions de l'article 13 des statuts l'article 17 de ces mêmes statuts est modifié comme suit :

« Article 17: Constitution du bureau

Le Conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire qui constitueraient éventuellement le bureau, Un même administrateur ne peut assurer plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

L'exercice des fonctions de président, vice-président et trésorier est limité à une période de trois ans renouvelable une seule fois, »

Baudouin Deschamps

Président - Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
DOMUS SOINS CONTINUS ET PALLIATIFS EN BRABAN…

Adresse
Si

Code postal : 1300
Localité : WAVRE
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne