DRH ELECTRO-TECHNOLOGY INTERNATIONAL CONSULTING

Dénomination : DRH ELECTRO-TECHNOLOGY INTERNATIONAL CONSULTING

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 544.959.856

Publication

05/02/2014

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*14301278*

D�pos�

01-02-2014

Greffe

N� d entreprise : 0544959856

D�nomination (en entier): DRH ELECTRO-TECHNOLOGY INTERNATIONAL

CONSULTING

(en abr�g�): DRH CONSULTING

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 1300 Wavre, Chauss�e des Gaulois 42

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

D'un acte re�u en date du trente et un janvier deux mille quatorze par le notaire Yves VAN ROY, de r�sidence � Pecq, il r�sulte qu ont comparu :

1. Monsieur DEBECKER Roland Lucien Marie, n� � L�opoldville (R�publique du Congo) le sept octobre mil neuf cent quarante-cinq, domicili� � 1300 Wavre, Chauss�e des Gaulois, 42.

2. Madame HOSLET Yvette Rose Marie Victorine, n�e � Louvain le douze f�vrier mil neuf cent quarante-six, domicili�e � 1300 Wavre, Chauss�e des Gaulois, 42.

Constitution

Les comparants pr�nomm�s, en leurs qualit� de fondateurs et associ�s, ont requis le notaire soussign� d'acter qu ils constituent une soci�t� commerciale et d arr�ter les statuts d une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, d�nomm�e �DRH ELECTRO-TECHNOLOGY INTERNATIONAL CONSULTING�, ayant son si�ge social � 42 Chauss�e des Gaulois, 1300 Wavre, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) repr�sent� par 100 parts sociales enti�rement souscrites et lib�r�es comme il sera dit ci-apr�s, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune une fraction �quivalente du capital social.

Plan financier

Les comparants, en leur qualit� de fondateurs, ont remis au notaire soussign�, pr�alablement au pr�sent acte et conform�ment � l'article 215 du Code des soci�t�s, le plan financier dans lequel ils justifient le montant du capital social.

Souscription-Lib�ration

Les comparants d�clarent que les cent (100) parts sociales sont � l instant souscrites au prix de cent quatre-vingt-six euros (186,00 EUR) chacune comme suit :

1. par Monsieur Roland DEBECKER, 50 parts sociales, soit � concurrence de neuf mille trois cents euros (9.300,00 EUR)

2. par Madame Yvette HOSLET, 50 parts sociales, soit � concurrence de neuf mille trois cents euros (9.300,00

EUR)

Ensemble : cent (100) parts sociales, soit pour dix-huit mille six cents euros (18.600,00 � ).

Les comparants d�clarent et reconnaissent que le capital social est lib�r� � concurrence de six mille deux cent

euros (6.200,00� ) par un versement en esp�ces qu ils ont effectu�, chacun en ce qui le concerne.

La soci�t� a de ce chef d�s � pr�sent � sa disposition, une somme de six mille deux cents euros (6.200 � ).

A l appui de cette d�claration, les comparants remettent au notaire soussign�, conform�ment � l article 224 du

Code des Soci�t�s, une attestation bancaire dont il r�sulte que le montant dont la lib�ration a �t� d�cid�e a fait

l objet pr�alablement aux pr�sentes d un d�p�t sp�cial aupr�s d une banque belge.

STATUTS

La soci�t� est une soci�t� commerciale et adopte la forme d une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e dont les

statuts suivent :

ARTICLE UN - FORME JURIDIQUE - DENOMINATION SOCIALE

1.1 La soci�t� est une soci�t� commerciale et adopte la forme d une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e et

d�nomm�e � DRH ELECTRO-TECHNOLOGY INTERNATIONAL CONSULTING� ou en abr�g� � DRH

Consulting �. Les d�nominations compl�te et abr�g�e peuvent �tre utilis�es ensemble ou s�par�ment.

1.2 Suivant l article 78 du Code des Soci�t�s, tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de

commande, site internet et autres documents, sous forme �lectronique ou non, �manant de la soci�t�

contiendront :

- la d�nomination sociale,

- les mots � Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e � ou les initiales � SPRL �,

- l'indication pr�cise du si�ge social;

- le num�ro d entreprise ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

- le terme � Registre des Personnes Morales � ou l abr�viation � RPM � suivi de l indication du si�ge du Tribunal de Commerce dans le ressort territorial duquel la Soci�t� a son si�ge social.

ARTICLE DEUX - SIEGE SOCIAL

2.1 Le si�ge social est �tabli � 1300 Wavre Chauss�e des Gaulois, 42.

2.2 Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la R�gion de langue fran�aise de Belgique ou de Bruxelles-Capitale, par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

2.3 Tout changement du si�ge social sera publi� aux Annexes du Moniteur belge par les soins de la g�rance. 2.4 La g�rance peut cr�er en Belgique ou � l'�tranger, partout o� elle le juge utile, des succursales, bureaux ou d�p�ts.

ARTICLE TROIS - OBJET

La soci�t�, sous r�serve du respect des lois d'acc�s � professions r�glement�es, a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger:

- la r�alisation d installation �lectrotechnique ;

- la consultance dans le domaine de l �lectrotechnique ;

- le courtage en travaux immobiliers ;

- la coordination de chantier.

La soci�t� peut �tre administratrice, g�rante ou liquidatrice.

La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.

Elle peut notamment se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non.

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.

Au cas o� la prestation de certains actes �tait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces services, � la r�alisation de ces conditions.

ARTICLE QUATRE - DUREE - PERSONNALITE JURIDIQUE

4.1 La soci�t� est constitu�e � partir de ce jour pour une dur�e une dur�e illimit�e.

4.2 La soci�t� acquiert la personnalit� juridique � partir du jour o� est effectu� le d�p�t des documents vis�s � l article 68 du Code des Soci�t�s au greffe du tribunal de commerce dans le ressort territorial duquel la soci�t� a son si�ge social, ce d�p�t ayant lieu sous forme papier ou sous forme �lectronique.

TITRE II CAPITAL

ARTICLE CINQ - CAPITAL

5.1 Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est repr�sent� par cent (100) parts sociales, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un centi�me du capital social. Elles sont num�rot�es de un (1) � cent (100).

5.2 Le capital peut �tre augment� ou diminu� conform�ment aux dispositions l�gales.

ARTICLE SIX APPEL DE FONDS

Lorsque le capital n est pas enti�rement lib�r�, la g�rance d�cide souverainement des appels de fonds compl�mentaires � effectuer par les associ�s moyennant traitement �gal de tous ceux-ci.

Tout versement appel� s'impute sur l'ensemble des parts dont l'associ� est titulaire. La g�rance peut autoriser les associ�s � lib�rer leurs titres par anticipation; dans ce cas, elle d�termine les conditions �ventuelles auxquelles ces versements anticip�s sont admis. Les versements anticip�s sont consid�r�s comme des avances de fonds.

L'associ� qui, apr�s une mise en demeure notifi�e par lettre recommand�e, ne satisfait pas � un appel de fonds, doit payer � la soci�t� un int�r�t calcul� au taux de l'int�r�t l�gal, � dater du jour de l'exigibilit� du versement.

La g�rance peut en outre, apr�s un second avis rest� infructueux dans le mois de sa date, faire racheter par un associ� ou par un tiers agr�� s il y a lieu, conform�ment aux statuts, les parts de l associ� d�faillant. Le produit net de la vente s'impute sur ce qui est d� par l'associ� d�faillant, lequel reste tenu de la diff�rence ou profite de l'exc�dent. Le transfert des parts sera sign� au registre des parts par l associ� d�faillant ou, � son d�faut, par la g�rance dans les huit jours de la sommation recommand�e qui lui aura �t� adress�e.

L'exercice du droit de vote aff�rent aux parts sur lesquelles les versements n'ont pas �t� op�r�s est suspendu aussi longtemps que ces versements, r�guli�rement appel�s et exigibles, n'ont pas �t� effectu�s.

ARTICLE SEPT - Droit de pr�f�rence DANS LE CADRE D UNE AUGMENTATION DE CAPITAL

7.1 Les parts � souscrire en num�raire lors d'une augmentation du capital, doivent �tre offertes par pr�f�rence aux associ�s, proportionnellement � la partie du capital que repr�sentent leurs parts.

7.2 Le d�lai d'exercice de ce droit de souscription pr�f�rentiel sera de vingt jours minimum, sous r�serve de ce qui est dit ci-apr�s pour l'usufruitier.

7.3 L'ouverture de la souscription ainsi que son d�lai d'exercice sont annonc�s par un avis qui est port� � la connaissance des associ�s par lettre recommand�e.

7.4 Au cas o� la part est grev�e d'usufruit, le droit de pr�f�rence sera exerc� par le nu-propri�taire. Les parts nouvelles ainsi acquises reviendront au nu-propri�taire en pleine propri�t�. Le nu-propri�taire devra exercer son droit de souscription pr�f�rentiel au plus tard le quinzi�me jour apr�s l'ouverture du droit de souscription. Faute pour le nu-propri�taire de recourir � son droit de pr�f�rence, l'usufruitier pourra exercer son droit de pr�f�rence

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durant les jours restant � courir. Les parts sociales que l'usufruitier recevra dans ce cas, lui reviendront en pleine propri�t�.

7.5 Les parts qui n'ont pas �t� souscrites comme mentionn� ci-dessus, ne peuvent l'�tre que par un associ� ou par toute autre personne sous r�serve d'une d�cision prise par au moins la moiti� des associ�s qui poss�dent au moins trois quarts du capital.

TITRE III TITRES

ARTICLE HUIT - INDIVISIBILITE DES TITRES

Les parts sociales sont indivisibles � l'�gard de la soci�t� qui ne reconna�t qu'un seul propri�taire pour chacune d'elles. Si une part appartient indivis�ment � plusieurs personnes, la g�rance peut suspendre l'exercice des droits y aff�rents jusqu'� ce qu'une personne soit d�sign�e comme en �tant propri�taire vis-�-vis de la soci�t�. En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

ARTICLE NEUF - SAISIE

Les h�ritiers, l�gataires ou ayants droit de l'associ� d�c�d� ou m�me d'un g�rant n'auront jamais, pour quelque raison que ce soit, le droit de faire apposer les scell�s sur les pi�ces ou documents de la soci�t�, ni de faire dresser un inventaire des biens et avoirs sociaux.

ARTICLE DIX CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS SOCIALES

A/ Cessions libres

10.1 Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � un associ�, au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s.

B/ Cessions soumises � agr�ment

10.2 Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a pr�c�dent devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois / quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e.

10.3 A cette fin, il devra adresser aux autres associ�s sous pli recommand�, une demande indiquant les noms, pr�noms, professions, domiciles du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert.

10.4 Dans les quinze jours de la r�ception de cette lettre, chaque associ� devra donner une r�ponse affirmative ou n�gative, � la cession propos�e et cela par lettre recommand�e � la poste ou par moyen �lectronique (email).

10.5 Ceux qui s'abstiennent de r�pondre dans le d�lai de quinze jours pr�cit� par l envoi d une lettre recommand�e ou d un e-mail seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment.

10.6 Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s.

10.7 Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours; n�anmoins, l'associ� voulant c�der tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert choisi de commun accord ou, � d�faut, par le pr�sident du tribunal de commerce du si�ge social, statuant comme en r�f�r�. Il en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les trois mois du refus.

10.8 En ce qui concerne les modalit�s et les d�lais pour le paiement du prix du rachat des parts, le troisi�me alin�a de l'article 251 du Code des Soci�t�s impose une double limite :

1) En aucun cas, le d�lai pour payer le prix de rachat des parts ne peut �tre �chelonn� sur plus de 5 ans � dater de la lev�e de l'option ;

2) les parts achet�es sont incessibles jusqu'� paiement entier du prix.

ARTICLE ONZE REGISTRE DES TITRES

11.1 Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers

int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s :

- les donn�es pr�cises relatives � l identit� de chaque associ�;

- le nombre de parts appartenant � chaque associ� ;

- les versements effectu�s ;

- les transferts et transmissions de parts et leur date, sign�s et dat�s par le c�dant et le cessionnaire en cas

de cession entre vifs et par le g�rant et les ayants droit en cas de transmission pour cause de mort.

11.2 La propri�t� des parts est prouv�e par l inscription au registre des parts.

11.3 En vertu de l'article 235 du Code des soci�t�s, des certificats d inscription constatant les inscriptions dans

le registre des parts doivent �tre d�livr�s aux titulaires de celles-ci.

11.4 Les titres (parts sociales et obligations �ventuelles) doivent obligatoirement porter un num�ro d ordre.

11.5 Les transferts et transmissions des titres se produisent vis-�-vis de la soci�t� et des tiers � partir de la date

d inscription dans le registre des titres.

TITRE IV GESTION - SURVEILLANCE

ARTICLE DOUZE - GERANCE

12.1 La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou personne(s) morale(s),

associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la

qualit� de g�rant statutaire.

12.2 L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs

pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

12.3 Dans le cas o� le g�rant est d�missionnaire, l assembl�e g�n�rale peut pr�voir la nomination d un g�rant

suppl�ant.

12.4 Si une personne morale est nomm�e g�rante, elle devra d�signer parmi ses associ�s, g�rants,

administrateurs, membres du conseil de direction ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de

l ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce repr�sentant est soumis aux

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m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s civiles et p�nales que s il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre, sans pr�judice de la responsabilit� solidaire de la personne morale qu il repr�sente. 12.5 La nomination de g�rants non-statutaires requiert une simple majorit� des voix. Sauf convention contraire, le mandat de g�rant non-statutaire peut �tre r�voqu� ad nutum et moyennant une simple majorit� des voix. 12.6 La nomination d un g�rant statutaire requiert la majorit� des trois/quarts des voix. La dur�e du mandat d'un g�rant statutaire est illimit�e. Il ne peut �tre r�voqu� que pour des motifs graves et moyennant une modification des statuts.

ARTICLE TREIZE COLLEGE ou CONSEIL DE GESTION

13.1 L assembl�e peut nommer plusieurs g�rants et d�cider qu ils forment ensemble un � coll�ge de gestion �. Le coll�ge de gestion choisit � la majorit� simple un Pr�sident. Le coll�ge de gestion d�termine �galement, � la majorit� simple, la dur�e du mandat de Pr�sident.

13.2 Le pr�sident pr�side le coll�ge de gestion et l assembl�e g�n�rale. A d�faut de pr�sident, sa fonction pour la r�union concern�e est assur�e par le plus �g� des g�rants pr�sents, � moins que le pr�sident n ait lui-m�me choisi son suppl�ant parmi les autres g�rants.

13.3 Le coll�ge de gestion se r�unit chaque fois que l int�r�t de la soci�t� le requiert ou qu un g�rant le demande, au si�ge social de la soci�t� ou en tout autre lieu mentionn� dans la convocation. La convocation contient l ordre du jour et est adress�e au moins huit jours avant la r�union du coll�ge. Il ne peut �tre d�lib�r� et d�cid� valablement sur des points qui ne sont pas pr�vus � l ordre du jour, que pour autant que tous les g�rants soient pr�sents ou repr�sent�s, et qu ils acceptent de d�lib�rer sur ces points en question.

13.4 Tout g�rant peut, au moyen d une pi�ce portant sa signature (en ce compris la signature digitale telle que vis�e � l article 1322, 2�me alin�a du Code civil) communiqu�e par lettre, fax, courriel ou tout autre moyen mentionn� � l article 2281 du Code civil, mandater un autre membre du coll�ge de gestion pour le repr�senter � une r�union donn�e. Un g�rant peut repr�senter plusieurs de ses coll�gues et peut, � c�t� de sa propre voix, �mettre autant de voix que de procurations qu il a re�ues.

13.5 Sauf en cas de force majeure, le coll�ge de gestion ne peut valablement d�lib�rer et d�cider que si la moiti� au moins de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Si cette condition n est pas remplie, une nouvelle r�union peut �tre convoqu�e, qui pourra d�lib�rer et d�cider valablement au sujet des points qui �taient mentionn�s sur l ordre du jour de la r�union pr�c�dente, pour autant qu au moins deux g�rants soient pr�sents ou repr�sent�s.

13.6 Le coll�ge de gestion peut se r�unir par t�l�phone ou par vid�o-conf�rence; ceci est express�ment act� au proc�s-verbal.

13.7 Toute d�cision du coll�ge de gestion est prise � la majorit� simple des voix des g�rants pr�sents ou repr�sent�s, et en cas d abstention d un ou de plusieurs d entre eux, � la majorit� des autres g�rants.

13.8 En cas de parit� des voix, la voix de celui qui pr�side la r�union est pr�pond�rante.

13.9 Exceptionnellement, lorsque l urgente n�cessit� et l int�r�t de la soci�t� l exigent, les d�cisions du coll�ge de gestion peuvent �tre prises de l accord �crit unanime des g�rants.

13.10 Les proc�s-verbaux des r�unions du coll�ge de gestion sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les g�rants qui ont particip�s � la r�union. Les copies ou extraits sont sign�s par le Pr�sident du coll�ge (ou conseil) de gestion.

13.11 Le coll�ge de gestion peut confier la gestion journali�re de la soci�t� � un ou plusieurs directeur(s), dans les limites de leur comp�tence professionnelle et sous r�serve des restrictions l�gales �ventuelles.

13.12 A d�faut, c est le Pr�sident du coll�ge de gestion qui assure la gestion journali�re de la soci�t� et porte alors le titre de � directeur-g�rant �.

13.13 Le coll�ge de gestion d�termine les comp�tences particuli�res et les r�mun�rations, � charge des frais g�n�raux, aff�rentes � cette fonction.

13.14 Le coll�ge de gestion dispose des pouvoirs d administration et de disposition les plus �tendus conform�ment � l objet de la soci�t�, et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l objet de la soci�t�, � l exception de ceux qui sont express�ment r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l assembl�e g�n�rale.

13.15 Dans le cadre d un coll�ge de gestion, la soci�t� est valablement repr�sent�e � l �gard des tiers et en justice par le Pr�sident du coll�ge de gestion, qui ne doit pas produire de procuration �manant de celui-ci, sans pr�judice � l article qui concerne le � directeur� et sous r�serve de d�l�gations particuli�res.

ARTICLE QUATORZE POUVOIRS du ou des GERANT(S)

14.1 Conform�ment � l'article 257 du Code des soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e g�n�rale d'un coll�ge de gestion comme indiqu� � l article pr�c�dent, l unique g�rant ou chaque g�rant, s il y en a plusieurs, a/ont les pouvoirs les plus �tendus de proc�der dans le cadre de l objet de la soci�t�, � tous les actes de disposition, d administration et de gestion la concernant. Chaque g�rant repr�sente donc la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, 14.2 Leur pouvoir comprend tout ce que la loi ou les pr�sents statuts ne r�serve pas � l'assembl�e g�n�rale. 14.3 Suivant l article 257 alin�a 2 du Code des soci�t�s, les statuts peuvent apporter des restrictions aux pouvoirs des g�rants mais ces restrictions ne sont pas opposables aux tiers, m�me si elles sont publi�es. 14.4 Dans tous les actes qui engagent la responsabilit� de la soci�t�, la signature du/des g�rant(s) et d'autres pr�pos�s de la soci�t� sera imm�diatement pr�c�d�e ou suivie par la mention de la qualit� en vertu de laquelle il(s) agi(ssen)t.

14.5 En cas d'int�r�t contraire � celui de la soci�t�, le(s) g�rant(s) agir(a)(ont) conform�ment aux dispositions l�gales en cette mati�re.

14.6 Le d�c�s ou la d�mission d'un g�rant, pour quelque raison que ce soit, n'entra�ne pas la dissolution de la soci�t�, m�me s'il est associ�.

14.7 Cette r�gle vaut �galement en cas d'interdiction judiciaire, de faillite ou d'insolvabilit� d'un g�rant; la survenance d'un de ces �v�nements justifie la fin imm�diate de la fonction d'un g�rant.

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14.8 Lorsque, � cause de d�c�s ou pour quelque raison que ce soit, un g�rant quitte sa fonction,

l'administration sera assur�e par le(s) g�rant(s) restant(s).

14.9 Si, cependant, il n'y a plus de g�rant, l'associ� qui poss�de le plus de parts, devra, dans le mois qui suit la

d�mission de la fonction, convoquer une assembl�e g�n�rale charg�e de pourvoir au remplacement du dernier

g�rant d�missionnaire.

ARTICLE QUINZE - REMUNERATION

15.1 L'assembl�e g�n�rale peut attribuer au(x) g�rant(s) des r�mun�rations ou compensations fixes ou

variables, � imputer sur les frais g�n�raux. Ces r�mun�rations et compensations seront fix�es chaque ann�e

lors de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

15.2 Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

ARTICLE SEIZE - CONTROLE

16.1 Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de

commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

16.2 Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du

commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la

soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire.

TITRE V ASSEMBLEES GENERALES

ARTICLE DIX-SEPT ASSEMBLEES GENERALES

17.1 L'assembl�e g�n�rale annuelle, dite � ordinaire �, se r�unit chaque ann�e le premier lundi du mois

de d�cembre � 17 heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation. Si ce jour est f�ri�,

l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

17.2 Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que

l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

17.3 Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � l'initiative de la

g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut

dispenser de cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si

elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

17.4 Il est tenu � chaque assembl�e g�n�rale une liste des pr�sences.

17.5 Les convocations ne sont pas n�cessaires si la soci�t� ne compte qu un associ�.

17.6 Lorsque la soci�t� ne compte qu un seul associ�, il exerce les pouvoirs d�volus � l assembl�e g�n�rale. Il

ne peut les d�l�guer.

17.7 Les d�cisions de l associ� unique �ventuel, agissant en lieu et place de l assembl�e g�n�rale, sont

�galement consign�es dans un registre tenu au si�ge social.

ARTICLE DIX-HUIT - REPRESENTATION - PROROGATION

18.1 Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une

procuration sp�ciale.

18.2 Les personnes morales sont repr�sent�es par leur repr�sentant permanent.

18.3 Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante par la g�rance,

� trois semaines au plus. Cette prorogation n annule pas les d�cisions prises, sauf si l assembl�e g�n�rale en

d�cide autrement.

18.4 La seconde assembl�e d�lib�re les objets port�s au m�me ordre du jour qui n ont pas encore fait le cas

�ch�ant l objet d une d�cision lors de l assembl�e g�n�rale pr�c�dente et statue d�finitivement.

ARTICLE DIX-NEUF - PRESIDENCE - QUESTIONS - DELIBERATIONS - REGISTRE

Pr�sidence - Bureau

19.1 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, en cas de Coll�ge de Gestion, par son Pr�sident et �

d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts.

D�lib�rations

19.2 L'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et � la simple majorit� des voix sur les

objets port�s � l ordre du jour, sauf si le Code des Soci�t�s pr�voit une majorit� sp�ciale pour l un ou l autre

point port� � l ordre du jour.

19.3 Les associ�s peuvent, � l'unanimit�, prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de

l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre pass�es par acte authentique re�u par un notaire.

19.4 Chaque part donne droit � une voix. En cas de parit� de voix, la voix de celui qui pr�side l assembl�e

g�n�rale est pr�pond�rante.

Registre des proc�s-verbaux

19.5 Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les

membres du bureau et les associ�s qui le demandent.

19.6 Sauf au cas o� les d�cisions de l assembl�e g�n�rale doivent �tre constat�es authentiquement par un

notaire, les extraits ou copies � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par un seul g�rant.

TITRE VI EXERCICE SOCIAL REPARTITIONS - RESERVES

ARTICLE VINGT EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier juillet et se termine le trente juin de chaque ann�e.

ARTICLE VINGT-ET-UN AFFECTATION DU BENEFICE

21.1 Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev�

annuellement au moins cinq (5 %) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement

cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

21.2 Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance,

dans le respect des dispositions l�gales.

TITRE VII DISSOLUTION - LIQUIDATION

Volet B - Suite

ARTICLE VINGT-DEUX - DISSOLUTION - LIQUIDATION

22.1 La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps, par d�cision de l assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les formes pr�vues pour les modifications aux statuts.

22.2 En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et �moluments.

22.3 Le ou les liquidateurs n entreront en fonction qu apr�s confirmation, par le tribunal de commerce, de leur nomination, conform�ment � l article 184 du Code des Soci�t�s.

ARTICLE VINGT-TROIS REPARTITION DE L ACTIF NET

23.1 Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

23.2 Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels. TITRE VIII DISPOSITIONS DIVERSES ET SUPPLEMENTAIRES

ARTICLE VINGT-QUATRE - ELECTION DE DOMICILE

Pour l'ex�cution des pr�sents statuts, tout associ� ou mandataire social n'ayant pas de domicile en Belgique �lit domicile au si�ge social, o� toutes communications, sommations, assignations ou significations peuvent �tre valablement faites.

ARTICLE VINGT-CINQ DROIT COMMUN

25.1 Pour autant qu'il n'y soit pas d�rog� par les pr�sents statuts, il est r�f�r� au Code des soci�t�s ; toutes les dispositions qui sont conciliables avec les pr�sents statuts, et qui ne s y trouvent pas encore, y sont r�put�es inscrites de plein droit.

25.2 Les dispositions de ce Code auxquelles il ne serait pas licitement d�rog� par les pr�sents statuts sont r�put�es inscrites au pr�sent acte et les clauses contraires aux dispositions imp�ratives de ce Code sont cens�es non �crites.

25.3 Si la soci�t� ne compte qu'un associ�, elle se trouve d'office soumise au statut de la soci�t� d'une personne � responsabilit� limit�e, sans pr�judice des dispositions statutaires qui pr�c�dent.

DISPOSITIONS FINALES OU TRANSITOIRES

Les comparants prennent les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif � la banque carrefour des entreprises lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� morale.

1) Premier exercice social et assembl�e g�n�rale ordinaire.

Le premier exercice social commence le jour du d�p�t � la banque carrefour des entreprises pour se terminer

le 30 juin 2015.

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra le 7 d�cembre 2015 � 17 heures.

2) G�rance

Monsieur Roland DEBECKER pr�cit� est nomm� g�rant non statutaire de la soci�t�, sans limitation de dur�e.

Le g�rant est nomm� pour une dur�e ind�termin�e, jusqu'� r�vocation par l assembl�e g�n�rale.

Le mandat du g�rant est gratuit, sauf disposition contraire prise par l assembl�e g�n�rale.

3) Commissaire-R�viseur

Les comparants d�clarent estimer de bonne foi que pour le premier exercice social, la soci�t� ne d�passera pas plus d'un des crit�res �nonc�s � 15 �1er Code des soci�t�s. En cons�quence, il ne sera pas nomm� de commissaire-r�viseur.

4) Reprise des actes et engagements ant�rieurs � la signature des statuts.

Tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises par les comparants au nom et pour compte de la soci�t� en formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e, par d�cision de la g�rance qui sortira ses effets � compter de l acquisition par la soci�t� de sa personnalit� juridique.

5) Reprise des actes et engagements post�rieurs � la signature des statuts.

Le g�rant pr�nomm� pourra, conform�ment � l'article 60 du Code des soci�t�s, accomplir les actes et prendre

les engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social pour le compte de la soci�t� en

formation, ici constitu�e.

Il d�clare vouloir reprendre en qualit� de g�rant et sous r�serve du d�p�t � la banque carrefour des entreprises

de l extrait de l acte constitutif, toutes les activit�s exerc�es par lui post�rieurement � la signature du pr�sent

acte au nom de la soci�t� en formation.

MANDAT

Les comparants donnent, par les pr�sentes, mandat � la SCRL � SOCOFIDEX � pour r�aliser les formalit�s

d inscriptions aupr�s de la Banque Carrefour des Entreprises ainsi qu aupr�s des autres administrations,

notamment la TVA si n�cessaire.

FRAIS

Le montant des frais, r�mun�rations et charges quelconques qui incombent � la soci�t� en raison de sa

constitution, s'�l�vent � mille deux cents euros (1.200,00 � ) en ce qui concerne les frais d acte notari� et les

frais de parution aux annexes du Moniteur belge.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Yves VAN ROY, Notaire.

(d�pos�e en m�me temps : exp�dition de l'acte authentique).

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

15/12/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2015, APP 07.12.2015, DPT 08.12.2015 15683-0279-013

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