13/03/2012
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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
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D�norninakion
(en entier) : ECOLE BELGE DE QI GONG TRADITIONNEL A.S.B.L.
(6n abr� e) . ebqgt
Forme juridique a.s.b.I.
Si�ge 1428 Lillois, rue Ramelot, 124
Objet do �'4cte : Cr�ation d'une nouvelle a.s.b.l_
ECOLE BELGE DE QI GONG TRADITIONNEL a.s.b.l.
Si�ge social : Rue Ramelot, 124
1428 Lillois
Arrondissement judiciaire de Nivelles,
Num�ro d'entreprise :
NOUVEAUX STATUTS.
Les soussign�s,
PIETTE Sara, n�e � Lobbes , le 23 mars 1980, domicili�e � 5020 Flawinne, Dr�ve de Flovana, 4_
PIRA Jacqueline, n�e � Ixelles, le 20 ao�t 1956, domicili�e � 1300 Wavre, avenue de Cheremont, 63.
LEMOINE Jean-Claude, n� � Gilly, le 31 mai 1943, domicili� � 1428 Lillois, rue Ramelot, 124.
membres effectifs de l'association sans but lucratif ECOLE BELGE DE QI GONG TRADITIONNEL, r�unis
valablement en assembl�e g�n�rale extraordinaire le 09 f�vrier 2012, ont pris unanimement la d�cision, de
cr�er une nouvelle association sans but lucratif selon la nouvelle loi du 2 mai 2002 et de ses arr�t�s
d'application,
TITRE 1, D�NOMINATION ET SI�GE SOCIAL.
Article 1
-L'association est d�nomm�e a ECOLE BELGE DE QI GONG TRADITIONNEL�.
Article 2.
Son si�ge social est �tabli � 1428 Lillois, rue Ramelot, 124, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.
TITRE 2 : BUTS ET MOYENS D'ACTION,
Article 3.
L'association a pour but d'offrir � ses membres
- d'aborder la pratique de l'art de vivre selon la philosophie m�dicale chinoise,
- de r�tablir l'�quilibre �nerg�tique des personnes par des m�thodes traditionnelles chinoises,
- d'organiser des conf�rences, des s�minaires et de diffuser des informations par la publication de
brochures, de revues et de livres traitant de ces pratiques,
- de prodiguer des cours organis�s en cours sp�cifique de formation de professeurs de Qi Gong.
L'association vise, d'une mani�re g�n�rale, � favoriser l'harmonie entre l'homme et son environnement en
prodiguant ses conseils, en proc�dant au d�pistage des troubles �nerg�tiques et aux r�gulations n�cessaires
au r�tablissement d'un �quilibre �nerg�tique normal selon les r�gles de la philosophie ancienne chinoise.
Elle poursuit la r�alisation de ses objectifs par tous les moyens pr�cit�s et sans que cette liste soit
exhaustive, Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � ses objectifs.
Pour atteindre son but social, l'association pourra recueillir, g�rer, administrer, recevoir et attribuer toutes
sommes et valeurs quelconques. L'association pourra poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t� tous
meubles et immeubles n�cessaires � la r�alisation de son objet. Elle pourra accepter toute assistance offerte
par d'autres organismes ayant un but similaire et elle pourra faire appel � ces derniers. Elle pourra, elle-m�me,
pr�ter son concours ou s'int�resser de toutes mani�res � toute association sans but lucratif ou � tout or anisme
ayant un but similaire ou assimil� au sien.
Article 4.--e
M,?ntionner sur la derni�re i oge B: Au recta Nom et qualit� du noiaitc instrurnertant ou de la psrsonna ou de psreonns�
o arii GOO'IOir de repr�senter I association is fondation ou l orgsniome � I so r" d des mea
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2012 - Annexes du Moniteur belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2012 - Annexes du Moniteur belge
MOD 22
- l'organisation de cours techniques et pratiques de r�gulation �nerg�tique en vue d'une meilleure connaissance des liens unissant l'homme � son milieu naturel,
- l'encouragement et la participation, dans la mesure des moyens disponibles, � la cr�ation de centres divers de sinobiologie, biblioth�ques, vid�oth�ques,
- la mise � disposition de conseillers techniques pour aider ses membres � r�soudre les diff�rents
probl�mes inh�rents � la r�gulation �nerg�tique,
-la diffusion des principes d'une vie harmonieuse par tous moyens appropri�s ;
- la collaboration avec des associations poursuivant les m�mes buts et visant les m�mes objectifs.
TITRE 3 : MEMBRES.
Article 5.
L'association est compos�e des membres effectifs soussign�s et de membres adh�rents. Le nombre
minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la
pl�nitude des droits leur accord�s par la loi et les pr�sents statuts.
Article 6.
La participation en tant que membre effectif est assujettie � l'accord du conseil d'administration. Toute
personne s'int�ressant aux objectifs de l'association peut en devenir membre adh�rent par le versement d'une
cotisation annuelle sans autre obligation ni formalit�.
Article 7.
Les membres effectifs apportent � l'association le concours actif de leurs comp�tences et de leur
d�vouement, Ils sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission
au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire te membre effectif qui n'est pas en r�gle de cotisation et
qui ne donne aucune suite dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier, II entre dans les
comp�tences de l'assembl�e g�n�rale de prononcer une exclusion � la majorit� des deux tiers des voix
pr�sentes ou repr�sent�es.
Article. 8
L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les h�ritiers ou ayant-droits n'ont aucun droit sur le
fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ni relev�, ni inventaire ni le remboursement des cotisations vers�es.
TITRE 4 : COTISATIONS.
Article 9
Les membres paient Une cotisation annuelle fix�e par l'assembl�e g�n�rale. Cette cotisation ne peut �tre
sup�rieure � cinquante euros pour les membres effectifs et � dix euros pour les membres adh�rents. Toutefois,
le pr�sident d'honneur est dispens� de toute cotisation.
TITRE 5 : ASSEMBL�E G�N�RALE,
Article 10.
L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du
conseil d'administration ou, en cas d'absence de celui-ci par l'administrateur d�l�gu� ou � d�faut de ce dernier,
par l'administrateur pr�sent le plus �g�.
Article 11.
L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont
express�ment reconnus par la loi et les pr�sents statuts.
Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence : les modifications des statuts, la nomination et la r�vocation
des administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes, la d�charge � accorder aux administrateurs, la
dissolution volontaire de l'association.
Article 12
Il est tenu une assembl�e g�n�rale annuelle. L'association peut �tre r�unie � tout moment en assembl�e
g�n�rale extraordinaire par d�cision du conseil d'administration. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et
lieu mentionn�s dans la convocation.
Article 13.
L'assembl�e est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier adress� � chaque membre effectif au
moins huit jours avant l'assembl�e et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre
du jour est mentionn� dans la convocation. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi
du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer sur des points qui ne figureraient pas � l'ordre du jour.
Article 14.
Tout membre effectif emp�ch� d'assister � une assembl�e peut se faire repr�senter par un mandataire
porteur d'un �crit qui atteste sa d�signation.
Article 15.
Tous les membres effectifs poss�dent un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix. Les r�solutions
sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, celle du
pr�sident ou de son repr�sentant est pr�pond�rante.
Article 16.
L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification
des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.
Article 17.
Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et
un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en
prendre connaissance. ils peuvent en obtenir des extraits sign�s parle pr�sident et un administrateur.
Article 18. nJ~
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Toute modification aux statuts doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement
judiciaire du lieu du si�ge de l'association. il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'un
administrateur.
TITRE 6: ADMINISTRATION.
Article 19.
L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins nomm�s par l'assembl�e
g�n�rale et, en tout temps, r�vocables par elle,
Article 20.
En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e
g�n�rale, Il ach�ve le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.
Article 21.
Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un administrateur d�l�gu� ou �ventuellement un vice-
pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ces deux mandats �tant cumulables. En cas d'emp�chement du
pr�sident, ses fonctions sont assum�es par l'administrateur d�l�gu� ou le cas �ch�ant, par le vice-pr�sident ou
le plus �g� des administrateurs pr�sents.
Article 22.
Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu�. Il ne peut statuer que si la
majorit� des membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou
repr�sent�s, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant �ventuel �tant pr�pond�rante en cas de parit�.
Article 23.
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou en donner quittance, faire et recevoir un
d�p�t, acqu�rir, �changer ou ali�ner tout bien meuble ou immeuble ainsi que contracter ou c�der un bail m�me
pour une p�riode sup�rieure � neuf ans, accepter et recevoir tous subsides, dons et donations, consentir et
conclure des contrats d'entreprise et de vente, contracter et effectuer des emprunts, renoncer aux droits
contractuels ou r�els ainsi qu'� toutes garanties r�elles personnelles, plaider tant en demandant qu'en
d�fendant devant toute juridiction et ex�cuter tout jugement
Article 24.
Les membres de l'association exercent leurs fonctions � litre b�n�vole, Ils ont toutefois droit au
remboursement des frais engag�s pour compte de celle-ci sur base de pi�ces justificatives probantes.
Article 25.
Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, y compris l'usage de la signature aff�rente �
cette gestion, � un administrateur d�l�gu� qui est choisi parmi ses membres.
Article 26.
Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es et soutenues au nom de
l'association par le conseil d'administration.
Article 27.
Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journali�re sont sign�s soit par le
pr�sident, par l'administrateur d�l�gu� ou �ventuellement par le vice-pr�sident.
Article 28.
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur mission et ne sont
responsables que dans la limite de l'ex�cution de leur mandat,
TITRE 7 ; DISPOSITIONS DIVERSES.
Article 29.
L'exercice social commence le 20 mai pour se terminer ie 19 mai de l'ann�e suivante.
Article 30.
En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera
leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.
Article 31.
L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou
judiciaire, � quelque moment ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera
affect� � une association ayant les m�mes objectifs et poursuivant les m�mes buts.
Article 32.
S'ils sont opportuns, la formation compl�mentaire du ou des conseillers techniques responsables de
l'enseignement constituent, une obligation dans la mesure o� ils sont compatibles avec leurs disponibilit�s.
Article 32.
Tout ce qui n'est pas pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les
associations sans but lucratif telle qu'elle a �t� modifi�e par fa loi du 2 mai 2002 et ses arr�t�s d'application.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES,
Les soussign�s, cit�s au premier paragraphe des pr�sents statuts ont individuellement accept� soit un
mandat d'administrateur soit une fonction honorifique ou sp�cifique attach�e � leur nom :
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2012 - Annexes du Moniteur belge
Sont d�sign�s en qualit� de : Administrateur pr�sident:
Administrateur Secr�taire-tr�sorier :
Administrateur :
Monsieur LEMOINE Jean-Claude Madame P1RA Jacqueline. Madame PIGE Sa
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