ECOLE INTERNATIONALE LE VERSEAU-E.L.C.E.

Association sans but lucratif


Dénomination : ECOLE INTERNATIONALE LE VERSEAU-E.L.C.E.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 457.148.231

Publication

21/02/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

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N° d'entreprise : 0457.148.231

Dénomination

(en entier) : ECOLE INTERNATIONALE LE VERSEAU-E.L.C.E.

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège: ver. ,Go a ` -¢ 3a1 /3c'er~ e S

Objet de l'acte : CA 5 NOVEMBRE 2013

Lors du CA du 5/11/2013 Madame Helen Bracegirdle a été confirmée dans le poste de directrice de la section secondaire en remplacement de Madame Van Cauwenbergh

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

20/12/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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TRiBUNAi, DE COMMERCE

10 DEC, 2012

NEVEU. S

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

0457.148.231

Ecole Internationale Le Verseau.E.L.C.E.

ASBL

rue de Wavre,60 à 1301 Bierges

Démission et nominations des Administrateurs

Lors de I'Aseemblée Générale du 27/11/2008 .

L'AG accepte la démission de tous les Administrateurs

Hugues van der Straten, résidence Continentale 242 CP 478 CH 1936 Verbier Suisse

Feron Suzannr Résidence Continentale 242 CP 478 CH 1936 Verbier Suisse

Jacobs Anne avenue des Bouleaux 27 à 1170 bruxelles

Philippe Smits Bd lambermont, 384 à1034 Bruxelles

van der Straten Everard Sintjansbergsteenweg, 24 à 3040 Huldenberg

et nomme pour un mandat de 6 ans:

Jacobs Anne, avenue des Bouleaux 27 à 1170 Bruxelles

Matou Chantal, Sintjansbergsteenweg, 24 à 3040 Huldenberg

Everard van der Straten, Sintjansbergsteenweg, 24 à 3040 Huldenberg

Smits Philippe, Boulevard Lambermont 384 à 1030 Bruxelles

Réprésentée valablement par Everard van der Straten qui signe au verso

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

14/06/2011
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N° d'entreprise : 0457.148.234.

Dénomination

(en entier) : ECOLE INTERNATIONALE LE VERSEAU-E.L.C.E.

(en abrégé) :

Forme juridique : ASNL

Siège : RUE DE WAVRE 60 A 1301 BIERGES

Objet de l'acte : Nouveaux status

APPROUVES LORS DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 27/1112008

Ecole Internationale LE VERSEAU  E.L.C.E.

Association sans but lucratif

N° d'entreprise : 457148231

STATUTS

TITRE I  DÉNOMINATION  DURÉE  SIÈGE  BUT

Article ler

1.1.L'association prend la dénomination « Ecole Internationale Le Verseau  E.L.C.E »

Tous actes, toutes pièces quelconques émanant de l'association doivent mentionner la dénomination ci-

dessus, précédée ou suivie immédiatement de la mention : association sans but lucratif ou du sigle « ASBL »;

ainsi que l'adresse du siège de l'association. "

"

1.2.Les statuts de l'association ont été publiés au Moniteur Belge, le 15.02.1996 sous le numéro.

d'identification 2575.

Les présents statuts modifient et rendent caducsles statuts antérieurs.

1.3.L'association est constituée pour une durée illimitée. Elfe peut être dissoute en tout temps, à la majorité' des deux tiers de ses membres.

1.4.Le siège de l'association est établi à 1301 Bierges, rue de Wavre, 60 et elle dépend de l'arrondissement; judiciaire de Nivelles.

1.5.Les membres de l'association sont :

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1.Feron Suzanne ,242 résidence continentale ,Verbier , Suisse

2.Jacobs van Merlen Anne, avenue des Boutons d'or, 4 à 1978 WezembeekOppem

3.Jacques Christiane, rue d'Incourt 32 à 1315 Opprebais

4.Lanksweert Sue , 4 av St Jean , 1150 Bruxelles

5.Malou Chantal , 24 Sintjansberg Stwg , 3040 Loonbeek

6.Scheer Ginette, avenue Privée, 12 à 1331 Rosières St André

7.Smits Philippe , 384 blvd Lambermont , 1030 Bruxelles

8.Van Cauwenbergh Martine , rue de Chaumont,9 à 1325 Longueville

9.van der Straten Ponthoz Everard , 24 Sintjansberg Stwg , 3040 Loonbeek

10.van der Straten Ponthoz Hugues , 242 résidence continentale ,Verbier , Suisse

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Volet B:

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Annexes du 1Vlnnitéür bëigë

Bijlagen bij héte giscli-StaatibTad -14/06/20 1

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 2

L'association a pour but de dispenser, au sein des établissements secondaires qu'elle organise, un enseignement s'inspirant de méthodes éducatives humanistes, pluralistes et privilégiant une ouverture aux différentes langues et cultures.

L'association veille à coordonner de façon harmonieuse et efficace la gestion administrative, sociale et pédagogique de ses deux Etablissements scolaires, l'un situé à Wavre « L'Ecole Internationale Le Verseau » et l'autre situé à Gosselies « L'Ecole libre de Coiffure et d'Esthétique ».

L'association exerce ses activités dans le respect de ses projets pédagogique et éducatif et coopère avec les autres Etablissements scolaires appartenant au réseau libre subventionné non-confessionnel.

Elle fait acte d'adhésion à la Fédération de l'Enseignement libre non-confessionnel (F.E.L.S.I.)

TITRE II  MEMBRES

Article 3

3.1.11 n'y a qu'une catégorie de membres : les membres effectifs

Le nombre de membres ne peut être inférieur à trois.

Ceux-ci jouissent de la plénitude des droits et des obligations réservés par la loi aux membres de

l'association.

3.2.Toutefois, l'assemblée peut inviter toute personne qu'elle juge utile à la réalisation des buts de l'association et ce, de façon occasionnelle ou prolongée.

Ces personnes n'ont aucun droit dans l'association mais, en raison de leurs apports spécifiques ou de leurs qualités professionnelles, elles contribuent effectivement à la réalisation des buts de l'association.

Article 4

4.1.Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant une lettre de démission au conseil d'administration.

4.2.Les admissions de nouveaux membres sont décidées par le conseil d'administration.

4.3.L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux

tiers des voix des membres présents ou représentés.

Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social.

TITRE III  ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Article 5

5.1.L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

5.2.Elle est présidée par le président du Conseil d'administration ou, à son défaut, par un administrateur

désigné par celui-ci.

Le président désigne le secrétaire.

Article 6

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association et est seule compétente pour statuer dans

les matières énumérées ci-après :

1. la modification des statuts

2.1a nomination et la révocation des administrateurs

3.1a décharge à octroyer aux administrateurs

4.l'approbation des budgets et des comptes

5.1a dissolution de l'association et, dans ce cas, la désignation des oeuvres auxquelles sera affecté le

patrimoine de l'association

6.l'exclusion d'un membre

7.1es actes de disposition dépassant la gestion journalière

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

$.les emprunts.

Article 7

7.1.11 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire autant de fois que l'intérêt social l'exige. Tous les membres doivent y être convoqués.

7.2.L'assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre au moins quinze (15) jours avant l'assemblée et signé par le président au nom du Conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. L'assemblée générale ne peut délibérer que sur les points portés à l'ordre du jour. Cependant, tout point pourra être porté à l'ordre du jour, s'il est appuyé par 115 des membres et s'il est transmis au président du Conseil d'administration cinq (5) jours francs avant l'assemblée générale.

7.3.Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire de son choix, membre lui-même. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

7.4.Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

7.5.L'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et les résolutions sont prises à la majorité simple des voix émises, sauf dans les cas prévus par la loi du 27 juin 1921 et dans le cas prévu à l'article 9.4 des présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

7.6.Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Les personnes intéressées qui ne sont pas membres, mais justifient d'un intérêt légitime peuvent obtenir communication de copies de procès verbaux, moyennant l'autorisation écrite du président du Conseil d'administration ou de deux administrateurs. Les copies ou extraits de ces procès-verbaux sont signés par le président ou par deux administrateurs.

7.7.Toutes modifications aux statuts doivent être publiées dans le mois de leur adoption aux annexes du Moniteur Belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Article 8

Envers les tiers, pour que l'association soit valablement représentée, concernant les actes et décisions expressément réservés par la loi et les présents statuts à l'assemblée générale, il suffit des signatures conjointes d'un membre et du président ou de deux membres, porteurs d'un mandat spécial sans que ceux-ci ne doivent justifier d'aucune procuration ou délibération spéciale.

TITRE IV  CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 9

9.1.L'association est administrée par un Conseil d'administration.

9.2.Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres de l'association.

9.3.Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un mandat de 6 ans, au maximum, renouvelable.

9.4.Les administrateurs ne peuvent être révoqués par l'assemblée générale qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

9.5.Le président du Conseil d'administration est élu par les administrateurs, à la majorité simple des voix.

9.6.Le Conseil d'administration rend compte à l'assemblée générale de la mission qui lui a été confiée, au moins une fois par an.

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 10

10.1.Le Conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

La gestion journalière peut être confiée par le conseil d'administration à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, dont les pouvoirs et la rémunération éventuelle sont également fixés par le conseil d'administration.

10.2.Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont de la compétence du Conseil d'administration.

10.3.Sans préjudice de ce qui est dit à l'article 8, envers les tiers, il suffit, pour que ['association soit valablement représentée, des signatures réunies du président ou de deux (2) administrateurs sans que ceux-ci ne doivent justifier d'aucune procuration ou délibération spéciale.

10.4.Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité des membres est présente. Les décisions sont prises à la majorité simple des votants, la voix du président étant, en cas de partage, prépondérante. Chaque administrateur dispose d'une voix et peut se faire représenter par un autre administrateur, porteur d'une procuration.

Nul ne peut faire usage de plus d'une procuration.

Le Conseil d'administration délibérera toutefois valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, si une nouvelle réunion est convoquée avec le même ordre du jour.Article 11

11.1.Les décisions du Conseil d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux, qui sont signés par les membres du Conseil d'administration qui ont pris part à la délibération.

Les membres de la minorité peuvent faire consigner leurs dires et observations lorsqu'ils jugent à propos de dégager leur responsabilité concernant une question importante.

11.2.Le registre des procès-verbaux est tenu au siège de l'association et ceux-ci sont communiqués aux membres, au Conseil d'administration et à toute personne qui en ferait la demande et justifierait d'un intérêt légitime laissé à l'appréciation du Conseil d'administration.

TITRE V  BUDGET  COMPTES ANNUELS ET COMPTABILITE

Article 12

12.1.L'exercice social commence le 1er septembre et finit le 31 août.

12.2.Chaque année, au plus tard six mois après la date de la clôture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet à l'assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social écoulé ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Article 13

L'association tient sa comptabilité et établit ses comptes annuels conformément aux dispositions de la loi du 17.07.1975 relative à la comptabilité des entreprises.

En outre, si les conditions fixées par l'article 17 § 5 de la loi du 27 juin 1921 sont remplies, les comptes présentés à l'assemblée générale devront, chaque année, avoir été contrôlés par un commissaire, nommé par l'assemblée générale parmi les membres de l'institut des réviseurs d'entreprise, pour une durée renouvelable de trois ans.

Des compatibilités analytiques distinctes (produits et charges d'exploitation) peuvent être établies pour chaque établissement scolaire (Ecole Internationale Le Verseau, d'une part et Ecole Libre de Coiffure et d'Esthétique, d'autre part).

MOD 2.2

Volet B - Suite

TITRE VI : COTISATIONS - DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article 14

14.1.Les membres de l'association ne sont astreints à aucune cotisation, ni à aucun versement ou apport en nature ou en espèce quelconque.

Ils apportent à l'association le concours de leur expérience, de leur dévouement et de leur activité.

14.2.En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

14.3.Dans tous tes cas de dissolution volontaire ou judiciaire à quelque moment ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires au but de l'association, à désigner par l'assemblée générale.

Dans tous les cas de dissolution ou de liquidation, l'actif est affecté à des fins désintéressées et ce, après acquittement des dettes et apurement des charges.

Article 15

Ni les membres à leur sortie, ni leurs héritiers en cas de décès ne peuvent faire valoir quelque prétention que ce soit sur une part du fonds social.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

14/06/2011
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Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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N° d'entreprise : 0457.148.231

Dénomination

(en entier) : ECOLE INTERNATIONALE LE VERSEAU-E.L.C.E.

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL / n A ? A3L~ !z

Siège : ~_ bV Laill A /,d

Objet de l'acte : A.G.



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/06/2011 - Annexes du Moniteur belge ASSEMBLEE GENERALE STATUTAIRE DU 2 DECEMBRE 2010

PROCES VERBAL

Sont présents ou représentés:

" Madame Feron Suzanne

" Madame Jacobs Anne

" Madame Jacques Christiane

-Madame Lanksweert Sue - excusée

" Madame Malou Chantal

" Madame Scheer Ginette

" Madame Van Cauwenbergh Martine

" Monsieur Smits Philippe

" Monsieur van der Straten Ponthoz Everard

" Monsieur van der Straten Ponthoz Hugues





Les membres de l'association sans but lucratif L'Ecole Le Verseau-E.L.C.E. se sont réunis le jeudi

2 décembre à 16h30, à Bierges, 60, rue de Wavre, sous la Présidence de

Monsieur Everard van der Straten Ponthoz

Monsieur Le président invite Madame Chantal Malou à remplir les fonctions de secrétaire.

Monsieur Le Président rappelle que fes convocations adressées par lettre missive au mois de novembre portaient l'ordre du jour suivant :



1 Rapport du conseil d'Administration

2.Approbation des comptes de l'exercice 2009/2010

3.Vote du budget 2010/2011

4.Décharge aux administrateurs.

5.Divers

L'Assemblée étant valablement constituée, on passe à l'ordre du jour.

1.Monsieur le Président fait rapport sur l'activité de l'Association durant l'exercice écoulé.

2.Les comptes de l'exercice clos au 31 08 2010 sont commentés et approuvés à

L'unanimité.

3.Les budgets pour J'exercice 2010/2011 sont présentés et approuvés par l'Assemblée à l'unanimité.

4.Décharges est donnée aux administrateurs

5.Aucuns divers



L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17h, après lecture et signature du procès verbal.e



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ECOLE INTERNATIONALE LE VERSEAU-E.L.C.E.

Adresse
RUE DE WAVRE 60 1301 BIERGES

Code postal : 1301
Localité : Bierges
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne