E'HOP

Dénomination : E'HOP

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 838.915.782

Publication

10/02/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de !'acte

MONITEUR BELGE TRIBUNAL DE COMMERCE

03 -02- 2014 22 JAN 2014

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N� d'entreprise : 0838 . 915. 782

D�nomination

(en entier) : E'Hop /9.5 g(

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(en abr�g�) :

Forme juridique : association sans but lucratif

si�ge : � eLt. lei , 3 -- ,' (-160

Objet de Pacte modification du si�ge social et des membres de l'assembl�e g�n�rale

Lors de l'assembl�e g�n�rale du 16 janvier 2014 e �t� acte ce qui suit

- le si�ge social situ� actuellement 3 rue du masy � 1460 litre sera d�plac� d�s que possible vers le 169 rue de perwez � 5300 antienne

- Pierre Van Den Bril, domicili� 47, avenue d'Argenteuil � 1410 Waterloo, d�missionne du conseil, d'administration et de l'assembl�e g�n�rale

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

13/09/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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TRIBUNAL DE COMMERCE

31 -08- 2011

NIVELLES

Greffe

N� d'entreprise :.c 32'J

D�nomination

(en entier) : E'Hop ASBL

(en abr�g�) :

Forme juridique : association sant but lucratif

Si�ge : 3, rue du Masy 1460 Ittre

Objet de l'acte : constitution

Les soussign�s :

Catherine Caspers, domicili�e 12, place Communale � 1380 Ohain, de nationalit� belge

Amandine Degen, domicili�e 13 bte 1, rue de Nil � 1457 Tourinne St Lambert, de nationalit� belge

Jennifer De Cock, domicili�e 3, rue du Masy � 1460 Ittre , de nationalit� belge

Christelle De Smet, domicili�e 13 bte 4, rue de Nil � 1457 Tourinne St Lambert, de nationalit� belge

Jean-Philippe Robinet, domicili� 25, rue Lileau � 4570 Marchin, de nationalit� fran�aise

Loredana T�soro, domicili�e 25, rue Lileau � 4570 Marchin, de nationalit� fran�aise

Pierre Van den Bril, domicili� 47, avenue d'Argenteuil � 1410 Waterloo, de nationalit� belge

ont convenu de constituer une association sans but lucratif (ASBL) dont ifs ont arr�t� les statuts comme suit

TITRE ler D�nomination et si�ge social

Article 1er L'association, constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, est d�nomm�e E'Hop ASBL

Article 2. L'association a son si�ge social � 1460 Ittre, rue du Masy, 3 dans l'arrondissement judiciaire de.

Nivelles. Ce si�ge social pourra �tre d�plac� par simple d�cision du conseil d'administration. L'association peut:

�tablir des succursales ou d�pendances dans tout endroit, par d�cision du conseil d'administration.

TITRE 2 But social

Article 3. L'association a pour but

-de permettre � toute personne de d�couvrir, entretenir, questionner ses acquis, d'en d�velopper de nouveaux, tant au niveau mental que physique ou relationnel ;

-d'�veiller et de sensibiliser aux liens qui unissent l'Homme � son environnement.

L'association peut travailler avec tout public, enfants, adultes, personnes handicap�es, fragilis�es, en d�crochage social,... Elle veille au respect du temps, du rythme et de t'autonomie de chacun. Elle propose un. accompagnement individuel et/ou collectif en lien avec le cheval, l'�ne et/ou d'autres animaux, les plantes et l'environnement au sens large.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut aussi cr�er et g�rer tout service qui contribue � la r�alisation de ses buts. Elle peut notamment s'int�resser et pr�ter son concours � toute activit� similaire � son but.

TITRE 3 -- Les membres

Article 4. L'association est compos�e de membres effectifs, appel�s ci-apr�s membres, et de membres

adh�rents. Seuls les membres effectifs ont la qualit� d'associ�s et jouissent de la pl�nitude des droits r�serv�s

par la loi et les pr�sents statuts. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � quatre.

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Article 5.

Sont membres effectifs ;

les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ; toute personne adh�rant au projet de l'ASBL et

pr�sent�e par le conseil d'administration, sera admise par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des trois-.

quarts des membres. La candidature motiv�e sera annex�e � le convocation de l'assembl�e g�n�ral.

Article 6.

Sont.membres adh�rents : . -.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � t'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Les adh�rents b�n�ficient des activit�s de l'association et y participent en se conformant aux statuts.

Article 7. Tout membre est fibre de se retirer � tout moment de l'association en adressant sa d�mission au conseil d'administration par courrier ordinaire.

Le non respect des statuts ; le d�faut de paiement des cotisations ; le d�faut d'�tre pr�sent repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives ; les infractions graves au r�glement d'ordre int�rieur (R.O.I.) ; les fautes graves ; le non respect des buts de l'asbl ; les agissements ou paroles qui pourraient entacher l'honorabilit� ou la consid�ration dont doit jouir l'association peuvent conduire � l'exclusion d'un membre ou d'un adh�rent.

La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s, ou s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes.

L'associ� d�missionnaire ou exclu ainsi que leurs h�ritiers n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social. Ils ne peuvent r�clamer aucun compte, ni faire apposer des scell�s ou requ�rir l'inventaire.

Article 8. Le conseil d'administration tient, au si�ge social de l'association, un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921. Le membre contresigne dans le registre la mention de son admission. Cette signature entra�ne son adh�sion aux pr�sents statuts.

Article 9. Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE 4 - Cotisations

Article 10 Les membres effectifs ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement. Par contre, les membres adh�rents paient une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra �tre sup�rieur � 25 � .

TITRE 5 - L'assembl�e g�n�rale

Article 11 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par un

administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration. Les employ�s de l'association sont pr�sents

de droit aux r�unions de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12 - L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

1. les modifications aux statuts ;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3. le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4. l'approbation des comptes et des budgets ;

5. la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant

6. la dissolution volontaire de l'association ;

7. les exclusions de membres ;

8. la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9. toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent ;

10. la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

11. l'approbation du R.O.I. et de ses modifications ;

12. la d�cision d'achat d'un bien immobilier.

Article 13 - fl doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, au cours du ler semestre qui suit la cl�ture des comptes. Au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande �crite d'un cinqui�me des membres effectifs au moins. Cette demande est adress�e au conseil d'administration.

Article 14 Les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale par le conseil d'administration par lettre ordinaire confi�e � la poste ou remise de la main � la main ou par n'importe quel autre moyen (courriel, fax...) adress� au moins 8 jours avant la date de l'assembl�e.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu ainsi que l'ordre du jour de la r�union. Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres et adress�e au conseil d'administration au moins 10 jours avant la date pr�vue de la r�union doit �tre port�e � l'ordre du jour. Sauf dans les cas urgents ou graves laiss�s � l'appr�ciation de l'assembl�e � la majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es, l'assembl�e ne peut pas d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour

Article 15 - Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration �crite d�ment sign�e.

Les d�cisions se prennent en recherchant le consensus. A d�faut, elles sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix. Sont exclus des quorums de vote et de majorit�s les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Article 16 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de dans des proc�s verbaux r�dig�s par un administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration. Une fois approuv�s, ces proc�s verbaux sont sign�s par deux administrateurs et conserv�s dans un registre. Ce registre est conserv� au si�ge social o� les membres effectifs et adh�rents peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement.

TITRE 6 - l'administration de l'association

Article 17 - L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins, nomm�s en son sein par l'assembl�e g�n�rale pour un mandat de 3 ans, et en tout temps r�vocable par elle. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres de l'association.

Article 18 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 19 - Le conseil se r�unit sur convocation d'un administrateur. Il ne peut statuer que si ta majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions se prennent en recherchant le consensus, � d�faut elles sont prises � la majorit� simple. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration. Le conseil est toujours libre d'inviter toute personne � assister aux d�lib�rations du conseil d'administration, sans voie d�lib�rative.

Article 20 - Le conseil d'administration a pour mission d'atteindre les buts cit�s � l'article 3, et d'associer les travailleurs aux orientations majeures de la structure. Par association des travailleurs � la prise de d�cision, on ne peut entendre la seule information des travailleurs, il faut y voir la volont� des membres fondateurs de cr�er un mod�le de gestion o� les administrateurs sont garants d'une participation effective de tous les travailleurs.

Article 21 - Les d�cisions du conseil sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par deux administrateurs. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions pr�vues par la loi.

Article 22 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � ceux de l'assembl�e g�n�rale.

Article 23- Le conseil peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature y aff�rente, � au moins un de ses membres. Dans ce cas, l'�tendue des pouvoirs conf�r�s et la dur�e durant laquelle ils peuvent �tre exerc�s seront pr�cis�es.

Article 24 - Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, repr�sent� par l'administrateur d�sign� � cet effet.

Article 25 - Les actes qui engagent l'association, autres que la gestion journali�re et li�s � une d�l�gation sp�ciale, sont sign�s par deux administrateurs d�sign�s par le conseil, lesquels n'ont pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers. Les actes de gestion journali�re sont sign�s par la (les) personne(s) en charge de la gestion journali�re et les actes li�s � une d�l�gation sp�ciale sont sign�s par la (les) personne(s) d�l�gu�e(s) � cet effet par le conseil.

Article 26 - Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Le remboursement des frais r�ellement engag�s au nom de l'asbl est justifiable. L'assembl�e g�n�rale peut d�cider que la fonction d'administrateur et/ou d'administrateur d�l�gu� � la gestion journali�re peut �tre r�mun�r�e.

TITRE 7 - Dispositions diverses

Article 27 - Un r�glement d'ordre int�rieur (R.O.I.) peut �tre �tabli par le conseil d'administration qui le pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles.

Article 28 L'ann�e sociale commence le 1 janvier et finit le 31 d�cembre, sauf la premi�re ann�e qui commence le jour de la date de d�p�t des statuts au Greffe et se termine le 31 d�cembre 2011. Le conseil d'administration pr�pare et pr�sente les comptes de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 29 Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs et adh�rents peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Article 30 - La dissolution et la l�gislation de l'association sont r�gl�es par les articles 18 et 22 de la loi du 27 juin 1921. Si la dissolution de l'association est prononc�e, l'assembl�e g�n�rale nommera, s'il y a lieu, des liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et d�cidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute. Apr�s acquittement du passif, l'actif net sera vers� � une association ayant un but similaire ou � une oeuvre de bienfaisance, active dans le secteur de services � la personne handicap�e, et dont le choix sera soumis � la ratification de l'assembl�e g�n�rale, chaque membre de l'association �tant libre de proposer l'association ou l'ceuvre de son choix.

Article 31: Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

Pr�noms et noms des membres fondateurs

Catherine Caspers,

Amandine Degen,

Jennifer De Cock,

Christelle De Smet,

R�serv�

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Jean-Philippe Robinet,

Loredana T�soro,

Pierre Van den Bril

R�unis en assembl�e g�n�rale ce mardi 16 ao�t 2011, les membres ont �lu � l'unanimit�, en qualit�

d'administrateur

Jennifer De Cock,

Christelle De Smet,

Jean-Philippe Robinet,

Pierre Van den Bril

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
E'HOP

Adresse
RUE DU MASY 3 1460 ITTRE

Code postal : 1460
Localité : ITTRE
Commune : ITTRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées E'HOP

Coordonnées
E'HOP