EMILIE JUMP

Association sans but lucratif


Dénomination : EMILIE JUMP
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 555.813.760

Publication

18/08/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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VIONITEUR BELG6éposé au greffe du tribunal de commerce

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LGISCH STAATSBLAD Greffe

0'8 -08- 2014 Le greffier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : are- 1..3 96-0

Dénomination

(en entier) : EMILIE JUMP

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du Chaumont 1A -1460 Ittre

Objet de l'acte ; Constitution

Les soussignés (noms, prénoms, domicile, lieu et date de naissance, n° national)

1. BONNET Emilie, rue du Chaumont 1A 1460 1TTRE, né à Boulogne (France) le 20 juin 1991, .n° 91 06 20 598 76

2. FISCHL Laurence, rue du Chaumont lA 1460 ITTRE, né à Issy les Moulineaux (France) le 03 novembre 1960, .n° 60 11 03 480 88

3.BONNET Thierry, rue du Chaumont lA 1460 1TTRE, né à Parthenay (France) le 15 juin 1950 n°_5015 06 559 83

déclarent constituer une association sans but lucratif (asbl) dont ci-après les statuts.

TITRE 1, DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, BUT, DUREE Article 1. Dénomination

L'association porte le nom de EMILIE JUMP.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « asbl » ainsi que de l'adresse du siège et le numéro d'entreprise de l'association.

(note ; La loi sur les asbi impose d'apposer sur les actes, factures..., outre la dénomination et la mention asbi, l'adresse du siège de l'association et le numéro d'entreprise de l'association)

Article 2, Siège social

Le siège social de l'association est établi à 1460 MIRE, rue du Chaumont 1 A

L'association dépend de l'arrondissement judiciaire de Nivelles..

Article 3. But

L'association a pour but de délivrer des cours d'équitation, suivre l'évolution des élèves, les entrainer et les coacher en concours

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. D'une manière; générale, elle peut exercer l'ensemble des activités justifiées par la réalisation de son but. Elle petit prêter sorti concours et s'intéresser toute activité similaire. Elle petit participer à d'autres associations ou fusionner avec une autre association pouvant contribuer à son développement ou pouvant le favoriser.

Article 4, Durée

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MOD2.2

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L'association est créée pour une durée indéterminée et peut être dissoute à tout moment.

TITRE 2. LES MEMBRES

Article 5, Composition

L'association comprend des membres et des membres adhérents.

Seuls les membres sont titulaires de l'entièreté des droits sociaux. Seuls, ifs disposent d'un

droit de vote égal aux assemblées générales.

L'association se compose au minimum de trois membres.

Article 6, Agrément

A. Décision d'agrément

Les membres de l'association comprennent les fondateurs ainsi que toute personne physique ou morale qui en fait la demande et est admise en cette qualité par le conseil d'administration.

Est membre adhérent toute personne physique ou morale qui, marquant un intérêt pour les activités de l'association et désireuse d'y apporter son concours, en fait la demande et est admise en cette qualité par le conseil d'administration.

B. Procédure d'admission

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/08/2014 - Annexes du Moniteur belge Toute personne qui désire devenir membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration de celle-ci. Le conseil d'administration peut agréer le membre ou refuser la candidature. La décision d'admission ou de refus ne doit pas être motivée. Elle est sans appel. Le demandeur en est informé par lettre.

Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite au conseil d'administration. Le conseil en délibère lors de sa plus prochaine réunion et décide de l'adhésion ou de son refus. La décision du conseil ne doit pas être motivée. Elle est sans appel. Le demandeur en est informé par lettre.

Article 7. Démission, exclusion, suspension

Tout membre d'une association est libre de se retirer de celle-ci en adressant une lettre de démission au

conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers

des voix des membres présents et représentés.

Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social.

Article 8. Le registre des membres

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre de membres, Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres ou, lorsqu'il s'agit d'une personne morale, fa dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social. En outre, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.

Article 9. Obligations des membres

Les membres sont tenus de respecter les statuts et le règlement d'ordre intérieur ainsi que les décisions prises par les organes de l'association. Ils ne peuvent nuire aux intérêts de l'association.

Article 10. Cotisation

Aucune cotisation n'est demandée.

TITRE 3. LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 11, Composition

t * v MOD 2.2

L'association est dirigée par un conseil d'administration, composé de trois personnes au moins, membres de l'association. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur d'une unité au nombre de personnes membres de l'association.

Les administrateurs forment un collège. lis exercent leur mandat à titre gratuit. Ils sont nommés par l'assemblée générale et peuvent être révoqués par celle-ci.

Article 12, Durée du mandat

Les administrateurs sont nommés pour un mandat de 3 ans. Les mandats sont renouvelables. Le mandat prend fin par l'arrivée de son terme, en cas de décès, de démission ou de révocation du mandataire. En cas de vacance de mandat, il est pourvu au remplacement de l'administrateur dont le mandat a pris fin dans les 12 mois de cette vacance, et conformément aux dispositions prévues par la loi et les statuts.

Article 13. Pouvoirs

Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs, qui ne sont pas expressément réservés par la loi à l'assemblée générale, sont de la compétence du conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion, à une personne, membre administrateur de l'association, agissant individuellement / conjointement, en collège.

Le conseil d'administration peut déléguer, selon les modalités prévues au paragraphe précédent, la représentation de l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires,

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article '14. Fonctionnement du conseil

1. Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président, un (ou plusieurs) vice-président(s), un secrétaire et un trésorier.

Le président ou le secrétaire convoque le conseil. Le président le préside. En cas d'absence, il est remplacé par le vice-président ou, à défaut de ce dernier, par l'administrateur doyen d'âge. Les convocations comportent l'ordre du jour de la réunion et sont envoyées au moins 8 jours avant la réunion.

2. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. Les abstentions, les votes nuls ou blancs ne sont pas pris en considération. En cas de parité des voix, celle du président ou de son suppléant est prépondérante.

Les décisions du conseil ne sont cependant valables que si la moitié au moins des administrateurs sont présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas atteint, un nouveau conseil peut être convoqué avec le même ordre du jour qui délibérera et décidera valablement si au moins trois administrateurs sont présents ou représentés,

3. Tout administrateur petit se faire représenter Icrs d'une réunion du conseil par un de ses collègues en donnant à ce dernier une procuration écrite. Un administrateur ne peut représenter qu'un autre adrninistrateur.

4. Un procès-verbal de chaque réunion est rédigé. Ce procès-verbal est signé par le secrétaire et inscrit au registre prévu à cet effet.

Article 15. Publicité

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière, des personnes habilitées à représenter l'association et des commissaires doivent figurer dans le dossier tenu auprès du greffe du tribunal de commerce.

TITRE 4. L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 16. Composition

L'assemblée générale est composée de l'ensemble des membres.

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MOD 2.2

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou en son absence par le

vice-président. En l'absence de ce dernier, elle l'est par l'administrateur doyen d'âge.

Un membre peut se faire représenter par un autre membre. Chaque membre ne peut être porteur que d'une

procuration au maximum.

Tout membre dispose d'une voix à l'assemblée générale.

Article 17. Pouvoirs

Une délibération de l'assemblée générale est requise pour:

" la modification des statuts,

" la nomination et la révocation des administrateurs,

" la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée,

" la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

" l'approbation des budgets et des comptes,

" la dissolution de l'association,

" l'exclusion d'un membre,

" la transformation de l'association en société à finalité sociale,

" (tous les cas où les statuts l'exigent)

Article 18. Convocation

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'intérêt de l'association le requiert. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des membres en fait la demande. Elle doit l'être chaque année, au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, pour l'approbation des comptes de l'exercice écoulé et celle du budget de l'exercice suivant.

Tous les membres sont invités à l'assemblée générale par courrier normal an moins quinze jours avant la date de l'assemblée générale. La convocation est signée par le président du conseil ou le secrétaire. La convocation précise la date, l'heure et le lieu de l'assemblée, de même que l'ordre du jour de la réunion qui est arrêté par le conseil d'administration. Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour.

L'assemblée générale peut valablement se prononcer sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour à condition que la majorité des membres soient présents ou représentés et marquent (que deux tiers marquent) leur accord pour inscrire ces points à l'ordre du jour.

Article 19. Majorité

Sauf dispositions contraires de la loi ou des statuts, les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. En cas de parité des voix, celle du président est déterminante. Seuls les votes valablement exprimés sont pris en compte.

En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, il y a lieu de respecter les quorums de présence et de vote requis par la loi ou les statuts. Dans ces cas, les votes blancs, les votes nuls et les abstentions sont assimilés à un vote négatif.

Article 20. Procès-verbal

Un procès-verbal de chaque réunion est établi. Ce procès-verbal est signé par le président et le secrétaire de l'assemblée ou par un administrateur et consigné dans un registre. Les extraits de ce dernier sont signés par le secrétaire ou par le président ou un autre administrateur.

TITRE 5. DROIT DE CONSULTATION

Article 21. Droit de consultation

Les tiers qui font preuve d'un intérêt peuvent demander au conseil d'administration de pouvoir consulter ou prendre copie des procès-verbaux des assemblées générales. Tous les membres peuvent ccnsulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration et des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association

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TITRE 6. BUDGET, COMPTE, CONTROLE

Article 22. Budget, comptes

L'exercice social débute le 1 janvier et est clôturé le 31 décembre.

Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet à l'assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social écoulé, établis conformément à la loi, ainsi que le budget de l'exercice suivant,

Après l'approbation des comptes et du budget, l'assemblée générale se prononce, lors d'un vote séparé, sur la décharge à donner aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires_

Le conseil d'administration veille à ce que [es comptes annuels soient déposés, au greffe du tribunal de commerce, conformément aux règles prévues à cet effet.

Article 23. Contrôle

Le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opérations qui doivent figurer dans ces comptes peut être confié à un ou plusieurs commissaires, nommés par l'assemblée générale parmi [es membres de l'association. Les commissaires sont nommés pour un mandat de trois ans renouvelable. Ils exercent leur mandat à titre gratuit. Les commissaires ont, conjointement (séparément) un droit de contrôle illimité sur l'ensemble des opérations de l'association. Ils peuvent consulter sur place [es [ivres, la correspondance, les procès-verbaux et, dans 1' ensemble, tous les écrits de 1' association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/08/2014 - Annexes du Moniteur belge TITRE 7. DISSOLUTION

Article 24. Dissolution volontaire

Hormis les cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, l'assemblée générale est la seule instance habilitée à dissoudre volontairement l'association.

Dans ce cas, l'assemblée générale ou, à son défaut, le tribunal de 1 ère instance, désigne un ou plusieurs liquidateurs, Elle détermine [es pouvoirs de ces derniers, les conditions de la liquidation ainsi que l'affectation qui sera donnée à ['actif net de l'association.

TITRE 8. DIVERS

Article 25, Le règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur peut être établi. II sera soumis par le CA, ainsi que les modifications ultérieures, à l'approbation de l'assemblée générale.

A l'issue de chaque exercice, les membres adhérents reçoivent un rapport sur [es activités de l'exercice clôturé ainsi que sur les activités futures.

Article 26. Référence à la loi du 27juin 1921

Tout ce qui n'est pas expressément prévu par les présents statuts sera réglé conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002 et par la foi du 16 Janvier 2003 portant création d'une banque-carrefour des entreprises, modernisation du registre du commerce, création de guichets-entreprises agréés et portant diverses dispositions.

Fait à l tre le 30 avril 2014 en deux originaux.

Assemblée générale

Les membres fondateurs de l'Asbl Emilie Jump réunis en assemblée générale immédiatement après la signature de l'acte constitutif, prennent à ['unanimité les décisions suivantes

1 - Exercice social ;

Par exception à l'àrticle 22 des statuts le premier exercice commencera le 01/0512014 pour se clôturer au

31/12/2014.

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Moo 2,2

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Réservé

,au

Moniteur

beIge

Volet B - Suite

2 - Administrateurs :

L'A.G, désigne en qualité d'administrateurs :

-BOMVET Emilie

FISCHL Laurence

3  Pouvoirs

Les personnes ayant pouvoir de représenter l'association à l'égard des tiers seront les suivantes :

-BONNET Emiiie

- FISCHL Laurence

Chacune de ces personnes peuvent représenter l'asbl en signant seule

Fait litre, le 30 avril 2014

(s)Le secrétaire de séance (s) Le président de séance

Conseil d'administration

Le conseil d'administration s'est réuni le 30 avril 2014 et à nommé les membres du bureau suivants

Vice-Présidente, trésorière - secrétaire : FISCH Laurence

Présidente ; BONNET Emiiie

Fait à litre, le 30 avril 2014

Le Secrétaire Le Président

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Coordonnées
EMILIE JUMP

Adresse
RUE DU CHAUMONT 1A 1460 ITTRE

Code postal : 1460
Localité : ITTRE
Commune : ITTRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne