ENKLAVE

Dénomination : ENKLAVE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 833.910.186

Publication

03/03/2011

��~

sPI\

R�se au Monii belt

N� d'entreprise :

MOD. 2.2

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERCE

21 -02- 2011

Neniffs

833 �3M�.

" 11036514*

111

D�nomination : Enklave asbl

(En entier)

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : 44, Rue Adjudant Kumps, 1495 Mellery

Objet de l'acte : Constitution de l'association

Les soussign�s, tous de nationalit� belge :

Monsieur Alexandre Michiels, demandeur d'emploi et int�rimaire en tant qu'infographiste et r�gisseur

de plateaux,

Place communale n�11/102, 1490 Court-Saint-Etienne

Monsieur David S'jongers, formation en marais page et guide nature,

99 Avenue du Cor de Chasse,1170 Bruxelles

Monsieur Yvan Vanhelmont, demandeur d'emploi et int�rimaire en tant que dessinateur et musicien, 44, Rue adjudant Kumps, 1495 Mellery,

membres fondateurs,ont convenus de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Article ler

D�nomination

Il est fond� entre les adh�rents aux pr�sents statuts une association r�gie par la loi du 27 juin 1921 d�nom�e Enklave Asbl.

Article 2

But

Cette association a pour but et pour objet :

1.L'action culturelle de proximit� par la promotion du dialogue et des �changes

inter-g�n�rationnelles et interculturelles;

2.La diffusion et la promotion de l'expression et de la cr�ativit� artistique sous toutes leurs

formes: musiques, arts plastiques, photos, danses, etc... ;

3 L'organisation et la coordination, seul ou en partenariat, de tout projets socioculturels, artistiques

visant le rapprochement interculturel et convivial;

:4 L'organisation d'expositions, de spectacles et d'activit�s;

5 L'action culturelle et artistique par le biais de cours, spectacles divers et vari�s, chants, arts plastiques, photos, etc... ;

6 La constitution de base de donn�es, informatiques et/ou sous tonne de prospectus, mise � jour sur les artistes ou d'autres informations n�cessaires � la promotion et � la pratique socioculturelle;

7 Sensibilisations, -�ducations et animations_pour. enfants.etaadultes, .�_tous les .m�tiers, .les_ pratiques-

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom.et signature.

R�serv�

au

Moniteur

belge ,

t~~i;t.~r ~j~r- JuitG

Article 3 Si�ge social

Le si�ge social est fix� au 44 rue adjudant Kumps, code postal 1495 Mellery, arrondissement judiciaire de Nivelles. II pourra �tre transf�r� par simple d�cision du conseil d'administration, la - ratification par l'assembl�e g�n�rale �tant n�cessaire.

Article 4

Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.Elle peut en tout temps �tre dissoute par le conseil d'administration.

Article 5

Les moyens d'actions

Pour r�aliser son objet, l'association utilisera les moyens suivants:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge

1 Mise en place d'�v�nements, d'ateliers, d'activit�s diverses etc... ;

2 Mise en place de r�unions et toutes autres actions visant � renforcer le but de l'association.

Article 6

Composition

L'association se compose de :

a) Membres fondateurs;

b) Membres actifs ou adh�rents.

Article 7

Nombre minimum et maximum de membres

Le nombre des membres est illimit� mais ne peut toutefois �tre inf�rieur � 3.Les fondateurs sont les premiers membres de l'association.

Article 8

Admissions

Pour faire partie de l'association, il faut �tre agr�� par le bureau qui statue lors de chacune de ses r�unions sur les demandes d'admissions pr�sent�es.

Article 9

Les membres

Sont membres fondateurs: ceux qui ont cr�e l'association. Ils payent une cotisation.

Sont membre actifs ou adh�rents: ceux qui ont pris l'engagement de verser une cotisation

annuelle fix�e chaque ann�e par le conseil d'administration.

Article 10

D�missions

La qualit� de membre se perd par :

1. La d�mission adress�e par �crit au pr�sident;

2. D�c�s;

3. Exclusion pour motif grave prononc�e par l'assembl�e g�n�rale.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature.

R�serv�

au

Moniteur

belge ,

L'association doit tenir un registre des membres fondateurs et des membres actifs ou adh�rents sous la responsabilit� du conseil d'administration reprenant notamment les mentions suivantes :

1. Nom, pr�nom, domicile et date de naissance des membres;

2. La forme juridique de l'association;

3. L'adresse du si�ge social;

4. Les d�cisions et dates d'admissions, de d�missions ou d'exclusions des membres avec nom et fonctions de la personne qui effectue cette formalit� ainsi que la signature de cette derni�re et le motif de la sortie( d�mission, pr�sum� d�missionnaire, r�vocation, exclusion, d�c�s, etc...);

5. Le num�ro d'inscription de l'association au greffe du tribunal.

Toute d�cision d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites aux registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil � eue de l�, ou des modifications intervenues.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge Tous les membres peuvent consulter au si�ge social de l'association le registre des membres, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e au secr�taire de l'association.

Article 12

Les ressources

Les ressources de l'association comprennent :

1. Les cotisations des membres;

2. Les recettes des manifestations organis�es par l'association;

3. Les dons;

4. Les subventions �manant d'organismes publics et priv�s.

Article 13

La cotisation

Les membres fondateurs et adh�rents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette

cotisation annuelle est fix�e par l'assembl�e g�n�rale. Cette cotisation ne pourra �tre sup�rieure

� 20 euro par an.

En cas de non paiement des cotisations qui incombent � un membre, le conseil d'administration envoie un rappel par lettre ordinaire.Si dans le mois de l'envoi du rappel qui lui est adress�, le membre n'a pas pay� ses cotisations, le conseil d'administration peut le consid�rer comme d�missionnaire d'office.11 notifiera sa d�cision par �crit aux membres par lettre ordinaire.

La d�cision du conseil d'administration est irr�vocable.

Article 14

Assembl�e g�n�ral ordinaire

L'assembl� g�n�rale ordinaire comprend tous les membres de l'association Elle est r�unie au moins une fois par an.15 jours avant la date fix�e, les membres de l'association sont convoqu�s par le pr�sident. L'ordre du jour est pr�cis� sur la convocation, les questions seront soumises lors de l'assembl�e g�n�rale. Le pr�sident, assist� des membres du bureau, pr�side l'assembl�e. La situation morale de l'association est expos�e et approuv�e par l'assembl�e.

Le tr�sorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan � l'approbation de l'assembl�e.

Ne devrons �tre trait�es, lors de l'assembl�e, que les questions soumises � l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�lib�r� � la condition que la moiti� des membres soient pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point � l'ordre du jour.

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature.

Article 11

Tenue d'un registre des membres fondateurs

consultation composition exacte de l'Asbl

Article 15

Assembl�e g�n�rale Repr�sentation

4nfi~+," ,v ~~, - a1.111.G

R�serv� ' au Moniteur belge ,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Chaque membre actif ou adh�rent ale droit d'assister en personne � l'assembl�e g�n�rale.11 peut se faire repr�senter par un autre membre actif ou adh�rent porteur d'une procuration �crite d�ment sign�e. Chaque membre ne peut �tre porteur que de 2 procurations maximum.

Article 16

Assembl�e g�n�rale Pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment conf�r�s par la loi, les pr�sents statuts ou le r�glement d'ordre int�rieur.

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit:

- De modifier des statuts;

- D'admettre de nouveaux membres;

- D'exclure un membre:

- De nommer et r�voquer les administrateurs ainsi que les commissaires;

- D'approuver annuellement les comptes et budgets;

- De donner la d�charge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire,

aux liquidateurs;

- D'approuver le r�glement d'ordre int�rieur et de ses modifications;

- De prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle ci en soci�t� �

finalit� sociale, de d�signer la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association;

Article 17

Publicit� des d�cisions prises par rassembl�e g�n�rale

Tenue du registre des proc�s-verbaux.

Les d�cisions sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux. Les proc�s-verbaux sont r�dig�s par le secr�taire de l'association ou, en cas d'emp�chement, par un autre administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration. ils sont sign�s par le pr�sident, le correspondant qualifi� et un membre, et conserv�s dans un registre au si�ge social de l'association.

Tout membre peut prendre connaissance du registre sur simple demande �crite aupr�s du secr�taire de l'association mais sans d�placement du registre.

Tout tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime et sur demande �crite par lui introduite aupr�s du secr�taire de l'association, peut demander des extraits des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou un administrateur.

Article 18

Assembl�e g�n�rale extraordinaire

Si besoin est, pour toutes modifications des statuts, ou sur la demande de la moiti� plus un des membres inscrits, le pr�sident peut convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire, suivant les formalit�s de l'article 11.

Article 19

Conseil d'administration

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, un bureau compos� de:

- un/une pr�sident(e)

- un/une tr�sorier(e)

- un/une secr�taire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature.

R�serv�

au

Moniteur

belge

'N',+t{7t7e t~ - suite

Article 20

Conseil d'administration mandat gratuit

Les administrateurs exercent leurs fonctions gratuitement.

Toutefois, les frais expos�s dans l'accomplissement de leur mission pourront �tre rembours�s.

Article 21

R�union du conseil d'administration

Le conseil d'administration se r�unit une fois au moins tout les 6 mois sur convocation du

pr�sident ou sur la demande du quart de ses membres.

Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix. En cas de partage, la voix du pr�sident est d�ter-

minante.

Nul ne peut faire partie du bureau si il n'est pas majeur.

Article 22

Conseil d'administration responsabilit�

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsable, vis-�-vis de l'association, que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 23

Conseil d'administration Fonctionnement

Le conseil d'administration d�signe en son sein un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier qui constituent le bureau.

Le pr�sident est charg� notamment de pr�sider le conseil d'administration.

Le secr�taire est charg� notamment de convoquer le conseil d'administration, de r�diger les

proc�s-verbaux, de veiller � la conservation des documents.

Le tr�sorier est notamment charg� des comptes, de la d�claration � l'imp�t, des formalit�s pour

l'acquittement de la TVA.

En cas d'emp�chement temporaire du pr�sident, du secr�taire, ou du tr�sorier, le conseil d'administration peut d�signer un administrateur pour le(s) remplacer � titre int�rimaire; Les administrateurs se r�unirons imm�diatement apr�s chaque assembl�e g�n�rale afin de d�signer parmi eux, au vote secret, s'agissant de personne: un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier qui constituerons le bureau.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions seront assum�es, dans l'ordre par le tr�sorier,

le secr�taire.

Le conseil d�lib�re valablement si la moiti� des administrateurs est pr�sente.Les d�cisions du

conseil sont prises � la majorit� absolue des voix des administrateurs pr�sents (50%+1voix).

Le vote sera �galement secret si la moiti� des administrateurs en fait la demande.

Les d�cisions sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux et sont sign�es par ie

pr�sident et le secr�taire.

Article 24

Conseil d'administration Attribution

Pouvoirs conf�r�s au conseil d'administration

Le conseil d'administration � les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association en ce y compris notamment ali�ner, hypoth�quer et effectuer tous les autres actes de disposition ainsi que de transiger et soumettre un litige � l'arbitrage.

Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�s par le conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature.

4ZSf;LC~ i:( - Jullc

Le conseil d'administration peut dans la mesure des dispositions pr�vues aux articles 13 et 13 bis de '. la loi du 27 juin 1921 sur les asbl, d�l�guer des pouvoirs � un ou plusieurs administrateur ou � des tiers.

Dans ce cas, l'�tendue des pouvoirs du(des) mandataire(s) sera pr�cis�e ainsi que la dur�e du mandat. La d�mission ou la r�vocation d'un administrateur met fin � tout mandat conf�r� par le

conseil d'administration. _ _

.es actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont dict�es par le conseil

d'administration et intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Article 25

R�glement int�rieur

Un r�glement int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assembl�e g�n�rale.

Ce r�glement �ventuel est destin� � fixer les divers points non pr�vus par les statuts, notamment ceux qui ont trait � l'administration interne de l'association.

Article 26 Dissolution

En cas de dissolution prononc�e par les deux tiers au moins des membres pr�sents � l'assembl�e g�n�rale, un ou plusieurs liquidateurs sont nomm�s par celle-ci et l'actif, si il y a lieu, est d�volu � l'article 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Article 27

Disposition transitoire

L'assembl�e de ce jour cr�ant l'association sans but lucratif d�signe, tous de nationalit� belge, comme:

ADMINISTRATEURS :

Monsieur Alexandre Michiels,

11/102 Place Communale, 1490 Court-St-Etienne.

N� le 19/08/1985 � Ottignies

Monsieur David S'Jongers,

99, Avenue du Cor de Chasse, 1170 Bruxelles

N� le 25/09/1985 � Ucde

Monsieur Yvan Vanhelmont,

Rue Adjudant Kumps, 1495 Mellery

N� le 22/11/1981 � Braine l'Alleud

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge

R�serv�

" au Moniteur beige

zeserve

" au Moniteur belge

,w~~:, ~ ,.......

Le conseil d'administration � d�sign� comme :

Pr�sident:

Alexandre Michiels

N� le 19/08/1985

Domicili� au 111102, Place Communale,1490 Court-st-Etienne

T�l�phone: 0487120.99.97

Secr�taire:

David S'Jongers

N� Ie 25/09/1985

Domicili� au 99, Avenue du Cor de Chasse, 1170 Bruxelles.

T�l�phone: 0472/92.68.96

Tr�sorier:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge Yvan Vanhelmont

N� le 22/11/1981

Domicili� au 44 rue Adjudant Kumps, 1495 Mellery

T�l�phone: 0479/23.36.47

Les pr�sents statuts ont �t� �tablis � Mellery le 09 f�vrier 2011, en autant d'exemplaires qu'il y a i de membres fondateurs, plus un destin� � faire l'objet d'une publication aux annexes du Moniteur Belge. Chaque membre fondateur conserve un exemplaire.

Fait � Mellery le 01 f�vrier 2011

Signature du Pr�sident Signature du Tr�sorier Signature du Secr�taire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Coordonnées
ENKLAVE

Adresse
RUE ADJUDANT KUMPS 44 1495 MELLERY

Code postal : 1495
Localité : Mellery
Commune : VILLERS-LA-VILLE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ENKLAVE

Coordonnées
ENKLAVE