ENTRE TERRE ET CIEL

Dénomination : ENTRE TERRE ET CIEL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 460.963.497

Publication

14/07/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD22

N� d'entreprise : 0460.963.497 TRIBUNAL DE COMMERCE

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D�nomination

(en entier) : Entre Terre et Ciel

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue Gaston Reiff 16 � 1420 Braine L'alleud

Objet de l'acte : Modification des statuts

Ce jour, entre les soussign�s :

M. Jacques Spies, ing�nieur industriel, domicili� rue Gaston Reiff 16, � 1420 Braine-I'Alleud ;

M. Beno�t Spies, �tudiant, domicili� rue Gaston Reiff 16, � 1420 Braine-l'Alleud ;

Mme Anne struyf, assistante sociale, domicili�e rue Gaston Reiff 16, � 1420 Braine-l'Alleud ,

Tous de nationalit� belge, ont convenu la constitution de l'association selon les statuts suivants

TITRE ter .- D�nomination ; si�ge social et objet

D�nomination

Article ler . L'association porte la d�nomination de (c Entre Ciel et Terre �.

Si�ge social

Art.2 le si�ge social est �tabli en Belgique. Il peut �tre cr�� des si�ges d'exploitation ou d'administration tant en Belgique qu'� l'�tranger.

Objet social

Art.3 L'association s'est donn� pour mission et objet majeur de promouvoir et d'organiser l'enseignement du yoga, par un travail postural, des techniques de respiration et de relaxation, ainsi que de toutes autres techniques pouvant aider � un mieux-�tre physique ou mental(sophrologie, programmation neurolinguistique,: etc...).

L'association peut organiser des cours ou stages ayant pour but l'apprentissage des techniques artistiques., Elle peut diffuser ses connaissance ou aider � la diffusion de connaissance d'autrui par tout moyen qu'elle juge: appropri� et notamment par la cr�ation et la diffusion de livres, cassettes (vid�o), films, revues,...,

L'association peut �galement favoriser toute �tude, m�moire, recherche, exp�rience ou publication ayant' trait � ses activit�s.

L'association peut s'int�resser � tout projet d'autres associations, groupements, f�d�rations, personnes ou, m�me soci�t�, qui serait susceptible de concourir, d'aider ou de faciliter les objectifs de l'association. Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet ainsi que s'int�resser � toute activit� similaire.

TITRE IL- Membres,cotisations

Membres

Art.4. Sont membres effectifs les fondateurs de l'association ainsi que les membre adh�rents qui sont accept�s aux deux tiers des pr�sents par l'assembl�e g�n�rale suite � une demande �crite de leur part, seuls les membres effectifs sont associ�s et ont droit de vote. Le nombre minimum de membres effectifs est fix� � trois.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Les membres qui veulent se retirer de l'association doivent en donner avis par lettre recommand�e �

l'administration. L'exclusion (ou la suspension) d'un membre peut �tre prononcer par l'assembl�e g�n�rale � la

majorit� simple.

Sont membre adh�rents, toutes les personnes en r�gle de cotisation de membre adh�rent.

Sont membre sympathisant ou protecteurs les personnes qui d�sirent soutenir l'action de l'association.

La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres se font de mani�re d�termin�e par l'article 12 de la

loi du 27 juin 1921.

Cotisations

Art.5. Les membres effectifs paient, en, cas de besoin de l'association, une cotisation d'un montant de BEF 2 000 l'an.

Ils paient �galement, si besoin est, les frais de participation aux activit�s lorsqu'ils y participent sauf s'ils les organisent ou les encadrent.

TITES lll.- Administration, conseil et surveillance

Administration

Art6, L'association est g�r�e par un administrateur, pr�sident du conseil d'administration et au moins un administrateur compl�mentaire, associ� ou non, nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e ind�termin�e mais en tout temps r�vocable par elle.

Les administrateurs sont tenus au respect des statuts et du r�glement d'ordre int�rieur.

L'association est repr�sent�e soit par le pr�sident du conseil d'administration, soit par deux administrateurs, soit par un fond� de pouvoirs dans les limites de son mandat.

Conseil d'administration

Art.7. Le conseil d'administration se r�unit au si�ge social � la demande de son pr�sident ou de deux membres. Les convocations doivent �tre envoy�es par recommand� ou remise contre re�u au moins huit jours avant la tenue du conseil, L'ordre du jour est mentionn� sur la convocation ; il peut �tre entendu � la demande de tout administrateur qui en informe ses coll�gues selon les formes de la convocation, au moins quatre jours avant la tenue du conseil. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale.

La voix du pr�sident du conseil est pr�pond�rante en cas de partage des voix.

R�glement d'ordre int�rieur

Art.8. Un r�glement d'ordre int�rieur est instaur� par l'assembl�e constituante, Il ne peut �tre modifi� que selon les r�gles de la modification statutaire.

TITRE IV: Assembl�es, convocation, publicit�

Assembl�es et pouvoirs

Art.9. L'assembl�e se r�unit obligatoirement le 14 juin de chaque ann�e sous la pr�sidence du repr�sentant du conseil d'administration. Elle statue sur les comptes et le budget propos�s par l'administration.

Les assembl�es ont les pouvoirs d�crits aux articles 4 � 8 de la loi du 27 juin 1921, L'assembl�e g�n�rale est souveraine pour les modifications statutaires, l'approbation des comptes et du budget, la dissolution de l'association et la nomination et la r�vocation des administrateurs.

Convocation et ordre du jour

Art,10. Les assembl�es g�n�rales sont convoqu�es par l'administration par remise contre re�u ou par recommand�, � chaque associ�, au moins huit jours avant la date de la r�union d'une convocation. A la demande d'associ�s repr�sentant un cinqui�me des membres effectifs, une assembl�e doit �tre convoqu�e pour d�battre de l'ordre du jour qu'ils ont demand�.

Publicit�

Art..11. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont port�es � la connaissance des membres par voie d'affichage au si�ge social.

MOD 2.2

Volet B - suite

TITREV. modification aux statuts, dissolution, lic�it�

Dissolution, modification aux statuts

Art.12. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la

modification aux statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

En cas de liquidation, le patrimoine social est r�parti entre les associ�s.

Lic�it�

Art.13. Tout de ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sent statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les a.s.b.l.

TITRE VI, dispositions transitoires

Art.14. Et a l'instant, les comparants d�clarent se r�unir en assembl�e g�n�rale qui d�cide � l'unanimit� ce

qui suit :

1� En application de l'article 2 des statuts, le si�ge social est initialement fix� rue Gaston Reiff 16, � 1420

Braine-l'Alleud.

2� A titre exceptionnel, le premier exercice social commence ce jour et se termine le 31 d�cembre 1997.

3� l'assembl�e nomme en qualit� d'administrateur

M. Beno�t Spies, pr�cit�, avec fonction de secr�taire du conseil.

M. Jacques Spies, pr�cit�s, avec fonction de tr�sorier.

Mme Anne Struyf, pr�cit�e, en tant que pr�sidente du conseil d'administration.

4� l'administration nomme.

La soci�t� coop�rative Direx, ayant son si�ge social rue Georges Moreau 174, � Anderlecht (1070 Bruxelles), fond�e de pouvoirs, avec pouvoir de d�l�gation, repr�sent�e par M. Fossoul, Didier, pour tous les probl�mes administratifs et notamment vis-�-vis de l'ONSS, des allocations familiales, des administrations fiscales, communales, provinciales et f�d�rales ainsi que du Moniteur belge.

Fait � Braine-l'Alleud, le 14 avril 1997.

Anne Struyf

Pr�sidente

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Greffe

N� d'entreprise : 0460.963.497

D�nomination

(en entier) : Entre Terre et Ciel

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue Gaston Reiff 16 � 1420 Braine L'alleud

Objet de l'acte : Demissions et nomitation des Administrateurs

Extrait du PV de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 24 juillet 2013

L'assembl�e g�n�rale vote, � l'unanimit�, la d�mission au poste de tr�sorier Monsieur jacques Spies,, domicili� � Montagne Saint job 90 � 1180 Uccle, et lui donne d�charge pour l'exercice �coul�.

L'assembl�e g�n�rale vote � l'unanimit�, Madame Marie Spies, domicili�e � rue Jean Volders 44 bte 1 � 1420 Braine L'alleud, au poste de tr�sorier � partir de ce jour, � savoir le 24 juillet 2013,

Anne Struyf

Pr�sidente

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ENTRE TERRE ET CIEL

Adresse
RUE GASTON REIFF 16 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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