ESENCIA

Société en commandite simple


Dénomination : ESENCIA
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 839.966.451

Publication

19/10/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe lied 2.1

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N° d'entreprise : Dénomination

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

(en entier) : ESENCIA

Forme juridique : Société en Commandité Simple

Siège : Bruyère du Wez 22, 1390 Grez - Doiceau

Oblat de l'acte : constitution

L'an deux mille onze, le 21 septembre, se sont associés :

- Mn Vogels, née à Wilrijk le 19 février 1965, demeurant 1390 Grez-Doiceau, Bruyère du Wez 22, désignée associé commandité, et

- Marc Vogels, né à IGeidrecht le 23 juin 1939, demeurant 2930 Brasschaat, Bredabean 1255, désigné associé commanditaire,

Lesquels créent entre eux, par acte sous seing privé, la société en commandité simple (SCS) "ESENCIA", avec les statuts suivants:

Article 1 Forme et dénomination

La société est une société en commandité simple et porte le nom "ESENCIA"

Article 2 Siège

Le siège social est fixé à 1390 Grez-Doiceau, Bruyère du Wez 22. Il peut être déplacé en n'importe quel endroit du pays sur décision du gérant.

Article 3 Associés commandités et commanditaires

Les associés commandités sont indéfiniment et solidairement responsables de tous les engagements de la société. Les associés commandités sont ceux qui sont mentionnés comme tets dans l'acte constitutif, ou qui accèdent par la suite à la société en cette qualité. L'accession ou la perte de la qualité d'associé commandité fait l'objet d'une publication à l'Annexe au Moniteur Belge. Les associés commanditaires ne sont responsables qu'à concurrence de leur apport et sans solidarité. Toutefois, tout commanditaire qui s'immisce dans la gestion sociale, même par procuration, ou dont te nom figure dans la raison sociale devient vis-à-vis des tièrs solidairement responsable des engagements de la société.

Article 4 Objet

La société a pour objet

- Vente sur base de commission, personne intermédiaire en vente de matériel didactique et de jeux éducatifs

- organisation de stages et cours de langues.

-traductions

- activités relatées à la santé et le bien-être de l'humain et de l'animal

- vente de produits, conseils alimentaires, massage, coach santé

- organisation de stages équestres

- organisation d'événements et de fêtes

achat, vente et location de chevaux

- cours d'équitation

- pension pour animaux et plus spécifiquement pour chevaux

- élevage de chevaux

- location de prairies

- location de remorques ou de camionettes destinées aux chevaux location d'autres moyens de transport

- service de gardiennage de maison : prendre soin de maisons lors de l'absence des propriétaires

- achat et vente de vêtements

- Hippothérapie et zoothérapie. Cours d'Ethologie

- Décoration d'intérieur

- Enquêtes de telemarketing

- La société peut effectuer en Belgique et à l'étranger toutes les opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières qui sont en relation directe ou indirecte avec son objet social. Elle peut également acquérir des intérêts par voie d'apport, de souscription, ou autre dans toutes les entreprises

Au re .Lo : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

associations ou sociétés qui poursuivent un objet similaire, analogue ou apparenté au sien dont l'objet est de nature à promouvoir l'objet de la société.

Elle peut se porter caution pour des sociétés ou les avaliser, leur accorder des avances ou des crédits, leur donner des garanties hypothécaires ou autres.

- Elle peut également exécuter peur son compte ou pour compte de tiers, toutes activités civiles,

industrielles ou commerciales relatives à l'assistance d'entreprises ou de particuliers dans le domaine commercial et administratif, à la location, l'entretien et la réparation de tout matériel, à la commercialisation de marchandises de toute nature et à la représentation commerciale.

Article 5 Durée

La société est constituée pour une durée illimitée, sauf dans les cas de dissolution anticipée prévus par la loi

et les statuts. En outre, elle peut être dissoute anticipativement par décision de l'assemblée générale délibérant

comme en matière de modification des statuts.

Article 6 Capital social - souscription

Le capital social est fixé à la somme de mille (1000) Euros. Ce capital est représenté par cent (100) parts

sociales de dix (10) Euros chacune. Les parts sociales sont souscrites comme suit :

 Par Ann Vogels, 20 parts sociales, soit 200,00 Euros ;

 Par Marc Vogels, 80 parts sociales, soit 800,00 Euros,

montant apporté en numéraire sur un compte bancaire ouvert par les fondateurs au nom de la société.

Article 7 Gestion - Administration

La société est administrée par Ann Vogels , désignée comme gérant non-statutair sur délibération collective, pour une durée indéterminée

Article 8 Cession des parts entre vifs

Aucun des associés ne pourra, à peine de nullité, céder ses droits dans la société, soit en totalité, soit en partie, sans le consentement exprès et écrit de ses co-associés. Aucun des associés ne pourra non plus associer un tiers à sa part social.

Article 9 Cession des parts pour cause de mort

En cas de décès d'un associé, ia société ne sera pas dissoute. Les parts du prédécédé ne peuvent, à peine de nullité, être transférées qu'avec l'agrément de tous les associés. Toutefois, cet agrément ne sera pas requis lorsque les parts sont transmises à un associé, au conjoint du testateur, à des ascendants ou descendants en ligne directe. En cas de transmission de parts pour cause de mort, les héritiers, légataires ou ayants droit qui ne pourront devenir associés parce qu'ils n'ont pas été agrées, n'auront droit qu'à la valeur des parts transmises. Ils peuvent en demander le rachat par lettre recommandée à la poste, adressée au gérant de la société. Les prix de rachat seront déterminés, à défault d'accord avec les associés opposants, par deux arbitres respectivement choisis par eux, étant entendu que ces arbitres s'en adjoindront un troisième en cas de désaccord.

Article 10 Exercice social

L'exercice court du premier juillet au trente juin de chaque année, et pour le premier excercice à partir de la date de constitution jusqu'au trent juin deux mille treize. Les comptes annuels sont établis conformément aux dispositions légales en la matière le trent juin de chaque année et pour la première fois, le trent juin deux mille treize

Article 11 Répartition et réserves

Sur le bénéfice net, il est prélevé:

" cinq pour cent minimum pour la formation d'une réserve légale. Ce prélèvement devient facultatif lorsque la réserve attient dix pour cent du capital;

" sur le bénéfice restant, l'assemblée générale peut décider, à la majorité ordinaire des voix, d'opérer tous

reports à nouveau et tous prélèvements destinés à la création de tous fonds de réserve ;

.le reliquat des bénéfices est réparti comme dividendes entre les associés proportionellement au nombre

des parts sociales possédées par chacun d'eux

Article 12 Pertes

Les pertes, s'il en existe, seront supportées par les associés dans la proportion de leurs apports, sans

néanmoins que les associés commanditaires puissent être engagés au-delà de leur apport.

Article 13 Assemblée générale ordinaire, spéciale et extraordinaire

L'assemblée générale  valablement constituée  représente l'ensemble des associés.

Elle est provoquée par un ou plusieurs associés commandités. Les associés seront convoqués quinze jours

au moins avant la réunion.

L'assemblée générale ordinaire des associés se réunit de plein droit au siège social ou à l'endroit indiqué

dans la convocation, le onze décembre à vingt heures (20.00h).

Si ce jour n'est pas un jour ouvrable, l'assemblée générale se tiendra le premier jour ouvrable suivant.

L'assemblée générale est présidée parle gérant, ou par le plus âgé des associés.

Chaque part donne droit à une voix.

L'excercice du droit de vote afférent aux parts sur lesquelles les versements n'ont pas été opérés, sera

suspendu aussi longtemps que ces versements, régulièrement appelés et exigibles, n'auront pas été effectués.

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au

Moniteur

belge

Volet [E3 - Suite

Les décisions de rassemblée générale sont prises à la majorité simple des voix présentes. Les modifications statutaires ne peuvent toutefois être approuvées qu'à l'unanimité des voix des associés présents.

Article 14 Reprise des engagements

Tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises depuis le premier juillet 2011 par Ann Vogels au nom et pour compte de la société en formation sont repris par la société présentement constituée, par décision de la gérance qui sortira ses effets à compter de l'acquisition par la société de sa personnalité juridique.

Article 15 Liquidation

En cas de liquidation anticipée, la liquidation est faite parle ou les associés commandités, à moins que l'assemblée générale ne décide de confier la liquidation à une ou plusieurs autres personnes qu'elle désignera. Le ou les liquidateurs disposeront des pouvoirs les plus étendus, mais il est toujours loisible à l'assemblée . générale de restreindre des pouvoirs ou d'exiger des garanties de bonne gestion, Après apurement du passif et des charges, le produit net de la liquidation sera réparti entre tous fes associés proportionellement au nombre des parts sociales dont ils sont titulaires.

Article 16 Dispositions générales

Toutes dispositions des statuts qui seraient contraires aux dispositions impératives du Code des Sociétés, seront censées non écrites. Toutes les dispositions de ces lois non contraires aux présents statuts et qui ne sont pas reprises aux présentes y seront inscrites de plein droit.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Fait à Grez-Doiceau, ie 21 septembre 2011

(signatures)

Ann Vogels,

(déposé en même temps: acte de constitution)

Marc Vogels

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

eu verso : Nom et signature

Coordonnées
ESENCIA

Adresse
BRUYERE DU WEZ 22 1390 GREZ-DOICEAU

Code postal : 1390
Localité : GREZ-DOICEAU
Commune : GREZ-DOICEAU
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne