GROUPE EPSILON, EN ABREGE : EPSILON

Association sans but lucratif


Dénomination : GROUPE EPSILON, EN ABREGE : EPSILON
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 461.920.334

Publication

06/08/2013
ÿþ ; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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TRIBUNAL i?5 COMMERCE

2 5 JUiL 2013

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N° d'entreprise : 0461.920.334

Dénomination

(en entier) : Groupe Epsilon asbl

(en abrégé) : Epsilon

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : place des peintres 1 bte 41348 Louvain-la-Neuve

Obiet de Pacte : Changement d'adresse du siège social & Nouvelle composition du Conseil d'Administration

L'association Groupe Epsilon déménage son siège social au 57 avenue des iris à 1341 Ottignie-Louvain-la-Neuve.

De plus, suite à l'Assemblée Générale Ordinaire du 24 juin 2013 :

Démission de:

1) Chantal INDEKEU , Groenhof 4, 1970 Wezembeek-Oppem

2) Stephan ATSOU, rue Bruyère Saint Jean 114, 1410 Waterloo

3) Daniel MIGNOLET, avenue des Mespeliers 56, 1348 Louvain-la-Neuve

4) Luc CHARON, drève Alain 12, 1470 Bousval

Nomination de:

1) Chantal BOURNONVILLE, Charles Melottestraat 25, 1560 Hoeilaart - née le 8 décembre 1953 - n' national: 531208-200.78 - PRESIDENTE

2) Salvatore TINNIRELLO, place du Parc 87/81, 4020 Liège - né le 4 avril 1981 - n° national : 810404183.68 - TRESORIER

3) Pascale STEYNS, avenue des iris 57, 1341 Ottignie- Louvain-la-Neuve - née le 10 juin 1965 - n° national 65.06.10-224.10

4) Pascal DENHAERINCK, avenue du Prince Hértier 116, 1200 Bruxelles - né le 18 octobre 1965 - n° national : 65.10.18-163.53

5) Isabelle MARCHAL, rue de Lombardie 56, 1060 Bruxelles - née le 5 décembre 1977 - n° national: 77.12.05-264.26

6) Robert DUTHY, rue Hébret 6, 4210 Mameffe - né le 20 janvier 1965 - n° national: 65.01.20-191.96

7) Cathy Van Liempt avenue de Selliers de Moranville 35, 1082 Bruxelles - née le 22 juillet 1972 - n°; national 72.07.22-346.70

8) Jean-Pierre VANDENBROECK, chemin Bernard Croix 39, 1325' Bonlez - né le 21 août 1960 - n° national : 600821-267.31

Salvatore Tinnirello

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

11/01/2011
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M.M Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

TRIBUNAL DE COMMERCE

R

79-12-2010

Greffe

1 VEI-Lt 5

Réservé

au

Moniteur

belge

1111

" 11006305'

N° d'entreprise : 461.920.334

Dénomination

(en entier) : Groupe Epsilon A.S.B.L.

(en abrégé) : Epsilon

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Place des Peintres, 1 bte 4, 1438 - Louvain-la-Neuve

Obiet de l'acte : Modification des statuts - nomination d'administrateur

L'Assemblée Générale du 17 décembre 2010 a approuvé la modification des articles 8 et 15 des statuts TITRE 1 - OBJET

Article 1.

Il est créé une association de formateurs, gestionnaires et responsables de formations. Elle est dénommée

GROUPE EPSILON ASBL

Article 2.

Le siège social de l'association est sis Place des Peintres 1, bte 4 - 1348 Louvain-la-Neuve dans

l'arrondissement judiciaire de Nivelles. L'association peut établir des sièges d'activité à d'autres endroits Ces

localisations peuvent être modifiées sur simple décision du Conseil d'Administration.

Article 3.

L'association a pour buts de

- contribuer au développement, à la structuration et à la formation des métiers de la formation;

- favoriser entre ses membres l'échange d'expériences, de savoir et de pratiques liées à leurs métiers;

- promouvoir les contacts entre les associations professionnelles de la formation, en Belgique et à l'étranger;

- représenter et défendre les métiers de la formation.

Article 4.

Le nombre de membres est illimité. Il est de 10 au minimum.

TITRE Il - MEMBRES

Article 5.

Peut se joindre à l'association, en qualité de membre individuel, toute personne dont les compétences

peuvent contribuer à la réalisation de l'objet social et qui accepte de respecter le règlement d'ordre intérieur et

les règles de déontologie de l'association.

Les candidatures des membres sont acceptées par le Conseil d'Administration conformément aux

dispositions du règlement d'ordre intérieur.

Trois types de membres sont reconnus : les membres effectifs, les membres adhérents et les membres

d'honneur.

Les membres effectifs marquent leur désir de participer aux assemblées générales et à un minimum de

deux activités par an.

Les membres adhérents ne prennent pas un tel engagement.

Les membres d'honneur sont acceptés par l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil

d'Administration. Ce sont des personnes qui par leur renommée participent à la visibilité de l'association.

Article 6.

Plusieurs personnes d'une même entreprise ou d'un même organisme, remplissant les conditions de l'article

5, peuvent être admises comme membres, aux conditions fixées par le Conseil d'Administration.

Article 7.

Seules les personnes en ordre de cotisation sont considérées comme membres. Les membres sont libres

de se retirer de l'association à tout moment. Leur démission doit être communiquée par écrit au Président du

Conseil d'Administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Dans les autres cas, un membre ne peut être exclu que par l'Assemblée Générale se prononçant à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Article 8.

La cotisation des membres effectifs et adhérents est fixée sur propostion du Conseil d'Administration par un vote de l'Assemblée Générale. La cotisation est annuelle et indexable annuellement; elle est au maximum de 300 ¬ (htva) par personne physique. Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation.

Article 9.

Les membres démissionnaires ou exclus, de même que leurs héritiers n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association et ne peuvent en aucun cas réclamer le remboursement ou des compensations pour les cotisations versées ou les apports effectués.

TITRE III - ASSEMBLEE GENERALE

Article 10.

L'Assemblée Générale, animée par le Président du Conseil d'Adminstration, dispose des pouvoirs qui lui

sont reconnus par la loi.

Article 11.

Les convocations sont faites par le Président du Conseil d'Administration par lettre ordinaire ou par courrier

" électronique, deux semaines au moins avant l'Assemblée. Elles contiennent l'ordre du jour. Toute proposition

signée par au moins 1120eme des membres effectifs est portée à l'ordre du jour.

Article 12.

L'Assemblée Générale ser réunit valablement si la moitié des membres effectifs est présente ou

représentée, sauf dans les cas où la foi impose des conditions plus strictes.

Les décisions sont prises à la majoirité, sauf dans les cas où la loi impose des conditions plus strictes.

Chaque membre effectif possède une voix et peut ser faire représenter valablement par une procuration

écrite donnée à un autre membre. Un membre effectif ne peut accepter plus de deux procurations.

Ces procurations sont remises au Président au début de l'Assemblée Générale.

Lorsque l'Assemblée Générale n'a pu siégé valablement, une nouvelle réunion est convoquée dans un délai

de 15 jours minimum, aucun quorum de présence n'est requis pour cette nouvelle réunion.

Article 13.

L'Assemblée Générale est convoquée au minimum une fois par an, durant le premier semestre, pour

approuver les comptes et le budget. Elle se réunira également chaque fois qu'1l58me de membres effectifs au

moins en feront la demande

Un registre des résolutions de l'Assemblée Générale est tenu au siège de l'association où il peut être

consulté par fes membres et les tiers.

TITRE IV - CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Article 14.

L'association est gérée par un conseil d'administration de minimum 3 membres et maximum 9 membres.

il ne peut y avoir q'un administrateur par entreprise ou organisme.

Les administrateurs sont nommés pour une durée de trois ans par l'Assemblée Générale. Un administrateur

ne peut exécuter plus de 3 mandats consécutifs. L'Assemblée Générale peut les révoquer à tout moment.

En cas de démission d'un administrateur, ses activités seront redistribuées entre les membres restants lors

d'une séance spéciale du Conseil d'Administration jusqu'à l'assemblée générale suivante où un nouvel

administrateur sera élu.

Article 15.

Le Conseil d'Adminstration est compétent pour toute maière que la loi ne réserve pas à l'Assemblée

Générale.

Dans les actes extrajudiciares, l'association est valablement representée vis-à-vis des tiers par la signarure

conjointe de deux administrateurs, à l'exception des actes de gestion joumaière de I'ASBL, qui peuvent être

assurés inividuellement par le Président, le Trésorier ou le Secrétaire jusqu'à concurrence de 5.000 euros.

Article 16.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

Leur responsabilité se limite à l'éxécution du mandat reçu.

Article 17.

Le Conseil d'Administration élit, parmi ses membres, un Président, un Secrétaire, un Trésorier, et peut élire

un ou plusieurs Vice-Présidents.

Article 18.

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Président ou à la demande de deux

administrateurs.

TITRE V - DISSOLUTION ET DIVERS

Article 19.

MOD 2.2

Volet B - Suite

En cas de dissolution et d'apurement des dettes, l'actif net est transféré à une association ou fondation qui'

poursuit des buts similaires ou caritatifs.

Article 20

Tours les autres points non prévus par les présents statuts se règlent conformément à la loi.

Article 23.

Les fondateures de l'association sont:

BLOCKMANS Isabelle, rue Hoogeleest, 25 - 1120 Bruxelles

CONVIE Jos, avenue Hennebel,4 - 1348 Louvain-la-Neuve

DE BAETS Pierre, avenue Dolez, 60 - 1180 Bruxelles

DENUIT Freddy, rue aux Cailloux, 17 - 1461 Ittre

DUTRY Georges, rue Paul Hymens, 11 9/20 - 1200 Bruxelles

FOHN Bruno, voie de Liège, 17 - 4053 Mehagne

GUILMAIN Victor, rue de la Drève, 76 - 4560 Clavier

INDEKEU Chantal, rue du Beau Feuillage, 5 - 1950 Kraainem

LEGRAND Jean-Jacques, avenue Paul Deschanel, 94/23 - 1030 Bruxelles

VAN PARYS Bernard, rue de la Fontaine, 14 - 1450 Chastre

Louvain-la-Neuve, le 28 décembre 2010

Daniel Mignolet,

Trésorier - Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur.,

belge

Coordonnées
GROUPE EPSILON, EN ABREGE : EPSILON

Adresse
PLACE DES PEINTRE 1, BTE 4 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne