HARAS DE LONGPRE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. HARAS DE LONGPRE
Dénomination : HARAS DE LONGPRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.423.703

Publication

18/07/2012
ÿþ Mod 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



TRIBUNAi. DE COMMERCE

0 9 -07- 2012

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Rés

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N° d'entreprise : BE0833.423.703

Dénomination

(en entier) : HARAS DE LONGPRE

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue de Longpré 17 à 1315 Incourt

Objet de l'acte : Modification des statuts

Modification des statuts en date du 05/07/2012

L'an 2012, Ie 05 juillet au siège social à 1315 Incourt, s'est réunie l'assemblée générale extraordinaire des associés de LASBL, HARAS DE LONGPRE. La séance est ouverte à 18 heures, sous la présidence de Madame Florence BAJOIT, Administrateur - Présidente.

Madame La Présidente constate que, tous les membres actifs sont bien présents :

-Madame Stéphanie BAJOIT

-Madame Florence BAJOIT

-Monsieur Jean THIJS

Madame La Présidente expose que la présente assemblée a pour ordre du jour :

1°.L'ajout d'un article aux statuts.

Ces faits exposés et reconnus exacts par l'assemblée, celle-ci aborde l'ordre du jour. 1°. L'ajout d'un article aux statuts

A l'unanimité l'Assemblée générale Extraordinaire prend acte de l'ajout d'article suivant ; Art. 19 L'ASBL est représentée, y compris dans les actes et en justice

-soit par deux administrateurs agissant conjointement;

-soit, dans les limites de la gestion journalière et des pouvoirs qui leur ont été conférés, par le ou les

délégués à cette gestion agissant ensemble ou séparément.

Ces représentants n'ont pas à justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable du conseil d'administration.

En outre, LASBL est valablement engagée par des mandataires spéciaux dans les limites de leur mandat, Tous les points à l'ordre du jour ayant été abordés, la séance est levée à 19 heures.

Suivent les signatures,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

20/03/2012
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Copie a publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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NIVELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 13E0833.423.703

Dénomination

(en entier) : HARAS DE LONGPRE

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue de Longpré 17 à 1315 incourt

ObLet de l'acte : nomination et démission

L'an 2012, le 05 mars au siège social à 1315 Incourt, s'est réunie l'assemblée générale extraordinaire des associés de l'ASBL. HARAS DE LONGPRE. La séance est ouverte à 18 heures, sous la présidence de Madame BAJOIT Florence, administrateur-Présidente en fonction.

Madame la Présidente constate que, tous les membres actifs sont bien présents,

Madame La Présidente expose que la présente assemblée a pour ordre du jour

1°.La nomination de plusieurs administrateurs ; 2°.La démission d'un administrateur.

Ces faits exposés et reconnus exacts par l'assemblée, celle-ci aborde l'ordre du jour.

10, La nomination de plusieurs administrateurs

A l'unanimité l'Assemblée générale Extraordinaire prend acte de la nomination des administrateurs suivants:

-Monsieur Gaétan FAVEERS (NN 59.01.21-329,93) -Monsieur Marcel NEJSZATEN (NN 55.03.14-539.23) -Monsieur Bernard NOIRHOMME (NN 66.06.27-349.75) -Madame Béatrice HEYLENS (NN 58.07.23-428.52)

20, La démission de l'administrateur - secrétaire

A l'unanimité l'Assemblée générale Extraordinaire prend acte de la démission de l'administrateur -secrétaire suivant

-Madame Elisabeth THIJS (NN 37,12.23-064.10)

Monsieur Jean THIJS déjà nommé au poste d'administrateur  trésorier, reprendra à ses compétences le poste de secrétaire.

Tous les points à l'ordre du jour ayant été abordés, la séance est levée à 19 heures.

Suit la signature de l'administrateur - Présidente, Florence BAJOIT,

15/02/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

1TRIBUNAL DE COMMERCE

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Greffe

I1i ll 10111 1I Il 101 liii I II

*11025512*

Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 833

Dénomination

(en entier) : HARAS DE LONGPRE ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE DE LONGPRE, 17 - 1315 INCOURT

Objet de l'acte : CONSTITUTION

A Incourt, rue de Longpré 17 se sont réunis :

1. Mme Florence BAJOIT

2. Mr Jean THIJS

3. Mme Stéphanie BAJOIT

4. Mme Elisabeth THIJS

qui ont décidé, conformément à la loi du 27 juin 1921, de fonder une association sans but lucratif, laquelle sera régie par ladite loi et les présents statuts.

CHAPITRE ter  Constitution, dénomination, objet, siège social.

Art. 1. L'association est dénommée HARAS DE LONGPRE.

Art. 2. Son siège social est établi à Incourt, rue de Longpré 17.

- Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre endroit.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3. L'association a pour objet :

-La consultance en toute matière directe et indirecte dans le milieu équestre, ainsi que la promotion de la race chevaline belge et plus particulièrement wallonne au travers des relations multimédia et de sponsoring ainsi que l'organisation d'activités d'enseignement et de stages, de manifestations, de démonstrations et de shows équestres ( ventes aux enchères également), de concours intérieurs et extérieurs ;

-Elle a également pour objet, prioritairement en communauté française, la promotion de toutes les formes d'équitation et des sports équestres en générai, la recherche, le le perfectionnement, la promotion de jeunes cavaliers ou de cavaliers émérites dans tous les domaines de l'art équestre, ainsi que la recherche, la découverte de chevaux et la promotion de différentes races de chevaux après sélection.

Pour atteindre cet objectif, l'association agissant en nom propre et compte propre mais aussi pour compte de tiers, peut, notamment tant en Belgique qu'à l'étranger :

-Procéder dans diverses installations à l'aménagement et à la décoration de celles-ci ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nam et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

-Acquérir le matériel nécessaire ;

-Mettre ses installations à la disposition d'utilisateurs ;

-Héberger, soigner ( les soins vétérinaires étant réservés aux praticiens), prendre à l'entraînement, à la

reproduction et à l'élevage des chevaux de toutes races) ;

-Acheter et vendre des chevaux ;

-Organiser des rencontres sportives nationales et internationales, des meetings, des expositions, des

promenades ;

-Faire participer ses membres à des compétitions, des rencontres sportives régionales, nationales ou

internationales ;

-Soutenir au besoin financièrement ses compétiteurs ;

-Assister par voie de conseil tout pouvoir ou organisme concerné

L'association peut faire directement ou indirectement tout ce qui est de nature à favoriser son objet social, poser toute acte s'y rapportant directement ou indirectement, et notamment acquérir en propriété tous biens meubles ou immeubles en rapport avec son objet social ou permettant de le réaliser, s'assurer la jouissance de biens meubles ou immeubles en rapport direct ou indirect avec son objet social, recevoir des subsides et des dons, passer les conventions appropriées avec toutes organisations poursuivant un objectif semblable.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée.

L'assemblée générale ne pourra prononcer la dissolution de l'association que si les deux tiers de ses

membres sont présents.

Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde réunion qui délibérera valablement

quel que soit le nombre de membres présents.

Aucune décision ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des deux tiers des membres présents.

CHAPITRE Il  Composition de l'A.S.B.L.

Art. 1.

a)L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents, de

membres honoraires et de membres sympathisants.

b)Le nombre minimum de membres effectifs est fixé à quatre.

c)Leur nombre, ainsi que celui des membres adhérents, est illimité.

d)Sont membres effectifs :

Les comparants au présent acte ;

Tout membre adhérent qui est admis par décision de l'assemblée générale réunissant les deux tiers de voix présentes. L'assemblée générale n'est pas habilitée à statuer sur la candidature si celle-ci n'est pas présentée par au moins deux membres effectifs et si le candidat membre adhérent ne justifie pas de cette dernière qualité pendant une période ininterrompue d'au moins six mois précédant immédiatement la délibération de l'assemblée générale.

e)Toute personne qui désire être membre adhérent doit présenter une demande écrite au conseil d'administration. Le conseil d'administration n'est pas tenu de faire connaître ses raisons du refus de la candidature d'un nouveau membre.

f)Les membres effectifs jouissent de tous les droits et privilèges à l'exception de celui de siéger au conseil d'administration.

g)Tout membre de l'association est libre de se retirer à tout moment en adressant sa démission écrite au président. Celui-ci laissera néanmoins subsister toutes les obligations d'associé existant à la date de réception de la démission. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou membre adhérant qui ne paierait pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui sera adressé par lettre recommandée à la poste.

h)L'exclusion d'un associé qui se serait rendu coupable d'infractions graves aux statuts, au règlement d'ordre intérieur ou aux règles de l'honneur et de la bienséance, ne peut être prononcée que par l'assemblée générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

i)L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées.

Art. 2. Les associés effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé annuellement par l'assemblée générale.

CHAPITRE III  Années sociales, cotisation.

Art. 1. L'année social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre. Le premier exercice

commence à la date de la signature de la présente et se terminera exceptionnellement le

31 décembre 2011.

Art. 2. Les associés effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé annuellement par l'assemblée générale.

CHAPITRE IV  Assemblée générale et conseil d'administration.

Art. 1. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Art. 2. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi. Ses attributions comportent le droit de :

-Modifier les statuts, de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales

en la matière ,

-Nommer et de révoquer les administrateurs et les membres des divers comités crées par le conseil

d'administration en application, éventuellement, du règlement d'ordre intérieur ;

-D'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

-D'exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts ;

-D'admettre de nouveaux membres effectifs ;

-D'exclure un membre effectif ;

-D'approuver le règlement d'ordre intérieur et ses modifications ;

-De décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association ou tout membre

comportant un organe de l'association ;

Art. 3. II sera tenu au moins une assemblée générale par an et ce le dernier lundi du mois de mai.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs, au moins. Tous les membres doivent y être convoqués

Art. 4. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par lettre ordinaire, au moins huit jours avant l'assemblée, signée par le président ou le secrétaire. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi, l'assemblée peut délibérer valablement au sujet des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 5. Chaque membre peut se faire représenter à l'assemblée par un mandataire ayant la qualité de membre effectif.

Art. 6. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du

président ou de l'administrateur qui le remplace, est prépondérante.

Art. 7. Toute proposition signée par le cinquième des associés doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 8. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président ou le secrétaire. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, sans déplacement.

Réservé

au

Moniteur

belge

Annexes du V n leur bëlgë

FOOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 9. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur Belge. ll en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'un administrateur.

Art. 10. L'association est administrée par un conseil composé de quatre membres au moins, nommés parmi

les membres effectifs, par l'assemblée générale, pour un terme de trois ans.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

En cas de vacance au cours du mandat le conseil d'administration peut nommer un administrateur

provisoire.

Chaque administrateur est révocable en tout temps par l'assemblée générale.

Art. 11. Le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 12. Le conseil se réunit sur convocation du président ou du secrétaire.

Il ne peut statuer si la majorité de ses membres n'est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à

la majorité absolue des voix.

En cas de parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les décisions sont consignées sous forme de procès- verbaux signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire.

Art. 13. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par au moins trois membres du conseil d'administration.

Art. 14. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion de l'association à un ou plusieurs de ses membres, qui recevront pouvoir de signer, de gérer tous comptes bancaires ou C.C.P. appartenant à l'association et recevoir les envois recommandés à la poste.

Art. 15. Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 16. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateur(s),

déterminera son (leurs) pouvoir(s) et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra être faite en faveur d'une association ayant un objet social similaire.

Ces décisions ainsi que les noms, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiées aux annexes

au Moniteur Belge.

Art. 17. Disposition transitoire : l'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

- Mme BAJOIT Florence

Mr THIJS Jean

- Mme BAJOIT Stéphanie

- Mme Elisabeth THIJS

Le conseil d'administration nomme les personnes suivantes au poste de :

Président Mme Florence BAJOIT

Vice-Président Mme Stéphanie BAJOIT

Trésorier Mr Jean THIJS

- Secrétaire Mme Elisabeth THIJS

Le conseil nomme Mme Florence BAJOIT à la gestion journalière.

Art. 18. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les A.S.B.L.

Fait à Incourt en autant d'exemplaires que de parties, le 21 décembre 2010.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Coordonnées
HARAS DE LONGPRE

Adresse
RUE DE LONGPRE 17 1315 INCOURT

Code postal : 1315
Localité : INCOURT
Commune : INCOURT
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne