HENRI BRUIXOLA

Dénomination : HENRI BRUIXOLA

Forme juridique : Société en commandite simple

N° entreprise : 541.667.103

Publication

19/11/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

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TRIBUNAL DE COMMERCE

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N� d'entreprise : ( - /fol

� D�nomination

(en entier) : HENRI BRUIXOLA

Forme juridique : Soci�t� en commandite simple

Si�ge : Clos des Mouettes 3 � 1341 Ceroux Mousty

Ob(et de l'acte : CONSTITUTION

Entre les soussign�s ;

Monsieur Henri Bruixola y Cardos, (48.05.17-425.11), domicili� Clos des Mouettes 3 � 1341 C�roux-Mousty

et Monsieur Olivier Bruixola y Cardos, (73.01.23-341.24), domicili� av, du centenaire 128112 � 1400 Nivelles

a �t� constitu� le ler octobre 2013 une soci�t� en commandite simple.

Article 1 - Raison sociale

1. La soci�t� existe sous ta forme d'une soci�t� en commandite simple et sous la raison sociale HENRI

BRUIXOLA.

Article 2 - Si�ge social

1. Le si�ge de la soci�t� est �tabli Clos des Mouettes 3 � 1341 C�roux-Mousty.

2. II peut �tre transf�r� partout ailleurs en Belgique par simple d�cision du g�rant. Le g�rant peut �tablir des si�ges administratifs, succursales ou filiales en toute partie du monde.

Article 3 Objet

1. toutes op�rations se rapportant aux activit�s suivantes: management, conseil en gestion, conseil et support en management, marketing, strat�gie, vente et commerce, �tudes de march�, recherche et d�veloppement, gestion financi�re et administrative, prestations de services intellectuels, gestion du personnel et formation, de mise � disposition de personnel, secr�tariat, de facilitateur d'affaires, tel que notamment la mise en relation d'investisseurs avec des entreprises �trang�res, d'interm�diaire commercial, de licences et brevets.

2. l'acceptation de tous mandats d'administrateur ou de g�rant dans des soci�t�s de droits belge ou �tranger.

3. La soci�t� peut se porter caution.

4. La soci�t� peut en outre faire la gestion de son propre patrimoine et accomplir, d'une fa�on g�n�rale,. toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation,

5. La soci�t� peut s'int�resser par toutes voies de droit dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant. un objet identique, analogue ou connexe.

Article 4 - Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e � partir du ler octobre 2013 La soci�t� peut �tre dissout&

par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification aux statuts.

Article 5 - Associ� commandit� et associ�s

La soci�t� se compose de deux cat�gories d'associ�s:

1.Monsieur Henri Bruixola y Cardos, domicili� Clos des Mouettes 3 � 1341 C�roux-Mousty; associ�;

commandit� qui est ind�finiment responsable des engagements de la soci�t�. L'associ� commandit� assume;

les fonctions de g�rant de la soci�t� conform�ment � l'article 7 des statuts.

2.L'autre associ�e, Monsieur Olivier Bruixola y Cardos, est simple commanditaire. Celui-ci n'est responsable qu'� concurrence de son apport et sans solidarit�. Il ne peut en aucun cas s'immiscer dans la gestion de la soci�t�. il peut, n�anmoins, agir en qualit� de mandataire ou de membre d'un organe d'une personne morale qui repr�sente � quelque titre que ce soit la soci�t�,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Article 6 - Capital social

Le capital social souscrit est fix� � la somme de CENT euros (EUR 100,00)

Il est repr�sent� par cents parl's sociales nominatives.

La commandite de l'associ� commandit� est fix�e � NONANTE-NEUF euros (EUR 99,00) � verser en esp�ces. �n r�mun�ration de son apport, il lui est attribu� 99 parts, repr�sentant une valeur de 99 euros.

La commandite de l'associ� commanditaire est fix�e � UN euros (EUR 1,00) � verser en esp�ces. En r�mun�ration de son apport, il lui est attribu� 1 part, repr�sentant une valeur de 1 euro.

il est tenu eu si�ge social un registre des parts sociales nominatives dont tout associ� peut prendre connaissance.

Article 7 -- G�rant

Est nomm� g�rant statutaire unique pour une dur�e ind�termin�e Monsieur Henri Bruixola y Cardes,

domicili� Clos des Mouettes 3 � 1341 C�roux-Mousty.

Ce g�rant est irr�vocable.

Article 8 - Proc�s-verbaux

Les d�lib�rations du g�rant sont constat�es par des proc�s-verbaux consign�s dans un classeur sp�cial

tenu au si�ge de la soci�t� et sign�s par le g�rant.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 9 - Pouvoirs

1, Le g�rant a le pouvoir d'accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social, �

l'exception de ceux que la loi ou les statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

2. II peut en outre d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire de son choix, restreints � certains

actes ou � une s�rie d'actes d�termin�s, � l'exclusion de la gestion journali�re et des pouvoirs qui lui sont r�serv�s par le Code des soci�t�s. Les d�l�gations et pouvoirs ci-dessus sont toujours r�vocables.

Article 10 - R�mun�ration

Le mandat du g�rant statutaire sera exerc� � titre gratuit,

Article 11 - Composition

L'assembl�e g�n�rale se compose de l'associ� commandit� et de tous les propri�taires d'actions, qui ont

tous le droit de vote.

Article 12 - R�unions

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit au lieu indiqu� dans les convocations, le premier vendredi du mois de mars de chaque ann�e � 14 heures. Si ce jour est l�galement f�ri�, l'assembl�e a lieu le premier jour ouvrable suivant.

Article 13 - Convocations

Les convocations contiendront l'ordre du jour et seront faites conform�ment � la loi. Si tous les titres sont repr�sent�s en conformit� avec les pr�sents statuts, l'assembl�e peut d�lib�rer sans qu'il y ait � justifier de l'accomplissement des formalit�s de convocation,

Article 14 - Repr�sentation

1. Tout propri�taire d'actions peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un mandataire sp�cial pourvu qu'il soit lui-m�me associ� et qu'il ait le droit d'assister � l'assembl�e. Toutefois, les incapables sont repr�sent�s par leur repr�sentant l�gal, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ� et les personnes mari�es par leur conjoint.

2. L'organe qui convoque l'assembl�e peut arr�ter la formule des procurations et exiger que celles-ci soient d�pos�es au lieu indiqu� par lui dans un d�lai qu'il fixe. Les copropri�taires, les cr�anciers et d�biteurs gagistes doivent respectivement se faire repr�senter par une seule et m�me personne.

3. Si une ou plusieurs actions sont d�membr�es entre un ou des nus-propri�taire(s) et un ou des usufruitier(s), le droit de vote inh�rent � ces titres ne pourra �tre exerc� que par le ou les nus-propri�taire(s) ou leurs repr�sentants, sauf dispositions contraires convenues entre les co-int�ress�s et d�ment notifi�es � la soci�t�.

4. Une liste de pr�sence indiquant l'identit� du ou des associ�(s) commandit�(s) et celle des associ�s et le nombre de leurs actions doit �tre sign�e par chacun d'eux ou par leur mandataire.

Article 15 - D�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale droit de vote

1. Chaque action donne droit � une voix.

2. A l'exception des points de l'ordre du jour pour lesquels la loi ou les pr�sents statuts exigent un quorum minimum et des majorit�s sp�ciales, les d�cisions seront prises � la majorit� simple des voix, quel que soit le nombre de titres repr�sent�s, sans tenir compte des abstentions.

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Moniteur

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Volet B - Suite

Article 16 - Proc�s-verbaux

Les d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale font l'objet de proc�s-verbaux consign�s dans un classeur sp�cial tenu au si�ge de la soci�t�, Ces proc�s-verbaux seront sign�s par le pr�sident, le secr�taire et le(s) scrutateur(s), ainsi que par les associ�s le d�sirant.

Article 17 - Ecritures

1. L'exercice social se cl�ture le 31 d�cembre de chaque ann�e.

2. Le g�rant �tablit alors les comptes annuels, ainsi que le rapport de gestion, conform�ment � la loi et aux r�glementations applicables � la soci�t�,

Article 18 - Distributions

Apr�s les pr�l�vements obligatoires, le b�n�fice net, sur proposition du conseil d'administration, est mis � ia

disposition de l'assembl�e g�n�rale des actionnaires qui en d�terminera l'affectation.

Article 19 - Dissolution

1. En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause que ce soit, il sera proc�d� � la liquidation par le g�rant qui recevra une r�mun�ration d�termin�e conform�ment � l'article 19 des statuts,

2. Au cas o� le g�rant n'accepterait pas cette mission, l'assembl�e g�n�rale d�signe, moyennant l'accord du au des associ�(s) commandit�(s), des liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leurs �moluments et fixe le mode de liquidation. Elle conserve le pouvoir de modifier les statuts si les besoins de la liquidation le justifient. Conform�ment � l'article 184 du Code des soci�t�s, le ou les liquidateur(s) n'entre(nt) en fonction qu'apr�s ' confirmation, par le tribunal de commerce, de leur nomination r�sultant de la d�cision prise par l'assembl�e , g�n�rale.

4. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e, constitu�e et tenue, pendant la liquidation, conform�ment aux dispositions du titre IV des pr�sents statuts, les liquidateurs exer�ant, s'il y a lieu, les pr�rogatives du g�rant. Un des liquidateurs la pr�side; en cas d'absence ou d'emp�chement des liquidateurs, elle �lit elle-m�me son pr�sident. Les copies ou extraits des proc�s-verbaux de ses d�cisions, � produire en justice ou ailleurs, sont , sign�s par les liquidateurs,

6. Apr�s r�glement du passif et des frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net est r�parti entre toutes les actions. Si toutes les actions ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent l'�quilibre, soit par des appels de fonds, soit par une r�partition pr�alable,

Mesures transitoires

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du

d�p�t de greffe :

Des statuts,

-Des actes relatifs � la nomination des administrateurs et

-Des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association,

Par exception � l'article 17 le premier exercice d�butera le 1er octobre 2013 et terminera le 31 d�cembre ,

2013.

1-tenri Bruuixola y Cardes

G�rant

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HENRI BRUIXOLA

Adresse
CLOS DES MOUETTES 3 1341 CEROUX-MOUSTY

Code postal : 1341
Localité : Céroux-Mousty
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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