HET BLAUWE HUIS

Dénomination : HET BLAUWE HUIS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 631.740.709

Publication

15/06/2015

�� M0D 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

11111

1 69569*

E RIBMNAI_ DE COMMERCE

g 3 -46- 2015

'~ ~~~rcffe--

N� d'entreprise : 0634 '9-1/0 90.9

La maison bleue

D�nomination

(en entier) :

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : avenue des fr�res fleischman,26 1410 Waterloo

Objet de l'acte : Constitution

TextStatuts

D�nomination : Asbl La maison bleue

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : avenue des fr�res fleischman, 26 1410 Waterloo.

Objet de l'acte : Cr�ation l'Asbl La maison bleue

Le 27 mai 2015, les soussign�s :

- Mme Eliane Smedts, n�e le 12/06/1956 � Beigem , Boskant 22A 1861 Wolvertem, num�ro de registre national 560612-430.40

- Mr Fran�ois Roland, n� � Etterbeek, le 03/02/1938, rue de la fenaison, 17, 1083 Ganshoren, Num�ro de

registre national 38.02.03-159.78

- Labalue Serge, n� � Montegn�e, le 09/03/1966, rue E. Van Elewijck, 19 1780 Wemmel, num�ro de

registre national 66.03.09-419.39

-Mr Campeert Alain, n�e � Etterbeek, le 03/01/1966, avenue des fr�res Fleischman, 26, 1410 Waterloo,

num�ro de registre national 66.01.03.001.41

En leur qualit� de membres du conseil d'administration,

Et :

- Mme Fran�ois Isabelle, n�e � Bruxelles, le 19/11/1965, avenue des fr�res Fleischman, 26 1410 Waterloo.

Num�ro de registre national 65.11.19-208.82

- Mme Roulet Chantal, n�e � Ixelles, le 21/12/1945, chauss�e de wemmel, 228 1090 Jette, Num�ro

national 451221-344.55

-Mme Wellecomme Ghislaine, n�e � Ostende, le 26 mars 1965, herbert hoover,131 1030 Schaerbeek,

num�ro national 65,03.26-024.97

En leur qualit� de membres de l'assembl�e g�n�rale,

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme ci-apr�s :

Titre 1 : D�nomination et si�ge social

2

Article 1 : L'association est d�nomm�e � La maison bleue �..

Articles 2 : Son si�ge social est �tabli � Waterloo, avenue des fr�res fleischman, 26 1410 Waterloo �. Il es situ� dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Tout transfert du si�ge sera d�cid� par l'assembl�e g�n�rale,

Titre 2 : But et dur�e.

Article 3 : L'association a pour but de favoriser l'�panouissement et le bien-�tre des personnes porteuses d'un handicap mental et accessoirement physique, par la mise en place d'un lieu de vie, d'activit�s et de services et ce, en dehors de tout esprit de lucre, d'appartenance politique, philosophique ou religieuse.

L'association peut utiliser tous les moyens et accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'inscrire � toute activit� similaire � son but, notamment la pratique d'activit�s sportives et culturelles.

L'association peut poss�der tout bien meuble ou immeuble utile � la r�alisation de son but,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

NioD 22

Article 4 : L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment suivant

d�cision de l'assembl�e g�n�rale et ce, conform�ment aux dispositions statutaires et l�gales.

Article 5 : L'ann�e sociale court du ler janvier au 31 d�cembre de chaque ann�e.

Titre 3 : Membres, admissions, sorties, engagements et activit�s.

Article 6

Le nombre de membres est illimit�, ll ne peut �tre inf�rieur � trois. L'association groupe des membres

choisis parmi les personnes qui participent � l'activit� de celle-ci.

Tous ont voix d�lib�ratives � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin

1921

Article 7

L'admission des nouveaux membres est d�cid�e souverainement par le conseil d'administration.

3

Par sa signature, le membre d�clare adh�rer aux statuts de l'ASEL.

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration.

Article 8

Les membres de l'association n'encourent, du chef des engagements de l'association aucune obligation

personnelle.

Section 2 : D�mission, Exclusions, Suspension

Article 9 :

L'assembl�e g�n�rale peut prononcer, � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou

repr�sent�s, conform�ment aux dispositions l�gales, l'exclusion d'un membre, apr�s l'avoir entendu s'il le

d�sire.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'une infraction grave aux statuts et aux lois.

Tout membre peut d�missionner � tout moment en adressant sa d�mission au conseil d'administration. Sa

d�cision doit �tre notifi�e par �crit, par envoi recommand� � la poste. Sa d�mission ne devient effective qu'� la

date de r�ception de cette notification.

Tout membre est d�missionnaire d�s qu'il manque trois assembl�es g�n�rales cons�cutives sans s'�tre

pr�alablement excus� ou fait repr�senter. II en a va de m�me pour le membre qui s'abstient de toute activit�

relative � l'ASBL durant une ann�e enti�re.

Est �galement r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois

du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

Article 10:

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou les ayants droits de l'associ�

d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire,

ni le remboursement des cotisations vers�es.

Titre 3 bis

Cotisation

4

Article 11

Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e

g�n�rale. Il ne pourra pas �tre sup�rieur � 50 euros.

Titre 4

De l'assembl�e g�n�rale

Article 12 ; L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du

conseil d'administration, et � d�faut, par son vice-pr�sident.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1� les modifications aux statuts sociaux ;

2� La nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3� le cas �ch�ant, la nomination des commissaires ;

4� L'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux

administrateurs et le cas �ch�ant aux commissaires ;

5� La dissolution volontaire de l'association ;

6� Les exclusions des membres ;

7� La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

8� dans tous les autres cas l� o� les statuts l'exigent.

Article 14 :

Une assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra au moins annuellement dans le courant des mois de mars �

juin.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout moment � la demande du conseil

d'administration ou � la demande d'un cinqui�me au moins des membres,

MOD 2.2

Chaque r�union se tiendra au jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation,

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Article 15

Les assembl�es, tant ordinaires qu'extraordinaires, sont convoqu�es huit jours au moins avant l'assembl�e

par simple courrier, envoy�e par un des membres du conseil d'administration.

5

L'ordre du jour y est joint. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre

du jour,

Article 16

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. il peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque

membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration. Tous les membres ont un droit de vote �gal, chacun

disposant d'une voix.

Article 16 bis

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si la majorit� des membres est pr�sente ou repr�sent�e. Si ce

quorum de pr�sence n'est pas atteint une nouvelle assembl�e g�n�rale sera convoqu�e avec un pr�avis de 15

jours, Cette seconde r�union pourra exprimer un vote aux majorit�s pr�vues au pr�sent statut, pr�vu dans la loi

du 22 juin 1921, quel que soit le nombre de membre pr�sent ou repr�sent�,

Article 17

Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est

d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de parit�, les d�cisions sont acquises.

Article 18

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es au registre des proc�s-verbaux, conserv� au si�ge

e social de l'association, o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du

registre.

Les r�solutions apport�es par les assembl�es g�n�rales, ordinaire ou extraordinaires, sont port�es aux connaissances des membres ou des tiers int�ress�s, par voie de circulaires ou de lettres adress�es � ceux-ci par le pr�sident ou le secr�taire.

Titre 5

6

Administration

ere

Article 19 :

e L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois � neuf membres, nomm�s par

l'assembl�e g�n�rale en son sein , pour une dur�e de quatre ans, et en tout temps r�vocables par elle,

� Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

ere

L'administrateur qui d�sire mettre fin � ses fonctions avant l'�ch�ance du terme, est tenu, sous peine

d'engager sa responsabilit� envers l'association, d'en informer le conseil par �crit, au plus tard deux mois avant

et la date � laquelle il entend se retirer,

Si dans le cours d'un exercice, le mandat d'un ou plusieurs administrateurs devient vacant, les administrateurs en fonction continuent � constituer le conseil d'administration, ayant m�me pouvoir que si le conseil d'administrateur �tait au complet,

ri) En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par les autres

el membres du conseil d'administration. L'assembl�e g�n�rale, lors de sa plus proche r�union proc�de � l'�lection

d�finitive. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Toutefois, dans l'hypoth�se o� le conseil d'administration ne serait plus compos� de trois membres, une

assembl�e g�n�rale extraordinaire sera convoqu�e dans le mois aux fins d'en nommer de nouveaux.

Article 20

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres, un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un

secr�taire et un tr�sorier de l'association,

Leur mandat est �galement de quatre ans.

Leur mandat de membres du conseil sont renouvelables et sont gratuits

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des

administrateurs pr�sents,

Article 21

Le conseil d'administration est convoqu� par le pr�sident, le secr�taire ou le tr�sorier. Il peut aussi se r�unir

� la demande de deux de ses membres au moins.

7

il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

4 "

M0D 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Ces d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Articles 22 :

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion, la repr�sentation et l'adrninistration de l'association, sauf ce qui est express�ment r�serv� par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Article 23

[,es actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies par le conseil d'administration au nom de l'association, poursuites et diligence de son pr�sident ou, � d�faut, d'un administrateur d�l�gu� � cette fin.

Article 24 "

1...e conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs d�l�gu�s � la gestion journali�re, choisi(s) en son sein ou m�me en dehors, membres ou non et dont il fixera l'�tendu des pouvoirs, la dur�e de son mandat, ainsi que le salaire ou les appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent coll�gialement ou conjointement.

A tout moment le conseil peut r�voquer les d�l�gations consenties.

Le d�l�gu� peut d�missionner de ses fonctions � tout moment, apr�s en avoir averti au plus vite le conseil

d'administration afin que celui-ci puisse d�cider du remplacement du d�l�gu� dans ses fonctions.

Le d�l�gataire informe le conseil, de l'usage fait des pouvoirs qui leurs ont �t� d�l�gu�s.

Articles 25 :

!re conseil d'administration peut habiliter une ou plusieurs personnes, administrateur ou non, � repr�senter

l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Cette d�l�gation est g�n�rale.

8

Ces personnes sont r�vocables � tout moment,

elles rentrent en fonction pour une dur�e fix�e par le conseil d'administration.

La Personne habilit�e � repr�senter l'association peut, � tout moment se d�charger de ses fonctions apr�s

en avoir pr�alablement avis� le conseil d'administration.

Cette ou ces personnes n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers. Si elles sont plusieurs,

ces personnes agissent de mani�re coll�giale.

Article 26 :

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs

d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

Article 27 :

1). Si un administrateur, a directement ou indirectement, un int�r�t oppos� de nature patrimoniale � une d�cision ou � une op�ration relevant du conseil d'administration ou de sa fonction, il doit le communiquer aux autres administrateurs avant la d�lib�ration au conseil d'administration.

Sa d�claration, ainsi que les raisons justifiant l'int�r�t oppos� qui existe dans le chef de l'administrateur concern�, doivent figurer dans le proc�s-verbal du conseil d'administration qui devra prendre la d�cision.

En outre, un rapport sera d�pos� m�me temps que les comptes annuels et les budgets vis�s � l'article 17 du 27 juin 1921, dans lequel le conseil d'administration d�crira la nature de la d�cision ou de l'op�ration vis�e � l'alin�a 1 et une justification de la d�cision qui a �t� prise ainsi que les cons�quences patrimoniales pour l'association.

2). L'association peut agir en nullit� des d�cisions prises ou des op�rations accomplies en violation des r�gles pr�vues au pr�sent article, si l'autre partie � ces d�cisions ou op�rations avait ou devait avoir connaissance de cette violation.

3) Le 1) n'est pas applicable lorsque les d�cisions du conseil d'administration concernent des op�rations

habituelles conclues dans des conditions et sous les garanties normales du march� pour des

op�rations de m�me nature.

g

Article 28 :

Le mandat des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que des personnes habilit�es �

repr�senter l'association sont gratuits, except�, le cas �ch�ant, le mandat de l'administrateur charg� de la

gestion journali�re.

Titre 5

R�glement d'ordre int�rieur

Article 28 bis

M00 2.2

Volet B - Suite

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.'

Les modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit�

simple des membres pr�sents ou repr�sent�s,

Dispositions diverses

Article 29

En cas de dissolution, le solde actif des biens de l'association sera affect� � une oeuvre similaire � d�signer

par l'assembl�e g�n�rale.

Article 30 :

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs et d�termine

leurs pouvoirs.

Ceux-ci veillent ou veilleront � obtenir des b�n�ficiaires vis�s � l'article pr�c�dent, un accus� de r�ception

du solde actif des biens de l'association.

Au re�u de ce document, il en donnera avis aux membres de L'association.

Cet avis tiendra lieu d'acte de dissolution de l'association.

Dispositions finales

A.A dater de ce jour, le conseil d'administration est compos� comme suit :

- Mme Eliane Smedts, n�e le 12/06/1956 � Beigem , Boskant 22A 1861 Wolvertem, num�ro de registre

national 560612-430.40

10

-Mr Fran�ois Roland, n� � Etterbeek, le 3 f�vrier 1938, rue de fenaison, 17, 1083 Ganshoren, num�ro de

registre national 38.02.03-159.78

-Mr Labalue Serge, n� � Montegn�e, le 0910311966, rue E. Van Elewijck, 19 1780 Wemmel, num�ro de

registre national 66.03.09-419.39

-Mr Campeert Alain, n� � Etterbeek, le 3 janvier 1966, avenue des fr�res Fleischman, 26, 1410 Waterloo,

num�ro de registre national 66.01.03.001.41

B. Il est d�sign� en qualit� de :

- Pr�sidente : Mme Eliane Smedts

- Tr�sorier : Mr Fran�ois Roland

-Secr�taire : Mr Serge Labalue

-Administrateur : Mr Campeert Alain

***

Fait en double exemplaire, tant en langue fran�aise qu'en langue n�erlandaise � Bruxelles, le 27 mai 2015,

Eliane Smedts Campeert Alain

Administratrice-Pr�sidente Administrateur-Directeur

e

m9atitianr3esauddaddemdi:eq}a9QerleWilittig : Altareettto : NaareetxQutitil�iduiot��ilQriasttDuaantaoboudde�messannEoauddeqoseseanges ayeatippauuiriderepia#�eAtderllsssaeitltiap J��dadd&tiarbui' liaggatdremengga:lckldeeii3css

Asr2iieferi l`IQ �lt~gpe4�Mt[Re

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

15/06/2015

�� MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

(auuuiui~ii~ui *15089 6 "

i

l'RIBIJNAG DE COMMERCE

p 3 -06- 2015

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Ondernemingsnr : 0G34 q.(1101Q.03

Benaming

(voluit) : Het blauwe huis

(verkort)

Rechtsvorm : VZW

Zetel : Broers Fleischmanlaan, 26 1410 Waterloo

Onderwerp akte

Tek5TK1UTEN

Benaming: Het blauw huis VZW

Rechtsvorm: Vereniging Zonder Winstoogmerk

Zetel: Broers Fleischmanlaan,26 te 1410 Waterloo

Onderwerp akte: Oprichting van Het blauw huis VZW

Op 27 mei 2015 komen de ondergetekenden:

- De Heer Fran�ois Roland, geboren te Etterbeek op 03/02/1938, wonende te 1083 Ganshoren, rue de la fenaison 17, rijksregisternummer 38.02.03-159.78

- De Heer Labalue Serge, geboren te Montegn�e op 03/01/1966, wonende te 1780 Wemmel, E. Van Elewijckstraat 19, rijksregisternummer 66.03.09-419.39

- De Heer Campeert Alain, geboren te Etterbeek op 03/01/1966, wonende te 1410 Waterloo, Avenue des Fr�res Fleischman 26, rijksregistemummer 66.01.03-00.141

- Mevrouw Smedts Eliane, geboren te Beigem op 1210611956, wonende te 1861 Wolvertem, Boskant 22A, rijksregisternummer 56.06.12-430.40

in hun hoedanigheid van leden van de raad van bestuur,

EN :

- Mevrouw Fran�ois Isabelle, geboren te Brussel op 19/11/1965, wonende te 1410 Waterloo, Avenue des fr�res Fleischman 26, rijksregisternummer 65.11.19-208.82

- Mevrouw Roulet Chantal, geboren te Elsene op 21/12/1945, wonende te 1090 Jette, Steenweg op Wemmel 228, rijksregisternummer 45.12.21-344.55

- Mevrouw Wellecomme Ghislaine, geboren te Oostende op 26 maart 1965, herbert hoover,131 te 1030 schaerbeek, rijksregisternummer 65.03.26-024.97

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

� ~ 4

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

in hun hoedanigheid van leden van de algemene vergadering

overeen om een vereniging zonder winstgevend oogmerk op te richten, waarvan de statuten hieronder worden weergegeven.

TITEL 1: Benaming en maatschappelijke zetel

Artikel 1: de vereniging noemt � Het blauw huis �

Artikel 2: haar maatschappelijke zetel is gelegen te waterloo � broers fleischman,26 te 1410 Waterloo �, in het gerechtelijk arrondissement Van Nijvel. Elke wijziging van maatschappelijke zetel zal door de algemene vergadering worden beslist.

TITEL 2: Voorwerp en duur

Artikel 3: De vereniging heeft tot doel de ontwikkeling en het welzijn van personen met een mentale handicap of een bijkomende fysieke handicap, te verbeteren middels het cre�ren van een woonplaats, het organiseren van activiteiten en diensten, en dit zonder enig winstoogmerk en ongeacht de politieke, religieuze of filosofische afkomst.

De vereniging mag alle middelen gebruiken en alle acties ondernemen die rechtstreeks of onrechtstreeks met haar doel verbonden zijn. Ze kan onder andere haar medewerking verlenen aan en zich inschrijven voor alle activiteiten gelijkaardig aan haar doel, onder meer deelnemen aan sportieve en culturele activiteiten.

De vereniging mag roerend of onroerende goed bezitten nuttig voor het realiseren van haar doelstelling.

Artikel 4: De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan op beslissing van de algemene vergadering op ieder ogenblik worden ontbonden en dit overeenkomstig de statutaire en wettelijke bepalingen.

Artikel 5: Het sociaal jaar loopt van 1 januari tot 31 december van elk jaar.

TITEL 3: Leden, toetreding, uittreding, verbintenissen en activiteiten

Artikel 6: Het aantal leden is onbeperkt. Hun aantal mag niet minder dan drie bedragen. De vereniging groepeert leden gekozen onder de personen die deelnemen aan de activiteit.

Alle leden hebben deliberatieve stem op de algemene vergadering.

De raad van bestuur houdt, overeenkomstig artikel 10 van de Wet van 27 juni 1921, een register met de namen van de leden bij.

Artikel 7: De toetreding van nieuwe leden wordt soeverein beslist door de raad van bestuur. Door zijn handtekening verklaart het lid akkoord te gaan met de statuten van de VZW.

Elke persoon die lid van de vereniging wenst te worden, moet een schriftelijk aanvraag richten tot de raad van bestuur.

Artikel 8: De leden van de vereniging gaan geen enkele persoonlijke verbintenis betreffende de verplichtingen van de vereniging aan.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

rvIoD2.2

SECTIE 2: Ontslag, uitsluiting, opheffing

Artikel 9; De algemene vergadering kan zich, overeenkomstig de wettelijke bepalingen, bij een meerderheid van tweederde van de aanwezige of vertegenwoordigde leden, uitspreken over de uitsluiting van een lid, na het verhoren van deze laatste indien hij dit wenst.

De raad van bestuur kan, tot aan de algemene vergadering het lidmaatschap herroepen van leden die zware inbreuk pleegden op de statuten of op de wetten.

Ieder lid is op elk ogenblik vrij om uit de vereniging te treden mits het betekenen van zijn ontslag aan de raad van bestuur. Zijn beslissing moet schriftelijk en per aangetekend schrijven gebeuren. Het ontslag wordt effectief na ontvangst van dit schrijven.

leder lid dat niet aanwezig, verontschuldigd of vertegenwoordigd was tijdens drie opeenvolgende algemene vergaderingen, wordt geacht uittredend te zijn. Hetzelfde geldt voor ieder lid dat gedurende een jaar niet deelneemt aan de activiteiten van de VZW

Wordt eveneens als uittredend lid beschouwd, het lid dat zijn bijdrage niet betaalt in de loop van de maand volgend op de schriftelijke en per aangetekend schrijven verstuurde aanmaning.

Artikel 10: Het uittredend, opgeschort of uitgesloten lid alsook de erfgenamen of rechthebbenden van het overleden [id, hebben geen enkel recht op het maatschappelijk kapitaal van de vereniging.

Ze mogen noch de rekeninguittreksels, noch het voorleggen van de rekeningen, noch de verzegeling, noch de boedelomschrijving eisen of opvragen.

Titel 3 bis Bijdrage

Artikel 11: De leden betalen een jaarlijkse bijdrage. Het bedrag van deze bijdrage wordt door de algemene vergadering bepaald en mag niet meer dan 50 euro bedragen.

TITEL 4

De algemene vergadering

Artikel 12: De algemene vergadering is samengesteld uit alle leden. Zij wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur, en bij gebreke, door de ondervoorzitter.

Vallen onder meer onder haar bevoegdheid:

1� de wijziging van de maatschappelijke statuten;

2� de wijziging en de afzetting van bestuurders;

3� desgevallend de benoeming van de commissarissen;

4� de goedkeuring van de begroting, de rekeningen en de kwijting aan de bestuurders, desgevallend aan de commissarissen;

5� de vrijwillige ontbinding van de vereniging;

6� de uitsluiting van leden;

7� het omvormen van de vereniging tot een vereniging met sociaal doeleinde;

1

M01] 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

8� alle overige hypotheses waar de statuten dit vereisen.

Artikel 14: Ieder jaar wordt minstens ��n gewone algemene vergadering, tussen de maand maart en juni, gehouden.

De vereniging kan op ieder ogenblik een algemene vergadering organiseren op verzoek van de raad van bestuur of op aanvraag van minstens een vijfde van de leden.

Elke vergadering zal plaatsvinden op de dag, het uur en de plaats vermeld in de oproeping. Alle leden moeten worden uitgenodigd.

Artikel 15: De oproeping voor zowel de gewone als buitengewone algemene vergaderingen gebeurt per gewoon schrijven dat minstens acht dagen voor het houden van de vergadering door een van de leden van de raad van bestuur wordt verstuurd,

De agenda wordt bij de oproeping gevoegd. Ieder voorstel ondertekend door een twintigste van de leden dient op de agenda te worden ingeschreven,

Artikel 16: Ieder lid heeft het recht om aan de algemene vergadering deel te nemen, Hij kan zich door een mandataris laten vertegenwoordigen, Een lid kan slechts houder zijn van een enkele volmacht. Aile leden hebben recht op een gelijke stem, elkeen beschikt over ��n stem.

Artikel 16 bis: De beslissingen van de algemene vergadering zijn geldig voor zover de meerderheid van de leden aanwezig of vertegenwoordigd is, Wordt dit quorum niet bereikt, dan wordt een nieuwe algemene vergaderingen bijeengeroepen met een termijn van 15 dagen. Deze tweede vergadering mag dan, overeenkomstig de wet va 22 juni 1921, stemmen met de door deze statuten voorziene meerderheid ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden,

Artikel 17: De beslissingen worden genomen bij meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde

stemmen behoudens andersluidende wettelijke of statutaire bepalingen.

In geval van gelijkheid van stemmen, worden de beslissingen goedgekeurd.

Artikel 18; De beslissingen van de algemene vergadering worden in het register van de processen-verbaal ingeschreven. Dit register wordt op de sociale zetel van de vereniging bewaard waar alle leden er kennis van kunnen nemen, zonder echter het register te mogen verplaatsen,

De beslissingen genomen op de gewone of buitengewone algemene vergaderingen worden door de voorzitter of de secretaris ter kennis van de leden of derde belangenden gebracht via omzendbrief of brieven,

TITEL V

Bestuur

Artikel 19; De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur samengesteld uit drie tot negen leden, aangesteld door de algemene vergadering onder zijn leden, voor een duur van vier jaar Het mandaat kan op elk ogenblik worden herroepen door de algemene vergadering.

De uittredende bestuurders zijn herkiesbaar.

De bestuurder die een einde wenst te stellen aan zijn functies v��r het aflopen van het termijn, is gehouden de raad van bestuur schriftelijk zijn ontslag over te maken, ten laatste twee maand v��r de datum op dewelke hij zich willen terugtrekken.

Wordt in de loop van het termijn, het mandaat van ��n of meerdere bestuurders vacant, dan blijven de in functie zijnde bestuurders instaan voor de raad van bestuur, met dezelfde macht als een complete raad van bestuur.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

iuIOD 2.2

Ingeval van vacantie tijdens een mandaat, kunnen de overige leden van de raad van bestuur een voorlopige bestuurder aanstellen. Tijdens de eerstvolgende algemene vergadering wordt overgegaan tot de definitieve verkiezing. Hij be�indigt in dit geval het mandaat van de bestuurder die hij vervangt.

In de veronderstelling dat de raad van bestuur uit minder dan drie leden is samengesteld, wordt binnen de maand een buitengewone algemene vergadering samengeroepen om nieuwe leden aan te steilen.

Artikel 20: De raad van bestuur benoemt onder zijn leden een voorzitter, en eventueel een ondervoorzitter, een secretaris en een penningmeester van de vereniging.

Hun mandaat bedraagt eveneens vier jaar.

Hun mandaat als lid van de raad van bestuur is hernieuwbaar en gratis.

In geval van afwezigheid van de voorzitter, worden zijn functies door de ondervoorzitter of door de oudste van de aanwezige bestuurders waargenomen.

Artikel 21: De raad van bestuur wordt door de voorzitter, de secretaris of de penningmeester bijeengeroepen. Er kan ook een raad van bestuur worden gehouden op verzoek van minstens twee bestuursleden.

De raad vormt een college en kan beslissingen nemen mits de meerderheid van zijn leden aanwezig is.

De beslissingen worden met de absolute meerderheid van stemmen genomen in geval van gelijke stemmen, is de stem van de voorzitter of zijn vervanger doorslaggevend. De beslissingen worden onder de vorm van een proces-verbaal genomen en ondertekend door de voorzitter en de secretaris. De processen-verbaal worden in een speciaal register ingeschreven,

Artikel 22: De raad van bestuur heeft de meest uitgebreide bevoegdheden voor het bestuur, de afvaardiging en het beheer van de vereniging. Zijn uitgesloten: de bevoegdheden die door de wettelijke of statutaire bepalingen aan de algemene vergaderingen worden voorbehouden.

Artikel 23: De juridische handelingen - zowel vragende als verdedigende - zullen in naam van de vereniging door de raad van bestuur worden opgevolgd, deze kunnen vervolgd en dilligent worden door de president die de gedelegeerde bestuurder kan aanstellen.

Artikel 24: De raad van bestuur kan het dagelijks bestuur van de vereniging, met gebruik van de handtekening inherent aan dit dagelijks beheer, delegeren aan ��n of meerdere personen, al dan gekozen onder de bestuurders of al dan niet leden. De raad bepaalt hun bevoegdheden, de duur van het mandaat, evenals het loon of salaris. Zij handelen gezamenlijk of als een college.

De raad van bestuur kan op ieder ogenblik de toegestane afvaardigingen herroepen.

De persoon aan wie het dagelijks bestuur werd gedelegeerd, kan op ieder ogenblik ontslag nemen mits de raad van bestuur hier zo vlug mogelijk van te informeren zodat er een vervanger kan worden aangesteld.

De afgevaardigde licht de raad in van het gebruik van de gedelegeerde bevoegdheden,

Artikel 25: De raad van bestuur kan ��n of meerdere personen, al dan niet bestuurder(s), aanstellen om de vereniging te vertegenwoordigen in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke zaken. Deze afvaardiging is algemeen.

De mandaten van deze personen kunnen op ieder moment worden herroepen.

De duur van hun functie wordt door de raad van bestuur bepaald.

De persoon die de vereniging mag vertegenwoordigen, kan op ieder moment ontslag nemen na de raad van bestuur hiervan te hebben ge�nformeerd.

Deze perso(o)n moet(en) zich ten opzichte van derden niet rechtvaardigen aangaande de gedelegeerde bevoegdheden. Indien het meerdere personen betreft, dan handelen deze als een college.

�

MaD 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Artikel 26: De vereniging wordt onder meer vertegenwoordigd door elke persoon die handelt binnen de beperkingen van de bevoegdheden gedelegeerd door of via een beslissing van de raad van bestuur.

Artikel 27:

1) Indien een bestuurder een direct of indirect in tegenspraak financieel belang heeft ten opzichte van een beslissing of een handeling binnen de raad van bestuur of de functie ervan, moet hij dit ter kennis geven van de andere bestuurders v��r de beraadslaging op de betrokken raad van bestuur. Dit moet worden opgenomen In het proces-verbaal van de raad van bestuur die zal moeten beslissen.

Zijn verklaring, evenals de redenen die het tegensprekend belang van de betrokken bestuurder vormen, moeten in het proces-verbaal van de raad van bestuur worden opgenomen. Deze laatste moet de beslissingen nemen.

Samen met de jaarlijkse rekeningen en de begroting overeenkomstig artikel 17 van de wet van 27 juni 1921, zal een verslag worden neergelegd waarin de raad van bestuur de aard van de beslissing of de actie bedoeld in alinea 1 omschrijft met vermelding van de patrimoniale impact voor de vereniging.

2) De vereniging kan genomen beslissingen of ondernomen stappen in strijd met de in dit artikel voorziene regels nietig verklaren, indien de andere tegenpartij op de hoogte was of moest zijn van deze overtreding.

3) Punt 1) is niet van toepassing wanneer de beslissingen van de raad van bestuur gewoonlijke stappen betreffen die afgesloten werden volgens de voorwaarden en onder de normale waarborg van de markt voor stappen van gelijke aard.

Artikel 28: Het mandaat van de personen gedelegeerd voor het dagelijks bestuur, alsook de personen die de vereniging mogen vertegenwoordigen, is gratis, behalve desgevallend het mandaat van bestuurder belast met het dagelijks bestuur.

Titel 5

Huishoudelijk reglement

Artikel 28 bis

De raad van bestuur kan een huishoudelijk reglement aan de algemene vergadering voorleggen, De algemene vergadering kan wijzigingen aan dit huishoudelijk reglement aanbrengen mits eenvoudige meerderheid van aanwezige of afgevaardigde leden,

Diverse beschikkingen

Artikel 29: In geval van ontbinding, zal het actief saldo van de vereniging worden toegekend aan een gelijkaardige vereniging gekozen door de algemene vergadering..

Artikel 30: ln geval van ontbinding van de vergadering, stelt de algemene vergadering de liquidateur(s) aan en bepaalt hun bevoegdheden.

Deze zien er op toe of zullen er op toezien om van de in vorig artikel vermelde begunstigden een ontvangstbewijs te ontvangen met vermelding van het actief erfgoed van de vereniging.

Na ontvangst van dit document, zullen de leden van de vereniging hiervan worden ge�nformeerd. Dit bericht dient ais ontbindingsakte van de vereniging.

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

Slotbepalingen

A. Vanaf heden, zal de raad van bestuur als volgt worden samengesteld:

- De Heer Fran�ois Roland, geboren te Etterbeek op 0310211938, wonende te 1083 Ganshoren, rue de la fenaison 17, rijksregisternummer 38.02.03-159.78

- De Heer Labalue Serge, geboren te Montegn�e op 03/01/1966, wonende te 1780 Wemmel, E. Van Elewijckstraat 19, rijksregisternummer 66.03.09-419.39

- De Heer Campeert Alain, geboren te Etterbeek op 0310111966, wonende te 1410 Waterloo, Avenue des Fr�res Fleischman 26, rijksregistemummer 66.01.03-00.141

- Mevrouw Smedts Eliane, geboren te Beigem op 12/06/1956, wonende te 1861 Wolvertem, Boskant 22A, rijksregisternummer 56.06.12-430.40

B. Worden benoemd in de hoedanigheid van:

Voorzitster : mevrouw Desmedt Eliane

Penningmeester : de Heer Fran�ois Roland

Secretaris : de Heer Labalue Serge

Bestuurder : de Heer Alain Campeert

Opgesteld in twee exemplaren, zowel in het Nederlands als in het Frans, te Brussel, op 27 mei 2015.

Eliane Smedts Alain Campeert

Bestuurder-Voorzitter Bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vernielden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

- * S Voor-

behouden aan het Belgisch Staatsblad

Coordonnées
HET BLAUWE HUIS

Adresse
BROERS FLEISCHMANLAAN 26 1410 WATERLOO

Code postal : 1410
Localité : WATERLOO
Commune : WATERLOO
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées HET BLAUWE HUIS

Coordonnées
HET BLAUWE HUIS