HN JOY

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : HN JOY
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 633.800.176

Publication

15/07/2015
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

Réservé

au

*15311982*

Déposé

13-07-2015

Greffe

0633800176

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

HN Joy

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

~~Il résulte d un acte reçu par le notaire Jacques WATHELET, à Wavre, en date du 9 juillet 2015, ce

qui suit ici textuellement reproduit :

(on omet)

1) Monsieur HUET Quentin Vladimir Jacques Etienne Henri, né à Uccle, le vingt juin mil neuf cent quatre-vingt-sept (...), célibataire, domicilié à 1330 Rixensart, Avenue de Montalembert, numéro 33. Lequel déclare ne pas avoir fait de déclaration de cohabitation légale.

2) Mademoiselle NOËL Valérie Claire Julie, née à Uccle, le vingt-deux septembre mil neuf cent quatre-vingt-sept (...), célibataire, domiciliée à 1050 Ixelles, Chaussée de Boondael, numéro 413, boîte 2e.

Laquelle déclare ne pas avoir fait de déclaration de cohabitation légale.

A. CONSTITUTION

Lesquels nous ont requis de dresser acte authentique des statuts d'une société privée à responsabilité limitée qu'ils constituent à l'instant entre eux sous la dénomination de « HN Joy » au capital initial de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 ¬ ) lequel sera représenté par cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale.

Préalablement à la constitution de la société, les comparants, en leur qualité de fondateurs de la société, ont déposé au rang des minutes du notaire soussigné le plan financier.

Les parts sociales sont souscrites en numéraire, à savoir :

1) par Monsieur Quentin HUET, prénommé, à concurrence de nonante (90) parts sociales, soit pour seize mille sept cent quarante euros (16.740,00 ¬ ) ;

2) par Mademoiselle Valérie NOËL, prénommée, à concurrence de dix (10) parts sociales, soit pour mille huit cent soixante euros (1.860,00 ¬ ) ;

Ensemble : cent (100) parts sociales, soit pour dix-huit mille six cents euros (18.600,00 ¬ ).

Cette somme de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 ¬ ) représente l'intégralité du capital social, qui se trouve ainsi intégralement souscrit.

Les souscripteurs déclarent et reconnaissent que chacune des parts sociales est libérée à concurrence d'un/tiers par un versement en espèces en un compte ouvert au nom de la société en formation auprès de la banque Belfius ainsi qu'il résulte d'une attestation qui restera ci-annexée. De sorte que la société a dès à présent de ce chef et à sa libre disposition une somme de SIX MILLE DEUX CENTS EUROS (6.200,00 ¬ ).

B. STATUTS

ARTICLE PREMIER - FORME - DENOMINATION.

La société adopte la forme de société privée à responsabilité limitée.

Elle est dénommée « HN Joy ».

Les dénominations complète et abrégée peuvent être utilisées ensemble ou séparément.

La dénomination doit toujours être précédée ou suivie des mots "Société Privée à Responsabilité

Limitée", ou en abrégé, "SPRL".

ARTICLE DEUXIEME - SIEGE SOCIAL.

Siège :

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abrégé) :

Avenue de Montalembert 33

1330 Rixensart

Société privée à responsabilité limitée

Constitution

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Volet B - suite

Le siège est établi à 1330 Rixensart, Avenue de Montalembert, numéro 33.

Il pourra être transféré en tout endroit de Bruxelles, de l'agglomération Bruxelloise, ou de la région de langue française par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte.

Tout changement du siège social sera publié aux annexes du Moniteur Belge par les soins de la gérance.

La société pourra, par simple décision de la gérance, établir des succursales ou agences en Belgique ou à l'étranger.

ARTICLE TROISIEME - OBJET.

La Société a pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger :

- toute activité de gestion, d'administration, de direction et d'organisation. Elle pourra dans ce cadre, notamment assurer la gestion journalière et la représentation de toutes personnes, liées ou non ; - toutes activités généralement quelconques dans le domaine de la promotion et du développement commercial ;

- la production, le transport, la livraison, pour compte propre ou pour compte de tiers ;

- la prise de participation, sous quelque forme que ce soit, dans toutes sociétés belges ou étrangères, l'acquisition par voie d'achat, de souscription, d'échange ou de toute autre manière, ainsi que l'aliénation par vente, échange ou toute autre manière, d'actions, d'obligations, de bons de valeurs mobilières de toutes espèces, la gestion, au sens le plus large du terme, l'amélioration et la mise en valeur du portefeuille qui lui sera apporté, qu'elle acquerra ou dont elle détiendra tout droit ; - de rechercher et/ou accorder des crédits à ses filiales et financer leurs activités.

- toutes activités quelconques de management ;

- toutes activités généralement quelconques, pour autant qu elle dispose de toutes les autorisations nécessaires, se rapportant directement ou indirectement à l exercice de la kinésithérapie et la mise en Suvre de techniques de kinésithérapie, ainsi que toutes les disciplines apparentées et tous types de soins en rapport avec la rééducation et la revalorisation de aptitudes physiques et éventuellement l exploitation d un centre ayant pour objet de fournir des soins que ces traitements exigent. La gestion d un club de sport, l exploitation d une salle d entraînement sportif et de remis en condition physique. Le commerce de tous produits et appareils en rapport avec ces activités. Elle a également pour objet l organisation de cours, séminaires, conférences et recyclages dans lesdites disciplines. L objet social ne pourra être poursuivit que dans le respect des prescriptions d ordre déontologique. - la création, la gestion, la mise en valeur de toutes oeuvres artistiques, littéraires, visuels, télévisuels, audiovisuels, ou autres, sur tous supports, en ce compris toutes activités de création et gestion de site web, application mobile, prestations artistiques, organisation de concerts ou autres ; - la gestion, le dépôt, la commercialisation, sous toute forme, de tous droits intellectuels, droits d'auteurs, droits à l image, organisation d évènements, dessins et modèles, marques de fabriques, brevets, etc ...

- toutes activités dans le domaine de l Horeca (hotels, restaurants, petites et grandes restaurations) ; - toutes activités généralement quelconques d éducation, formations, séminaires, assistances aux personnes, accompagnements, ...

- la publicité sous toutes formes et dans toutes ses applications, l'organisation de la promotion des ventes de produits et services (en ce compris l achat d espace médias et la création de site web), et la gestion de campagnes de publicité utilisant toutes les techniques, méthodes et procédés de communication sur tous types de support existant et à venir.

- La composition, l'adaptation, l'achat, la vente, le traitement, la publication, la multiplication, l'édition et la distribution de musique de tout genre et de toute forme. Elle peut agir en tant qu'agent d'artiste, ou encore en tant qu'agent d'équipes comprenant artistes et techniciens concernant l'audiovisuel. Elle peut également s'occuper de la gestion d'artistes, d'organisations de concerts, booking, promotions d'artistes, de représentation d'artistes et de tout ce qui peut en dériver.

- toutes opérations immobilières au sens le plus large du terme et notamment assurer la gestion de tous biens immobiliers, intervenir en matière de conseils en réalisation immobilière, assurer ou coordonner la réalisation de projets immobiliers, acheter et vendre tout immeuble, droit, obligation et titre immobilier, ériger des immeubles, les aménager, les décorer, les prendre ou les donner en location, prendre ou donner des droits d emphytéose ou de superficie, faire tous travaux en vue de rendre des immeubles rentables, lotir des terrains, créer la voirie nécessaire, conclure des contrats de leasing. Pour ce faire pourra notamment réaliser toutes opérations immobilières et foncières et entre autres l'achat, la vente, l'échange, la construction, la reconstruction, la location et la gérance de tous immeubles bâtis, ainsi que l'achat, la vente, l'échange, la mise en valeur, le lotissement, l'exploitation, la location et l'affermage de tous immeubles non bâtis, et en outre l'acquisition, la gestion et la vente de toutes valeurs mobilières et fonds publics. Cette énumération n'est pas limitative.

Elle peut réaliser toutes opérations généralement quelconques commerciales ou industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet

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Volet B - suite

social.

La société peut s'intéresser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe, ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits.

La société pourra d'une façon générale accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.

Elle peut s intéresser par voie d association, d apport, de fusion d intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l objet est analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.

ARTICLE QUATRIEME - DUREE.

La société a été constituée le neuf juillet deux mille quinze pour une durée indéterminée.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification des statuts.

ARTICLE CINQUIEME - CAPITAL - PLAN FINANCIER.

Le capital social est fixé à la somme de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 ¬ ), divisé en cent (100) parts sociales sans mention de valeur nominale, représentant chacune un/centième du capital social.

(on omet)

ARTICLE DIX-SEPTIEME - NOMINATION DU GERANT.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non associés, également qualifiés "la gérance", lesquels ont seuls la direction des affaires sociales.

La durée de leurs fonctions n'est pas limitée.

ARTICLE DIX-HUITIEME - POUVOIRS DES GERANTS.

Les gérants peuvent accomplir, conjointement ou séparément, tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société et les gérants, conjointement ou séparément, représentent la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant. Les gérants, conjointement ou séparément, ont dans leur compétence tous les actes qui ne sont pas réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale.

ARTICLE DIX-NEUVIEME - GESTION JOURNALIERE.

Les gérants pourront, conjointement ou séparément, soit déléguer la gestion journalière de la société à un ou plusieurs mandataires, associés ou non, soit confier la direction des affaires sociales à un ou plusieurs directeurs, associés ou non, soit enfin déléguer des pouvoirs spéciaux et déterminés à tout mandataire.

ARTICLE VINGTIEME - SIGNATURES.

La société est représentée dans tous les actes y compris ceux où interviennent un fonctionnaire public ou un officier ministériel et en justice, par les gérants, agissant conjointement ou séparément. Elle est en outre valablement engagée par des mandataires spéciaux dans les limites de leurs mandats.

ARTICLE VINGT ET UNIEME - EMOLUMENTS DES GERANTS.

L'assemblée générale décide si leur mandat sera ou non exercé gratuitement.

Si le mandat des gérants est rémunéré, l'assemblée à la simple majorité des voix, déterminera le montant des rémunérations fixes et/ou proportionnelles qui seront allouées aux gérants et portées en frais généraux indépendamment de tous frais éventuels de représentation, voyages et déplacements.

ARTICLE VINGT-DEUXIEME - SURVEILLANCE.

Aussi longtemps que la société répond aux critères énoncés à l'article 15 du Code des sociétés, il n'y a pas lieu à nomination d'un commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale. Chaque associé a dès lors individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du commissaire. Il peut se faire représenter par un expert comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.

ARTICLE VINGT-TROISIEME - ANNEE SOCIALE - ASSEMBLEE GENERALE - REUNION. L'année sociale commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.

Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année, le premier lundi du mois de juin à 17 heures.

Si ce jour est férié, l'assemblée sera remise au prochain jour ouvrable suivant.

L'assemblée générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la demande d'associés représentant le cinquième du capital.

ARTICLE VINGT-QUATRIEME - ASSEMBLEE GENERALE - CONVOCATIONS.

Les assemblées se réunissent au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation à l'initiative

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de la gérance ou du commissaire.

Les convocations sont faites conformément à la loi.

Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas sera considérée comme ayant été

régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

ARTICLE VINGT-CINQUIEME - ASSEMBLEE GENERALE - VOTE ET REPRESENTATION.

Chaque part sociale ne confère qu'une seule voix.

L'associé qui possède plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal au nombre de ses

parts.

L'exercice du droit de vote afférent aux parts sur lesquelles les versements n'ont pas été opérés,

sera suspendu aussi longtemps que ces versements, régulièrement appelés et exigibles, n'auront

pas été effectués.

Chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire. Le vote peut aussi être émis par écrit.

Nul ne peut représenter un associé à l'assemblée générale s'il n'est associé lui-même et s'il n'a le

droit de voter.

ARTICLE VINGT-SIXIEME - ASSEMBLEE GENERALE - PROROGATION.

Toute assemblée générale, annuelle ou extraordinaire, peut être séance tenante prorogée à trois

semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.

Les formalités accomplies pour assister à la première assemblée, ainsi que les procurations, restent

valables pour la seconde, sans préjudice du droit d'accomplir ces formalités pour la seconde séance

dans l'hypothèse où elles ne l'ont pas été pour la première.

La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour. Elle statue définitivement.

ARTICLE VINGT-SEPTIEME - ASSEMBLEE GENERALE - BUREAU.

Toute assemblée générale ordinaire ou extraordinaire est présidée par le gérant présent le plus âgé.

Le président désigne le secrétaire et les scrutateurs.

ARTICLE VINGT-HUITIEME - ASSEMBLEE GENERALE - DELIBERATION.

Sauf dans les cas prévus par la loi et les statuts, les décisions sont prises, quel que soit le nombre

de parts représentées, à la majorité des voix pour lesquelles il est pris part au vote.

ARTICLE VINGT-NEUVIEME - REPARTITION DES BENEFICES.

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé

annuellement cinq pour cent pour la formation du fonds de réserve légale.

Ce prélèvement cessera d'être obligatoire quand la réserve atteindra le dixième du capital social. Il

redeviendra obligatoire si pour une raison quelconque la réserve venait à être entamée.

Le solde restant après ce prélèvement recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale

statuant à la majorité des voix sur les propositions qui lui seront faites à cet égard par la gérance.

La mise en paiement des dividendes a lieu annuellement aux époques et aux endroits fixés par la

gérance.

ARTICLE TRENTIEME - DISSOLUTION.

En cas de dissolution de la société pour quelque cause que ce soit et à quelque moment que ce

soit, la liquidation s'opère par les soins de la gérance, agissant en qualité de liquidateurs et, à défaut,

par des liquidateurs nommés par l'assemblée générale.

Les liquidateurs disposent des pouvoirs les plus étendus prévus par le Code des Sociétés.

ARTICLE TRENTE ET UNIEME - LIQUIDATION : REPARTITION DE L'ACTIF NET.

Après apurement de toutes les dettes, l'actif net sert d'abord à rembourser en espèces ou en titres le

montant libéré non amorti des parts.

Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de

procéder aux répartitions, rétablissent l'équilibre en mettant toutes les parts sur un pied d'égalité

absolue, soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées,

soit par des remboursements préalables en espèces au profit des parts libérées dans une proportion

supérieure.

Le solde est réparti également entre toutes les parts.

ARTICLE TRENTE-DEUXIEME - ELECTION DE DOMICILE.

Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant, ou liquidateur, domicilié à l'étranger, est tenu

d'élire domicile en Belgique, où toutes les communications, sommations, assignations, significations,

peuvent lui être valablement faites.

A défaut, il sera censé pour ce faire avoir fait élection de domicile au siège social.

ARTICLE TRENTE-TROISIEME - DROIT COMMUN.

Les parties entendent se conformer entièrement au Code des Sociétés.

En conséquence, les dispositions de ces lois auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par les

présents statuts, sont réputées inscrites au présent acte et les clauses contraires aux dispositions

impératives de ces lois sont censées non écrites.

(on omet)

D. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à

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dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce compétent, lorsque la société acquerra la personnalité juridique.

1°- Le premier exercice commencera ce jour pour se clôturer le trente et un décembre deux mille seize.

2°- La première assemblée générale ordinaire se tiendra pour la première fois en juin deux mille dix-sept.

3°- Est désigné en qualité de gérant, Monsieur Quentin HUET, prénommé, pour une durée indéterminée, ce qu'il accepte expressément. Son mandat est gratuit.

Monsieur Quentin HUET et Mademoiselle Valérie NOËL, comparants aux présentes, auront le pouvoir (en tant que mandataire), conformément à l'article 60 du Code des sociétés, de prendre les actes et engagements nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social pour le compte de la société en formation, ici constituée.

Cependant ce mandat n'aura d'effet que si Monsieur Quentin HUET et Mademoiselle Valérie NOËL, prénommés, lors de la souscription desdits engagements agissent également en nom personnel. Les opérations accomplies en vertu du mandat précité et prises pour compte de la société en formation et les engagements qui en résultent seront réputés avoir été souscrits dès l'origine par la société ici constituée.

Cette reprise n'aura d'effet qu'à dater du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal compétent.

4°- Les comparants ne désignent pas de commissaire.

DELEGATION SPECIALE.

Tous pouvoirs généralement quelconques sont donnés à Monsieur Quentin HUET, prénommé, aux fins d'entreprendre toutes les démarches nécessaires liées à l immatriculation de la société présentement constituée à la Banque Carrefour (ancien Registre du Commerce) et en général pour accomplir toutes les formalités de dépôt et/ou de publications, et/ou d inscription dans tous registres, et/ou guichet d entreprises et/ou auprès de toute autorité administrative.

Cependant, Mademoiselle Valérie NOËL sera chargée des opérations liées aux activités de kinésithérapie, disposant de l'accès à la profession.

(on omet)

Pour extrait conforme,

Le notaire Jacques WATHELET, à Wavre

Déposé en même temps une expédition de l acte

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Coordonnées
HN JOY

Adresse
AVENUE DE MONTALEMBERT 33 1330 RIXENSART

Code postal : 1330
Localité : RIXENSART
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne