HOLISTIC PRISON MINISTRY BELGIUM, EN ABREGE : HPM-BE

Dénomination : HOLISTIC PRISON MINISTRY BELGIUM, EN ABREGE : HPM-BE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 839.641.403

Publication

07/10/2011

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

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D�nomination : Holistic Prison Ministry BelgiumQm 68� HPM_ be..

Forme juridique : Association sans but lucratif ~1

Si�ge : Rue du Flavier 10, 1370 Pi�train

N� d'entreprise : m3.9 /' q 4. L/03

Objet de l'acte : Constitution de l'association sans but lucratif HPM-be

1.Statuts

� Holistic Prison Ministry Belgium �, ASBL

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge social : Rue du Flavier 10

1370 Pi�train

Arrondissement judiciaire de NIVELLES

STATUTS COORDONNES AU 23/10/2010

Statuts approuv�s � l'unanimit� par l'assembl�e constituante, du 23/10/2010

Les soussign�s :

Hoquet, Joseph Rue du Flavier 101370 Pi�train Belgique 11/111951

Schreuder Woutera Rue du Flavier 101370 Pi�train Belgique 10/01/1957

Saelens Maria Georges Veeweide 55 3060 Korbeek-Dijle 2/3/1945

ont d�cid� de fonder une association sans but lucratif ind�pendante, et ont arr�t� les statuts suivants :

Art 1er. D�nomination et si�ge

L'association, constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, est d�nomm�e a Holistic Prison Ministry Belgium �, en abr�g� HPM-be ; son si�ge social est �tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de � NIVELLES � if est fix� � � 1370 Pi�train Rue du Flavier 10 �.

Art 2. But de l'association "

L'association a pour but de favoriser l'accessibilit� � la Bonne Nouvelle de J�sus Christ dans les prisons �. tout d�tenu en recherche, et d'aider les ex-d�tenus � reb�tir une vie saine bas�e sur les valeurs chr�tiennes, et"

" ce en collaboration avec les paroisses, �glises ou communaut�s locales, et organisations de toutes d�nominations chr�tiennes r�pondant aux conditions n�cessaires pour s'engager dans le programme, et dans le respect absolu de la libert� de choix individuel de tout visiteur ou participant � nos programmes. L'association d�veloppe elle-m�me ces programmes ou s'associe en partenariat � d'autres associations internationales pour. ce faire.

Art 3. Les membres

Membres effectifs

1.L'association HPM-be est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits. Le nombre de membres effectifs et adh�rents est illimit�. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

2.Seuls peuvent devenir membres effectifs les coordinateurs nationaux et r�gionaux de "Alpha for Prisons International" en Belgique, et une personne par organisation chr�tienne partenaire (voir Art.2)

3.Toute nouvelle candidature de membre effectif est soumise au coordinateur national, qui v�rifie l'ad�quation aux crit�res �nonc�s � l'article 3, point 2. Si le candidat r�pond � ceux-ci, le coordinateur nationale pr�sente la candidature � l'assembl�e g�n�rale, qui l'accepte ou non au scrutin secret et � la majorit� simple., Avec sa nomination, le nouveau membre effectif reconna�t son adh�sion aux pr�sents statuts, s'engage � les, respecter et � respecter le r�glement d'ordre int�rieur �mis par l'association.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des.personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2011- Annexes du Moniteur belge

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NIVELLES

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4.L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions sont port�es � la connaissance des int�ress�s par voie postale.

Membres adh�rents

5.Seuls les partenaires engag�s d'une mani�re ou d'une autre dans l'action du HPM-be peuvent devenir membres adh�rents.

6.Toute nouvelle candidature de membre adh�rent est soumise au coordinateur national, qui v�rifie l'ad�quation aux crit�res �nonc�s � l'article 3, point 5. Si le candidat r�pond � ceux-ci, ie coordinateur national pr�sente la candidature au Conseil d'administration qui peut d�cider de l'admission de nouveaux membres et est tenu, en cas de refus, de motiver sa d�cision. Il avertira l'int�ress� de sa d�cision par courrier (�lectronique ou postal). Avec sa nomination, le membre adh�rent reconna�t son adh�sion aux pr�sents statuts, s'engage � les respecter et � respecter le r�glement d'ordre int�rieur �mis par l'association. Le candidat membre adh�rent dont l'agr�ation est refus�e par le conseil d'administration peut faire appel de cette d�cision aupr�s de l'assembl�e g�n�rale

7.En ce qui concerne les membres adh�rents, l'exclusion est prononc�e par le Conseil d'administration � la majorit� simple. Le membre adh�rent peut cependant faire appel de cette d�cision aupr�s de l'assembl�e g�n�rale.

Dispositions communes.

8.Est r�put� d�missionnaire le membre, effectif ou adh�rent, qui, apr�s avoir re�u un rappel du conseil d'administration, ne paie pas les cotisations qui lui incombent ainsi que celui qui, � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives n'est pas pr�sent, repr�sent� ou excus�. Cette exclusion sera prononc�e conform�ment � l'article 3 point 4.

9.Par leur adh�sion aux statuts, les membres effectifs et adh�rents s'interdisent tout acte ou toute omission pr�judiciable au but social de l'association ou qui serait de nature � porter atteinte � sa r�putation. Toute infraction constat�e et act�e par le conseil d'administration end�ans vingt-quatre mois constitue son auteur membre sortant. Cette exclusion sera prononc�e conform�ment � l'article 3 point 4.

10.Le membre effectif ou membre adh�rent d�sirant d�missionner pr�sente son souhait par lettre au Conseil d'Administration, qui prend acte de la d�mission � la date de la poste. Aucune cotisation ne sera rembours�e en cas de d�mission.

11.Tout membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que leurs h�ritiers n'ont aucun droit sur l'avoir de l'association. Ils ne peuvent r�clamer aucun compte, faire apposer des scell�s ou requ�rir l'inventaire.

12.Le conseil d'administration tient au si�ge social de l'association un registre des membres.

13.Tout membre effectif ou adh�rent peut consulter au si�ge social de l'ASBL HPM-be le registre des membres, les documents comptables, les proc�s verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration et des mandataires. Il en fera la demande �crite pr�alable au conseil d'administration et pr�cisera les documents auxquels il souhaite avoir acc�s. Les parties conviennent d'une date de consultation des documents, cette date �tant fix�e dans un d�lai de deux mois � partir de la r�ception de la demande.

14.Les membres effectifs et les membres adh�rents ne paient annuellement aucune cotisation.

Art 4 Composition de l'assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale est constitu�e des membres effectifs. Chaque membre effectif dispose d'une voix et ne pourra �tre porteur de plus d'une procuration. Un membre effectif emp�ch� peut ainsi donner procuration �crite � un autre membre effectif afin de le repr�senter. Les membres adh�rents peuvent assister � l'assembl�e g�n�rale avec voix consultative et faire des propositions soumises au vote de celle-ci.

Art 5 Pouvoirs de l'assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale est l'organe supr�me de l'association ; en tant que telle, elle dispose d'une

comp�tence g�n�rale.

L'assembl�e g�n�rale doit obligatoirement �tre convoqu�e dans les cas suivants :

1.modifiication de statuts

2.nomination et r�vocation des membres effectifs

3.nomination et r�vocation des administrateurs

4.appel des membres adh�rents � une d�cision de non nomination ou d'exclusion par le Conseil

d'administration

5.approbation des budgets et des comptes

6.dissolution de l'association

Art 8 Fonctionnement de l'assembl�e g�n�rale

1.L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an, au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment par d�cision du conseil d'administration, soit � la demande de celui-d, soit � la demande de plus d'un cinqui�me des membres effectifs ou de plus d'un cinqui�me des membres adh�rents.

2.L'assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre de membres pr�sents ou valablement repr�sent�s. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents et repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement dans la loi ou les pr�sents statuts. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions sont assimil�s � des absences.

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3.Les convocations, contenant l'ordre du jour, sont soit exp�di�es par courrier (�ventuellement �lectronique), soit remises � domicile, quinze jours au moins avant la date pr�vue pour la r�union � tous les membres.

4.L'assembl�e g�n�rale d�lib�re uniquement sur les points mis � l'ordre du jour. Toute proposition sign�e d'un nombre de membres effectifs ou adh�rents �gal au vingti�me de la derni�re liste annuelle et adress�e au coordinateur national au moins dix jours avant la date de l'assembl�e g�n�rale doit �tre port�e � l'ordre du jour.

5.Moyennant l'assentiment des 2/3 des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, des d�cisions peuvent �tre prises en dehors de l'ordre du jour, � l'exception des d�cisions se rapportant � l'exclusion d'un membre, � la dissolution de l'association, aux comptes et budget ou aux modifications statutaires.

6.L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou par le plus �g� des administrateurs qui y consent.

7.En cas de parit� des voix, la voix �mise par le pr�sident tranche.

8.Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre conserv� au secr�tariat de l'association.

Art 7 Composition et fonctionnement du conseil d'administration

Les administrateurs sont choisis parmi les membres effectifs. L'assembl�e g�n�rale d�signe le nombre des administrateurs, compris entre deux et sept, et la nomination de ceux-ci se fait par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple.

En cas de vacance d'un ou plusieurs postes d'administrateurs, les membres restants continuent de former un conseil d'administration ayant les m�mes pouvoirs que s'il �tait complet. S'il reste moins de deux membres, ceux-ci sont tenus de convoquer une assembl�e g�n�rale charg�e de pourvoir aux vacances.

Le conseil d'administration d�signe en son sein le pr�sident et peut d�signer parmi ses membres, ou en dehors de son sein, des personnes physiques, membres ou non, � qui il conf�re des missions particuli�res. Les fonctions sp�ciales d�volues � un administrateur ou � un tiers font l'objet d'un �crit (par courrier �lectronique ou postai) communiqu� aux membres.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses pr�rogatives sont assum�es par le plus ancien administrateur qui y consent, � moins que le pr�sident n'ait d�sign� � cet effet un autre administrateur qui y consent.

La convocation du conseil d'administration se fait par lettre confi�e � la poste ou par courrier �lectronique comportant la date, l'heure et le lieu de la r�union au moins huit jours avant la date de la r�union.

Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil d'administration par un de ses pairs, � qui il donnera procuration. Un administrateur ne peut �tre porteur que d'une procuration.

Au conseil d'administration les d�cisions sont prises � la majorit� des membres pr�sents ou repr�sent�s, ceux qui s'abstiennent au vote �tant consid�r�s comme absents pour le calcul.

Lorsqu'une d�cision du conseil d'administration implique personnellement une personne pr�sente, le vote a lieu � bulletins secrets, l'int�ress� n'y participant pas.

Les actes qui engagent l'association sont sign�s, au nom du conseil d'administration, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs.

Les r�solutions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre conserv� au

secr�tariat de l'association, o� tout membre pourra en prendre connaissance.

Les administrateurs, du fait de l'acceptation de leur fonction; ont le devoir de s'occuper activement et mat�riellement de l'association.

Par leur adh�sion aux statuts, les administrateurs s'interdisent tout acte ou toute omission pr�judiciable au but social de l'association ou qui serait de nature � porter atteinte � sa r�putation. Toute infraction constat�e et act�e par les autres membres du conseil d'administration end�ans vingt-quatre mois entrain la proposition de r�vocation de son auteur par une assembl�e g�n�rale extraordinaire.

Si un administrateur souhaite cesser son mandat, il doit en faire part par �crit au conseil d'administration, au moins trente jours avant la fin de son mandat, en expliquant clairement les raisons de son d�part. Le mandat prend fin le jour de l'assembl�e g�n�rale qui acte la demande de cessation.

Les administrateurs travaillent individuellement � la t�che dont ils sont responsables au sein de l'association, mais toute d�cision consid�r�e comme importante par l'un des administrateurs doit �tre prise de mani�re coll�giale

Le mandat des administrateurs est valable normalement pour cinq ans, sans pr�judice des pr�rogatives l�gales de l'assembl�e g�n�rale. 11 est renouvelable.

N.B. Le conseil d'administration sera r�duit � deux administrateurs si le nombre des membres vient � descendre � moins de quatre.

Art 8 Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration des affaires de l'association et pour la r�alisation de son but. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale est du ressort du conseil d'administration.

Il peut notamment passer tous contrats et march�s, acheter, vendre, acqu�rir, �changer ou ali�ner tous biens meubles et immeubles n�cessaires � la r�alisation du but de l'association, accepter toutes lib�ralit�s, subsides ou subventions officielles ou priv�es, recevoir toutes sommes, en donner ou retirer valablement quittance donner toutes d�charges, nommer et r�voquer tous agents, fixer �ventuellement leurs attributions et traitements, arr�ter tous les r�glements d'ordre int�rieur.

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

Les actions en justice, tant en demandant qu'en d�fendant, sont d�cid�es par le conseil d'administration et intent�es ou soutenues au nom de l'association par fes personnes habilit�es en fonction des statuts.

Le conseil d'administration peut d�cerner tous titres honorifiques, en tous temps r�vocables, � toute personne membre ou non.

Art. 10 Comptes et budget

1.L'association tient une comptabilit� conforme � la loi. L'ann�e sociale d�bute le 1er janvier et se termine le 31 d�cembre. A cette date, les �critures sont arr�t�es et l'exercice cl�tur�. Les comptes de l'exercice �coul� seront soumis annuellement pour approbation � l'assembl�e g�n�rale ainsi que le budget de l'exercice suivant. Ces documents seront joints � la convocation de l'assembl�e g�n�rale.

2.La premi�re ann�e sociale d�bute exceptionnellement � la date de cr�ation de l'association et se termine le 31/12/2011.

3.Des v�rificateurs aux comptes peuvent �tre nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple.

Art 11 Dissolution

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'actif doit est vers� � une oeuvre similaire d�sign�e par l'assembl�e g�n�rale ayant prononc� la dissolution ou, en cas d'impossibilit�, � une oeuvre similaire d�sign�e par le liquidateur d�sign� par l'assembl�e g�n�rale.

Art 12 Autres d�risions

Pour les points non pr�vus aux pr�sents statuts, les soussign�s se r�f�rent � la loi sur les ASBL et au

r�glement d'ordre int�rieur.

L'assembl�e g�n�rale des membres effectifs du 23/10/2010 a appel� aux fondions d'administrateurs M. Joseph Hoquet et Mme Woutera Schreuder dont les adresses figurent ci-dessus

2. Fonctions dans le conseil d'administration

Le conseil d'administration a appel� aux fonctions de :

Pr�sident : Joseph Hoquet

Secr�taire : Schreuder Woutera

Tr�sorier : Joseph Hoquet

3. D�p�t des statuts coordonn�s au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de NIVELLES: transmis au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de NIVELLES en ex�cution de l'arr�t� royal du 26 juin 2003, relatif � la publicit� des actes et documents des associations sans but lucratif et des fondations priv�es.

Pour copie certifi�e conforme,

Au nom et pour le compte de l'ASBL

Hoquet Joseph Administrateur

Schreuder Woutera Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
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Adresse
RUE DU FLAVIER 10 1370 PIETRAIN

Code postal : 1370
Localité : Piétrain
Commune : JODOIGNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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Association sans but lucratif

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