INCIZE

Dénomination : INCIZE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 548.752.952

Publication

02/04/2014

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MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Greffe

N� d'entreprise : OS-q .

D�nomination

(en entier) : INCIZE

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : Chemin du Cyclotron, 6 � 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve (adresse compl�te)

Objets) de l'acte :CONSTITUTION

Aux termes d'un acte re�u par Ma�tre Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associ� r�sidant � Bruxelles (1050 Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Soci�t� Civile � forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e "G�rard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR", BCE n� 0890.388.338, le quatorze mars deux mil quatorze, a �t� constitu�e la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e sous la d�nomination � INCIZE �, dont le si�ge social sera �tabli � 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve, Chemin du Cyclotron, 6, et au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 E), repr�sent� par mille parts sociales (1.000), sans d�signation de valeur nominale.

Associ�s

-Monsieur EMAM Mostafa,domicili� � 5030 Gembloux, Avenue des Cassettes, 28.

-Madame KAMEL Dina, domicili�e � 5030 Gembloux, Avenue des Cossettes, 28.

Forme d�nomination

La soci�t� a adopt� la forme juridique de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e � INCIZE �.

Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve, Chemin du Cyclotron, 6.

Objet social

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger pour compte propre, pour compte de tiers ou participation, la prestation de services de caract�risation et de mod�lisation de composants �lectroniques (substrats, composants passifs et composants actifs) pour l'industrie de micro-�lectroniqueinanotechnologie, de m�me des services de caract�risation pour les soci�t�s de mat�riaux comme par exemple les fabricants de verres.

La soci�t� poss�de une expertise unique dans le domaine de haute fr�quence (souvent indiqu� comme Radio Fr�quence: RF), o� elle utilise cette expertise pour fournir les services cit�s ci-dessus,

Elle peut aussi concevoir et produire des circuits int�gr�s pour des applications vari�s dont les applications hautes fr�quences, basse consommation, harsh environment, etc.

Elle peut concevoir et produire des outils avanc�s pour les activit�s de caract�risation et mod�lisations des composants �lectroniques, concevoir et d�velopper des logiciels sp�cialis�s destin�s � la caract�risation et mod�lisation des composants �lectroniques.

Elle d�veloppe et produit des Suvres prot�g�es par des droits de propri�t� intellectuelle dans le domaine de micro�lectronique et nanotechnologie.

Elle sert le march� international et europ�en.

Elle effectuera �galement des travaux de recherches et d�veloppements dans les domaines de l'�lectronique, informatique, de la recherche dans le sens le plus large du terme.

Elle pourra �galement �tre consultante en mati�re de management, commerce �lectronique et de d�veloppements, de sites internet, d'affaires europ�ennes, de marketing, relations publiques et dans les affaires en g�n�ral.

Elle pourra �tre interm�diaire commercial dans son sens le plus large.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

" ~T. Elle pourra, sans que la d�signation qui va suivre soit limitative, �tudier, acqu�rir, ali�ner, prendre ou donner en location tous immeubles ou fonds de commerce, acqu�rir, cr�er, c�der tous brevets, licences marque de

ti fabrique et de commerce.

La soci�t� aura �galement pour objet: l'ex�cution de toutes sortes de travaux d'entretien, de r�parations et de r�novation � des biens immeubles; la coordination, le contr�le et le suivi des chantiers de construction sous le contr�le d'un architecte ou d'un entrepreneur agr�e; la gestion de tous investissements et placements tant mobiliers qu'immobiliers dans les limites de la loi.

Elle pourra effectuer les travaux de secr�tariat, de mise en page, de service de publicit�, de travaux de d�veloppement et de recherche, de service courrier. La gestion de tous investissements et placements tant mobiliers qu'immobiliers dans les limites de la loi.

La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res mobili�res et immobili�res, soit pour son compte, soit pour te compte des tiers, se rapportant directement ou indirectement, � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation,

Elle peut exercer toutes fonctions et mandats et s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des ressources ou � faciliter l'�coulement des services et produits.

Elle peut m�me conclure toutes les conventions de collaboration, de rationalisation, de cr�ation et de recherches.

La soci�t�, cependant, si elle se propose l'exercice d'une activit� r�glement�e par ou en vertu d'une loi, ne la commencera ni ne la poursuivra que si les agr�ations exig�es par la loi sont d�livr�es et actives, dans son chef ou dans le chef de l'un de ses g�rants ou dans le chef d'un membre de son personnel accr�dit�.

Seule l'assembl�e g�n�rale des associ�s a qualit� pour interpr�ter cet objet.

Capital social

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 � ), repr�sent� par mille parts sociales (1.000), sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/milli�me (111.000i�me) du capital social souscrit int�gralement et lib�r� partiellement de la mani�re suivante:

- Monsieur EMAM Mostafa, pr�nomm�, � concurrence de neuf cent nonante parts sociales (990), pour un apport de dix-huit mille quatre-cent quatorze euros (18.414,00 � ) lib�r� � concurrence de six mille cent trente-huit euros (6.138,00 � ).

- Madame KAMEL Dina, pr�nomm�e, � concurrence de dix parts sociales (10), pour un apport de cent quatre-vingt-six euros (186,00 � ), lib�r� � concurrence de soixante-deux euros (62,00 � ).

Total : mille parts sociales (1.000).

R�partition b�n�ficiaire

Sur le b�n�fice net, apr�s imp�ts et transfert aux r�serves immunis�es, il est pr�lev� cinq pour cent au moins pour former le fonds de r�serve l�gale, ce pr�l�vement cessant d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteindra le dixi�me du capital social.

Le solde sera r�parti �galement entre toutes les parts, sauf le droit de l'assembl�e g�n�rale de l'affecter � un fonds de r�serve sp�ciale, de le reporter � nouveau ou de lui donner toute autre affectation.

En cas de dissolution, apr�s r�alisation de l'actif, apurement du passif ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, le solde �ventuel sera r�parti entre les associ�s dans la proportion des parts sociales par eux poss�d�es.

Si les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, le(s) liquidateur(s) r�tablisse(nt) pr�alablement l'�quilibre, soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre.

Assembl�e g�n�rale ordinaire

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit chaque ann�e � l'initiative de la g�rance ou des commissaires au

si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, le premier jeudi du mois de mai � dix-huit heures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se r�unit le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure.

Sauf dans les cas o� la loi en d�cide autrement, chaque part sociale donne droit � une voix, l'assembl�e

d�lib�re valablement quelle que soit la portion du capital repr�sent� et les d�cisions sont prises � la majorit�

simple des voix.

D�signation des personnes autoris�es � g�rer et leurs pouvoirs

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat, leur r�mun�ration et, s'ils sont

plusieurs, leurs pouvoirs.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs attribu�s � la g�rance lui sont d�volus.

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Volet B - Suite

S'il y a plusieurs g�rants, ils forment ensemble le conseil de g�rance. Dans ce cas, chaque g�rant a tous' pouvoirs pour agir seul au nom de la soci�t� et repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice; il peut accomplir en son nom tous actes d'administration et de disposition; tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale est de sa comp�tence.

Chaque g�rant peut constituer sous sa responsabilit� des mandataires sp�ciaux pour des actes d�termin�s.

Le contrat de soci�t� �tant cl�tur� et les statuts sociaux �tant arr�t�s, les comparants ont pris, � terme, les d�cisions suivantes, lesquelles deviendront effectives lors de l'obtention par la soci�t� de la personnalit� juridique, conform�ment � l'article 2 � 4 du Code des Soci�t�s

1) G�rant

Les comparants d�cident de nommer en tant que g�rant, pour un terme ind�termin�, Monsieur EMAM

Mostafa, pr�nomm�, qui a accept�.

Le mandat du g�rant est exerc� � titre non r�mun�r�.

2) Commissaire

Les comparants constatent et d�clarent qu'il r�sulte d'estimations faites de bonne foi qu'� tout le moins pour son premier exercice, la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 141, 2� du Code des Soci�t�s, du fait qu'elle est consid�r�e comme "petite soci�t�" au sens de l'article 15 dudit Code. En cons�quence, ils d�cident � l'unanimit� de ne pas nommer de commissaire.

3) Date de la cl�ture du premier exercice social

Les comparants d�cident que le premier exercice social commenc� le jour de l'acte de constitution se

cl�turera le trente et un d�cembre deux mil quinze.

4) Date de la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire

Les comparants d�cident que la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra en deux mi! seize.

5) D�l�gation de pouvoirs

Les comparants d�clarent constituer pour mandataire sp�cial de la soci�t�, avec facult� de substitution, Monsieur EMAM Mostafa, pr�nomm�, aux fins de proc�der � l'immatriculation de la pr�sente soci�t� � la Banque Carrefour des Entreprises. A ces fins, le mandataire pourra au nom de la soci�t�, faire toutes d�clarations, signer tous documents et pi�ces et, en g�n�ral, faire le n�cessaire aupr�s de toute administration et/ou soci�t� g�n�ralement quelconque.

6) Reprise d'engagements pris au nom de la soci�t� en formation

Les comparants d�clarent, conform�ment � l'article 60 du code des Soci�t�s, reprendre et homologuer, au nom de la soci�t� pr�sentement constitu�e, tous les actes, op�rations et facturations effectu�s au nom de la soci�t� en formation, par eux-m�mes ou leurs pr�pos�s depuis le premier mars deux mil quatorze.

Les exp�ditions et extraits sont d�pos�s avant enregistrement de l'acte dans l'unique but du d�p�t au Greffe du Tribunal de Commerce et pour les formalit�s en rapport aven l'obtention du num�ro d'entreprise.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associ�.

D�pos� en m�me temps: exp�dition conforme de l'acte, procuration.

Mentionner sur le derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
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Adresse
CHEMIN DU CYCLOTRON 6 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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