K.I.C. SERVICES

Société en nom collectif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. K.I.C. SERVICES
Dénomination : K.I.C. SERVICES
Forme juridique : Société en nom collectif
N° entreprise : 841.163.709

Publication

02/07/2012
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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NIVELLES

Greffe

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Réservé ~iaiieo~9*

au

Moniteur

belge





N° d'entreprise : 841163709

Dénomination : K.I.C. SERVICES

(en entier)

Forme juridique : société en nom collectif

Siège W av. FRANKLIN ROOSEVELT 104 BT15, 1330 RIXENSART

Objet de l'acte : Démission, Nomination

Assemblée extraordinaire du 13/06/2012

L'assemblée acte la démission de Monsieur Huyghens Aurélien, demeurant au Leuvensebaan 199 A , 3040 HULDENBERG

L'assemblée nomme comme gérant Nathalie Roberte Y, demeurant au Leuvensebaan 199 A , 3040 HULDENBERG. Le mandat de Mme. Nathalie Roberte est gratuite

Le gérant

Huyghens Pascal

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

31/01/2012
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Volet B Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

N°d'entreprise : 841163709

Dénomination : K.I.C. SERVICES

(en entier)

Forme juridique : société en nom collectif

Siège : av. FRANKLIN ROOSEVELT 104 13L-4.3 1330 RIXENSART

Objet de l'acte : RECTIFICATION pour la publication déposées au Greffe du Tribunal de Commerce de Nivelles le 01-12-2011

Sur volet A et B, il faut lire comme siège social : av. FRANKLIN ROOSEVELT 104 BT15, 1330 RIXENSART aux lieu de av. FRANKLIN ROOSEVELT 104 BT19, 1330 RIXENSART.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

01/12/2011
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wok- , L.7,31 Copie à,publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réservé HIIIJllllJllhI IN IBIINIIIn IM NI

au *11181109*

Moniteur

belge

TRIBUNAL DE COMMERCE

18 -11- 2011

NIVELLES

Greffe

N°d'entreprise : ()g u 2 À63 -off

Dénomination : K.I.C. SERVICES

(en entier)

Forme juridique : société en nom collectif

Siège : av. FRANKLIN ROOSEVELT 104 BT19, 1330 RIXENSART

Objet de l'acte : CONSTITUTION

ONT COMPARU

A la date du 17/10/2011 ont comparu :

1) Monsieur Huyghens Aurélien, demeurant au Leuvensebaan 199 A , 3040 HULDENBERG

2) Monsieur Huyghens Pascal, demeurant au Leuvensebaan 199 A , 3040 HULDENBERG

CONTRAT DE SOCIETE - STATUTS SOCIAUX

1/ Contrat de société

Les comparants conviennent entre eux de constituer une société en nom collectif sous la dénomination "K.I.C. SERVICES", dont le siège social sera établi à av. FRANKLIN ROOSEVELT 104 BT19, 1330 RIXENSART et au capital de 2.000 euros (deux mille ¬ ), représenté par 100 parts sociales (cent), sans désignation de valeur nominale, auxquelles ils souscrivent intégralement de la manière suivante :

- Huyghens Aurélien, à concurrence de 80 parts sociales (quatre-vingts), pour un apport de 1600 euros (mille six cents ¬ ), libéré intégralement.

- Huyghens Pascal, à concurrence de 20 parts sociales (vint), pour un apport de 400 euros (quatre cents ¬ ), libéré intégralement.

Total : 100 parts sociales .

Tous les comparants déclarent :

1°- que le capital social est libéré intégralement ou partiellement à concurrence de 2000 ¬ .

2° que la société est constituée pour une durée il limitée et commence ses opérations à dater de sa constitution.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou ta fondation à l'égard des tiers.

Au verso : Nom et signature

MOD 2,1

VVIleit Ii - suite

3°- que la présente société sera dotée de la perso nnalité juridique au jour du dépôt au greffe du Tribunal de Commerce compétent des documents prescrits par l'article 68 du Code des Sociétés.

4°- que, conformément à l'article 60 du Code des S ociétés, ils reconnaissent savoir que la société présentement constituée peut reprendre le(s) engagement(s) effectué(s) par eux-mêmes ou leurs préposés, au nom de la société en formation et avant l'acquisition par celle-ci de la personnalité juridique, pour autant i) que le dépôt au greffe du Tribunal de Commerce compétent des documents prescrits par l'article 68 du Code des Sociétés soit fait dans les deux ans de la naissance de l'(des) engagement(s) et ii) que I' (les) engagement(s) soi(en)t repris par la société dans les deux mois suivant le dépôt précité.

5°- que conformément aux articles 22 à 24 du Code des Sociétés, chaque associé est débiteur envers la société de tout ce qu'il a promis d'y apporter.

6°- que nous avons appelé leur attention sur les articles 203 à 208 du Code des Sociétés relatifs à la responsabilité du ou des associés commanditaires et du ou des gérants, associé commandité et sur les dispositions légales relatives respectivement à la responsabilité personnelle qu'ils encourent.

7° qu'ils reconnaissent savoir i) que la dénominat ion de la société doit être différente de celle de toute autre société et qu'ils ont pris connaissance des prescrits de l'article 65 du Code des Sociétés; ii) qu'il existe certaines professions réglementées qui demandent un accès à la profession et qu'ils ont pris connaissance des formalités administratives nécessaires pour l'immatriculation de la société à la Banque Carrefour des Entreprises.

II/ Statuts sociaux

Les comparants décident d'arrêter les statuts sociaux comme suit :

ARTICLE 1 - DENOMINATION

La société est une société en nom collectif.

Elle est dénommée "K.I.C. SERVICES"

Chaque associé est responsable solidairement et indéfiniment des engagements de

la société.

ARTICLE 2 - SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à av. FRANKLIN ROOSEVELT 104 BT19, 1330 RIXENSART

Le siège social pourra être transféré en tout autre endroit de Belgique, par simple décision de l'associé commandité, laquelle devra être publiée aux annexes du Moniteur Belge.

Le(s) gérant(s) a (ont) tous pouvoirs aux fins de faire constater la modification des statuts qui en résulte.

La société pourra établir, par simple décision du/des gérant(s), des sièges administratifs, sièges d'exploitation, succursales, dépôts, comptoirs, représentations ou agences en Belgique ou à l'étranger.

ARTICLE 3 - OBJET

La société a pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij let -Beigisch Staatsblud - 6i1i212011= Annexes -du-Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen- bij liet Belgisch Staatsblad _ 01112/M I1 _ Annexes du-Moniteur belge

Volet B - suite MOD 2.1

Nettoyage de locaux, bureaux, usines, ateliers, divers immeubles commerciaux,

immeubles d'appartements, etc ..

Désinfection des locaux différents, de désinfection et de lutte contre les parasites

dans les bâtiments, navires, trains, etc ...

Le nettoyage des trains, bus, avions, navires, y compris les pétroliers, etc.

Le nettoyage des vitres

Diverses activités de nettoyage

Nettoyage de nouveaux bâtiments après la construction

Installation électriques de bâtiments, câblage électrique, câblage pour des systèmes

de téléphones et réseaux pour ordinateurs.

Installation de systèmes d'alarme et de surveillance.

Installation d'éclairage et systèmes de signalisation de la vois publiques, chemin de

fer et aéroports

Vente en gros et au détail toutes sortes de produits ménagers et des textiles

Activités de gestion d'entreprises en général.

L'entreprise agit pour son propre compte, comme commissionnaire, en tant

qu'intermédiaire ou représentant. Elle peut participer dans toutes sortes de sociétés,

entreprises, groupes ou organisations.

Elle peut investir dans tous les biens mobiliers et immobiliers, y compris celles qui

ne sont pas lies à l'objet social de la société comme l'achat de l'usufruit des biens

immobiliers et mobiliers.

Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques,

commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant ,

directement ou indirectement à son objet.

La société peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou

sociétés ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe, ou qui sont de nature à

favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des matières premières, à

faciliter l'écoulement de ses produits ou constituant pour elle une source ou un débouché.

ARTICLE 4 - DUREE

La société est constituée à partir du 17/10/2011 pour une durée illimitée.

La société peut être dissoute anticipativement par décision de l'assemblée générale

délibérant comme en matière de modification aux statuts.

ARTICLE 5 - CAPITAL  PARTS SOCIALES - RESPONSABILITES

1. Les fonds de la société en commandite simple s'élèvent à la constitution à

2.000¬

Ils sont représentés par 100 parts sociales, sans désignation de valeur nominale.

2. Les parts sont indivisibles et intransmissibles sans le consentement unanime et écrit des associés.

3. Toute cession de parts ne peut être faite que conformément à l'article mil six cent nonante du Code Civil.

ARTICLE 6 - GESTION ET REPRESENTATION - CONTROLE

1) La société est gérée par M Huyghens Aurélien , gérant. Celui-ci est investi des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion des affaires sociales et peut faire tous les actes de disposition qui entrent dans l'objet social.

Le gérant peut déléguer à des tiers les pouvoirs nécessaires pour prendre en ses lieux et places les décisions et le représenter dans les limites de la gestion journalière.

11 fixe les attributions , les pouvoirs et les rémunérations éventuelles, fixes ou variables, de ces personnes. II peut en tous temps révoquer ces pouvoirs.

La société est valablement engagée à l'égard des tiers par le(s) gérant(s) ou dans les'

Mentionner sur la dernière page du volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation á l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen-bij het Belgisch-Staatsblad _ 01112/20-11 _ Annexes du-Moniteur belge

feest i.d - suite

limites de la gestion journalière par la signature de la personne qui en est chargée.

Le(s) gérant(s) peut(vent) également conférer à des tiers les pouvoirs spéciaux d'accomplir ; et signer certains actes ou catégories d'actes au nom de la société.

Les pouvoirs ainsi conférés seront établis à suffisance de droit par une procuration signée par le(s) gérant(s).

Ces pouvoirs pourront être publiés à l'annexe du Moniteur Belge de manière à permettre à ceux qui en sont investis d'en justifier. La société est représentée en justice, tant en demandant qu'en défendant, par le(s) gérant(s), agissant comme dit ci-dessus.

Le(s) gérant(s) ne peuvent, même en vertu de procuration, faire aucun acte de gestion, Les avis et les conseils, les actes de contrôle et de surveillance n'engagent pas le(s) gérant(s).

2) Le contrôle de la situation financière, des opérations et des comptes annuels de la société peut être assuré par un commissaire choisi sur la liste des membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises et nommé par l'assemblée des associés pour une période de trois ans. L'assemblée fixe ses émoluments

Chaque année, celui-ci communique à l'assemblée générale annuelle des associés un rapport sur les résultats de sa mission.

ARTICLE 7 - ASSEMBLEE GENERALE

Les associés constituent l'assemblée générale de la société.

L'assemblée générale annuelle se réunit le deuxième samedi du mois de Juin à 20:00 heures pour recevoir communication des résultats de l'exercice, entendre le rapport du commissaire, si un commissaire a été nommé, et approuver les comptes annuels.

Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée a lieu le premier jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi, à la même heure.

L'assemblée peut être convoquée extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige sur convocation des gérants.

Les assemblées générales annuelles se tiennent au siège social ou à tout autre endroit indiqué dans la convocation.

Les convocations aux assemblées générales, tant annuelles qu'extraordinaires, se font par lettre adressée à chacun des associés quinze jours au moins avant la date fixée pour l'assemblée ou par télex ou télécopie adressée dans le même délai.

Les convocations contiennent l'ordre du jour ainsi que le lieu ou se tiendra l'assemblée et l'heure de celle-ci.

L'assemblée générale est présidée par un des gérants ou le gérant.

L'assemblée générale délibère sur fes questions portées à l'ordre du jour. Toutefois, elle n'intervient pas dans la gestion de la société.

Pour être valablement constituée et pouvoir délibérer, la présence ou la ' représentation de chaque associé est requise. Les décisions sont prises à l'unanimité des associés présents ou représentés.

ARTICLE 8 - COMPTES ANNUELS - DISTRIBUTION DES BENEFICES

L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre ' de chaque année.

A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et le(s) gérant(s) dresse un ' inventaire et établit les comptes annuels conformément à la loi comptable et ses arrêtés d'application.

L'assemblée annuelle entend le rapport de gestion et éventuellement le rapport du commissaire, discute les comptes annuels et statue sur leur adoption.

Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée se prononce par un vote spécial sur la décharge à (aux) donner à le(s) gérant(s) et éventuellement au commissaire.

L'excédent favorable des comptes annuels, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements, résultant du bilan approuvé, forme le bénéfice annuel

MOD 2.1

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers.

Au verso : Nom et signature

,Réservé

au

Moniteur

belge

L J

Volet B - suite MOD 2.1

net.

Ce bénéfice est réparti sur décision de l'assemblée, au prorata du nombre de parts

détenues par chaque associé.

ARTICLE 9 - DISSOLUTION - LIQUIDATION

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère par les soins des associés, conformément aux dispositions du Code des sociétés relatives à la liquidation des sociétés.

ARTICLE 10 - DECES D'UN ASSOCIE COMMANDITAIRE

Le décès d'un associé commanditaire ne met pas fin à la société; celle-ci continue entre' l'associé commandité et les héritiers ou ayants droit de l'associé commanditaire.

ARTICLE 11 - DECES DE L'ASSOCIE COMMANDITE

Le décès de un des associés n'entraîne pas dissolution de la société.

Les autres associés pourvoient à son remplacement.

Le ou les héritiers ou les ayants droit de l'associé deviennent simples associés, à moins

que l'un deux ne soit désigné comme nouvel associé.

ARTICLE 12 - RETRAIT

Aucun associé ne peut se retirer de la société si ce n'est du consentement unanime, exprès et par écrit de ses coassociés.

En cas de retrait d'un associé, la valeur de sa part est calculée sur base de la , moyenne des trois derniers bilans et est répartie entre ses coassociés au prorata du nombre de parts détenues par chacun d'eux.

Le prix est payable en trois années; les sommes restées dues produisent intérêt au taux de dix pour cent l'an.

ARTICLE 13  ELECTION DE DOMICILE

Tout gérant ou liquidateur domicilié à l'étranger fait élection de domicile, pendant l'exercice de son mandat, au siège social où toutes assignations et significations relatives , aux affaires de la société et à la responsabilité de sa gestion peuvent valablement lui être faites à son nom, à l'exception des convocations faites conformément aux présents statuts.

Les titulaires de parts nominatives sont tenus de communiquer à la société tout changement de domicile. A défaut, ils seront considérés comme ayant fait élection de domicile en leur domicile précédent.

ARTICLE 14  DISPOSITIONS LEGALES REPRISES DANS LES PRESENTS STATUTS

Les clauses statutaires qui se bornent à reproduire littéralement les dispositions légales des lois sur les sociétés sont mentionnées dans les statuts à titre informatif et n'acquièrent pas du fait de leur reproduction dans les statuts le caractère de la clause statutaire.

Disposition transitoires assemblée générale  nominations  premier exercice

Est nommée comme cogérant : M. Huyghens Pascal

Le premier exercice social commence a ce jour et ce terminera le trente et un décembre

deux mille douze.

Gérant Cogérant

Huyghens Aurélien Huyghens Pascal

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
K.I.C. SERVICES

Adresse
AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT 104, BTE 19 1330 RIXENSART

Code postal : 1330
Localité : RIXENSART
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne