KATARSIS

Association sans but lucratif


Dénomination : KATARSIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 845.419.138

Publication

06/11/2013
ÿþAu recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Ni° d'ent(eprise : 0845.419138

Dénomination

(en entier) Katarsis

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Rue de la baraque 128b Boîte 21, 1348 Louvain-la-Neuve

Objet de l'acte : Modification de la Dénomination

Suite t l'assemblée générale extraordinaire du 18 octobre 2013, il a été décidé à l'unanimité de rempacer la dénomination « Katarsis » par la dénomination suivante : « Chouak Théâtre »

Rodolphe Bouchoms

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03/05/2012
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N° d'entreprise :

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Dénomination

(en entier) : Katarsis

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Rue de la baraque 128b Boîte 21, 1348 Louvain-la-Neuve

Objet de l'acte : Constitution

Statuts de l'ASBL « Katarsis ».

TITRE 1 - Entre les soussignés

1. Bouchoms-Regnier Anne-Marie, domiciliée 2 Clos des Campinaires à 4900 Spa, née à Kikwit (République. démocratique du Congo) le 31 mai 1952,

2. Bouchoms Caroline, domiciliée 128b boîte 21 Rue de la baraque à 1348 Louvain-la-Neuve, née à: Verviers le 7 juin 1976,

3. Bouchoms Ludivine, domiciliée 40 Rue de Campine à 4000 Liège, née à Verviers le 16 février 1982,

4. Bouchoms Rodolphe, domicilié 80 Rue de Joie à 4000 Liège, né à Verviers le 9 décembre 1979, il a été convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

TITRE 2 - Dénomination, siège social, durée

Article 1. L'association adopte la dénomination « Katarsis ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents qui émaneront de l'association devront mentionner cette dénomination sociale immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL » ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2. Son siège social est établi Rue de la Baraque, n°128b boîte 21 à 1348 Louvain-la-Neuve, Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts. Toute modification du siège social doit, être publiée aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Article 3. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE 3  But

Article 4. L'association a pour but de développer une pratique artistique ou pédagogique dans le domaine de l'expression artistique sous toutes ses formes : le théâtre, particulièrement à destination du jeune public, le conte, la danse, le mouvement, le chant, la musique, les arts plastiques, le cinéma, la vidéo, l'écriture, le livre,...

Elle poursuit la réalisation de son but par tous moyens et notamment [a création, la production ou la coproduction, la diffusion de spectacles, l'organisation d'expositions, l'animation d'ateliers artistiques pluridisciplinaires ou littéraires, la publication de documents et oeuvres artistiques en tous genres, etc.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

TITRE 4 - Membres

Article 5, L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres effectifs,

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les membres fondateurs sont ceux qui ont composé; _rassemblée. générale constitutive. Toute personne_ physique. ou_ morale peut. s'affilier à_l'assoclation,, pour. autant'

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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que sa candidature écrite soit approuvée par le conseil d'administration et admise par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers. La décision de l'assemblée générale est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Article 7. Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation.

Article 8, Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Article 9, Le non respect des statuts ou des lois, le défaut d'être présent, représenté ou excusé à trois assemblées générales ordinaires consécutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou à la réputation de l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Le conseil d'administration peut suspendre les membres visés jusqu'à décision de l'assemblée générale.

Article 10, Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droits du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les quinze jours de leur démission, suspension ou exclusion.

Article 11. L'association tient, sous la direction du conseil d'administration, un registre des membres effectifs conformément à la loi.

TITRE 5 - Assemblée générale

Article 12. L'assemblée générale est constituée par l'ensemble des membres effectifs. Elle est l'organe souverain de l'association.

elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement, par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 13, L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou par

les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence:

- la modification des statuts;

- la dissolution volontaire de l'association;

- l'approbation des comptes et budgets;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

- la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

- le cas échéant, la nomination et la révocation des vérificateurs et la fixation de leur rémunération

dans les cas prévus par la loi;

- les adhésions et les exclusions des membres;

- la transformation éventuelle en société à finalité sociale.

Article 14. II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, Celle-ci se tient au siège social au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social,

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration dans les cas prévus par la loi ou les statuts ou lorsqu'un cinquième au moins des membres en fait la demande.

Article 15. Tous les membres doivent être convoqués par le conseil d'administration à l'assemblée générale, par lettre ordinaire, email ou télécopie au moins 8 jours avant l'assemblée. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion, ainsi que l'ordre du jour. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour,

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée parla loi du 2 mai 2002, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 16. Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire, membre ou non de l'association, qui ne peut être titulaire que d'une procuration écrite, datée et signée.

Article 17. Tous les membres ont droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Article 18, L'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

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Article 19. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président de séance et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs et les tiers justifiant d'un intérêt légitime peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

TITRE 6 - Conseil d'administration

Article 20_ L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins nommés parmi les associés par l'assemblée générale. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes, Le nombre d'administrateurs faisant partie du conseil d'administration doit toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association,

Ceux-ci sont nommés, à la majorité simple, par l'assemblée générale parmi les membres de l'association et sont en tout temps révocables par elle. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

La démission d'un administrateur s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requise par la loi du 27juin 1921 et son arrêté royal d'exécution du 26 juin 2003.

Article 21, En cas de vacance d'un mandat, l'association continue d'être gérée par les administrateurs restants qui ne peuvent pourvoir, même provisoirement, à son remplacement mais devront provoquer, à cette tin, une réunion de l'assemblée générale afin de nommer un nouvel administrateur lorsque l'association ne compte plus le nombre minimum requis d'administrateurs.

Article 22. Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents. Un même administrateur peut-être nommé à plusieurs fonctions.

Article 23. Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs au moins. Les convocations sont faites par un administrateur, par simple lettre, email, téléfax ou même verbalement.

II ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante, Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de une procuration.

Article 24. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de !'assemblée générale,

Article 25. Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférent à cette gestion, à un administrateur-délégué qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire et les appointements, Il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l'un de ses membres ou à un tiers. Chaque administrateur a qualité pour retirer à !a poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer toute pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire..

Article 26, Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre,

Article 27. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur désigné à cet effet,

Article 28. A défaut de stipulation spéciale, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le Conseil, Il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Article 29. Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés, dans le mois, au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

Article 30. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé, à titre gratuit.

TITRE 7 - Exercice social, comptes et budget

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Volet B - Suite

Article 31. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre de chaqueannee. Par dérogation, le premier exercice commence ce jour pour se terminer le 31 décembre 2012,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 32, Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TITRE B - Dissolution et liquidation

Article 33. Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Article 34. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE 9 - Règlement d'ordre intérieur

Article 35. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE 10 - Dispositions diverses

Article 36. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

TITRE 11 - Dispositions transitoires

Article 37, L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs les soussignés :

1, Bouchoms-Regnier Anne-Marie, domiciliée 2 Clos des Campinaires à 4900 Spa, née à Kikwit (République démocratique du Congo) le 31 mai 195,

2, Bouchoms Ludivine, domiciliée 40 Rue de Campine à 4000 Liège, née à Verviers le 16 février 1982,

3. Bouchoms Rodolphe, domicilié 80 Rue de Joie à 4000 Liège, né à Verviers le 9 décembre 1979,

Les administrateurs ainsi nommés ont désigné en qualité de Présidente : Bouchoms-Regnier Anne-Marie

Fait à Louvain-la-Neuve en 5 exemplaires originaux, chacun des signataires ayant reçu le sien, le 12 avril 2012.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
KATARSIS

Adresse
RUE DE LA BARAQUE 128B, BTE 21 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne