KERPUNS

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : KERPUNS
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 523.994.790

Publication

25/02/2014
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>oie rz3 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Mentionner sur Ca dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

N° d'entreprise : 0523994790

Dénomination

(en entier) : Kerpuns

(en abrégé) :

Forme juridique : société privée en reponsabilité limitée

Siège : rue du Bouvreuil 17 à 1420 Braine l'Alleud

(adresse complète)

Objet(s) de J'acte ;nomination gérant

Au cours de l'assemblée générale extraordinaire du 25/9/2013, il a été décidé de nommer aux fonctions de gérante,

madame Sophie Boileau, NN 68031835668, et ce à partir du 1/10/2013

Sophie Boileau

Gérante.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

02/04/2013
ÿþN° d'entreprise : CD S ~ 3 qa ( -1 Q O

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Dénomination (en entier) : KERPUNS

(en abrégé):

11 Forme juridique :société privée à responsabilité limitée

Siège :avenue du Bouvreuil 17

x 1420 Braine-l'Alleud

Obiet de l'acte : SPRL: constitution r,

Aux termes d'un acte reçu par le notaire Pierre Lebon, Notaire associé, membre de la société civile sous;; :: forme de société privée à responsabilité limitée « Charles & Pierre LEBON, Notaires associés"», ayant son;; siège à 1000 Bruxelles, square Ambiorix, 5, le 18 mars 2013, non encore enregistré, il résulte ce qui suit :

11 Monsieur DEVROYE Frédéric Michel Jean Philippe, né à Ixelles le 12 mai 1968, et son épouse Madame;;

:: BOILEAU Sophie Véronique, née à Uccle le 18 mars 1968, domiciliés ensemble à 1420 Braine-l'Alleud, avenue :Í du Bouvreuil 17.

11 Ils déclarent être mariés à Braine-l'Alleud le 1er avril 1995 sous le régime de la séparation de biens, aux:;

:: termes de leur contrat de mariage reçu par le notaire Claude VAN ELDER, ayant résidé à Braine-l'Alleud en:

date du 16 mars 1995 non modifié à ce jour, ainsi déclaré. m.

Ont constitué une société privée à responsabilité limitée, dénommée « KERPUNS », ayant son siège social à 1420 Braine-l'Alleud, avenue du Bouvreuil 17 dont le capital social est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX:; Il CENTS EUROS (¬ 18.600,00), représenté par CENT QUATRE-VINGT-SIX (186) parts sociales sans mention;

de valeur nominale, représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième de l'avoir social. :;

" Les parts sont souscrites en espèces au prix de cent euros chacune, comme suit :

ii Les comparants déclarent que chacune des parts ainsi souscrite est libérée à concurrence d'un/tiers soit six;

;; mille deux cents euros (¬ 6.200,00) par des versements en espèces effectués de la manière suivante :

-Par Monsieur Frédéric DEVROYE, à concurrence de quatre mille six cent soixante-six euros soixante-sept;? :; cents (¬ 4.666,67) par conséquent il devra encore libérer neuf mille trois cent trente-trois euros trente-trois cents;

(¬ 9.333,33) afin de compléter sa souscription ;

m.

Il -Par Madame BOILEAU Sophie, mille cinq cent trente-trois euros trente-trois cents (¬ 1.533,33) par;;

conséquent elfe devra encore libérer trois mille soixante-six euros soixante-sept cents (¬ 3.066,67) afin de :, compléter sa souscription,

11 Ces versements ont été effectués au compte ouvert au nom de la société en formation à la banque ING. ::

ARTICLE 3.OBJET SOCIAL,

I. La société a pour objet :

1°) Tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec

,, ceux-ci: I:

-le management, le consulting comprenant la gestion, le conseil en stratégie, organisation et innovation, le 11 conseil en gestion des ressources humaines, techniques financières et informatiques dans les secteurs privés:! :I et publics et de manière générale toutes opérations et activités d'organisation, d'assistance, de management, de consultance et de conseil en gestion ;

11 -les recherches, études, analyses et interventions sur le plan d'organisation, marketing, informatique, qualité, ressources humaines, auditing, sécurité, publicité, linguistique, management, satisfaction de la clientèle, ;; augmentation de la productivité, et en général sur le plan commercial, administratif, psychologique et autres;

-Le management de transition (interim management) ;

-Le support administratif aux sociétés et aux personnes ;

2°) Tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec:: :: ceux-ci, l'achat, la vente, la construction, la transformation, ia mise en valeur, la location ou toutes opérations;;  assimilées pour tout immeuble quelle qu'en soit son affectation.

H. Dans le cadre de l'objet ci-avant, elle peut notamment se porter caution et donner toute sQreté:; personnelle ou réelle en faveur de toutepersonne ou société, liée ou non,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mod 11,1

~~`~~ijpi_; Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 0 MARS 2013 NN EL~ffe

IN

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Elle peut réaliser toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières,' mobilières ou immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou de nature à en faciliter la réalisation et le développement.

Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de souscription, de cession, de participation, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, entreprises ou associations, tant en Belgique qu'à l'étranger.

La société peut exercer la ou les fonctions d'administrateur, de gérant ou de liquidateur.

Le tout sous réserve des activités requérant un accès à la profession ou des spécialités réglementées par la loi, lesquelles s'exerceront à défaut d'accès reconnu à la société par le biais de sous-traitants spécialisés.

ARTICLE 6.INDIVISIBILITE DES PARTS.

Les parts sont indivisibles à l'égard de la société.

En cas de démembrement de la propriété d'une part entre nu(s)-propriétaire(s) et un usufruitier, l'usufruitier

exerce les droits sociaux afférents à cette part.

ARTICLE 7,CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS.

a) Cession libre.

Les parts peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément, à un associé,

au conjoint du cédant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associés.

b) Cession soumise à agrément.

Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs à une personne autre que celles visées à l'alinéa précédent devra, à peine de nullité, obtenir l'agrément de la moitié au moins des associés, possédant les trois/quarts au moins des parts sociales, déduction faite des parts dont la cession est proposée.

A cette tin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les noms, prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires proposés, ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisagée et le prix offert.

Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli recommandé.

Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa demande.

Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des associés.

Le refus d'agrément d'une cession entre vifs est sans recours ; néanmoins, l'associé voulant céder tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elle lui soit rachetée à leur valeur fixée par un expert choisi de commun accord ou, à défaut, par le président du tribunal de commerce du siège social, statuant comme en référé.

Il en sera de même en cas de refus d'agrément d'un héritier ou d'un légataire.

Dans l'un et l'autre cas, le paiement et le rachat devront intervenir dans les trois mois du refus.

En cas de cession de parts entre vifs, si le rachat n'a pas été effectué endéans les trois mois du refus, le cédant pourra exiger la dissolution de la société; mais il devra exercer ce droit dans les quarante jours qui suivront l'expiration du délai de trois mois.

En cas de transmission de parts à cause de mort, si le rachat n'a pas été effectué endéans les trois mois du refus, les héritiers ou légataires seront en droit d'exiger la dissolution anticipée de la société.

ARTICLE 9. GERANCE.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. S'il n'y e qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

L'assemblée générale peut nommer un gérant suppléant qui entrera en fonction dès la constatation ou de l'incapacité de plus de trois mois du gérant, sans qu'une nouvelle décision de l'assemblée générale soit nécessaire.

ARTICLE 10.POUVOIRS DU GERANT.

Conformément à l'article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de gestion, chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale,

Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.

S'il y a un collège de gestion, le membre du collège qui a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou une opération soumise au collège de gestion, est tenu de se conformer au Code des sociétés.

S'il n'y a qu'un gérant et qu'il se trouve placé dans cette opposition d'intérêts, il en référera aux associés et la décision ne pourra être prise ou l'opération ne pourra être effectuée pour le compte de la société que par un mandataire « ad hoc ».

Mod 11.1

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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v" " f Réservé

au

Moniteur belge

Mod 11.1

Lorsque le gérant est l'associé unique et qu'il se trouve placé dans cette opposition d'intérêts , il pourra'

prendre la décision ou conclure l'opération mais rendra spécialement compte de celle-ci dans un document à

déposer en même temps que fes comptes annuels.

Lorsque le gérant est l'associé unique, les contrats conclus entre lui et la société sont, sauf en ce qui

concerne les opérations courantes conclues dans des conditions normales, inscrits au document visé à l'alinéa

précédent,

Il sera tenu, tant vis-à-vis de la société que vis-à-vis des tiers, de réparer le préjudice résultant d'un

avantage qu'il se serait abusivement procuré au détriment de la société.

ARTICLE 11.REMUNERATION.

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit,

ARTICLE 12.CONTROLE.

Tant que la société répond aux critères énoncés à l'article 15 du Code des sociétés, il n'est pas nommé de

commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale,

Dès lors, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du

commissaire, Il peut se faire représenter par un expert-comptable, La rémunération de celui-ci incombe à la

société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision

judiciaire.

ARTICLE 13.ASSEMBLEES GENERALES.

L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le premier vendredi du mois de mai à 18 heures, au

siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt

social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.

Les assemblées se réunissent au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation, à l'initiative de la

gérance ou du commissaire.

Les convocations sont faites conformément à la loi.

Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été

régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée,

ARTICLE 14. REPRESENTATION,

Tout associé peut se faire représenter à t'assemblée générale par un mandataire, associé ou non, porteur

d'une procuration spéciale,

ARTICLE 15. PROROGATION.

Toute assemblée générale, annuelle ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines

au plus par la gérance.

La prorogation annule toutes les décisions prises.

La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.

ARTICLE 16. PRESIDENCE  DELIBERATIONS  PROCES-VERBAUX.

L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le plus de

parts.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à

la majorité des voix.

Chaque part donne droit à une voix.

L'assemblée représente l'universalité des associés, Ses décisions sont obligatoires pour tous, même pour

les associés absents ou dissidents,

Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre, Ils sont signés par les

associés qui le demandent, Les copies ou extraits sont signés par un gérant,

ARTICLE 17.EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année,

ARTICLE 18.AFFECTATION DU BENEFICE.

Sur le bénéfice net tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé annuellement

au moins cinq pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale.

Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital social.

Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, dans

le respect des dispositions légales,

ARTICLE 19.D1SSOLUT1ON-LIQUIDAT10N.

En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins

que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les

émoluments.

Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs

rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1. Premier exercice social: Le premier exercice social commencera ce jour pour se terminer le 31 décembre

2014.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2013 - Annèxes du Moniteur belge

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Au verso : Nom et signature

Mod 11.1

2. Première assemblée générale: premier vendredi du mois de mai 2015.

3. Nomination du gérant: Monsieur Frédéric DEVROYE, prénommé, est nommé en qualité de gérant unique pour la durée de la société.

Son mandat est gratuit sauf décision contraire ultérieure.

Est nommée gérante suppléante, Madame BOILEAU Sophie, prénommée, qui entrera en fonction dès la constatation ou de l'incapacité de plus de trois mois du gérant, Monsieur Frédéric DEVROYE, prénommé, sans qu'une nouvelle décision de l'assemblée générale soit nécessaire.

4. Nomination de commissaires: D'estimation faites de bonne foi, il n'est pas nommé de commissaire-reviseur.

5. Mandat : est constituée pour mandataire spéciale de la société, pouvant agir séparément et avec pouvoir de substitution, la société privée à responsabilité limitée VIC dont le siège social est sis à à 1420 Braine-l'Alleud, Square Drouet d'Erlon 31, immatriculée sous le numéro 0451.212.722, représentée par Monsieur Charles Van Moufte aux fins de procéder à l'inscription à la Banque Carrefour des Entreprises et à l'immatriculation auprès de l'Administration de ia Taxe sur la Valeur Ajoutée, et de faire toutes déclarations, signer les documents et pièces nécessaires à cet effet.

6. Pouvoirs : l'assemblée donne tous pouvoirs au Notaire soussigné aux fins de procéder aux publications

légales auprès du Moniteur belge.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

(Signé) Pierre Lebon, Notaire associé

Mentions : une expédition

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ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2013 -Annexes du Moniteur belge

 Réservé ' au Monitieur beige

01/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 04.05.2015, DPT 26.08.2015 15481-0337-009

Coordonnées
KERPUNS

Adresse
AVENUE DU BOUVREUIL 17 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne