KIN-BALL & SPORT

Association sans but lucratif


Dénomination : KIN-BALL & SPORT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 867.367.565

Publication

11/07/2011
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination : Kin-bals fric $ p0 ïLT a S b I

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Avenue Bel Air,39 -1428 LILLOIS

N° d'entreprise : 867.367.565

_Objet de l'acte : Modification

Kin-balt Brussels Team

- STATUTS -

Les soussignés :

1.Vincent LAURENT, Chaussée de Nivelles,18 -1476 HOUTAIN-LE-VAL

2.Odette DELANGHE, Avenue Bel Air, 39  1428 LILLOIS

3.Thierry VERSTICHEL, Avenue des Fougères 54 - 7100 La Louvière

Tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1 : Kin-balt Brussels Team Asbl

Art 1 : L'association est dénommée Kin-bals Brussels Team (Kbbteam) Asbl

Art 2 : Son siège social est fixé à l'Avenue Bel Air, 39  1428 LILLOIS. Il peut être transféré par décision de, l'assemblée générale dans tout autre lieu situé dans la région Brabant.

TITRE 2 : Objet

Art 3 : L'association a pour objet le développement de la pratique du sport Kin Bali et de tous les sports: dans la province du Brabant et en région Bruxelloise. Elle réalise son objet par la gestion de membres,, l'organisation de cours et la promotion relative à ces disciplines sportives, dans la province du Brabant et en. région Bruxelloise. Dans sa zone géographique, elle détermine son programme d'activités dans le respect de la convention signée avec la Fédération Francophone de Sport Kin ball et dispose d'une complète autonomie de gestion et fait usage exclusif du français pour tout acte d'administration.

Sur le plan sportif, elle se conforme aux règles de la fédération belge dont elle est, le plus cas échéant, partie composante.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE 3 : Associés

Art 4 : L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. Tout membre par le fait de son admission est réputé adhérer aux statuts de l'asbl et à son règlements d'ordre intérieur.

Art 5 : Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Art 6 : Sont membres adhérents :

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Mentionner sur i~ deiniére page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à t'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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-les personnes physiques affiliées à l'association.

-Le nombre de membres adhérents est illimité.

Art 7 : Les membres paient une cotisation annuelle dont le montant minimum est fixé par l'assemblée générale et ne peut être supérieur à 1000 E. Le membre qui refuse de payer sa cotisation est réputé démissionnaire.

Art 8 : Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Art 9 : Le membre qui par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion est de la compétence de l'assemblée générale, à la majorité des 2/3 des voix présentes.

Art 10 : Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Art 11 : Les membres démissionnaires, exclus ou suspendus ne peuvent rien réclamer sur l'avoir de l'association, ni prétendre à aucun remboursement de frais.

TITRE 4 : Assemblée générale

Art 12 : L'assemblée générale se compose des membres du Conseil d'administration et des membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par un des administrateurs présents.

Art 13 : L'assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts. Sont réservés à sa compétence :

-les modifications aux statuts ;

-la nomination et la révocation des administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes ;

-la dissolution de l'association ;

-l'exclusion de membres.

-La désignation de ses moniteurs.

Art 14 : Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire dans le courant du premier trimestre de l'année civile. Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées, chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige, par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs.

Art 15 : L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, adressée à chaque membre effectif, quinze jours au moins avant ta réunion. Les convocations mentionnent les lieu, jour, heure et ordre du jour de la réunion. L'assemblée générale ne pourra délibérer que sur les points portés à l'ordre du jour, sauf urgence reconnue à la majorité simple des membres présents.

Art 16 : Sauf les exceptions prévues par la loi et les présents statuts, l'assemblée générale est valablement constituée dès que la majorité de ses membres est présente ou représentée. Un membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre en vertu d'une procuration écrite. Un membre ne peut être porteur que d'une seule procuration. Si le quorum n'est pas atteint lors de la première assemblée générale régulièrement convoquée, une seconde assemblée est convoquée dans le mois qui suit, cette assemblée ayant pouvoir de délibérer quel que soit le nombre de participants.

Art 17 : Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de parité de voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art 18 : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 02 Mai 2002 sur les ASBL.

Art 19 : Les décisions de l'assemblée générale sont actées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur et consignés dans un registre conservé au siège de l'association.

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TITRE 5 : Administration

Art 20 : L'association est gérée par un conseil d'administration, composé de trois membres minimum, nommés, par l'assemblée générale parmi les membres adhérents.

Art 21 : Le conseil dispose des pouvoirs d'administration et de la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts.

Art 22 : Les membres du conseil d'administration sont élus pour un terme de maximum quatre ans et en tout temps révocables par l'assemblée générale. Ils sont rééligibles.

Art 23 : Le conseil désigne parmi ses membres, un président, un trésorier et un secrétaire général pour une durée d'un an. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le trésorier, si ce dernier est empêché, par le secrétaire, si celui-ci est également empêché par l'administrateur le plus âgé présent.

Art 24 : Si pour quelque motif que ce soit, le conseil d'administration n'est plus en nombre suffisant, soit composé d'au moins 2 membres, un ou des administrateur(s) sera(ont) nommé(s) à titre provisoire par l'assemblée générale. 11(s) achèvera(ont) dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il(s) remplace(nt).

Art 25 : Le conseil se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige, sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Tout administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur porteur d'une procuration écrite. Un administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art 26 : Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants ; la voix du président ou celle de son remplaçant est prépondérante, en cas de parité.

Art 27 : Les délibérations du conseil d'administration sont actées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur et conservés au siège de l'association. Ils doivent être soumis à l'approbation du conseil d'administration.

Art 28 : Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à un administrateur  délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire.

Art 29 : Le conseil recrute le cas échéant le personnel nécessaire à la réalisation des buts de l'association. Il fixe le salaire de celui-ci, ainsi que ses attributions.

Art 30 : Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Art 31 : Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art 32 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art 33 : L'association veille à ce que ses joueurs affiliés soient informés au minimum annuellement, des dispositions applicables en son sein, en vertu de ses statuts ou de son règlement, dans les matières suivantes : les assurances, la lutte contre le dopage et la préservation de la santé dans la pratique sportive, les règles à respecter en ce qui concerne la sécurité des sportifs, les transferts ainsi que les mesures et la procédure disciplinaires en vigueur.

Art 34 : Elle tient à disposition de ses membres un résumé succinct du contrat d'assurance contracté par l'association francophone au bénéfice de tous ses affiliés.

Art 35 : Elle inclue, dans ses statuts ou ses règlements internes, les dispositions prévues dans la réglementation et la législation applicables en Communauté Wallonie  Bruxelles en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive. Ils font connaître à leurs membres les mesures disciplinaires applicables en cas d'infraction à ces dispositions.

Art 36 : Elle prend les mesures appropriées, conformément à ce qui est prévu dans le règlement d'ordre intérieur de l'association, pour assurer la sécurité de leurs membres et celle des participants à leurs activités.

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Vo e4 B - Suite

TITRE 6 : Droits et obligations des joueurs affiliés

Art 37 : Au terme de chaque saison, soit entre le 15/06 et le 15/08 de chaque année, tout membre est libre de se ré affilier au cercle de son choix. Aucune indemnité d'une quelconque nature que ce soit ne peut être réclamée lors du passage d'un sportif affilié d'un cercle à un autre.

Art 38 : Le membre qui manque, soit intentionnellement, soit par imprudence ou négligence à ses

obligations, est passible, suivant la gravité des faits reprochés, des mesures disciplinaires suivantes :

- te rappel à l'ordre

- le blâme

- la suspension

- l'exclusion de l'association.

La récidive aggrave la peine.

Art 39 : L'utilisation par les membres de substances ou moyens de dopage pour participer aux

entraînements et/ou aux compétitions est formellement interdite. Indépendamment des poursuites judiciaires

que risque le sportif convaincu de dopage, celui-ci est passible des sanctions suivantes :

-la suspension

- l'exclusion.

La récidive aggrave la peine.

Art 40 : Toute mesure disciplinaire à prendre à l'encontre d'un membre doit préalablement faire l'objet d'une information auprès du membre et doit impérativement respecter les droits de la défense et à l'information, conformément à ce qui est prévu dans le règlement d'ordre intérieur de l'association.

Art 41 : L'association s'interdit d'infliger une quelconque sanction à l'égard d'un membre, au seul motif que celui-ci aurait engagé une action devant les tribunaux de l'ordre judiciaire, contre l'association ou l'un de ses membres.

Cependant, le membre qui veut exercer une action en justice doit, au préalable, impérativement avoir épuisé toutes les voies de recours internes, prévues au sein de l'association.

TITRE 7 : Règlement d'ordre intérieur de l'A.S.B.L.

Art 42 : Un règlement d'ordre intérieur sera présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications pourront être apportées à ce règlement par une assemblée générale statuant à ia majorité simple des associés présents ou représentés.

TITRE 8 : Dispositions diverses

Art 43 : L'association prend toutes fes dispositions pour que soient couvertes par une assurance appropriée, la responsabilité civile et la réparation des dommages corporels de ses membres.

Art 44 : Elle détermine dans son règlement médical la fréquence des examens médicaux auxquels doivent se soumettre ses affiliés.

Art 45 : Elle s'engage à prendre toutes les mesures utiles pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle. Elle établit dans son règlement d'ordre intérieur un cahier des charges à respecter pour toute manifestation qu'elle organise directement.

TITRE 9 : Dispositions transitoires

L'assemblée ainsi constituée a élu comme administrateurs :

1 Vincent LAURENT, Chaussée de Nivelles,18 -1476 HOUTAIN-LE-VAL

20dette DELANGHE, Avenue Bel Air, 39  1428 LILLOIS

3Thierry VERSTICHEL , Avenue des Fougères 54 - 7100 La LOUVIERE

Le Conseil d'Administration ainsi formé a directement élu en qualité de président Monsieur Vincent LAURENT, en qualité de trésorier, Madame Odette DELANGHE, et en qualité de secrétaire Monsieur Thierry VERSTIC HEL .

Le Conseil d'Administration a nomé monsieur Olivier Laurent, 23 Rue Bois Paris à 1380 Lasne à la gestion journalière.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
KIN-BALL & SPORT

Adresse
AVENUE BEL AIR 39 1428 LILLOIS-WITTERZEE

Code postal : 1428
Localité : Lillois-Witterzée
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne