KISHINRYU GREZ

Dénomination : KISHINRYU GREZ

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 547.870.648

Publication

25/03/2014

��N� d'entreprise ~Sb3.8,-o-6~8

D�nomination (en entier) : Kishinryu Grez

(en abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de Beaumont,53 -1390 N�then

Objet de l'acte : constitution

Statuts de l'ASBL

Art. 1er. L'asbl prend pour d�nomination � Kishinryu Grez �.

Art. 2. L'association prend pour forme juridique celle d'association sans but lucratif.

Art. 3. Le si�ge social est �tabli rue de Beaumont, 53 � 1390 N�then, situ� dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Art. 4. L'association a pour but d'encourager la pratique et de promouvoir

l'enseignement du Kinomichi fond� par Ma�tre Nora Masamichi (discipline issue de l'A�kido).

Elle se propose d'atteindre ce but en organisant de mani�re principale les activit�s suivantes :

dispenser des cours ;

organiser ou participer � des �v�nements ou manifestations sportives ou

culturelles ;

�diter des brochures ou des ouvrages.

Elle pourra r�aliser toutes les op�rations se rattachant directement ou indirectement � ses activit�s et accomplir tous les actes juridiques n�cessaires � la r�alisation de son but.

Art. 5. Membre fondateur en date du 5 mars 2014 :

Duray Aland Venelle des Prussiens 9 1300 WAVRE Quertinmont Christine rue de Beaumont 53 1390 NETHEN Kroonen Anne-Sophie Venelle des Prussiens 9 1300 WAVRE Forster Marie-H�l�ne rue Camille Cals 13 5030 ERNAGE

Art. 6. L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres effectifs est illimit� et ne peut �tre inf�rieurs � quatre. Les membres effectifs sont express�ment re�us en cette qualit� par l'assembl�e

g�n�rale sur proposition du conseil d'administration.

Mentionner sur la derni�re page du Valet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers, Au verso : Nom et signature

IS

*1A066

M,oQ 22

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

TRIBUNAL DE

1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

i MOp22

%/d'et - suite

Art. 7. Sont membres adh�rents, les personnes qui souhaitent participer aux activit�s de l'association, ils ne jouissent des droits et obligations qui leur sont sp�cifiquement d�finis sous ce titre. Ils sont admis � ce titre apr�s avoir pay� leur cotisation et rempli les d�marches administratives d�finies par le conseil d'administration.

Art. 8. Les membres s'engagent � respecter les statuts et r�glements adopt�s par l'association. Ils paient une cotisation fix�e annuellement par l'assembl�e g�n�rale qui ne pourra pas d�passer un montant maximum de 500 euros, les enseignants en sont dispens�s.

Le registre des membres peut �tre consult� au si�ge social de l'asbl.

!R�serv�

ft au Moniteur belge

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Art. 9. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�cision au pr�sident.

Art. 10. Sur proposition du conseil d'administration, l'assembl�e g�n�rale se r�serve d'exclure tout membre, pour des motifs dont elle est seule juge et sans aucun

recours ni indemnit�.

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs. Chaque membre effectif peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre effectif qui ne peut-�tre titulaire que d'une seule procuration. L'assembl�e g�n�rale doit �tre pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et, � d�faut par l'administrateur qu'il aura d�sign�.

Art. 12. L'assembl�e g�n�rale a tous les pouvoirs pour accomplir ou ratifier les actes '

int�ressant l'association. Une d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale est requise pour

modifier les statuts ;

admettre et exclure les membres ;

nommer et r�voquer les membres du conseil d'administration et le ou les

liquidateurs ;

approuver annuellement les comptes et budget ;

- octroyer la d�charge aux administrateurs;

- prononcer la dissolution volontaire de l'association ; approuver le r�glement d'ordre d'int�rieur et ses modifications.

Art. 13. Tous les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le conseil d'administration. Les convocations leur sont adress�es par courrier ordinaire ou �lectronique au moins deux semaines avant la r�union de l'assembl�e. Elle contiennent l'ordre du jour et les comptes annuels arr�t�s au 31 ao�t de l'ann�e �coul�e.

Art. 14. La r�vocation d'un administrateur est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 15. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s verbaux sign�s par le pr�sident ainsi que par les membres qui le demandent, inscrits dans le registre destin� � cet effet et tenu au si�ge de l'association o� tous les membres peuvent le consulter sans d�placement.

Art. 16. Le conseil d'administration est compos� de minimum trois administrateurs. Ils doivent obligatoirement �tre choisis par les membres effectifs. La dur�e du mandat

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

VOlet - suite Mon 2.2

des administrateurs est de 3 ans. lis sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� absolue des voix. Tout administrateur qui veut d�missionner doit le signifier par �crit au pr�sident du conseil d'administration.

Art. 17. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Il peut d�l�guer sous sa responsabilit� tout ou partie de ses pouvoir � l'un de ses membres ou � des tiers. Le pr�sident est charg� notamment de convoquer et de pr�sider le conseil d'administration. Le tr�sorier est notamment charg� de la tenue des comptes et de leur d�p�t au greffe du tribunal comp�tent. Le secr�taire est notamment charg� de r�diger les proc�s verbaux, de veiller � la conservation des documents. Il proc�de au d�p�t, dans les plus bref d�lais, des actes exig�s par la loi.

Art. 18. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas r�serv� express�ment � l'assembl�e g�n�rale par les statuts ou par la loi est de la comp�tence du conseil d'administration. Sauf d�l�gation sp�ciale, les administrateurs agissent en coll�ge.

Art. 19. Les actes qui engagent l'association sont sign�s, soit par le pr�sident, soit par le porteur d'une d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration.

Art. 20. En cas de dissolution, l'avoir de l'association, apr�s apurement du passif, sera attribu� � une ou plusieurs associations de son choix.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

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Coordonnées
KISHINRYU GREZ

Adresse
RUE DE BEAUMONT 53 1390 NETHEN

Code postal : 1390
Localité : Nethen
Commune : GREZ-DOICEAU
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées KISHINRYU GREZ

Coordonnées
KISHINRYU GREZ