LA CARLINIERE

Dénomination : LA CARLINIERE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 505.757.703

Publication

01/12/2014

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

R�serv�

au

*14311498*

D�pos�

27-11-2014

Greffe

0505757703

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) :

LA CARLINIERE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

~~Extrait de l acte re�u par le notaire associ� Beno�t COLMANT � Grez-Doiceau en date du 27

novembre 2014 en cours d enregistrement.

FONDATEUR

Monsieur GHILAIN Carl Jules Ghislain, �poux de Madame Doyen Fabienne, domicili� � 1301

Bierges, rue Provinciale, 313

A. CONSTITUTION

Le comparant requiert le notaire soussign� d acter qu il constitue une soci�t� commerciale et

d arr�ter les statuts d une soci�t� priv�e � respon�sabilit� limit�e d�nomm�e � LA CARLINIERE �,

ayant son si�ge social � 1301 Bierges, rue Provinciale 313, au capital de dix-huit mille six cents

euros (18.600,- EUR), repr�sent� par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans d�signation de

valeur nominale.

APPORT EN NATURE

Rapports

Monsieur PUISSANT Philippe, r�viseur d entreprises, repr�sentant la soci�t� Civile Priv�e �

Responsabilit� Limit�e DGST & Partners - R�viseurs d entreprises ayant ses bureaux � Rue de

Clairvaux, 40 Bte 205 - 1348 Louvain-la-Neuve, d�sign�e par le fondateur, a dress� le rapport

prescrit par l article 219 du Code des Soci�t�s.

Ce rapport, dat� du 24 octobre 2014, conclut dans les termes suivants :

� L'apport en nature en constitution de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � LA CARLINIERE �

consiste en un fonds d activit� d entreprises vari�es.

Au terme de nos travaux de contr�le, nous sommes d'avis que :

a) l'op�ration a �t� contr�l�e conform�ment aux normes �dict�es par l'Institut des R�viseurs d'Entreprises en mati�re d'apports en nature et que l'organe de gestion de la soci�t� est responsable de l'�valuation des biens apport�s, ainsi que de la d�termination du nombre d'actions ou de parts � �mettre en contrepartie de l'apport en nature;

b) la description de chaque apport en nature r�pond � des conditions normales de pr�cision et de clart�;

c) les modes d'�valuation de l apport en nature arr�t�s par les parties sont justifi�s par l'�conomie d'entreprise et conduisent � des valeurs d'apports qui correspondent au moins au nombre et � la valeur nominale ou, � d�faut de valeur nominale, au pair comptable et, le cas �ch�ant, � la prime d'�mission des actions ou parts � �mettre en contrepartie, de sorte que l apport en nature ne soit pas sur�valu�.

La r�mun�ration de l apport en nature consiste en 186 parts sociales de la soci�t� � LA CARLINIERE �, sans d�signation de valeur nominale et repr�sentant un capital de 18.600,00 EUR, qui sont attribu�es � Monsieur GHILAIN Carl repr�sentant un capital de 18.600,00 euros.

L int�ress� b�n�ficiera en outre d'une cr�ance en compte courant sur la soci�t� pour la partie de son apport non r�mun�r�e par des parts sociales, � savoir 2.895,00 euros.

Nous attirons l attention sur le fait que les certificats fiscaux et sociaux ne nous ont pas �t�

Si�ge :

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abr�g�) :

Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Constitution

Rue Provinciale 313

1301 Wavre

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pr�sent�s, le pr�sent rapport devant d�s lors �tre �mis avec r�serve.

Nous croyons utile de rappeler que notre mission ne consiste pas � nous prononcer sur le caract�re

l�gitime et �quitable de l'op�ration. �

Le fondateur a dress� le rapport sp�cial prescrit par le m�me article 219 du Code des soci�t�s .

Un exemplaire de ces rapports demeure annex�

Apport

Monsieur Carl GHILAIN, ci-apr�s qualifi� � l apporteur� d�clare faire apport � la soci�t� de

l ensemble des �l�ments actifs (et passifs) corporels et incorporels, d�pendant du fonds de

commerce qu'il exploite actuellement � 1301 Bierges, avenue Provinciale 313 dont il d�clare �tre

seul propri�taire et qui est immatricul� aupr�s de la Banque Carrefour des Entreprises sous le

num�ro 0659.497.060.

Cet apport comprend :

ACTIF

Immobilisations incorporelles : 1,- euro

Il s agit du fonds d activit� d entreprises vari�es comprenant principalement la client�le au sens le

plus large et les diff�rents contacts professionnels d�velopp�s avec tous les intervenants et, de

mani�re plus g�n�rale, le savoir-faire et la r�putation maintenant acquis par l int�ress� dans

l exercice de ses activit�s.

Si n�cessaire, l apporteur veillera � transf�rer � la soci�t� les �ventuelles autorisations

administratives li�es aux activit�s.

Immobilisations corporelles : vingt et un mille quatre cent nonante-quatre euros (� 21.494,00)

Celles-ci sont plus amplement d�taill�es dans le pr�sent rapport.

L on observera qu il s agit principalement de mat�riel et outillage, de mobilier et de mat�riel de

bureau ainsi que d un v�hicule automobile.

PASSIF

Aucun passif ne gr�ve les biens apport�s.

TOTAL DE L ACTIF Net : vingt et un mille quatre cent nonante-cinq euros (� 21.495,00)

Tels que les �l�ments apport�s figurent plus amplement d�crits au rapport r�visoral dont question ci-

dessous.

Conditions g�n�rales de l apport

1� L apport est fait sous les garanties ordinaires de fait et de droit, sur base d un inventaire tel que

repris au rapport revisoral ci-annex�.

2� La soci�t� pr�sentement constitu�e aura la propri�t� des biens et des droits apport�s � partir de

ce jour et elle en aura la jouissance, c est-�-dire qu elle aura droit aux b�n�fices de l exploitation et

qu elle supportera les charges de celle-ci, � partir de ce jour.

3� La soci�t� pr�sentement constitu�e continuera pour le temps restant � courir tous contrats

d assurance contre l incendie et autres risques qui pourraient exister relativement aux �l�ments

apport�s et en payera les primes et redevances � compter de leur plus prochaine �ch�ance. A cet

effet, est remise � la soci�t� une copie des contrats en cours.

4� Elle prendra les biens et droits apport�s dans leur �tat actuel, sans recours contre l apporteur,

pour quelque cause que ce soit.

5� Elle remplira toutes formalit�s l�gales � l effet de rendre opposable aux tiers la transmission � son

profit des �l�ments compris dans l apport.

R�mun�ration de l apport

En r�mun�ration des apports, il est attribu� � Monsieur Carl GHILAIN, pr�qualifi�, qui accepte 186

parts sociales enti�rement lib�r�es.

B. STATUTS

FORME DENOMINATION

La soci�t� rev�t la forme d'une Soci�t� Priv�e � Respon�sa�bilit� Limi�t�e. Elle est d�nomm�e � LA

CARLINIERE �

SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1301 Bierges, rue Provinciale 313.

OBJET

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, pour compte propre ou pour compte de

tiers, ou en participation avec ceux-ci :

- entreprise d exploitation foresti�re

- fabrication et garnissage de meules non m�talliques ;

- fabrication d articles en t�le � destination industrielle ou professionnelle, de petites charpentes et de

petite chaudronnerie ;

- constructions m�talliques ;

- entreprise de travaux maritimes et fluviaux proprement dits ;

- entreprise de renflouage de bateaux et navires ;

- entreprise de travaux d �gouts ;

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ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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- entreprise de pose de c�ble et de canalisations diverses ;

- pose de parquets et de tous rev�tements en bois de murs et de sol ;

- entreprise de terrassement ;

- entreprise d installation d �chafaudages et de rejointoyage, de nettoyage de fa�ades ;

- entreprise de placement de cl�ture ;

- entreprise d isolation thermique et acoustique ;

- entreprise de placement de ferronnerie, de volet et de menuiserie m�tallique ;

- entreprise de ramonage de chemin�e ;

- exploitation d un bureau de travaux informatiques ;

- d�pannage � domicile de tous appareils et machines

- r�paration de mat�riels �lectriques industriels ;

- entreprise d installation d �clairage, de force motrice et de t�l�phonie ;

- fabrication d appareils d alarme et de s�curit�, d appareils utilis�s dans les syst�mes d alarme et de

s�curit� ;

- entreprise de construction de pavillon d�montables et de baraquements non m�talliques ;

- entreprise de tapissage et de garnissage ;

- entreprise de pisciculture ;

- installations �lectriques ;

- extermination d insectes ;

- travaux de plong�e ;

- lavage de vitres ;

- travaux de d�coration int�rieurs et ext�rieurs ;

- pr�paration de plats � emporter ou livr�s � domicile ;

- commerce ambulant de tous produits y compris alimentaires ;

- service de petite restauration (snack) ;

- prestations de services

- lavage de v�hicules ;

- manutention ;

- la gestion de patrimoine propre immobilier ou mobilier.

La soci�t� pourra �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.

Elle peut accomplir d'une mani�re g�n�rale toutes op�rations industrielles et commerciales,

financi��res et civiles, mobili�res et immobili�res ayant un rapport direct ou indirect avec son objet et

pouvant en faciliter directe�ment ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisa�tion.

Elle peut s'int��resser par voie d'asso�ciation, d'apport, de fusion, d'intervention finan�ci�re ou

autrement dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises dont l'objet est analogue ou connexe au

sien ou susceptible de favori�ser le d�veloppement de son entreprise ou de constituer pour elle une

source de d�bouch�s.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la

profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la

r�alisation de ces conditions.

CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � DIX-HUIT MILLE SIX CENTS euros (18.600 EUR).

Il est repr�se�nt� par CENT QUATRE-VINGT-SIX (186) parts sociales sans d�signation de valeur

nominale.

GERANCE

Tant que la soci�t� ne comporte qu'un seul associ�, elle est administr�e soit par l'associ� unique,

soit par une ou plusieurs personnes, associ�es ou non, nomm�es avec ou sans limitation de dur�e,

soit dans les statuts, soit par l'associ� unique agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale.

En cas de pluralit� d'associ�s, la soci�t� est adminis�tr�e par un ou plusieurs mandataires,

personnes, associ�s ou non.

S il n y a qu un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e. S ils sont plusieurs

et sauf organisation par l assembl�e d un coll�ge de gestion, chaque g�rant agissant seul, peut

accomplir tous les actes d'admi�nistration et de disposi�tion qui int�res-sent la soci�t�.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en

d�fendant.

Chaque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est exerc� gratuitement.

CONTROLE DE LA SOCIETE

Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle pr�voit, le contr�le de la soci�t� est assur� par un ou

plusieurs commissaires, nomm�s pour trois ans et r��ligi�bles.

ASSEMBLEE GENERALE

Il est tenu chaque ann�e, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations, une

assembl�e g�n�rale ordinaire le 2�me mardi de mai � 18 heures. Si ce jour est f�ri�, l'assem-bl�e

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est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associ�, c'est � cette m�me date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l int�r�t social l exige ou sur requ�te d associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital social. Les convocations aux assembl�es g�n�rales sont faites conform�ment � la loi.

Toute personne peut renoncer � la convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.�

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus par la g�rance. Cette prorogation annule toute d�cision prise. La seconde assembl�e d�lib�rera sur le m�me ordre du jour et statuera d�finitivement.

L assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et � la majorit� des voix.

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix sous r�serve des dispositions l�gales. Sauf dans les cas pr�vus par la loi, tout associ� peut donner � toute autre personne, associ�e ou non, par tout moyen de transmission, une procuration �crite pour le repr�senter � l'assembl�e et y voter en ses lieu et place.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� d une part sociale entre usufruitier et nu(s)-propri�taire(s), les droits y aff�rents sont exerc�s par l usufruitier.

EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.

A cette derni�re date, les �critures sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels conform�ment � la loi.

REPARTITION RESERVES

Sur le b�n�fice net, chaque ann�e il est pr�lev� tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la r�serve l�gale ; ce pr�l�vement cesse d'�tre obliga�toire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social, mais doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de r�serve vient � �tre entam�.

Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�termine l'affectation, �tant toutefois fait observer que chaque part sociale conf�re un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices. DISSOLUTION

La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps, par d�cision de l'assem�bl�e g�n�rale d�lib�rant dans les formes pr�vues pour les modifications aux statuts.

LIQUIDATEURS

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par le ou les g�rants en fonction sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquida�teurs et de d�terminer leurs pouvoirs et �moluments. La nomination du liquidateur ou des liquidateurs doit �tre soumise au pr�sident du tribunal pour confirmation.

REPARTITION DE L'ACTIF NET

Apr�s le paiement ou la consignation des sommes n�cessai�res � l'apurement de toutes les dettes et charges et des frais de liquid�ation et, en cas d'existence de parts sociales non enti�rement lib�r�es, apr�s r�tablissement de l'�galit� entre toutes les parts soit par des appels de fonds, soit par des distributions pr�alables aux profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure, l'actif net est r�parti entre tous les asso�ci�s suivant le nombre de leurs parts socia�les et les biens conserv�s leur sont remis pour �tre partag�s dans la m�me proportion.

C. DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

Le premier exercice social d�butera le jour du d�p�t au greffe d un extrait du pr�sent acte et finira le 31 d�cembre 2015.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en mai 2016.

Est appel� aux fonctions de g�rant non statutaire pour une dur�e illimit�e : Monsieur Carl GHILAIN, qui accepte. Son mandat sera r�mun�r�.

Compte tenu des crit�res l�gaux, le comparant d�cide de ne pas nommer de commissaire-r�viseur. Tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le 1er octobre 2014 par le comparant au nom et pour compte de la soci�t� en formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e.

Cependant, cette reprise n aura d effet qu au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale. Elle jouira de cette personnalit� morale � partit du d�p�t de l extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

Pour extrait analytique conforme,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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Beno�t COLMANT, Notaire associ�

D�pos� en m�me temps : exp�dition �lectronique de l acte.

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Coordonnées
LA CARLINIERE

Adresse
RUE PROVINCIALE 313 1301 BIERGES

Code postal : 1301
Localité : Bierges
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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Coordonnées LA CARLINIERE

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