LA HULPE SPORTIVE

Dénomination : LA HULPE SPORTIVE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 893.348.620

Publication

29/01/2013

��MOD 22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

miumpo

N� d' ," rets er s& . 0893.348.620

D eftamfa..ition

erib r; La Hulpe Sportive

,,:,c': e:"

wtrtr�. ur'dicrt,ri, Association Sans But Lucratif

Si�ge rue des Combattants 59 � 1310 La Hulpe

b/et de l'acte : D�mission - nomination ; modification de statuts et coordination des statuts

MONITEUR TRIBUNAf, G! ~>'L�.Jii:rt�a

1 2 JAN. 201

NIVELLES

..;.,~~.

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'assembl�e g�n�rale du 11 d�cembre 2012 a proc�d�e :

- � la d�mission de Alex DELOBBE, vice pr�sident- Thibaut BOUDART, secr�taire - Patrick VAN DAMME, administrateur.

- aux nominations de Pascal MESMAEKER, vice p�sident - Isabelle HINDERYCKX, administratrice Doroth�e CAUSTUR, administratrice. Monsieur Michel Pleeck prend la fonction de secr�taire.

.� Ja modification des points suivant dans l'objet de l'acte :

article 2 :

"-Promouvoir des pratiques d'�ducation � la sant� par le sport; la promotion d'une pratique sportive ambitieuse et de qualit� sous toutes ses formes et sans discriminations et la promotion des valeurs d'�thique sportive et de fair-play aupr�s des utilisateurs du centre.

- De s'engager � respecter et promouvoir le Code d'�thique sportive en vigueur en Communaut� fran�aise. article 24 :

Le premier mandat des administrateurs se terminera le deuxi�me lundi du mois de d�cembre 2012. Le mandat des administrateurs, r�vocable en tout temps, est de 6 ans, � moins qu'il ne soit nomm� pour remplacer un membre d�c�d�, d�missionnaire ou r�voqu�, auquel cas il n'est nomm� que pour la partie restant �. courir de ta p�riode de 6 ann�es,

STATUTS COORDONNES

Entre les soussign�s :

1. Christophe DISTER, g�rant de soci�t�s, n� le 05.121970, domicili� � 1310 La Hulpe rue du Rouge-Clo�tre 13

2. Jean BELOT, pensionn�, n� le 11.09.1938, domicili� � 1310 La Hulpe rue de la Grotte 22

3. Thibaut BOUDART, fonctionnaire, n� le 30.04.1974, domicili� � 1310 La Hulpe rue des Combattants 107A

4. Alex DELOBBE, militaire, n� le 26.10.1962, domicili� � 1310 La Hulpe -- avenue Fond du Graive 1

5. Michel PLEECK, Administrateur de soci�t�, n� le 05.04.1948, domicili� � 1310 La Hulpe avenue Chant d'Oiseaux 15

6. Patrick VAN DAMME, technicien, n� le 05.06.1960, domicili� � 1310 La Huipe -- rue de la Mazerine 38

ll est constitu� une association sans but lucratif r�gie par les statuts suivants :

f. D�nomination, si�ge, objet, dur�e :

Article 1

L'association est sans but lucratif et porte la d�nomination "La Hulpe Sportive".

Le si�ge de l'association est �tabli � 1310 Le Hulpe, Rue des combattants, 59.

:,,� + " ik.Sf.,S...0. f:~.`.~p Ic,." ei r�:" :ii,i wr+ ?1!'<~:i - Ifl$t.ti" %!l:[7f �~:� IJU :~i: ' i ~'~FJLni:+: i7~ c�e r:n~:{V:~1" ~t`;. rit PIC ?'.`�r?C31�' -Je i _~,i" M~r" ,l�r" r ! " ...,,~s?�4fi" }i, fc ?ti,'.jr7 .t-!7 E:L',r�'~;'i-.rsi's1';; ;t !'.�~;" .s,�j~l',,

fe41 alCit+.Z . r:Gl:' shjne:l,r

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Article 2

L'association aura pour objet, dans un but non lucratif :

-Promouvoir la pratique sportive sous toutes ses formes sans discrimination;

-Promouvoir des pratiques d'�ducation � la sant� par le sport; la promotion d'une pratique sportive ambitieuse et de qualit� sous toutes ses formes et sans discriminations et la promotion des valeurs d'�thique sportive et de fair-play aupr�s des utilisateurs du centre.

- De s'engager � respecter et promouvoir le Code d'�thique sportive en vigueur en Communaut� fran�aise.

-Etablir un plan annuel d'occupation et d'animation sportives des infrastructures concern�es garantissant l'acc�s, dans les limites fix�es par le Gouvernement, � des activit�s de sport pour tous et pr�voyant l'organisation d'activit�s sportives librement r�serv�es � l'ensemble de la population. Ce plan distingue de mani�re non �quivoque le cadre des activit�s sportives encadr�es de celles ouvertes au grand public en dehors de ce cadre ;

-L'�tude et la promotion du sport et des activit�s sportives, l'�ducation � la jeunesse et l'�panouissement par l'activit� physique ;

-l'encouragement aux rencontres et aux contacts humains par [e d�veloppement, l'organisation et la participation � des comp�titions sportives ;

-la promotion, le d�veloppement et l'organisation d'activit�s de tous ordres en relation avec la pratique du sport ;

-l'exploitation et la mise � disposition de toutes installations sportives aux clubs, f�d�rations sportives ou pratiquants.

Elle pourra se livrer � toutes activit�s en relation directes ou indirectes avec son objet social, notamment acqu�rir, poss�der, c�der, louer, vendre tous biens meubles ou immeubles, corporels et incorporels, ainsi qu'acqu�rir ou fournir tous services de quelque nature que ce soit.

Article 3

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute.

Membres associ�s et adh�rents, admission, sortie, engagements :

Article 4

Le nombre de membres est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � trois.

Article 5

ll est institu� quatre cat�gories de membres:

a) Les membres "Associ�s" :

Sont �ligibles pour cette cat�gorie de membres :

Les membres <c Associ�s de cat�gorie 1 ":

- Le Bourgmestre de la commune de La Nulpe;

" Cinq membres qui font partie du conseil communal, d�sign�s conform�ment � la clef de r�partition D'Hondt.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Les membres "Associ�s de cat�gorie 2"

" Trois membres d�sign�s par l'Assembl�e G�n�rale de l'association sur une liste de candidats propos�s par les membres � Adh�rents de cat�gorie 1 � et choisis parmi les repr�sentants des clubs sportifs reconnus par la Commune; Cette agr�ation doit �tre renouvel�e annuellement.

b) Les membres "Adh�rents de cat�gorie 1"

Sont �ligibles pour cette cat�gorie de membres, les associations sportives agr��es par le conseil d'administration sous r�serve de confirmation par la prochaine assembl�e g�n�rale de l'asbl, actives sur la commune de La Hulpe.

c) Les membres "Adh�rents de cat�gorie 2"

Sont �ligibles pour cette cat�gorie de membres, toutes personnes physiques ou morales agr��es par le conseil d'administration sous r�serve de confirmation par la prochaine assembl�e g�n�rale de l'asbl.

Article 6

Le Conseil d'administration pourra agr�er ou refuser d'agr�er sans �tre tenu de justifier sa d�cision en tant que membre "Adh�rent de cat�gorie 1 et 2" toute personne physique ou morale qui en fera la demande.

Les membres "Adh�rents de cat�gorie 1 ou 2" n'ont pas la qualit� de membres � Associ�s � � l'exception du membre d�sign� en qualit� de membre � Associ� de cat�gorie 2 � par l'Assembl�e G�n�rale conform�ment � l'article 5 a). Ils ne participent pas aux assembl�es g�n�rales et n'ont pas le droit de vote.

Article 7

Tout membre est libre de se retirer de l'association, en tout temps, en adressant sa d�mission au conseil d'administration par lettre recommand�e � la poste.

L'exclusion d'un membre "Associ�" ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, statuant souverainement � la majorit� des 3/5 des voix, sans devoir justifier sa d�cision.

L'exclusion d'un membre "Adh�rent de cat�gorie 1 ou 2" peut �tre d�cid�e par le Conseil d'administration statuant � la majorit� simple des voix.

Sont automatiquement r�put�s d�missionnaires les membres des diff�rentes cat�gories qui restent en d�faut de payer leur cotisation plus de deux mois apr�s son �ch�ance.

Article 8

Les membres d�missionnaires, exclus ou sortants, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni restitution totale ou partielle des cotisations vers�es.

Article 9

Les membres n'encourent, vis-�-vis des tiers, aucune obligation personnelle du chef des engagements sociaux.

L'engagement de chaque membre est strictement limit� au montant de sa cotisation p�riodique, lequel est fix� par le Conseil d'Administration.

MOD 2.2

v MOD 22

III. Administration et gestion Journali�re:

F

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 10

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres � Associ�s de cat�gorie 1 � au moins et de 6 membres � Associ�s de cat�gorie 1 � au plus, d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple. Le nombre d'administrateurs est en tout cas inf�rieur au nombre de membres � Associ�s � de l'association.

Le membre � Associ� de cat�gorie 2 � d�sign� par l'Assembl�e G�n�rale sur une liste propos�e des membres � Adh�rents de cat�gorie 1 � conform�ment � l'article 5 a) des pr�sents statuts ne peut �tre d�sign� en qualit� d'administrateur. Toutefois, il sera convoqu� aux conseils d'administration et disposera d'une voix consultative.

Ils sont r��ligibles.

Les administrateurs �lisent parmi eux un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire et, le cas �ch�ant, un vice-pr�sident.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

Article 11

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs aussi souvent que l'int�r�t de l'association l'exige.

Il ne peut �tre d�lib�r� et statu� valablement que si la moiti� au moins des membres du conseil sont pr�sents.

Tout administrateur emp�ch� peut donner mandat, par simple lettre, � un autre administrateur, pour agir et voter en son nom.

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� absolue des votants; en cas de partage, la voix du pr�sident sera pr�pond�rante.

Les administrateurs qui s'abstiennent lors des votes sont consid�r�s comme absents pour le calcul des majorit�s.

Les d�lib�rations du conseil sont constat�es dans des proc�s-verbaux inscrits sur le registre tenu au si�ge social et sign�s par tous les administrateurs pr�sents.

Les extraite de ces proc�s-verbaux sont valablement sign�s par le pr�sident ou par deux administrateurs.

Article 12

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus larges pour faire tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent l'association et qui ne sont pas r�serv�s express�ment par la loi ou par les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Il a notamment le pouvoir de d�cider, de sa seule autorit�, toutes les op�rations qui rentrent dans l'objet de l'association et, sans que cette �num�ration soit limitative, de faire ou passer tous actes et contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles, donner des s�ret�s mobili�res ou immobili�res ou en donner mainlev�e, pr�ter ou emprunter, donner quittance, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits r�els et � toute action r�solutoire, conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � des mandataires de son choix, associ�s ou non.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es et soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, sur poursuite et diligence du pr�sident ou d'un administrateur d�l�gu� � cette fin.

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re � un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s, en fixant, s'ils sont � plusieurs, les modalit�s de leur pouvoir.

Le conseil d'administration peut �galement, sous la simple signature du pr�sident ou de deux administrateurs, d�l�guer des pouvoirs limit�s � une ou plusieurs personnes, m�me �trang�res au conseil d'administration : dans ce cas, la d�l�gation ne portera que sur les pouvoirs �nonc�s express�ment et de mani�re limitative dans la d�l�gation.

Article 13

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, sauf d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration, par le pr�sident du conseil d'administration.

Les actes de gestion journali�re, correspondances courantes, les quittances et d�charges envers l'administration des chemins de fer, des postes et t�l�graphes pourront ne porter que la seule signature d'un administrateur ou de l'agent d�l�gu� � cette fin par le conseil d'administration.

Sont consid�r�s comme exc�dant le cadre de la gestion journali�re les paiements, au sens large du terme, de sommes exc�dant 10.000 � .

Ce montant pourra �tre revu par simple d�cision du conseil d'administration.

IV. Assembl�e g�n�rale :

Article 14

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres � Associ�s �.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou l'administrateur d�sign� par lui.

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Tous les membres 'Associ�s" y ont un droit de vote �gal.

Article 15

Sont r�serv�es � sa comp�tence :

1. les modifications aux statuts

2. la nomination ou la r�vocation des administrateurs

3. l'approbation des budgets et des comptes

4. la dissolution volontaire de l'association

5. l'exclusion ou l'admission d'un membre "Associ�".

Article 16

L'assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu chaque ann�e le 3�me mardi du mois de mars, et, s'il ne s'agit pas d'un jour ouvrable, le jour ouvrable suivant.

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie chaque fois que l'int�r�t social l'exige.

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Elle doit l'�tre lorsqu'un cinqui�me au moins des associ�s en font la demande.

L'assembl�e se tient aux jours, heure et lieu indiqu�s dans la convocation.

Article 17

Les convocations aux assembl�es g�n�rales sont adress�es aux membres � Associ�s � par le conseil d'administration, par lettre missive ordinaire, au moins 8 jours avant la r�union.

Les convocations contiennent l'ordre du jour.

L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour.

Article 18

L'assembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre des membres "Associ�s" pr�sents ou repr�sent�s et ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix.

En cas de parit�, la proposition est rejet�e.

Toutefois, lorsqu'une r�solution aura �t� vot�e sans que la moiti� au moins des membres "Associ�s" soient pr�sents ou repr�sent�s, le conseil d'administration aura la facult� d'ajourner la d�cision jusqu'� sa confirmation par une nouvelle assembl�e sp�cialement convoqu�e � cet effet dans les 4 semaines.

Article 19

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rales sont consign�es dans des proc�s verbaux, inscrits dans un registre sp�cial, sign�s par le pr�sident et les secr�taires ainsi que par les membres qui le demandent.

Les extraits � en produire sont sign�s par le pr�sident du conseil d'administration ou par deux administrateurs et sont d�livr�s � tout associ� qui en fait la demande.

V. Budget et comptes :

Article 20

L'exercice social commence le ler janvier et finit le 31 d�cembre.

A cette date, les livres sont arr�t�s et le conseil d'administration dresse le bilan ainsi que le compte des recettes et des d�penses.

L'exc�dent favorable des comptes appartient � l'association.

Les comptes et le budget sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire suivante.

Exceptionnellement, le premier exercice social a commenc� le 15 octobre 2007 et se cl�turera le 31 d�cembre 2008.

VI. Assurance :

Article 21

L'asbl La Hulpe Sportive devra veiller � ce que sa responsabilit� civile et la r�paration des dommages corporels des utilisateurs soient couvertes � suffisance par une assurance ;

VII. Conseil des utilisateurs :

Article 22

! r" 1

S~Se""r~~` ~ 1

y ~~ S

" ^- tV i

~ tJ:'3n! ::`./.)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

ifr�jriS N3`r

L'asbl devra constituer un conseil des utilisateurs locaux, ayant pouvoir consultatif en mati�re d'animation et d'�laboration de programmes d'activit�s du centre sportif local ou d'un centre sportif local int�gr�. Ce conseil devra se r�unir au moins deux fois par an.

VIII. Dissolution, liquidation :

Article 23

La dissolution et la liquidation de ['association sont r�gies par la loi.

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale qui l'aura prononc�e nommera, s'il y a lieu, les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et d�cidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, apr�s acquittement du passif, en donnant � ces biens et valeurs une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute a �t� cr��e.

VII. Dispositions transitoires :

Article 24

Les premiers membres Associ�s de cat�gorie I sont [es fondateurs soussign�s.

Le premier mandat des administrateurs se terminera le deuxi�me lundi du mois de d�cembre 2012. Le mandat des administrateurs, r�vocable en tout temps, est de 6 ans, � moins qu'il ne soit nomm� pour remplacer un membre d�c�d�, d�missionnaire ou r�voqu�, auquel cas il n'est nomm� que pour la partie restant � courir de la p�riode de 6 ann�es..

L'assembl�e g�n�rale du 15 octobre 2007 a �lu :

En qualit� de Pr�sident et administrateur d�l�gu� : Christophe DISTER

En qualit� de vice-pr�sident : Alex DELOBBE

En qualit� de tr�sorier : Jean BELOT

En qualit� de secr�taire : Thibaut BOUDART

En qualit� d'administrateur :

Michel PLEECK

Patrick VAN DAMME

L'assembl�e g�n�rale du 11 d�cembre 2012 a �lu :

En qualit� de Pr�sident et administrateur d�l�gu� : Christophe DISTER

En qualit� de vice-pr�sident : Pascal MESMAEKER

En qualit� de tr�sorier : Jean BELOT

En qualit� de secr�taire : Miche[ PLEECK

En qualit� d'administrateur:

Isabelle HINDERYCKX

Doroth�e CAUSTUR

Fait � La Hulpe, le 11 d�cembre 2012 en six exemplaires originaux, chacun des administrateurs signataires d�clarant en avoir re�u un, et trois copies pour les trois membres "Associ�s de cat�gorie 2"..

_i" ^.I~r: 6'~�s r,.<;f7 gs e g3 gt�si'te o�~f R�e eu d�:.:

oe9"v`~i'.~~vk;s.�~: �" s:~^_lS;�,.s, : 4'�,i�;t:�#o{t l+.l r'.^.}p;;i.rlie n Lwar': tee:

,%!t's,v{rsis c3~4.{i.:�::.:r

22/03/2011

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2.2

Morstietsr 11

w % *11044958+

0893.348.620

D�r=o471i: fati�+iz

La Hulpe Sportive

fun ~:~-:.~" ;

Fcfrr._:;c:, idielti... Association Sans But Lucratif

Si�ge rue des Combattants 59 � 1310 La Hulpe

Oiwt Modification

LA HULPE SPORTIVE

Association sans but lucratif

Rue des Combattants 59

1310 La Hulpe

STATUTS

Entre les soussign�s

1. Christophe DISTER, g�rant de soci�t�s, n� le 05.12.1970, domicili� � 1310 La Hulpe rue du Rouge-Clo�tre 13

2. Jean BELOT, pensionn�, n� le 11.09.1938, domicili� � 1310 La Hulpe rue de la Grotte 22

3. Thibaut BOUDART, fonctionnaire, n� le 30.04.1974, domicili� � 1310 La Hulpe rue des Combattants 107A

4. Alex DELOBBE, militaire, n� le 26.10.1962, domicili� � 1310 La Hulpe avenue Fond du Graive 1

5. Michel PLEECK, Administrateur de soci�t�, n� le 05.04.1948, domicili� � 1310 La Hulpe avenue Chant d'Oiseaux 15

6. Patrick VAN DAMME, technicien, n� le 05.06.1960, domicili� � 1310 La Hulpe rue de la Mazerine 38

Il est constitu� une association sans but lucratif r�gie par les statuts suivants :

D�nomination, si�ge, objet, dur�e :

Article 1

L'association est sans but lucratif et porte la d�nomination "La Hulpe Sportive". Le si�ge de l'association est �tabli � 1310 La Hulpe, Rue des combattants, 59.

ft,~f!ntivn7er ...��r ie, Ci:." riv�rR lf.QmQsf..g ~13 ris0,�� . ?~�'3r~" " �: ;u$h�Z i:13 i1:s:Lk;ri'.irnta'3i Nu de ia pi:1,7;0'1.04! t:ir da . iyBfSt;flr4s" ;.

r:y'y'�P.i i!.,iti�:iS'��' " , i;5S3afYtf:" 'r~.iSfp_i:'il^ii. 7i::i1:=dar7UF5 Z?L� .. z.rrZTiS:ar:u: a �" tt.".rl: fles i'e:':S

~~t3 vvers," tx . :~:', el Sig,e:rm

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 2

L'association aura pour objet, dans un but non lucratif :

-Promouvoir la pratique sportive sous toutes ses formes sans discrimination;

-Promouvoir des pratiques d'�ducation � la sant� par le sport;

-Etablir un plan annuel d'occupation et d'animation sportives des infrastructures concern�es garantissant l'acc�s, dans les limites fix�es par le Gouvernement, � des activit�s de sport pour tous et pr�voyant l'organisation d'activit�s sportives librement r�serv�es � l'ensemble de la population. Ce plan distingue de mani�re non �quivoque le cadre des activit�s sportives encadr�es de celles ouvertes au grand public en dehors de ce cadre ;

-L'�tude et la promotion du sport et des activit�s sportives, l'�ducation � ia jeunesse et l'�panouissement par l'activit� physique ;

-l'encouragement aux rencontres et aux contacts humains par le d�veloppement, l'organisation et la participation � des comp�titions sportives ;

-la promotion, le d�veloppement et l'organisation d'activit�s de tous ordres en relation avec la pratique du sport ;

-l'exploitation et la mise � disposition de toutes installations sportives aux clubs, f�d�rations sportives ou pratiquants.

Elle pourra se livrer � toutes activit�s en relation directes ou indirectes avec son objet social, notamment acqu�rir, poss�der, c�der, louer, vendre tous biens meubles ou immeubles, corporels et incorporels, ainsi qu'acqu�rir ou fournir tous services de quelque nature que ce soit.

Article 3

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elfe peut en tout temps �tre dissoute.

I I. Membres associ�s et adh�rents, admission, sortie, engagements :

Article 4

Le nombre de membres est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � trois.

Article 5

Il est institu� quatre cat�gories de membres:

a) Les membres "Associ�s' :

Sont �ligibles pour cette cat�gorie de membres :

Les membres � Associ�s de cat�gorie 1 ":

" Le Bourgmestre de la commune de La Hulpe;

" Cinq membres qui font partie du conseil communal, d�sign�s conform�ment � la clef de r�partition D'Hondt.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Les membres "Associ�s de cat�gorie 2"

" Trois membres d�sign�s par l'Assembl�e G�n�rale de l'association sur une liste de candidats propos�s par les membres � Adh�rents de cat�gorie 1 � et choisis parmi les repr�sentants des clubs sportifs reconnus par la Commune; Cette agr�ation doit �tre renouvel�e annuellement.

b) Les membres �Adh�rents de cat�gorie 1"

Sont �ligibles pour cette cat�gorie de membres, les associations sportives agr��es par le conseil d'administration sous r�serve de confirmation par la prochaine assembl�e g�n�rale de l'asbl, actives sur la commune de La Hulpe.

c) Les membres "Adh�rents de cat�gorie 2"

Sont �ligibles pour cette cat�gorie de membres, toutes personnes physiques ou morales agr��es par le conseil d'administration sous r�serve de confirmation par la prochaine assembl�e g�n�rale de l'asbl.

Article 6

Le Conseil d'administration pourra agr�er ou refuser d'agr�er sans �tre tenu de justifier sa d�cision en tant que membre 'Adh�rent de cat�gorie 1 et 2" toute personne physique ou morale qui en fera la demande.

Les membres "Adh�rents de cat�gorie 1 ou 2" n'ont pas la qualit� de membres � Associ�s � � l'exception du membre d�sign� en qualit� de membre � Associ� de cat�gorie 2 � par l'Assembl�e G�n�rale conform�ment � l'article 5 a). Ils ne participent pas aux assembl�es g�n�rales et n'ont pas le droit de vote.

Article 7

Tout membre est libre de se retirer de l'association, en tout temps, en adressant sa d�mission au conseil d'administration par lettre recommand�e � la poste.

L'exclusion d'un membre 'Associ�" ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, statuant souverainement � la majorit� des 3/5 des voix, sans devoir justifier sa d�cision.

L'exclusion d'un membre "Adh�rent de cat�gorie 1 ou 2" peut �tre d�cid�e par le Conseil d'administration statuant � la majorit� simple des voix.

Sont automatiquement r�put�s d�missionnaires les membres des diff�rentes cat�gories qui restent en d�faut de payer leur cotisation plus de deux mois apr�s son �ch�ance.

Article 8

Les membres d�missionnaires, exclus ou sortants, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni restitution totale ou partielle des cotisations vers�es.

Article 9

Les membres n'encourent, vis-�-vis des tiers, aucune obligation personnelle du chef des engagements sociaux.

L'engagement de chaque membre est strictement limit� au montant de sa cotisation p�riodique, lequel est fix� par le Conseil d'Administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

III. Administration et gestion Journali�re :

Article 10

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres � Associ�s de cat�gorie 1 � au moins et de 6 membres � Associ�s de cat�gorie 1 � au plus, d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple. Le nombre d'administrateurs est en tout cas inf�rieur au nombre de membres � Associ�s � de l'association.

Le membre � Associ� de cat�gorie 2 � d�sign� par l'Assembl�e G�n�rale sur une liste propos�e des membres � Adh�rents de cat�gorie 1 � conform�ment � l'article 5 a) des pr�sents statuts ne peut �tre d�sign� en qualit� d'administrateur. Toutefois, il sera convoqu� aux conseils d'administration et disposera d'une voix consultative.

Ils sont r��ligibles.

Les administrateurs �lisent parmi eux un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire et, le cas �ch�ant, un vice-pr�sident.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

Article 11

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs aussi souvent que l'int�r�t de l'association l'exige.

ll ne peut �tre d�lib�r� et statu� valablement que si la moiti� au moins des membres du conseil sont pr�sents.

Tout administrateur emp�ch� peut donner mandat, par simple lettre, � un autre administrateur, pour agir et voter en son nom.

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� absolue des votants; en cas de partage, la voix du pr�sident sera pr�pond�rante.

Les administrateurs qui s'abstiennent lors des votes sont consid�r�s comme absents pour le calcul des majorit�s.

Les d�lib�rations du conseil sont constat�es dans des proc�s-verbaux inscrits sur le registre tenu au si�ge social et sign�s par tous les administrateurs pr�sents.

Les extraits de ces proc�s-verbaux sont valablement sign�s par le pr�sident ou par deux administrateurs.

Article 12

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus larges pour faire tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent l'association et qui ne sont pas r�serv�s express�ment par la loi ou par les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Il a notamment le pouvoir de d�cider, de sa seule autorit�, toutes les op�rations qui rentrent dans l'objet de l'association et, sans que cette �num�ration soit limitative, de faire ou passer tous actes et contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles, donner des s�ret�s mobili�res ou immobili�res ou en donner mainlev�e, pr�ter ou emprunter, donner quittance, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits r�els et � toute action r�solutoire, conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � des mandataires de son choix, associ�s ou non.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es et soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, sur poursuite et diligence du pr�sident ou d'un administrateur d�l�gu� � cette fin.

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re � un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s, en fixant, s'ils sont � plusieurs, les modalit�s de leur pouvoir.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le conseil d'administration peut �gaiement, sous la simple signature du pr�sident ou de deux administrateurs, d�l�guer des pouvoirs limit�s � une ou plusieurs personnes, m�me �trang�res au conseil d'administration : dans ce cas, la d�l�gation ne portera que sur les pouvoirs �nonc�s express�ment et de mani�re limitative dans la d�l�gation.

Article 13

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, sauf d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration, par le pr�sident du conseil d'administration.

Les actes de gestion journali�re, correspondances courantes, les quittances et d�charges envers l'administration des chemins de fer, des postes et t�l�graphes pourront ne porter que la seule signature d'un administrateur ou de l'agent d�l�gu� � cette fin par le conseil d'administration.

Sont consid�r�s comme exc�dant le cadre de la gestion journali�re les paiements, au sens large du terme, de sommes exc�dant 10.000 E.

Ce montant pourra �tre revu par simple d�cision du conseil d'administration.

IV. Assembl�e g�n�rale :

Article 14

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres � Associ�s �.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou l'administrateur d�sign� par lui.

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Tous les membres *Associ�s" y ont un droit de vote �gal.

Article 15

Sont r�serv�es � sa comp�tence

1. les modifications aux statuts

2. la nomination ou la r�vocation des administrateurs

3. l'approbation des budgets et des comptes

4. la dissolution volontaire de l'association

5. l'exclusion ou l'admission d'un membre "Associ�".

Article 16

L'assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu chaque ann�e le 3eme mardi du mois de mars, et, s'il ne s'agit pas d'un jour ouvrable, le jour ouvrable suivant.

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie chaque fois que l'int�r�t social l'exige.

Elle doit l'�tre lorsqu'un cinqui�me au moins des associ�s en font la demande.

L'assembl�e se tient aux jours, heure et lieu indiqu�s dans la convocation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2011- Annexes du Moniteur belge

MOO 2.2

Article 17

Les convocations aux assembl�es g�n�rales sont adress�es aux membres � Associ�s � par le conseil d'administration, par lettre missive ordinaire, au moins 8 jours avant la r�union.

Les convocations contiennent l'ordre du jour.

L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour.

Article 18

L'assembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre des membres "Associ�s" pr�sents ou repr�sent�s et ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix.

En cas de parit�, la proposition est rejet�e.

Toutefois, lorsqu'une r�solution aura �t� vot�e sans que la moiti� au moins des membres "Associ�s" soient pr�sents ou repr�sent�s, le conseil d'administration aura la facult� d'ajourner la d�cision jusqu'� sa confirmation par une nouvelle assembl�e sp�cialement convoqu�e � cet effet dans les 4 semaines.

Article 19

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rales sont consign�es dans des proc�s verbaux, inscrits dans un registre sp�cial, sign�s par le pr�sident et les secr�taires ainsi que par les membres qui le demandent.

Les extraits � en produire sont sign�s par le pr�sident du conseil d'administration ou par deux administrateurs et sont d�livr�s � tout associ� qui en fait la demande.

V. Budget et comptes :

Article 20

L'exercice social commence le ler janvier et finit le 31 d�cembre.

A cette date, les livres sont arr�t�s et le conseil d'administration dresse le bilan ainsi que le compte des recettes et des d�penses.

L'exc�dent favorable des comptes appartient � l'association.

Les comptes et le budget sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire suivante.

Exceptionnellement, le premier exercice social a commenc� le 15 octobre 2007 et se cl�turera le 31 d�cembre 2008.

VI. Assurance : Article 21

L'asbl La Hulpe Sportive devra veiller � ce que sa responsabilit� civile et la r�paration des dommages corporels des utilisateurs soient couvertes � suffisance par une assurance ;

VII. Conseil des utilisateurs Article 22

L'asbl devra constituer un conseil des utilisateurs locaux, ayant pouvoir consultatif en mati�re d'animation et d'�laboration de programmes d'activit�s du centre sportif local ou d'un centre sportif local int�gr�. Ce conseil devra se r�unir au moins deux fois par an.

MOD 2.2

" ' f " .~i" Ee~^iff. Vee B 3i ne

OU

" f.Aoniteur VIII. Dissolution, liquidation :

beige

Article 23

La dissolution et la liquidation de l'association sont r�gies par la roi.

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale qui l'aura prononc�e nommera, s'il y a lieu, les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et d�cidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, apr�s acquittement du passif, en donnant � ces biens et vareurs une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute a �t� cr��e.

VII. Dispositions transitoires :

Article 24

Les premiers membres Associ�s de cat�gorie I sont les fondateurs soussign�s.

Le premier mandat des administrateurs se terminera le deuxi�me lundi du mois de d�cembre 2012. Le mandat des administrateurs, r�vocable en tout temps, est de 8 ans.

L'assembl�e g�n�rale du 15 octobre 2007 a �lu :

En qualit� de Pr�sident et administrateur d�l�gu� : Christophe DISTER

En qualit� de vice-pr�sident : Alex DELOBBE

En qualit� de tr�sorier : Jean BELOT

En qualit� de secr�taire : Thibaut BOUDART

En qualit� d'administrateur :

Michel PLEECK

Patrick VAN DAMME

Fait � La Hulpe, le' en six exemplaires originaux, chacun des administrateurs signataires d�clarant en avoir re�u un, et trois copies pour les trois membres "Associ�s de cat�gorie 2"..

ivte;tbansterSsur :a Voit ' - rir3:?i St quel-n� 'mi r�i;tcl.w�" i~.f:'-,,Cl:!"{%w:t;%~i'< V'~: 4i5'; C2s3E.e.?sGr:�%sr..

ayant pt7Etl4!r Ci?e: re;ep.4�i 13 tPi't;�311-..ir C" " _ " �.j^t';; LEaS tiers

Fitin.}tiire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LA HULPE SPORTIVE

Adresse
RUE DES COMBATTANTS 59 1310 LA HULPE

Code postal : 1310
Localité : LA HULPE
Commune : LA HULPE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

LA HULPE SPORTIVE

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées LA HULPE SPORTIVE

Coordonnées
LA HULPE SPORTIVE