LA KINE CLANIC

Association sans but lucratif


Dénomination : LA KINE CLANIC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 835.568.391

Publication

28/04/2011
ÿþMoo 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

1



I _ I

(en entier) : La Kiné Clanic

(en abrégé)

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Rue des écoles n°19 à 1330 Rixensart

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés

-Anten Stéphanie, née à Liège le 23 janvier 1980, domiciliée n°19 rue des écoles à 1330 Rixensart. -Anten Marie-France, né à Liège le 21 avril 1972, domiciliée n°4 drève de Notre Foy à 1471 Loupoigne

-Frédéric DUPONT, né à Ixelles le 26 octobre 1967, domicilié 22 rue de Wavre à 1325 Chaumont-Gistoux

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Dénomination, siège social, but, objets

Art. 1 : l'Association est dénommée « La Kiné Clanic»

Art. 2 : Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles

à l'adresse suivante: rue des écoles n°19 à 1330 Rixensart

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu en Belgique.

Art. 3 : L'association a pour but d'offrir à tous les citoyens-consommateurs défavorisés une plate-formel permanente internationale de formation dans le domaine de la kinésithérapie destinée à les former à l'interactivité pour qu'ils construisent leurs biens, leurs aptitudes, leur santé et leur sécurité dans un esprit éthique, civique et écologique.

L'association a pour objet l'octroi des services et des formations dans le domaine de la kinésithérapie aux: particuliers, aux associations, aux entreprises et aux entreprises à transformer en association sélectionnées'. pour le mouvement clanic destinés à leurs fournir la compétence et l'expérience nécessaires à la réalisation de' leur mission clanic.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but..,

Membres

Art. 4 : l'Association est composée de trois membres effectifs.

Aucun autre membre effectif n'est permis sauf si la loi impose des dispositions contraires pour que;

l'association puisse exercer librement ses activités.

Art 5 : Tout citoyen-consommateur peut être admis comme membre adhérent. L'admission est votée à l'unanimité par le conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des bers

Au verso : Nom et signature

101111111111111111

*11064577*

I KIbtiiv'lr Lit: Vu ' __. i.... .

!

1 5 00h- 2011

NIVELLES~

Greffe

N° d'entreprise : Dénomination

0435 çc g 394

'\

MOQ 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Art. 6 : Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes c'est-à-dire à l'unanimité.

Art. 7 : Les membres ne payent pas de cotisations sauf si la loi les y contraint dans l'exercice de leurs activités.

Assemblée générale

Art. 8 : l'Assemblée générale est composée de trois membres et est présidée par le président du conseil d'administration.

Art. 9 : Les attributions de l'assemblée générale sont :

-de modifier les statuts

-de nommer et révoquer les membres et les administrateurs

-d'approuver annuellement les comptes et les budgets

-de dissoudre l'association

-d'autoriser le conseil d'administration à déléguer ses pouvoirs à un tiers

-de décider l'affectation des biens en cas de dissolution de l'association

-de nommer le cas échéant les commissaires

-de voter la décharge des administrateurs et des commissaires.

Art. 10 : Tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire une fois par an par le président du conseil d'administration durant le premier trimestre de l'année civile par lettre ordinaire huit jours francs avant la date de celle-ci.

La convocation précise la date, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 11 : l'Assemblée générale est convoquée lorsque un des trois membres en fait la

demande écrite

Toute proposition signée par un des trois membres est portée à l'ordre du jour.

Art. 12 : Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Les décisions sont prises à l'unanimité.

Art. 13 : Les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignés les décisions

de l'assemblée générale sont signés par les deux administrateurs.

Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent être consultés par tous les membres

ou par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci soit acceptée à l'unanimité par le conseil

d'administration.

Conseil d'administration

Art. 14 : l'Association est administrée par un conseil d'administration de deux membres composé d'un président et d'un secrétaire-trésorier.

Art 15 : Le conseil d'administration dispose de tous les pouvoirs pour l'administration et la gestion de l'association.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Art. 16 : Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par le président.

Art. 17 : l'Association par le biais du président est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volonté.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit. Toutefois, si les possibilités financières de l'ASBL le permettent, une rémunération pourra être accordée à un administrateur en fonction de

NlOD 2.2

Volet B - Suite

ses qualifications, de son expérience, se..._.e.. _...on..e. _. .. . . é.. décision

ence, de ses prestations et de sa disponibilité. La décision y compris le montant

des émoluments, sera prise par le conseil d'administration.

Dispositions diverses

Art. 18 : l'Exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre.

Art. 19 : Lorsque l'association se trouve dans les conditions prévues par la loi, l'assemblée générale désignera un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport.

Art. 20 : En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera que l'actif net de l'avoir social sera affecté à la fondation privée « Tha Gland ».

- Rrservé

au

Moniteur

belge

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

-Stéphanie ANTEN

-Marie-France ANTEN

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président : Stéphanie ANTEN

Secrétaire-trésorier : Marie-France ANTEN

Fait à Rixensart en deux exemplaires le 14 avril 2011

Président secrétaire-trésorier

Le troisième fondateur

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisëh Staatsblac7 - 28f04/201I - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LA KINE CLANIC

Adresse
RUE DES ECOLES 19 1330 RIXENSART

Code postal : 1330
Localité : RIXENSART
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne