LA POTIRONNERIE

Dénomination : LA POTIRONNERIE

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 562.985.921

Publication

10/10/2014

��MO0 2.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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MONITE

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BELGISCH

NIVE

2 5 SEP. 2014

'TRIBUNAL. DE COMMERCE

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : La Potironnerie

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : 1420 Braine-l'Alleud, Chauss�e d'Ophain, 136

Objet de l'acte ; constitution

ASBL Potironnerie

TITRE PREMIER - Entre les soussign�s,

1 Olivier Senterre, 12 rue les fonds � 1461 Haut-Ittre, n� � Braine-l'Alleud le 8 juin 1973, n� reg nat;' 73.06.08-181.87

2 Fran�oise Gabriel, 136 chauss�e d'Ophain � 1420 Braine-l'Alleud n�e � Etterbeek le 17 septembre 1946, ri� reg nat: 46.09.17-234.91

3 Antonio C�sar Sampaio Monteiro Correia 32, avenue du feuillage � 1420-Braine-L'Alleud n� � Teso da Regua, Portugal, le 25 novembre 1968, n� reg nat: 68.11.25497.64

il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit: TITRE ll - D�nomination, si�ge social, objet, dur�e.

ART, 1 er L'association est d�nomm�e La Potironnerie. Son si�ge social est fix� en Belgique, R�gion', Wallonne, dans la Province du Brabant Wallon, Arrondissement de Nivelles. Il est actuellement �tabli au 136' chauss�e d'Ophain � 1420 Braine-l'Alleud. Il peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'administration en tout autre endroit de l'arrondissement judiciaire. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e, dans le mois de, sa date, aux annexes du Moniteur.

ART.2 - L'association a pour objet social

La promotion d'une alimentation saine, la transmission des connaissances en mati�re de mara�chage entre particuliers et professionnels, la sauvegarde et la promotion de vari�t�s oubli�es de l�gumes en g�n�ral et des courges en particulier, la promotion du travail de l'osier pour la vannerie et pour la cr�ation de structures v�g�tales vivantes, la sensibilisation aux bienfaits des espaces de jeux naturels pour l'�panouissement des enfants, la cr�ation de jardins potagers collectifs et toutes les autres activit�s permettant de cr�er du lien social autour d'activit�s en plein air et de rapprocher le monde agricole du monde citadin, la sauvegarde des abeilles et des milieux mellif�res et l'apiculture,

Pour r�aliser ces objectifs, elle organisera des festivit�s, des formations et des activit�s en plein air, des d�gustations etc...

Les moyens d'atteindre ce but sont d�crits dans le r�glement d'ordre int�rieur. L'association peut notamment accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet et - sans que cette liste soit exhaustive -

L'association peut faire toutes les op�rations en rapport direct ou indirect avec son objet et peut donner son concours � toutes activit�s similaires ou connexes � ses buts,

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE III Membres.

ART.3 - L'association se compose de membres effectifs et adh�rents, Leur admission est vot�e souverainement, par le Conseil d'administration, � l'unanimit� des voix pr�sentes et avec un quorum de pr�sence des deux tiers. Ils sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission au secr�taire par lettre recommand�e. La d�mission est effective � la r�ception de sa notification.

ART.4 - Les membres effectifs sont au minimum trois, Les membres fondateurs sont �galement tous membres effectifs. Les membres fondateurs sont ceux qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. Toute personne souhaitant �tre membre effectif, devra en faire la demande par �crit au Conseil d'administration, �tre parrain�e par deux membres, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active � l'objet sooial. ART.5 - Les membres adh�rents b�n�ficiant des activit�s de l'association, sont en r�gle de cotisation et se conforment aux statuts. Toute personne physique qui d�sire devenir membre adh�rent adresse une demande �crite au conseil d'administration. Leurs droits et obligations sont consign�s dans le r�glement d'ordre int�rieur, consultable sur place et par extraits par tout membre effectif ou tout membre adh�rent.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2014 - Annexes du Moniteur belge ART.6 - Le non4respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif. Le conseil d'administration ne peut que suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale qui vote � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et avec un quorum des deux tiers des voix pr�sentes. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social, Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

ART.7 - La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 1 00 E. La cotisation pay�e ou due par le membre d�missionnaire, exclu ou d�funt pour l'exercice social en cours reste acquise ou due par l'association. Les membres fondateurs sont exempt�s de toute cotisation obligatoire.

ART.8 En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

TITRE IV - Assembl�e g�n�rale.

ART.9 - L'assembl�e g�n�rale, pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, est compos�e de tous les membres effectifs et ses attributions comportent exclusivement le droit de modifier les statuts, nommer et r�voquer les administrateurs ainsi que les �ventuels commissaires, octroyer la d�charge aux administrateurs et aux �ventuels commissaires, approuver les budgets et les comptes, transformer l'association en soci�t� � finalit� sociale, prononcer la dissolution de l'association, exclure des membres effectifs, exercer tout autre pouvoir d�rivant de la loi ou du pr�sent statut, Toutes les autres mati�res sont de la comp�tence du conseil d'administration.

ART. 10 - Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, dans le courant du premier trimestre de l'ann�e civile. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins deux semaines � l'avance. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins 15 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. En cas de parit�, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

ART.11 - L'assembl�e n'est valablement constitu�e et apte � d�lib�rer qu'en pr�sence d'un quart des membres, pr�sents ou repr�sent�s et les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix �mises, sauf pour la modification des statuts, la dissolution et l'exclusion des membres effectifs. Dans ces derniers cas, aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'a la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues (deux tiers des membres et quatre cinqui�mes des voix). La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

ART.12 - L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e, Par exception, le premier exercice d�butera ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2015.

ART, 13 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation en ce qui concerne l'actif net de l'avoir social.

ART, 14 - Le r�glement d'ordre int�rieur pr�sent� par le conseil d'administration sera accept� ou modifi� par le vote de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE V .- Conseil d'administration.

ART. 15 - L'association est dirig�e par tin conseil d'administration de trois personnes au moins. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs peut en tout cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association, En cac de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour achever le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si par d�mission volontaire, expiration de d�lai ou r�vocation, le nombre des administrateurs est r�duit, les administrateurs restent en fonction jusqu'� leur remplacement. Le conseil peut d�signer en son sein un : pr�sident, I er vice-pr�sident, 2�me vice-pr�sident, tr�sorier et secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions, En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le conseil d'administration. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Tout administrateur est libre de se retirer du conseil, il adressera sa d�mission au pr�sident par lettre recommand�e.

ART.16 - Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent, Les convocations sont faites par le pr�sident, par simple lettre, t�l�fax, courrier �lectronique ou m�me verbalement. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du

M9D 2.1

R�serv� Volet B - Suite

au

Moniteur

belge

Conseil sont prises � la majorit� simple des voix. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif ou adh�rent r�clame un vote sp�cifique (cfr. articles 6 et 7 des pr�sents statuts). tin administrateur peut se faire repr�senter au conseil par LM autre administrateur, porteur d'une procuration �crite, dat�e et sign�e.

ART.17 - Le Conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, pr�noms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit fours de ta connaissance que le conseil a eue de la d�cision. Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association.

ART. 18 - Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s - � moins d'une d�marche sp�ciale du conseil - par le pr�sident ou 2 administrateurs ....)lequel n'aura pas � justifier son pouvoir � l'�gard des tiers. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� qu'il choisira parmi les membres effectifs et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres. L'administrateur-d�l�gu� ou l'administrateur d�sign� par le conseil a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire. Le conseil d'administration peut cr�er notamment des groupes autonomes, des sections, des d�partements, qui sont r�gis par le r�glement d'ordre int�rieur.

ART. 19 - Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

TITRE VI - Dispositions diverses

ART.20 - Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale et reste soumis � la loi du 27 juin 1921 (modifi�e par la loi du 2 mai 2002 - Moniteur belge du 18 octobre 2002 - erratum MB 19 octobre 2002). L'assembl�e constituante a d�sign� en qualit� de

*Pr�sident. Fran�oise Gabriel

*Secr�taire : Antonio C�sar Sampaio Monteiro Correia

" Tr�sorier: Olivier Senterre

Fait � , en 5 exemplaires originaux (1 par membre fondateur et 2 pour les statuts du Moniteur), le 18/9/2014

Antonio C�sar Sampaio Monteiro Correia

Olivier Senterre

Fran�oise Gabriel

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LA POTIRONNERIE

Adresse
Si

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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