LA TANIERE DES LOUPS

Association sans but lucratif


Dénomination : LA TANIERE DES LOUPS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.156.284

Publication

01/12/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après déni t de l'acte MOD 2.2

TRIBUNAL DE COMMERCE

18 -11- 2011

NIVELLESG reffe

lent

Réservé

au

Moniteur

belge

Ne d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé): Forme juridique : Siège : Objet de t'acte :

0?411 ASC .281/

LA TA0iERE .JAS Loues Ast

ASBL

Chaussée de Charleroi 6a 1360 Thorembais-tes-Béguines.

Création d'une ASBL Publication des Statuts.

elgisch Staatsblad - 01/12/2011- Annexes du Moniteur belg

Texte

STATUTS DE L'ASBL : « La Tanière des Loups »

Titre 1er  dénomination- siège social- durée.

Article 1er dénomination

L'association prend la dénomination de «La Tanière des loups» ASBL.

Article 2

Le siège social est établi à 1360 Thorembais-les-Béguines, Chaussée de Charleroi 6a. L'association dépend de l'arrondissement judiciaire de Nivelles.Tous les documents prescrits par la loi sur les ASBL sont, déposés dans le dossier du greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire précité. L'adresse du siège social ne pourra être transféré que par décision du conseil d'administration.

Article 3

L'association est constituée pour une durée illimitée ; elle peut-être dissoute conformément aux disposition

de l'article 20 de la loi du 27 juin 1921.

Titre Il. But social, objet.

Article 4

L'association à pour but social principal la sensibilisation en matière d'environnement. La sensibilisation au développement durable de la société humaine dans le respect de la biosphère qui l'accueille.

L'apprentissage du respect de l'environnement par le développement de la culture scientifique, géographique et du patrimoine dans sa totalité.

L'organisation de cours scientifiques visant la connaissance du milieu de façon à mieux le préserver. L'apprentissage des démarches pour la conservation de la nature. La notion de responsabilité citoyenne. L'intégration sociale par le retour à la nature et le sport de chien de traîneaux, dans les limites de la. législation en la matière et à des fins sportives.

Le développement de l'esprit artistique, par la création d'oeuvres d'art, la création d'événements artistiques, et culturels, de spectacles artistiques.

L'intégration des jeunes défavorisés, ou en situation de crise, l'ouverture aux autres et la lutte contre toutes formes d'exclusion et de racisme.

Article 5

L'association à pour objets :

Mentionner surie dernière page du Volet B : Au recto : Nom et quarité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. !a fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Bijlagen bij het

MOD 2.2

L'organisation de stages nature incluant des cours de botanique,de mycologie,d'entomologie,d'omithologie, dé géolcgie, d'aménagement du territoire, de développement durable, de conservation de ia nature, d'écologie, d'orienta{ion,

le recyclage et de valorisation de la matière, de faire connaître les actions en vue de la problématique des déchets..,destinés aux enfants et aux adultes. Lors des stages nature un volet développement artistique sera toujours présent en incluant des cours d'art floral, de céramique et poteries, de création d'oeuvres d'art, de décors de scène.

L'organisation de séjours de vacances ne se tenant pas nécessairement à l'adresse du siège social.

L'organisation de cours à l'extérieur du siège social ainsi que d'événements.

L'organisation d'activités sportives avec des chiens de traîneaux, dans les limites de la législation en la matière.

Collaborer avec des associations locales, régionales, et nationales visant à la découverte et à la protection de la nature, ainsi qu'avec des associations ou personnes physiques ayant une activité socioculturelle ou artistique.

Création d'outils pédagogiques et ludiques dans le domaine de l'environnement, de l'art, de la culture et du sport de chiens de traîneaux.

Titre 111 Les membres.

Article 6

Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois.

Article 7

L'association comprend :

Des membres effectifs et des membres sympathisants.

Les fondateurs sont les membres effectifs, ils constituent le conseil d'administration

Le conseil d'administration est constitué par le président, le trésorier, le secrétaire.

Le conseil d'administration est formé de minimum 3 membres et de maximum 5, il peut donc accueillir deux

administrateurs.

Seul les membres effectifs, ont le droit de vote.

L'admission de membres sympathisants est votée par le conseil d'administration.

Peut devenir membre sympathisants, toute personne physique ou morale agréer par le conseil

d'administration dont le concours est de nature à promouvoir l'objet de l'association et qui contribue e la

réalisation de ses objectifs.

Peuvent également devenir membres sympathisants, les parents des enfants ayants participés, à minimum,

une des activités de l'ASBL toujours avec l'accord du conseil d'administration.

Les membres sympathisants peuvent assister aux Assemblées Générales de manière consultatives mais

n'ont pas droit aux votes.

ll n'y a pas de cotisation pour les membres effectifs de l'association, la cotisation

des sympathisants est laissé à leur appréciation.

Article 8

La démission et l'exclusion de tout membres de l'association sont régis par l'article 12 de la loi du 27 juin

1921, qui accorde la personnalité civile aux ASBL et aux établissements publiques.

Titrev. L'assemblé générale.

Article 9

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle à le pouvoir de modifier les statuts, de nommer et révoquer les administrateurs, d'approuver les budgets et comptes annuels, de dissoudre l'association, d'exclure des membres.

Article 10

L'assemblée générale se réunit chaque année, tout les membres doivent être convoqués par écrit, fe

premier trimestre au moins quinze jours avant la date de l'assemblée.

La convocation comprendra l'ordre du jour.

Tous les membres effectifs ont le droit de vote. Les membres empêchés peuvent donner à un autre membre

délégation pour les représenter et voter.

Cette délégation devra être faite par écrit. Une seule délégation par personne est autorisée. (procuration)

Si les 2/3 du conseil d'administration sont absent l'assemblée sera annulée et reportée.

Article 11

L'A.G. est présidée par fe président du C.A.ou à défaut par un administrateur désigné par celui-ci.

"

" Re servé

1au " Mbniteur belge

MOU 2.2

Volet B - Suite

Article 12

L'assbmblée générale ne peut délibérer que sur les points figurants à l'ordre du jour.

Néanmoins d'autre points peuvent être délibérés que si il y à vote à l'unanimité et seront donc ajoutés à

l'ordre du jour.

Article 13

Les décisions relatives aux nominations et aux exclusions sont prises au scrutin secret.

Article 14

Toutes les résolutions sont prises à la majorité absolue des membres présents,

ou représentés.

En cas de partage des voix lors d'un vote, le scrutin sera renouvelé, la voix du président devenant "

prépondérante si l'égalité subsiste au troisième tour.

TitreVI Administration

Articlel 5

L'association est dirigée et représentée par un conseil d'administration composé de

3 membres au moins et de 5 membres maximum.

Les administrateurs sont nommés pour la première fois par les statuts

leur mandat est d'une durée de 3 ans, renouvelable si il le désirent.

Et par la suite les administrateurs sont nommés lors de l'assemblée générale.

ils sont choisis parmi les membres effectifs ou sympathisants.

Article 16 _

Au cas où un siège d'administrateur serait vacant, le C.A. a le droit de nommer provisoirement, jusqu'à

l'A.G. suivante un remplaçant pour ie poste.

Article 17

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président, aussi souvent que l'intérêt de l'ASBL l'exige. La convocation sera faite au moins 15 jours avant la réunion avec, si possible consultation préalable quand aux dates.

Article 18

Les actes qui engagent i'ASBL doivent être signés par deux administrateurs dont le président.

Article 19

Les comptes de l'association sont vérifiés par le conseil d'administration au complet.

TITRE Vil Dissolution et liquidation.

Article 21

En cas de dissolution de l'association, par quelque mode que ce soit l'assemblée générale désignera un ou

plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'association.

Elle attribuera l'actif net, conformément à la loi à une ou plusieurs associations de but et d'objet analogues.

En aucun cas, les membres de l'association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs

apports, une part quelconque des biens de l'association.

TITRE ViII Composition du conseil d'administration.

Article 21 Les fondateurs de ('ASBL, sont nommés par fes présents statuts, administrateurs de l'association :

Brackevafle Nathalie Chaussée de Charleroi 6a 1360 Thorembais-les-Béguines

Dupont Olivier Chaussée de Charleroi 6a 1360 Thorembais-les-Béguines

Doyen Anas Rue Du Baleau 6b 1342 Limelette.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Coordonnées
LA TANIERE DES LOUPS

Adresse
CHAUSSEE DE CHARLEROI 6A 1360 THOREMBAIS-LES-BEGUINES

Code postal : 1360
Localité : Thorembais-Les-Béguines
Commune : PERWEZ
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne