L'ART QUI SHOW!

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. L'ART QUI SHOW!
Dénomination : L'ART QUI SHOW!
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 867.358.063

Publication

09/11/2012
ÿþ= Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

MOD 2.2

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 6 OCT, 2012

NIVPL~.~S

II~~IIMI~III~I~AII~V~~

«izieszea*

Ré:

Moi bE

N° d'entreprise : 867.358.063

Dénomination

(en entier) : L'Art qui Show!

(en abrégé) : AqS

Forme juridique :

Siège : Rue du Sart, 22 à 1460 lttre

Objet de l'acte : Modification de statuts

Le conseil d'administration de l'Art qui Show! en séance ce 24 octobre 2012 a accepté les démissions de la présidente: Mme Marcelis Hélène,

Le conseil d'administration a nommé à l'unanimité David Etienne comme nouveau président.

Le conseil d'administration a nommé à l'unanimité Madame Peggy Maes Devahif comme trésorier.

Le passage de fonction entre en vigueur dès le 1 e novembre 2012.

Le poste de secrétaire reste occupé par Patrice Niestadt.

La délégation de la gestion journalière est attribuée à Valérie "[limans (employée administrative)

TITRE ler.  Dénomination, siège social

Article ler. L'association est dénommée " L'Art qui Show! Elle dépend de l'arrondissement judiciaire de

Nivelles.

Art. 2. Son siège social est établit à 1460 lttre, rue du Sait 22. II peut être transféré par décision du conseil;

d'administration dans tout autre lieu. Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa:

date, aux annexes au Moniteur belge.

TITRE Il. -- But

Art, 3. L'association a pour but la création, la participation et le représentation de spectacles, d'ateliers et de.

stages (musique, théâtre, déclamation, chant, danse et artisanat) ainsi que le lancement d'artistes, de dispenser`

des cours dans les domaines culturel et récréatif, Cette liste de cours pour enfants et adultes n'est pas limitative;

et peut être étendue à d'autres cours répondant au but de l'association dans les domaines culturel et récréatif.;

Elle peut accomplir toutes les activités se rapportant directement ou indirectement à son but.

TITRE lll. -- Associés

Section 1 re.  Admission

Art. 4. Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les premiers

membres sont les fondateurs soussignés.

Art, 5, Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

. Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent être admises, sur leur demande écrite,

en qualité de membres sympathisants ou protecteurs.

Section 2. -- Démission, exclusion, suspension

Art. 6. La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article

' 12 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 7, L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu et les ayants droit d'un associé démissionnaire, exclu

ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

TITREZ IV.  Cotisations

Art_ 8. Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni au paiement d'une cotisation. Ils apportent à;

l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE V.  Assemblée générale

Art. 9. L'assemblée générale est composée de tous les membres et est présidée par le président du conseil

d'administration,

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

MDD 22

Art. 10. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède !es pouvoirs qui lui

sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts,

Les attributions de l'assemblée générale comportent notamment le droit :

1. de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association conformément aux dispositions légales en la matière;

2. de nommer et de révoquer les administrateurs;

3. d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4. d'exclure !es membres;

5. d'exercer tous les autres pouvoirs découlant de la loi ou des statuts.

Art, 11. II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année au cours du mois de mai au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné par le conseil d'administration, L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués,

Art. 12. Les convocations sont faites par lettre ordinaire adressée à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée, et signées par le président ou le secrétaire, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 13. Chaque membre a droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Tous les associés ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Art. 14. L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des associés en fait la demande, De même, toute proposition signée par le cinquième des associés doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 15. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration. En son absence, l'administrateur le plus âgé le remplace.

Art, 16. Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante,

Art. 17. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 18. Les décisions de rassemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Tous associés ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE VI. -- Conseil d'administration

Art. 19. L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, choisis parmi les associés par l'assemblée générale, pour un mandat d'une durée indéterminée en tout temps révocable par elle. Toutefois, conformément à la nouvelle loi du 18 avril 2002, si l'association ne compte que trois membres effectifs, le conseil d'administration peut alors ne compter que deux administrateurs.

Art. 20. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Ii achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les membres du conseil d'administration sortant sont rééligibles.

Art. 21. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, obligatoirement membre fondateur, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le trésorier ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 22. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président etiou du secrétaire ou impérativement à la demande de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. Quand il y a parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante, Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire.

Art. 23. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens immeubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix associés ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de l'office des chèques postaux, effectuer sur les dits comptes toutes les opérations et virements ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toute somme due par l'association, retirer de la poste, de la douane, de !a société des chemins de fer les lettres, télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non; encaisser tous mandats postaux ainsi que toutes assignations ou quittances postales. Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue; il détermine leurs occupations et leurs traitements.

Réservé

Mati A

Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 24. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.

Art. 25. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est rémunéré sauf décision contraire du conseil d'administration.

TITRE VII. -- Règlement d'ordre intérieur

Art. 26, Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

TITRE VIII.  Dispositions diverses

Art. 27. L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.

Art. 28. Les comptes annuels de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 29. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 ainsi que par la nouvelle loi du 18 avril 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Fait à Ittre, le 24 octobre 2012.

Modifications adoptées à l'unanimité [ors de l'assemblée générale du 24 octobre 2012.

I iLMANS L,1At,c1.ZcG "

í7t~ÉGu~ Á U1 pK) --sou4Z.NAUESL-e

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
L'ART QUI SHOW!

Adresse
RUE DU SART 22 1460 ITTRE

Code postal : 1460
Localité : ITTRE
Commune : ITTRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne