LE BOURGEOIS

Association sans but lucratif


Dénomination : LE BOURGEOIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 835.081.314

Publication

13/04/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

TRIBUNAL DE COMMERCE

01 -04- 2011

NIVELLES

Greffé-

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Mo b

N° d'entreprise ()US DB/1 3/lq



Dénomination

(en entier) : Le Bourgeois ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue kblige.28a B1330 Rixensart

Objet de l'acte : constitution,

« LE Bourgeois » A.S.B.L.

« Le Bourgeois »

Article 1 : but.

-d'encourager, cultiver et développer l'idéal d'aide bénévole à son prochain sous toutes ses formes,

d'encourager et récompenser toutes les manifestations de probité, de civisme et de dévouement dans le

domaine personnel, professionnel, social ou associatif

-La mise en Suvre d'un développement intégré sur la base de l'exercice d'une démocratie authentique.

-de venir en aide aux personnes en difficultés.

-Favoriser dans toutes les classes d'âge, les échanges de vues et souvenirs, entretenir les « mémoires » du temps jadis et actuelles et toute autre activité pour favoriser les échanges entre les habitants.

-Une coopération sera poursuivie et des possibilités de synergie seront recherchées avec d'autres milieux. -Encourager et favoriser la Courtoisie dans toutes ses formes et partout en Belgique et dans le monde entier -Encourager le dévouement à toutes les causes, aux fins d'aider les enfants en difficultés et les personnes

âgées.

- L'A.S.B.L. représente en Belgique l'Etoile du Bien et du Mérite « EBM », l'Etoile Européenne du Dévouement civil et Militaire EEDCM, La courtoisie Française,et dans le monde entier La Courtoisie Belge.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à ses buts sociaux. Elle peut acquérir et posséder tous les biens meubles et immeubles, tant en pleine propriété que par le biais d'un droit réel démembré, qui lui seraient nécessaires pour la réalisation de ses buts sociaux. Elle peut aussi, mais de façon accessoire, s'adonner à des activités commerciales, à condition que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation des buts sociaux pour lesquels l'association est constituée. Elle peut en outre prêter son concours et s'intéresser à toutes activités présentant des similitudes avec ses buts sociaux.

Article 2 : siège social et arrondissement judiciaire.

Le siège social de l'association est établi en Belgique, dans la province du Brabant wallon, à 1330 Rixensart, nie Haute 28a. Celui-ci pourra être transféré en tout autre endroit situé sur le territoire du Royaume de Belgique et fait partie de l'arrondissement judicaire de Nivelles

Article 3 : durée.

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Article 4 : des membres et adhérents.

L'association se compose des associés dont listes en annexes qui sont les membres fondateurs de l'association et de toute personne qui répond aux conditions prévues par les présents statuts et qui en ferait la

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

demande. Outre les membres associés, l'association pourra comprendre des membres adhérents dont la cotisation est laissée à l'appréciation du Conseil d'administration.

Article 5 : des conditions et effets de l'admission des membres.

Sans préjudice du pouvoir d'appréciation du Conseil d'administration, le candidat doit répondre à la condition suivante : présenter un intérêt pour la démocratie et la création de liens entre les habitants de nos rues et ou des rues voisines.

Le candidat non admis ne peut représenter sa candidature qu'après 1 an à compter de la date de la décision du Conseil d'administration.

Article 6 : démission, exclusion,

Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par simple lettre sa démission au Président du Conseil d'administration. Peut être réputé démissionnaire, le membre associé qui ne paie pas, dans les conditions telles que prévues dans l'article 7 et l'article 8 des présents statuts, les cotisations qui lui incombent. Est également réputé démissionnaire, tout membre qui ne respecte pas les présents statuts de quelque manière que ce soit.

La décision d'exclure un membre, ou, d'accepter un nouveau membre se fera par vote à la majorité des deux tiers du Comité, en cas de balancement la voix du Président sera prépondérante.

Article 7 : cotisations.

Les membres associés paient une cotisation annuelle identique, dont le taux est fixé annuellement par décision du Conseil d'administration prise à la majorité simple des voix. Le montant de cette cotisation ne pourra être inférieur à 10 ¬ et supérieur à 100 ¬ par ménage. La cotisation par catégorie est fixée chaque année lors de l'assemblée générale. Les catégories de membres sont :

Membre titulaire 25 ¬

Membre donateur 38 ¬

Membre bienfaiteur 77 ¬

Article 8 : pouvoirs.

L'Assemblée générale est l'organe suprême de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus, à savoir : la modification des statuts, la nomination et la révocation des administrateurs, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée, la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, l'exclusion d'un membre, la transformation de l'association en société à finalité sociale, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l'association. Les présents statuts lui octroient, de plus, les pouvoirs suivants : l'affectation des avoirs sociaux en cas de dissolution de l'association, l'approbation du règlement d'ordre intérieur et de ses modifications, les actions judiciaires intentées contre un membre de l'association.

Article 9 : tenue des réunions.

Les membres se réuniront au moins une fois par trimestre, Les décisions des réunions seront consignées et tenues à disposition de tous y compris des tiers qui le souhaitent.

Article 10 bureau.

Les membres désignent entre eux un Président, un vice-Président, un secrétaire et un trésorier. Plusieurs fonctions peuvent être cumulées par le Président et Vice-président.

M0D 2.2

Voit B - Suite

Article 11dissolution.

En cas de dissolution de l'association, celle-ci se fera dans le respect de son objet social. L'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social sera décidée à la majorité absolue, cet actif net sera attribué à une association ou à un groupement poursuivant des buts similaires à ceux de l'association, dont le siège est établi dans l'Union Européenne.

Liste des Membres associés

Decastiau Alain rue Haute 28a B-1330 Rixensart Président

Jamotte Jean-Marc Av John Kennedy 52 B-1330 Rixensart Trésorier

Decastiau Sophie Résidence du Sagittaire 7 B-1300 Limai Secrétaire

De Becker Rudi rua du Bazar 6 B-1130 Rixensart

Decastiau Estelle rue Haute 28a B-1330 Rixensart

Adresse du siège social de l'ASBL Rue Haute 28a B-1330 Rixensart

En sa séance du 21 janvier 2011 les membres ont désignés :

Estelle Decastiau Secrétaire 850924-16293

Jean Marc Jamotte Trésorier 550619-20138

De Becker Rudi Vice Président 580128-23553

Alain Decastiau Président 520223-27940

Decastiau Estelle Decastiau Sophie

Decastiau Alain De becker Rudi

Jean Marc Jamotte

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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belge

Coordonnées
LE BOURGEOIS

Adresse
RUE HAUTE 28A 1330 RIXENSART

Code postal : 1330
Localité : RIXENSART
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne