LE PASSEUR

Association sans but lucratif


Dénomination : LE PASSEUR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.597.554

Publication

06/10/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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TRIBUNAL DE COMMERCE

2 6 -09- 2011

NIVELLES

Greffe

N° d'entreprise : o.8 59 55q

Dénomination

(en entier) : Le Passeur

(en abrégé):

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue de l'Espinette,8 - '1348 Louvain-la-Neuve

Obiet de l'acte : Constitution

L'an deux mil onze, le 17 août

Entre tes soussignés, tous membres fondateurs.

1.VAN THIENEN Geneviève

Domiciliée à Louvain-la-Neuve (1348), avenue de l'Espinette, 8

Etat Civil : Mariée

Nationalité : Belge

Profession : Enseignante

Numéro national : 62.08.20-012.67

Date et lieu de naissance : Anderlecht, le 20 août 1962

2.DURIEUX Yves

Domicilié à Louvain-la-Neuve (1348), avenue de l'Espinette, 8

Etat Civil : Marié

Nationalité : Belge

Profession : Ingénieur

Numéro national : 57.08.20-001.70

Date et lieu de naissance : Schaerbeek, le 20 août 1957

3.DURIEUX Thomas

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



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Moa 2.2

Domicilié à Louvain-la-Neuve (1348), avenue de l'Espinette, 8

Etat Civil : Célibataire

Nationalité : Belge

Profession : Etudiant

Numéro national : 91.01.31-491.12

Date et lieu de naissance : Bruxelles, le 31 janvier 1991

Déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Titre 1 : Dénomination, siège social, objet et durée

Article 1 :

L'association est dénommée «Le Passeur»

Article 2 :

Son siège social est établi à Louvain-la-Neuve (1348), avenue de l'Espinette, 8

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles

11 pourra être transféré par décision de l'Assemblée Générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Article 3 :

L'association a pour objet :

L'association a pour objet principal la recherche de chemins et de méthodes d'apprentissage et de progression dans le domaine de l'enseignement et dans le domaine professionnel afin d'échanger, d'approfondir et d'acquérir la question de l'apprentissage au sens large.

En fonction de cet objet principal, elle a pour rôle la démystification des processus d'apprentissage afin de connaître et faire connaître le fonctionnement du cerveau, de la mémoire et les autres gestes mentaux, afin de sensibiliser la personne aux différentes stratégies d'apprentissage : la recherche, l'expérimentation, l'efficacité, la planification, le jugement afin que chacun puisse identifier son mode de fonctionnement personnel et ses besoins propres.

Elle a aussi pour objet la mise en place des techniques de communication et d'expression, écrite ou orale, pour développer la maîtrise des différents langages scientifiques, techniques et artistiques.

Elle pourra organiser en Belgique ou à l'étranger, des cours, des séminaires, des stages, des groupes de suivis, de soutien de formation, d'évaluation, de supervision, des journées de sensibilisation et de rencontres, des ateliers et stages créatifs, des conférences, des colloques, des congrès, des repas-rencontre, des expositions artistiques.

Elle pourra participer à des émissions de radio et de télévision. Elle pourra produire, éditer, diffuser tous documents, publications, notes, articles, livres, photographies, documents audio et vidéo, sites Internet visant la réalisation de son objet social.

Elle pourra participer à des animations dans des écoles, des instituts, des institutions, centres culturels, des centres pluridisciplinaires.

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MOD 2.2

Elle pourra réaliser seule ou en collaboration avec d'autres, toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à son objet social, prêter sa collaboration et s'intéresser à toute activité de son secteur en Belgique et à l'étranger

Article 4 :

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

Titre 2 : Associés

Article 5 :

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs :

-les comparants au présent acte,

-les personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, statuant à la majorité simple.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Sont membres adhérents les personnes qui, désirant, participer aux activités de l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration statuant à ia majorité simple.

Article 6 :

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 7 :

Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixé par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieur à 500,00 euros pour les membres effectifs et 300,00 euros pour les membres adhérents.

Titre 3 : Assemblée Générale

Article 8 :

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M00 2.2

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.

Article 9 :

L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont nommément réservés à sa compétence :

-Les modifications des statuts,

-La dissolution de l'association

-L'approbation des comptes et budgets,

-La nomination et la révocation des administrateurs

-La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas prévus par la loi,

-La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires,

-Les exclusions de membres effectifs.

Article 10 :

Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année dans le courant du mois de juin

L'association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du Jour.

Article 11 :

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre

effectif, sans que celui ne puisse être porteur de plus de une procuration

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Article 12 :

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre des procès- verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers qui justifient d'un intérêt par simple lettre signée par le président.

Titre 4 : Conseil d'administration

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MOD 2.2

Article 13 :

L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'Assemblée Générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 14 :

La durée du mandat est de six ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'Assemblée Générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

Article 15 :

Le conseil peut désigner parmi ses membres un président éventuellement un vice- président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut par le plus ancien des administrateurs présents.

Article 16 :

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Article 17 :

Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Article 18 :

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 14 :

Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement

Article 20 :

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, représenté par le président ou par l'administrateur désigné à cet effet, chacun pouvant agir individuellement.

Article 21 :

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MOD 2.2

Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 22 :

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Titre 5 : Règlement d'ordre intérieur

Article 23 :

Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'Assemblée Générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

Titre 6 : Comptes et budgets

Article 24 :

L'exercice social de l'association commence le 1 janvier pour se terminer le 31 décembre

Par exception., le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31 décembre 2012

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'Assemblée Générale annuelle, chaque année, au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social.

Titre 7 : Dissolution et liquidation

Article 25 :

Sauf dissolution judiciaire, seule l'Assemblée Générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la Ioi du 02 mai 2002. Dans ce cas, l'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs liquidateur détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Article 26 :

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

Titre 8 : Dispositions diverses

Article 27 :

L'Assemblée confère tous pouvoirs à Monsieur Thierry Fastré (Expert-Comptable), domicilié à Vieux-Genappe (1472), chaussée de Nivelles 124, afin de déposer et signer toute déclaration d'immatriculation d'inscription ou de modifications quelconques à la Banque Carrefour des Entreprise, au service compétent du Guichet d'Entreprise et à l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée, pour autant que de besoin, de même en ce qui concerne les demandes

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des autorisations nécessaires à l'exercice de l'activité de la société auprès des administrations compétentes.

Article 28 :

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires :

L'Assemblée Générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateur :

I.VAN THIENEN Geneviève

Domiciliée à Louvain-la-Neuve (1348), avenue de l'Espinette, 8

Etat Civil : Mariée

Nationalité : Belge

Profession : Enseignante

Numéro national : 62.08.20-012.67

Date et lieu de naissance : Anderlecht, le 20 août 1962

2.DURIEUX Yves

Domicilié à Louvain-la-Neuve (1348), avenue de l'Espinette, 8

Etat Civil : Marié

Nationalité : Belge

Profession : Ingénieur

Numéro national : 57.08.20-001.70

Date et lieu de naissance : Schaerbeek, le 20 août 1957

Plus amplement qualifiées ci-dessus, qui acceptent ce mandat. Le mandat des administrateurs est gratuit.

Il est décidé d'ouvrir un compte bancaire au nom de l'Asbl auprès de la banque RECORD, Espace du Cceur de Ville, 16 à 1340 Ottignies

Le numéro de compte bancaire (IBAN) est le BE31 6528 1872 5855

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Présidente : Van Thienen Geneviève

Trésorière : Van Thienen Geneviève

Vice-Président : Durieux Yves

MOD 2.2

Volet 6 - Suite

Les engagements effectués par les fondateurs seront repris par 1'Asbl à partir du 1 er septembre 2011

La gestion journalière est confiée à Van Thienen Geneviève

Déposé en même temps acte en entier.

Fait à Louvain-la-Neuve, en 4 exemplaires originaux

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Réservé

au

rfrünileEir

belge

Coordonnées
LE PASSEUR

Adresse
AVENUE DE L'ESPINETTE 8 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne