LES ACLOTS

Association sans but lucratif


Dénomination : LES ACLOTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 424.707.273

Publication

18/08/2011
ÿþ ~i'" u .~~r~~.'~ £ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Dénomination

(en entier) : LES ACLOTS

T RiBilidAL Ot c:UtuiMls#41;t_

05 -OC- 20 V i

NIVELLES

Greffe



(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : AVENUE TRIGODET 34 1401 BAULERS

Objet de l'acte : MODIFICATION STATUTS - MISE EN CONFORMITE - STATUTS

COORDONNES sS : ok-)

PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DE L ASBL "LES ACLOTS" TENUE LE 29 JUIN 2011 AU SIEGE SOCIAL, IL A ÉTÉ DECIDE A L'UNANIIMITE:













Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/08/2011 - Annexes du Moniteur belge









ARTICLE 12: REMPLACER LA DUREE DU MANDAT EST FIXEE A UN AN PAR LA DUREE DU MANDAT

EST FIXEE A DIX ANS

DEMISSION DE SA FONCTION D ADMINISTRATEUR : MR. LAUWERS Albert

STATUTS COORDONNES

Les soussignés:

Wouters Michel,employé, aillée des Bleuets 6 , 1400 Nivelles

Inferrera Giovanni, retraité, avenue Trigodet 34 , 1401 Baulers

Rousseau Lucien, retraité, rue des Deux Sociétés Nationales 17', 1400 Nivelles

Depuydt Maurice, retraité, rue Samiette 721105 , 1400 Nivlles

Roland Daniel, employé, chaussée de l'Eveché 211 , 1400 Nivelles

Fondu Frédéric, employé, Rue des Combattants 28 , 7180 Seneffe

Walravens Raphael,employé, rue Navarre 26 , 6238 Liberchies

dont 6 Belges et 1 Italien, qualifiés ci-après d'administrateurs constituant le conseil de gestion, sont

convenus de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit





TITRE 1ef.- Dénomination ,siège social

Article 1 ea. L'association est dénommée " Les Aclots "

Article 2. Son siège est établi à 1401 Baulers, avenue Trigodet 34

Il peut être transféré par une décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cette agglomération. Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du moniteur belge.









TITRE II - Objet

Article 3. L'association a pour but de permettre la pratique du football aux jeunes et aux moins jeunes, elle crée pour ce faire le F.C.Nivellois-Aclot et l'affilie à l'A.B.S.S.A.

Pour obtenir l'apport financier à la réalisation de son but, l'a.s.b.l. exploitera une buvette et participera à diverses manifestations.

L'a.s.b.l. s'engage à ce que les bénéfices procurés par ces activités soient réinvestis dans l'équipement, le développement, l'animation et l'infrastucture du F. C.Nivellois-Aclot.













Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

`11 M00 2.2

TITRE III - Associés

Art.4. L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs doit être de cinq.

Art.5. Sont membres effectifs: les comparants au présent acte.

Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l"association en edressant par écrit sa démission au

conseil d'administration.De nouveaux membres peuvent être admis par décision du conseil d'administration.

" TITRE IV.- Cotisations

Art.6. L'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration fixe le montant des cotisations dues par les membres de l'association avec un maximum de ¬ 25,00 par an.

TITRE V.-Assemblée générale

Art.7. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Elle se réunira une fois par an sur convocation du président du conseil d'administration.

En outre, une assemblée générale extraordinaire pourra être convoquée à tout temps par le conseil

d'administration, si celui-ci le juge utile ou à la demande d'un des membres effectifs.

Le conseil d'administration est chargé de convoquer l'assemblée générale en préoisant sur la convocation,

le jour, l'heure et le lieu de l'assemblée générale, ainsi que les différents points portés à l'ordre du jour.

Un des membres effectifs peut porter un point à l'ordre du jour.

L'assemblée générale sera tenue le deuxième vendredi du mois de juin.

Si les quatre cinquièmes des membres ne sont pas présents, une seconde assemblée générale sera

convoquée, laquelle pourra délibérer quel que soit le nombre de présents.

Art.6. L'assemblée générale est seule autorisée :

1° A modifier les statuts et à prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière.2° A nommer et révoquer les administrateurs aux quatre cinquièmes des voix présentes

ou représentées.

3° A approuver annuellement les budgets et les comptes et à donner décharge aux membres du conseil

d'administration.

4° A exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts

Art.9. Tous Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des membres présents sauf dans les cas ou il en est décidé

autrement par la loi ou les statuts

En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Art.10. Les décisions de l'assemblée générale sont consign"es dans un régistre de procès verbaux signés par le président et le secrétaire. Ce régistre est conservé au siège social ou tous les membres peuvent en prendre connaissance , mais sans déplacement du régistre.

Les décisions de l'assemblée générale sont éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre à la poste ou par tout autre moyen approprié.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au moniteur belge.11 en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateurs.

TITRE Vl.- Conseil d'administration

Art.11. L'association est administrée par un conseil composé se cinq administrateurs minimum

Le conseil pourra s'il le juge utile s'adjoindre l'aide de toute autre personne.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

Le dépôt des candidatures à la fonction d'administrateur doit se faire par lettre recommandée à la poste au

président au plus tard trente jours calendrier avant l'assemblée générale qui porte l'élection d'administrateur à

son ordre du jour.

.Art.12.La durée du mandat est fixée à 10 ans. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur

provisoire nommé pour y pourvoir , achève le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles

Art.13. Le conseil désigne parmi ses membres un président, un secrétaire, un secrétaire adjoint, un

trésorier. Il peut aussi désigner un vice président. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont

assumées par le vice président ou à défaut par un administrateur désigné par le président.

"

~ Moo 2.2

Volet B - Suite

Art.14. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises ' par les administrateurs présents. en cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art.15. La gestion financière de l'association est assumée par le trésorier.Elle est vérifiée et approuvée par: l'assemblée générale une fois l'an.Messieurs Michel Wouters, Giovanni Inferrera et Lucien Rousseau peuvent: signer, négocier, endosser tous effets de paiements, mandats, chèques, traites, billets à ordre, bons de virement et autres documents nécessaires..

Art.16. Le conseil d'administration est chargé de l'administration et de gestion journalière, de la représentation de l'association et de l'exécution de toutes les décisions prises par l'assemblée générale.

Art.17. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.Celui-ci est exercé à titre gratuit. En cas de mission dans le cadre de l'association, certains frais encourus peuvent être remboursés avec l'accord du conseil.

TITRE VII.- Dissolution

Art.18. En cas de dissolution de l'association, qui requiert une majorité dzs quatre cinquièmes des membres, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une oeuvre de bienfaisance installée à Nivelles. Ces décisions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés auw annexes au moniteur belge.

TITRE VIII.- Dispositions diverses

Art.19. L'exercice social commence le 1e` août pour se terminer le 30 juin. Le premier exercice social commence le 10 juin 1983 et se termine le 30 juin 1984.

Art.20. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant sont annuellement soulis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra dans le courant du mois de juin de chaque année.

Par son affiliation, tiout membre reconnait les présents statutset prétend s'y soumettre.

Art.21. Tout ce qui n'est pasAprévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

Art.22. Les administrateurs ont désignés en qualité de :

Président : WOUTERS Michel

Secrétaire : INFERRERA Giovanni

Trésorier: ROUSSEAU Lucien

Membres : DEPUYDT Maurice, ROLAND Daniel, FONDU Frédéric, WALRAVENS Raphael,

-Signé

WOUTERS Michel, INFERRERA Giovanni, ROUSSEAU Lucien, ROLAND Daniel, FONDU Frédéric,

WALRAVENS Raphael,DEPUYDT Maurice

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé ;: au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet,B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES ACLOTS

Adresse
AVENUE TRIGODET 34 1401 BAULERS

Code postal : 1401
Localité : Baulers
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne