LES AMIS DU NORD-KIVU

Dénomination : LES AMIS DU NORD-KIVU

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 812.275.624

Publication

27/12/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MoD22

121111111

+122076

TRIBUNAL DE COMMERCE

13 DEC. 2012

N1VE4iFeZ

N� d'entreprise : 0812.275.624

D�nomination

(en entier) : LES AMIS DU NORD-KIVU ASBL

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue de Namur 175, 1400 Nivelles

Objet de l'acte : Nol/ r wAT 1or4 Dari g i oN

STATUTS DE : "LES AMIS DU NORD ASBL"

CREATION

Les personnes cit�es in fine, cr�ent ce 30 mal 2009 une association sans but lucratif et conviennent ce qui

suit:

ART. 1 DENOMINATION

"Les Amis du Nord-Kiivu asbl", Nous utiliserons les ternies "ASBL" ou "association" dans la suite,

ART. 2 SIEGE

1400 Nivelles, rue de Namur 175, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles

ART. 3 BUTS

a) Soutenir des initiatives de d�velloppement au Nord-Kivu, en R�publique d�mocratique du Congo;

b)Soutenir l'Institut Sup�rieur des Techniques M�dicales d'Oicha (ISTM OICHA).

c)Aider des personnes affect�es par la l�pre et d'autres maladies end�miques

ART, 4 MOYENS

Pour r�aliser ces buts, l'association peutr employer tous les moyens l�gaux d�cid�s ou accept�s par

l'Assembl�e g�n�rale, y compris dons, legs, donations, subsides, r�sultats d'activit�s et autres .

ART. 5 ANNEE SOCIALE:

L'ann�e sociale est identique � l'ann�e civile., mais la premi�re ann�ee commence � la date de la fondation.'

de l'association et finira le 31 d�cembre 2009.

ART.6 MEMBRES/

e) "Les Amis du Nord-Kivu asbl" est une association chr�tienne, ouverte � toute personne, sans distinction,

qui scuscrit aux pr�sents statuts. Le conseil d'administration re�oit et pr�pare les dossiers des candidats

membres qui en font la demande par une lettre adress�e au Pr�sident. Le conseil d'administration ia soumet �

la prochaine assembl�e g�n�rale. Le conseil d'administration notifie au candidat la d�cision et, s'il est admis, lui

remet les statuts lors de la prochaine assembl�e g�n�rale,

b) Le nombre minimum des membres est fix� � cinq

c) Seule l'assembl�e g�n�rale peut conf�rer la qualit� de membre effectif ou de memebre d'honneur � toute personne qu'elle en juge digne.

d) Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit des membres d�c�d�s, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relever, ni proc�der � une r�ddition des comtes., ni � une apposition de scell�s, ni d�cr�ter des inventaires. En devenant membre, on accepte formell�ment cette clause.

e) La cotisation est fix�e annueillement par l'assembl�e g�n�rale et ce avec un maximum de 100 �.

f) Chaque membre est libre d'envoyer sa d�mission au pr�sident, qui demande � I"'assemb�e g�n�rale d'en: prendre acte.

g) Les membres qui n'ont pas pay�s leur cotisation avant le d�but de la prochaine assembl�e g�n�rale, de l'ann�e n'ont pas de droit de vote � cette assembl�e g�n�rale et sont invit�s � se mettre imm�diatement en r�gle. Lors de la premi�re rencontre de la seconde ann�e de non-paiement , iils sont pr�sent�s � l'assembl�e' g�n�rale comme �tant d�missicnnalres, sauf s'ils se sont, dans !'entretemps ou au d�but de la s�ance mis en r�gle pour les deux exercices.

h)Le conseil d'administration peut inviter des personnes non membres � l'assembl�e g�n�rale, et ce � voix consultative.

ART.7, ADMINISTRATION

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Bidlagen bij he�elgis&lt.Staatsblaslr- 27.12/2012 -Aunexes_du.Mnniteux beige

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au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

a) Lassociation est administr�e par un conseil d'administr�tion,d'au moins trois personnes �lues par l'assembl�e g�n�rale par vote secret, avec bulletin qui contient les noms des candidats parmi ses membres effectifs, et � la majorit� simple des voix. Ils sont �lus pour un terme de trois ans. Ils sont r�r�figibles, mais aussi r�vocables par cette m�me assembl�e g�n�rale.

b) L'assembl�e g�n�rale �lit son mod�rateur pour un mandant de deux anx ainsi que te Pr�sident du conseil d'administration pour un mandat de trois ans.

c) Le conseil d'administration repartit, parmi ses autres membres les fonctions n�cessaires � son ; fonctionnement.

d) Le conseil d'administration peut donner procuration avec signature pour un mandat sp�cifique d�fini dans

te mandat.

ART. 8. ASSEMBLEE GENERALE

a) L'assembl�e g�n�rale a tous les pouvoirs pr�vus par la loi,

b) Le pr�sident convoque, sur d�cision, et au nom du conseil d'administration, l'assembl�e g�n�rale ordinaire dans te courant du premier trimestre pour d�lib�rer et voter sur te rapport financier de l'exercice pass�,

c) Dans le courant du mois de septembre ou octobre, l'assembl�e g�n�rale ent�rine ou amende le plan d'action et te budget pour l'exercice suivant , propos� par le conseil d'administration.

d) Le pr�sident convoque, sur d�cision et au nom du conseil d'administration , en outre une assembl�e g�n�rale suppl�mentaire chaque fois que cela s'av�re n�cessaire.

e) Une assembl�e g�n�rale extraordinaire est imp�rativement convoqu�e chaque fois que qu'un changement des statuts est n�cessaire,

t) Chaque convocation, contenant l'ordre du jour, est envoy�e par lettre ordinaire ou par courriel , adress�e � chaque membre au moins 21 jours calendriers avant la date fix�e pour la rencontre,

g) Sauf dans le cas pr�vus par la loi, l'assembl�e g�n�rale peut d�cider valablement , quelque soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, avec cependant un munimum de trois membres pr�sents ou repr�sent�s. Chaque membre a le droit de se faire repr�senter par un autre membre, et ce par une procuration sign�e.

h) Au d�but de l'assembl�e g�n�rale, l'ordre du jour est pr�sent� en vue de son amendement �ventuel et de son adoption d�finitive. Chaque proposition �manant d'au moins 112016T0 des membres y est ajout�e., apr�s d�lib�ration..

i) Seules les points retenus � l'ordre du jour sont trait�s par l'assembl�e g�n�rale.

j) Au plus tard 15 jours calendriers apr�s l'assembl�e g�n�rale, tous les membres re�oivent � leur adresse postale ou �l�ctronique un projet de proc�s-verbal.

k) Les remarques des membres au sujet de ce projet de l'assembl�e de proc�s-verbal, sont envoy�es au

pr�sident au plus tard 7 jours calendriers apr�s r�ception et font d'office l'objet de l'assembl�e g�n�rale

suivante qui accepte ou corrige , s�ance tenante le proc�s-verbal incrimin�,.

ART. 9 DIVERS:

Dans fe cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif de l'association dissoute est affect� � l'Institut

, Sup�rieur des Techniques M�dicale d'Oicha, en R�publique D�mocratique du Congo.

ART.10. LES FONDATEURS:

1, Mr Bakalania Songolea Paulin, 14110 Nivelles

2. Mme Hugaerts Ren�e, 9040 St.Amandsberg

3.Mr Kambale Kaisavira Etiestne,1070 Bruxelles

4. Mme Masika Katselewa, 1400 Nivelles

5. Mr Paluku-Atoka Uwekomu, 1020 Bruxelles

6. Mr Sikuli Ndeke Ninge, 1640 Rhode-Saint-G�n�se

7. Mr Simons Andreas, 9040 Sint-Amandsberg

8.Dr Simons Samuel, 9040 Sint-Amandsberg

ART.11 COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION:

1. Pr�sident Simons Samuel

2.Vice-Pr�sident Dunn John

3.Tr�sori�re: Tabo Did'za Chantal

4.Compt�ble: Masika Katselewa

5.Archiviste: Bakalania Songolea Paulin

6.Membre: Sikuli Ndeke Ninge

7.Membre: Kahindio Sibalengana Louise

8.Membre; Hugaerts Ren�e

ART. 12 SIGNATURE

Tous les membres du conseil d'administration ont s�par�ment le droit de signature. Pour les documents

financiers, il faut la signature de la tr�sori�re.

Kni 4 t P-N1 b A- gb-Ke q. e Lek

"

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

19/03/2015

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

m01] 2.2

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Moniteur

belge

TRIBUNAL DE COMMERCE

Ciebo31/la

NIVELLES

G erre

N� d'entreprise : 0812.275.624

D�nomination

(en entier) : LES AMIS DU NORD-KIVU ASBL

(en abr�g�) :

Forme juridique ; Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue de Namur 175, 1400 Nivelles, Belgique

Obiet de l'acte : NOMINATIONS-DEMISSIONS

STATUTS DE " LES AMIS DU NORD-KIVU ASBL"

CREATION:

Les personnes cit�es in fine, cr�ent ce 3D mai 2009 une association sans but lucratif et conviennent ce qui

suit:

Art.1. DENOMINATION:

"Les Amis du Nord-Kivu asbl". Nous utiliserons les termes "ASBL" ou " association" dans la suite.

Art.2. SIEGE: 1400 Nivelles, me de Namur 175, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Art.3.BUT ET OBJECTIFS:

BUT: Soutenir le d�veloppement du Nord-Kivu, R�publique d�mocratique du Congo

Objectif 1: soutenir l'Institut Sup�rieur des Techniques M�dicales d'Oicha (ISTM OICHA)

- Objectif 2: Aider les malades

- Objectif 3: Aider fes plus d�munis

Art. 4 MOYENS

Pour r�aliser son but et ses objectifs, l'association peut employer tous les moyens l�gaux d�cid�s

ou accept�s par l'assembl�e g�n�rale, y compris dons, legs, donations, r�sultats d'activit�s et autrtes.

Art.5. ANNEE SOCIALE

L'ann�e sociale est identique � l'ann�e civile, mais la premi�re ann�e commence � la date de la fondation .

de la fondation de l'association et finira le 31 d�cembre 2009.

Art.6. MEMBRES

a) "Las Amis du Nord-Kivu asbl' est une association chr�tienne, ouverte � chaque personne, sans

distinction, qui souscrit aux pr�sents statuts. Le conseil d'administration re�oit et pr�pare les dossiers des candidats membres qui en font la demande par une lettre adress�e au pr�sident. Le conseil d'administration la soumet � la prochaine assembl�e g�n�rale. Le conseil d'administration notifie au candidat la d�cision et, s'il est admis, lui remet les statuts fors de la prochaine assembl�e g�n�rale.

b) Le nombre minimum des membres est fix� � cinq.

c) Seule l'assembl�e g�n�rale peut conf�rer la qualit� de membre effectif ou de membre d'honneur � toute personne qu'elle en juge digne.

d) Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits des membres d�c�d�s, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. ils ne peuvent reciamer ou requerir ni relever, ni proc�der � une reddition des comptes, ni � une apposition de scell�s. En devenant membre, on accepte formellement cette clause.

e) La cotisation est fix�e annuellement pour l'ann�e � venir, par l'assembl�e g�n�rale et ce avec un

maximum de 100 � .

g) Chaque memebre est libre d'envoyer sa d�mission au pr�sident qui demande � l'assembl�e g�n�rale

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mao 2,2

d'en prendre acte,

g) Les membres qui n'ont pas pay� leur cotisation avant le d�but de la premi�re assembl�e g�n�rale de I' ann�e, n'ont pas droit de vote � cette assembi�e et sont invit�s � se mettre imm�diatement en r�gle. Lors de la premi�re rencontre de la seconde ann�e de non-paiement, ils sont pr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale comme �tant d�missionnaires, sauf s'ils se sont, dans l'entretemps ou au d�but de ia s�ance mis en r�gie pour les deux exercices.

h) Le conseil d'administration peut inviter des personnes non membres � l'assembl�e, et ce � voix consultative

Art.7. ADMINISTRATION

a) L'association est administr�e par un conseil d'administration d'au moins trois personnes �lues par l' assembl�e g�n�rale par vote secret avec bulletin qui contient les noms des candidats parmi ses membres effectifs et � la majorit� simple des voix. Ils sont �lus pour un terme de trois ans. Ils sont r��ligibles, mais aussi r�vocables par cette m�me assembl�e g�n�rale.

b) L'assembl�e g�n�rale �lit son mod�rateur pour un mandat de deux ans ainsi que le pr�sident du conseil d'administration pour un mandat de trois ans.

c) Le conseil d'administration repartit parmi ses autres membres les fonctions n�cessaires � son fonctionnement.

d) Le conseil d'administration peut donner procuration avec signature pour un mandat sp�cifique d�fini dans le mandat.

Art.8, ASSEMBLEE GENERALE

a) L'assembl�e g�n�rale a tout le pouvoir pr�vu par la loi.

b) Le pr�sident convoque, sur d�cision et au nom du conseil d'administration, l'assembl�e g�n�rale ordinaire dans le courant du premier trimestre pour d�lib�rer et voter sur le rapport moral et le rapport financier de l'exercice pass�.

c) Dans le courant du mois de septembre ou octobre, l'assembl�e g�n�rale ent�rine ou amende le plan d'action et le budget pour l'exercice suivant, propos� parie conseil d'administration.

d) Le pr�sident convoque, sur d�cisision et au nom du conseil d'administration, en outre une assembi�e g�n�rale suppl�mentaire chaque fois que cela s'av�re n�cessaire.

e) une assembl�e g�n�rale est imp�rativement convoqu�e chaque fois que le changement des stututs est n�cessaire.

f) Chaque convocation, contenant l'ordre du jour est envoy�e par lettre ordinaire ou par courriel, adress�e � chaque membre au moins 21 jours calendriers avant la date fix�e pour la rencontre.

g) Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement, quelque soit le nombre de membre ou repr�sent�s, avec cependant un minimum de trois membres pr�sents ou repr�sent�s. Chaque membre a le droit de se faire repr�senter par un autre membre, et ce par une procuration sign�e.

h) Au d�but de l'assembl�e g�n�rale, l'ordre du jour est pr�sent� en vue de son amendement �ventuel et de son adoption d�finitive. Chaque proposition �manant d'au moins 1/20�me des membres est ajout�e, apr�s d�lib�ration.

i) Seuls les points retenus � l'ordre du jour sont trait�s par l'assembl�e g�n�rale.

j) Au plus tard 15 jours calendriers apr�s l'assembl�e g�n�rale, tous les membres reco�vent � leur adresse postale ou �lectronique un projet de proc�s-verval

k) Les remarques des membres au sujet de ce projet de proc�s-verbal, sont envoy�s au pr�sident au plus tard 7 jours calendriers apr�s r�ception et font d'office l'objet de l'assembl�e g�n�rale suivante qui accepte ou corrige, s�ance tenante le proc�s-verbal incrimin�,

Art.9 DIVERS

Dans le cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif de l'association dissoute est affect� � l'institut Sup�rieur des Techniques M�dicales d'Oicha (ISTM Oicha), au Nord-Kivu, en R�publique d�mocratiqque du Congo.

Art. 10 LES FONDATEURS

1. M.l3akalania Songolea Paulin, 1400 Nivelles

2. Mme Hugaerts Ren�e, 9040 Sint-Amandsberg

3. M. Kambase Kaisavira Etienne, 1070 Bruxelles

4. Mme Masika Katselewa, 1400 Nivelles

5. M. Paluku-Atoka Uwekomu, 1020 Bruxelles

6. M. Sikuli Ndeke Ninge, 1640 Rhode-Saint-G�n�se

7. M. Simons Andreas, 9040 Sint-Amandsberg

8. Dr Simons Samuel, 9040 Sint-Amandsberg

"

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 11 COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

M.Dimn F.John: Pr�sident

Mme Tabo Did'za Chantal: Tr�sori�re

Mme Masika Katselewa: Comptable

M.Bakalania Songolea Paulin: Administrateur

M.Sikull Ndeke Ninge: Administrateur

Mme Kahindo Sibalengana Louise : Administrateur

M.Syakulonga Jeseph Mathe: Administrateur

Art.12 SIGNATURE

Tous les membres du conseil d'administration ont s�parement droit de signature.

Pour les documents financiers, il faut la signature de la tr�sori�re.

Pr�sident

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Coordonnées
LES AMIS DU NORD-KIVU

Adresse
RUE DE NAMUR 175 1400 NIVELLES

Code postal : 1400
Localité : NIVELLES
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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