LES CENT LANGAGES DES ENFANTS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. LES CENT LANGAGES DES ENFANTS
Dénomination : LES CENT LANGAGES DES ENFANTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 835.340.541

Publication

20/04/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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NIVELLES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/04/2011- Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) ; Les Cent Langages des enfants

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue du tilleul 45 à 1332 Genval

Objet de l'acte : statuts

L'assemblée générale de l'association sans but lucratif dénommée « Les Cent Langages des enfants»,:

valablement réunie pour procéder à la rédaction des statuts a intégralement approuvé ceux-ci et qui

sont décrits dans le texte qui suit :

TITRE 1er  Dénomination, siège social, but et durée

Article 1er : L'association est dénommée : « Les Cent Langages des enfants ».

Art. 2  Son siège social est établi à 1332 Genval, 45 rue du tilleul. Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Il peut être transféré partout en Belgique par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Art. 3 : L'association a pour buts : l'association est dénuée de tout esprit de lucre et a pour but et projet! général le développement et le soutien de la qualité d'accueil des enfants dans leur famille, dans les structures! d'accueil hors de la famille (crèches, maison d'enfants, écoles, institutions saj ou spj, pouponnières, MCAE, accueillantes autonomes ou dépendantes d'un service, accueil extrascolaire, ...)

Cette qualité d'accueil repose sur le postulat de base suivant : les enfants, les familles, les professionnels! ont des potentialités et sera développée en tenant compte de la relation existante entre le présent de chacun et l'avenir dans lequel chacun peut être non seulement admis socialement mais également acteur dans la société.

Ce projeta donc prioritairement une visée de prévention dans le sens où les actions sont orientées vers le` développement des potentialités de l'enfant, le développement d'un environnement humain et matériel soutenant l'épanouissement de celles-ci plutôt qu'un « travail » sur fes « problèmes ». (Même si ceux-ci doivent;! être pris en considération lorsqu'ils existent)

Dès lors, l'association utilisera principalement les cent langages, processus « espace/temps » investis par:! les enfants, dans ses activités avec ceux-ci : théâtre, théâtre d'ombre, bibliothèque, marionnettes, musique,' danse, psychomotricité, rythme, graphisme, peinture, sculpture, exploration scientifique et logicomathématique, l'assemblée du matin comme outil de rencontre de soi et des autres, expression verbale ou non verbale,: expression informatique et autres moyens audio-visuels, philosophie et approche des questions existentielles,. approche de la nature, du respect de l'environnement et du genre humain, approche du fonctionnement! démocratique et de la citoyenneté... etc...

L'association a pour objet de créer, produire, organiser, diffuser, promouvoir et soutenir toutes activités, projets, évènements culturels, scientifiques, pédagogiques artistiques et sociaux, tant dans son pays qu'à! l'étranger, ainsi que de mettre en place des réseaux d'échanges, de solidarité, des stages, des animations, des' formations, des recherches qui peuvent l'aider directement ou indirectement dans la poursuite de ses buts.

L'association favorisera les relations avec les pays du monde entier avec lesquels elle effectuera des: recherches et des actions concernant l'éducation, la prévention dans la matière et toutes entreprises légales! soutenant ses objectifs.

Art. 4  L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut toutefois être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant conformément aux dispositions légales.

TITRE 2 - Membres

.. .........................

.340. SL,4.

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Art. 5  L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneur. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à 3.

Sont membres effectifs :

Q'tes membres effectifs à la date du présent acte ;

Quintin Chantal rue du Tilleul 45 à 1332 Genval

Quintin Michèle 296 avenue Louis Jasmin, 1150 Bruxelles

Quintin Béatrice Résidence les mimosas, rue langeveld 77c bte 2 à 1180 Uccle

Dies personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, statuant à la majorité simple des voix présentes et représentées et répondant aux conditions suivantes.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Sont membres adhérents les personnes qui, désirant aider l'association ou participer aux activités de

l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité absolue des voix présentes et représentées.

Sont membres d'honneur les personnes physiques ou morales légalement constituées dans leur pays

d'origine qui, ayant oeuvré ou oeuvrant aux buts de l'association sont nommées comme telles par le conseil d'administration à la majorité absolue des voix présentes et représentées.

Art. 6  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Art. 7  Un registre des membres effectifs est conservé au siège social et toute modification (admission, démission, décès, exclusion) y est inscrite au plus tard dans les huit jours qui suivent la modification. li indiquera pour les personnes physiques le nom, le prénom et le domicile légal. Le registre est signé par une personne habilitée à représenter l'association. Si le registre des membres effectifs subit une modification au cours d'une année, le conseil d'administration a l'obligation d'en tirer une liste actualisée par ordre alphabétique qu'il déposera au Greffe du tribunal de commerce, dans le mois qui suit la date de l'assemblée générale ordinaire.

Art 8-

Les membres ne sont astreints à aucune cotisation. Les membres n'encourent aucune obligation

personnelle du chef des engagements de l'association.

TITRE 3 - Assemblée générale

Art. 9 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée

par le président du conseil d'administration et à défaut, par le vice-président et à défaut, par l'administrateur désigné à cet effet par le conseil en début de réunion.

Art 10 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Pour rappel, les pouvoirs que lui réserve la loi sont :

1. l'approbation des comptes et budgets,

2. la nomination et la révocation des administrateurs,

3. la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi,

4. l'octroi de la décharge aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires,

5. la modification des statuts dans les régies définies par la loi et rappelées à l'article 11, alinéa 1 des présents statuts,

6. l'exclusion des membres effectifs dans les règles définies par la loi et rappelées à l'article 11, alinéa 2 des présents statuts.

7. la dissolution volontaire de l'association dans les règles définies par la loi et rappelées à l'article 11, alinéa 3 des présents statuts,

Art. 11 - Les règles légales particulières pour modifier les statuts, dissoudre l'association et exclure un membre sont respectivement les suivantes :

1° L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés. Une modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des

deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Toutefois, la modification q ' e sur le gp les buts

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en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il sera convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours aprés la première réunion.

2° l'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée qu'à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées.

3° L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution que si les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il sera convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Une décision de dissolution ne peut être adoptée qu'à la majorité des 4/5 èmes des voix des membres présents ou représentés.

Art. 12  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration et doit l'être à la demande écrite d'un cinquième des membres effectifs au moins, demande adressée au président du conseil.

Les membres sont convoqués aux réunions de l'assemblée générale par lettre ordinaire, signé par le président ou au secrétaire, adressé au moins huit jours avant la date de la réunion. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition écrite, signée par un vingtiéme des membres effectifs et adressée par écrit au président du conseil d'administration au moins huit jours avant la date prévue de la réunion doit être portée à l'ordre du jour. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que sur des points mis à l'ordre du jour.

Art. 13  Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite, sans qu'un même membre ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que si deux tiers de ses membres sont présents ou représentés.

Si le quorum n'est pas atteint, l'assemblée générale est convoquée à nouveau et à huit jours d'intervalle. Elle délibère alors valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes et représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi. En cas de partage des voix, le point est rediscuté, voté à nouveau et si le second vote se solde une nouvelle fois par la parité des voix, la voix du président est prépondérante.

Art. 14  Les décisions prises par l'assemblée générale seront actées dans un procès-verbal, signé par le président et un administrateur et envoyé à tous les membres. Les procès verbaux sont consignés dans un registre conservé au siége social où les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

Sur demande écrite justifiant d'un intérêt, les tiers seront avisés des décisions les concernant par un extrait de procès verbal certifié conforme par le président ou le secrétaire.

TITRE 4 - Conseil d'administration

Art. 15 - L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres effectifs. Au moins un administrateur doit être de nationalité belge.

Art. 16 - La durée du mandat est de quatre ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

La qualité d'administrateur se perd par :

- arrivée au terme du mandat ;

- démission notifiée par écrit au président ;

- révocation prononcée par l'assemblée générale ;

- par décès.

En cas de vacance au cours d'un mandat, le conseil peut inviter une personne à assister aux réunions du

conseil avec voix consultative jusqu'à son éventuelle nomination par l'assemblée générale et si cette personne

est élue administrateur, elle achève le mandat de celle qu'elle remplace.

Si à la suite d'une démission, le nombre d'administrateurs est inférieur à trois, l'administrateur

démissionnaire devra rester en fonction durant un délai de deux mois, afin que le conseil puisse organiser la

réunion de l'assemblée générale qui procédera à l'élection d'un remplaçant. Dans ce cas, le conseil fera publier

conjointement la démission et l'élection dans le mois qui suit la réunion de l'assemblée.

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Dans les autres cas, la démission est effective à la réception du courrier par le président du conseil et doit

être publiée, comme toute autre modification de la composition du conseil d'administration, dans le mois qui suit au Greffe du tribunal de commerce pour publication aux Annexes du Moniteur belge.

Art. 17  Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur ne peut pas être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par l'administrateur désigné à cet effet par le conseil en début de réunion.

L'administrateur délégué de l'asbl désigné pour une période indéterminée est Chantal Quintin et ce, jusqu'à ce qu'une décision du CA mette fin à ce mandat.

Le trésorier est Michèle Quintin jusqu'à ce qu'une décision du CA mette fin à ce mandat.

Béatrice Quintin est désignée pour le mandat de secrétaire, jusqu'à ce que le CA mette fin à celui-ci.

Art. 18  Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Le conseil ne peut statuer que si les deux tiers de ses membres est présente ou représentée.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

Les votes ont lieu à main levée et la majorité de vote est calculée sans tenir compte des absentions. Chaque fois qu'un membre le demande, ou s'il s'agit d'un vote nominatif, il sera procédé au vote secret.

En cas de partage des voix, il est procédé à un nouveau vote et si ce second vote aboutit à nouveau à une parité des voix, la décision est reportée à une prochaine réunion du conseil

Art. 19  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 20  Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion *journalière de l'association, avec

l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un ou plusieurs tiers, membres ou non de l'association, pour une durée qu'il déterminera. S'ils sont plusieurs, ils agiront individuellement.

Il peut également conférer certains pouvoirs spécifiques déterminés par lui pour une période qu'il déterminera à tout mandataire de son choix.

Le conseil pourra en tout temps mettre fin aux délégations de pouvoir.

Art. 21  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom

de l'association par le conseil d'administration, représenté par le président ou l'administrateur délégué à cet effet par le conseil.

Art. 22  Les décisions du conseil sont consignées dans des procès verbaux de réunion et après approbation, sont signés par le président et un administrateur et conservé dans un registre au siège social auquel les membres effectifs ont accès sur rendez-vous convenu au moins quinze jours à l'avance avec un administrateur.

Art. 23  Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière et liés à une délégation spéciale, sont signés conjointement par deux administrateurs, par le président, lequel n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actes de gestion journalière sont signés par la personne en charge de la gestion journalière et les actes liés à une délégation spéciale sont signés par la (les) personne(s) déléguée(s) à cet effet.

Le Conseil veillera à faire publier aux Annexes du Moniteur belge, toute modification concernant la composition du conseil, l'identité de la personne déléguée à la gestion journalière et l'identité des personnes habilitées à signer des actes engageant l'association, qu'ils soient de gestion journalière ou autres, au plus tard dans le mois qui suit la modification.

Art. 24  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 25  Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par fe conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

Titre 5 : Dispositions diverses

Art. 26  L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer fe 31 décembre. Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de "assemblée générale annuelle.

`Réservé

au

Moniteur

belge

MQU 2.2

Volet B - Suite

Art. 27  Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées, à une association sans but lucratif qui poursuit un but similaire. Ces décisions, ainsi que les noms, profession et adresse du ou des liquidateurs sont publiés aux Annexes du Moniteur Belge.

Art. 28  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi

du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
LES CENT LANGAGES DES ENFANTS

Adresse
RUE DU TILLEUL 45 1332 GENVAL

Code postal : 1332
Localité : Genval
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne