LES HIPPOCAMPES

Dénomination : LES HIPPOCAMPES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 546.685.169

Publication

28/02/2014

��MOI) 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

11191�113

N' d'entreori,e : 61 5 � (03

D�nomination "

(en entier) : ,Les Hippocampes ASBL

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Laie aux chevrettes 10;1300 Limal;Belgique

Objet de l'acte : Cc:rrt�tc.. bt-cer"

Entre les soussign�s :

Les fondatrices :

VAN DER AUWERA Catherine, licenci�e en �ducation physique, de nationalit� belge, Laie aux chevrettes

1e1 300 Limai

et

TOLLENAERE Alice, assistante sociale et criminologue, de nationalit� belge, Rue Victor Horta 18/202, 1348

Louvain-la-Neuve

Les administrateurs:

MICHIELS Francis, ind�pendant Parcs et Jardins, de nationalit� belge, Laie du Lapereau, 1300 Limai

TOLLENAERE Didier, ing�nieur, de nationalit� belge, Rue Arthur Hardy 86, 1300 Rital

VAN G1JSEGEM Thierry, entrepreneur, de nationalit� belge, Avenue Van Page 86, 1083 Ganshoren

Il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27/0611921, ainsi qu'il suit

TITRE I

DE LA DENOMINATION, DU S1EGE SOCIAL ET DE LA DUREE

Article ler - L'association prend pour d�nomination � Les Hippocampes ASBL

Article 2 Son si�ge social est �tabli � la laie aux chevrettes n�10, � 1300 Limai, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

L'adresse de ce si�ge ne peut �tre modifi�e que par une d�cision de l'Assembl�e g�n�rale conform�ment � la proc�dure l�galement pr�vue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte d�p�t des statuts modifi�s coordonn�s au greffe du Tribunal de commerce territorialement comp�tent.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e,

TITRE Il

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3 L'association a pour but:

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

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MOD 22

l'initiation et aprentissage � la natation et � l'�quitation ;

Ie d�veloppement du sens de la motricit� en milieu aquatique et �quin ;

la prise de conscience de soi au centre de son entourage, de ses ressources et de ses limites ;

le d�veloppement de la rencontre avec l'Autre, quelques soient le milieu et les circonstances ;

l'ouverture � la cr�ativit� ;

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but

Elle peut acqu�rir ou poss�der tous biens, meubles et Immeubles qui sont n�cessaires � la r�alisation de son objet et exercer tous les droits de propri�t� ou autres droits r�els, recevoir des subsides et des dons, passer des conventions appropri�es avec toutes organisations poursuivant un but semblable et g�n�ralement accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Article 4 Afin d'atteindre les buts sus-cit�s, une �quipe pluridisciplinaire propose les activit�s suivantes

S�ances de d�couverte et initiation � la relation avec le cheval ;

Cours d'�quitation �thologique individuels ou collectifs ;

S�ances d'hippoth�rapie pour toute personne en difficult� vis-�-vis du monde qui l'entoure ou par rapport �

elle-m�me ;

Accompagnement au d�bourrage ou au travail du cheval ;

Apprentissage du massage du cheval;

Cours d'initiation et apprentissage en natation ;

e

S�ances de danse, gymnastique, expression corporelle et relaxation,yoga ;

e

Pour la r�alisation de son objet, l'association peut accomplir tous actes de nature civile, commerciale,

financi�re, mobili�re ou immobili�re se rapportant directement ou indirectement � son objet et ce, tant en Belgique qu'� l'�tranger.

e

TITRE Ill

DES MEMBRES

Section I

c::

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Admission

eq

Article 5 - L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et d'affili�s d'honneur,

eq

qui peuvent �tre des personnes physiques ou des personnes morales.

cd

Le nombre des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Leur nombre est

" 04 En-dehors des prescriptions l�gales, les membres effectifs et les adh�rents jouissent des droits et sont

ri) tenus des obligations qui sont pr�cis�s dans le cadre des pr�sents statuts. Seules les modalit�s de l'exercice

de ces pr�rogatives ou obligations pourront figurer dans l'�ventuel R.0.1.

Article 6- � 1. Sont membres effectifs :

1.1es comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s;;

2.toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le Conseil d'administration (ou) qui,

pr�sent� par deux membres au moins, est admis par d�cision de l'Assembl�e r�unissant les 2/3 des voix

pr�sentes. Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes

o �tre majeur

�s'acquitter d'une cotisation de minimum 10� /an et maximum 200E/an

Les personnes morales d�signeront une ou deux personnes physiques charg�es de les repr�senter au sein de l'association.

� 2. Sont adh�rents toute personne physique ou morale en ordre de cotisation,

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MOD 2.2

Toute personne qui d�sire devenir adh�rent doit s'acquitter d'une cotisation de minimum 10E/an et maximum 200Efan, Les adh�rents b�n�ficient des activit�s de l'association et y participent en se conformant aux statuts.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision du conseil d'administration.

� 3. Le titre d'affili� d'honneur peut �tre conf�r� � des personnes qui ont rendu des services insignes � l'association ou aux objectifs qu'elle poursuit.

Section Il

D�mission, exclusion, suspension

Article 7 Les membres effectifs et les adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit, minimum 2 semaines � l'avance, leur d�mission � l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le non respect des statuts, le d�faut de payement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent repr�sent� ou excus� � trois Assembl�es g�n�rales cons�cutives, les infractions graves au R.0.1, aux lois de l'honneur et de la biens�ance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilit� ou la consid�ration dont doit jouir l'association, le d�c�s, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif,

- Le non respect des statuts, le d�faut de payement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, les infractions graves au R.0.1, aux lois de l'honneur et de la biens�ance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilit� ou la consid�ration dont doit jouir l'association, le d�c�s, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre adh�rant.

Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

Article 8 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les cr�anciers, les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d� ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scell�s ni inventaire.

Article 9 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 10 Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association,

TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 11 Les membres. (et �ventuellement les adh�rents) paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre inf�rieure � 10E ni sup�rieure � 200� .

TITRE V

-DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12 L'Assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs de l'association.

Les membres adh�rents et affili�s d'honneur peuvent �tre exceptionnellement invit�s � participer � une assembl�e g�n�rale avec voix consultative.

' MOD 2.2

Article 13 - L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence:

1.1es modifications aux statuts sociaux ;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs ,

3.1e cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans

les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4.1a d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant ;

5.Papprobation des budgets et des comptes ;

6.1a dissolution volontaire de l'association ;

7.1es exclusions de membres ;

8.1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

9.toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Article 14 - 11 doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de novembre.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au Conseil d'administration par lettre recommand�e � la poste au moins trois semaines � l'avance.

01)

71-'� Article 15 Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le Conseil

d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adress� au moins huit jours avant l'Assembl�e. La lettre

e ordinaire ou le fax sera sign� par le secr�taire ou le Pr�sident au nom du CA. Le courriel sera transmis avec

accus� de r�ception parie secr�taire ou le Pr�sident

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union.

e

L'ordre du jour est �galement mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un cinqui�me

des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la lol du 27 juin 1921, l'Assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 16 Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un

r" I mandataire. S'il s'agit d'un tiers � l'association, celui-ci doit �tre muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e.

Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration. Le mandataire doit �tre membre.

oo

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

Gd Les membres adh�rents ou d'honneur peuvent assister aux assembl�es g�n�rales sans voix consultative

ou d�lib�rative.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne � tout ou partie de l'Assembl�e g�n�rale en qualit�

ri) d'observateur ou de consultant.

Article 17 L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration.

' Article 18 L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer que si la moiti� des membres sont

pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes r�guli�rement exprim�s, sauf dans les cas

piD o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. En cas de partage lors d'-un vote � scrutin secret, la proposition est rejet�e.

Sont exclus des quorums de vote et de majorit�s les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions

Toutefois, lorsqu'une d�cision aura �t� prise par l'Assembl�e g�n�rale, sans que la moiti� des membres soit pr�sente ou repr�sent�e, le Conseil d'administration aura la facult� d'ajourner la d�cision jusqu'� une prochaine Assembl�e g�n�rale extraordinaire.

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MOD 2,2

Lorsque le quorum de pr�sences n'est pas atteint � la premi�re Assembl�e g�n�rale d�ment convoqu�e, une seconde r�union de l'Assembl�e ne peut �tre tenue moins de 15 jours apr�s l'envol de la seconde convocation. La d�cision sera alors d�finitive, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s lors de l'Assembl�e g�n�rale, sous r�serve de l'application in casu des dispositions l�gales.

Article 19 - L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 20 Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE VI,

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21 L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes au moins, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme de deux ans, et en tout temps r�vocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres sortants du CA sont r��ligibles.

Les administrateurs exercent leur mandat � titre gratuit Ils ne per�oivent ni r�mun�ration, ni jetons de pr�sence, ni remboursement de frais.

Article 22 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale II ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23 Le Conseil d�signe parmi ses membres un Pr�sident, �ventuellement un Vice-pr�sident, un Tr�sorier et un Secr�taire.

Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou un autre administrateur d�sign� par le Pr�sident.

Le Conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui parait n�cessaire selon les besoins et � titre consultatif uniquement.

Article 24 Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoy�es par le Pr�sidentisecr�talre ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courriel ou m�me verbalement, au moins t3 jours calendrier avant la date de r�union. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se tiendra. Sont annex�es � cet envoi les pi�ces soumises � discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'av�raient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir �tre consult�es avant ledit Conseil.

Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, le Pr�sident/ le secr�taire disposant de la facult� de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Seule l'admission d'un nouveau membre r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite le d�signant nomm�ment.

En cas de partage, la voix de celui qui pr�side la s�ance est pr�pond�rante. En cas de partage lors d'un vote � scrutin secret, la proposition est rejet�e

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MOD 22

.Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�es par le Pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre effectif, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du registre.

Article 25 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale.

Article 26 Le conseil d'administration g�re toutes les affaires de l'association. II peut toutefois d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec Pusage de la signature aff�rent � cette gestion, � un organe de gestion compos� de un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils font partie du Conseil d'administration et/ou de d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils ne font pas partie dudit conseil - ,qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi �ventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.

Les d�l�gu�s � la gestion journali�re sont choisis parril les membres effectifs ou parmi les tiers � l'association. Ils sont d�sign�s pour une dur�e de deux ans. Ils sont en tout temps r�vocables par le Conseil d'administration,

S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

II(s) n'aura (rent) pas � justifier de ses/ leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Les actes relatifs � la nomination ou-� la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�s, aux soins du greffier, pat extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 27 Le Conseil d'administration repr�sente l'association dans tous las actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette repr�sentation � un organe de repr�sentation compos� dlin ou plusieurs administrateur(s) et/ou � un ou plusieurs tiers � l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement,

Le Conseil d'administration est comp�tent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les salaires, appointements ou honoraires.

Ils sont d�sign�s pour une dur�e illimit�e. Ils sont de tout temps r�vocables par le Conseil d'administration. Cette (ces) personne(s) n'aura (auront) pas � justifier de ses (leurs) pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, seront intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�l�gu� � cet effet (mandat classique) ou du/des organe(s) d�l�gu�(s) � la repr�sentation.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilMes � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai, et publi�s, aux soins du greffier, par extraits. aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 28 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 29 Le secr�taire ou, en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition pour autant que leur valeur n'exc�de pas 100.000,00 EUR,

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30 Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 31 L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre,

Article 32 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration.

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M002.2

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de fa loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33 : Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs, et d'honneur ainsi que les observateurs �ventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

Article 34 Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assembl�e g�n�rale d�signe un commissaire, choisi parmi les membres de l'institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes deassociation et de lui pr�senter un rapport annuel. Il est nomm� pour deux ann�es et est r��ligible.

L'Assembl�e g�n�rale d�signe un (ou plusieurs) v�rificateur aux comptes et un suppl�ant, le cas �ch�ant. Le v�rificateur aux comptes, de m�me que son suppl�ant, sont choisis en-dehors du Conseil d'administration. Ils sont charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de pr�senter un rapport annuel.

Ils sont nomm�s pour deUx ans et r��ligibles.

Si la v�rification des comptes n'a pu �tre effectu�e par le v�rificateur ou son suppl�ant, il appartient � chaque membre de proc�der lui-m�me � cette v�rification des comptes au si�ge social de l'association afin de pouvoir proc�der au vote relatif � l'approbation des comptes et budgets et � Ia d�charge,

Article 35 En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Les liquidateurs auront pour mandat de r�aliser l'avoir de l'association, de liquider toute dette quelconque et de distribuer le solde �ventuel � uneautre ASBL poursuivant un but similaire.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de Ia liquidation, ainsi qu'a l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe du Tribunal de commerce et publi�es, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 36- Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'a dater au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social :

Par exception � l'article 31, le premier exercice d�butera ce 1 f�vrier 2014 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2014.

Premi�re assembl�e g�n�rale

Par exception � l'article 13, la premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra en janvier.

Administrateurs:

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs :

Pr�sident MICHIELS Francis, ind�pendant Parcs et Jardins, de nationalit� belge, Laie du Lapereau, 1300 Lima!

Secr�taire : TOLLENAERE Didier, ing�nieur, de nationalit� beige, Rue Arthur Hardy 85, 1300 limai

Tr�sorier VAN GIJSEGEM Thierry, entrepreneur, de nationalit� belge, Avenue Van Page 86, 1083 Ganshoren

qui acceptent ce mandat,

MOD Z2

Volet B Suite

Commissaires:

FIRRE Pierre Louis, ing�nieur, rue Victor Horta 18/202, 1348 Louvain-la-Neuve qui accepte ce mandat.

D�l�gation de pouvoir

Ils d�signent en qualit� de

R�se rv�

au,.

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

D�l�gu�es � la gestion journali�re VAN DER AUWERA Catherine, licenci�e en �ducation physique, de

nationalit� belge, Laie aux chevrettes 10, 1300 Limai . nationalit� belge, Rue Victor Horta 18/202, 1348

et

TOLLENAERE Alice, assistante sociale et criminologue, de

Louvain-la-Neuve

Acte sous seing priv�

Fait � LIMAL, le en deux exemplaires.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto . Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES HIPPOCAMPES

Adresse
LAIE AUX CREVETTES 10 1300 LIMAL

Code postal : 1300
Localité : Limal
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées LES HIPPOCAMPES

Coordonnées
LES HIPPOCAMPES