LES MERCREDIS DE LA MUSIQUE

Dénomination : LES MERCREDIS DE LA MUSIQUE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 443.567.043

Publication

04/02/2014

�� MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

T~~1:1.1;L14 DE

R�serv�

au

Moniteui

belge

N� d'entreprise : 443.567.043

D�nomination

(en enter) : Les Mercredis de la Musique, asbl

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue du Ch�teau, 4 � 1420 Braine l'Alleud

Objet de l'acte : Changement d'adresse du si�ge social et modification du C.A.

L'Assembl�e G�n�rale du 19 d�cembre 2013 d�signe � l'unanimit� un Conseil d'Administration compos�

de:

Marie-Anne Hatert-Marloye, Thierry De Macq, Fran�oise De Brauwer, Viviane Messian, Etienne Boonen,

Thomas Vanin, Isabelle De Roover, Hildegarde De Mulder et Nelson Delle-Vigne.

Il nomme � l'unanimit� des membres pr�sents :

- Thierry De Macq comme Pr�sident

- Fran�oise De Brauwer comme Tr�sori�re

- Viviane Messian comme secr�taire

Marie-Anne Hatert devient vice-pr�sidente de droit. Fran�oise De Brauwer, en tant que tr�sori�re et

Thierry De Macq ont la signature du compte des Mercredis de la Musique.

Olivier Chamart, Christian Prayez et Alice Parmentier ont d�missionn�.

Marie-Anne Hatert-Marloye, Viviane Messian, Hildegarde De Mulder et Nelson Delle-Vigne ont �t� nomm�s.

Le si�ge social de l'asbl est �tabli � l'Acad�mie de Musique, rue du Ch�teau, 49 � 1420 Braine- l'Alleud dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu sur le territoire de la Commune de Braine I'Alleud.

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Thierry DE MACQ Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/02/2011

��MOD 2.2

(Me 'Volet B ' Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv� ~~I~~IIIEIII 0 TRIBUNAL DE COMMERCE

au *11018391* 2 0 -01- 2011

Moniteur NIVE

belge

N� d'entreprise : 443.567.043

D�nomination

(en entier) : Les Mercredis de la Musique, asbl

(en abr�g�) :

Forme juridique ASBL

Si�ge : rue du Ch�teau, 4 � 1420 Braine l'Alleud

_Objet de l'acte : Mise en conformit� avec la Loi

Statuts coordonn�s et Nominations

L'Assembl�e G�n�rale du 5 mai 2007 approuve les modifications statutaires suivantes :

Les soussign�s :

Pappens, Marcel, enseignant, chauss�e de Mont-Saint Jean 66, 1420 Braine I'Aileud

Baecker, Michel, administrateur d�l�gu�, rue les Tiennes 53, 1421 Ophain

Uytterhoven, Emile, enseignant, rue de l'eau vive 33, 1420 Braine l'Alleud

Jacobs, Fran�oise, enseignante, rue des wallons 40, 1090 Bruxelles

Delcord, Nathalie, enseignante, rue du Valcq 4, 1420 Braine l'Alleud

De Macq, Thierry, directeur, rue des conf�d�r�s 128, 1040 Bruxelles

Labeeuw, Gilbert, chimiste, avenue de Rohan 33, 1420 Braine l'Alleud

Daniel, Christine, enseignante, chauss�e d'Ophain 121, 1420 Braine l'Alleud

Berghmans, Pierre, enseignant, bois du Foyau 62, 1440 Braine-le-Ch�teau

Boonen, Etienne, enseignant, avenue Gevaert 128, 1320 Genval

Brassart, Jo�l, programmeur, rue Emest Laurent 44, 1420 Braine l'Alleud

Content, Claude, professeur, rue Longue 108, 1420 Braine l'Alleud

Pierre, Myriam, enseignante, Willem de Zwijgerlaan 23, 1860 Meise

Chamart, Olivier, fonctionnaire, avenue de l'or�e 12, 1420 Braine l'Alleud

Goffart, Edm�e, secr�taire, rue l�g�re eau 19, 1420 Braine l'Alleud

Pierre-Delcambe Jos�e, enseignante, rue de la Vau 75, 1420 Braine l'Alleud

Kiss Barbara, �tudiante, chauss�e Bara 193, 1410 Waterloo

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

" MOD 2.2

Durieux-Laysell, Jeanine, comptable, avenue du saphir 16, 1640 Rhode St Gen�se Suzanne, Dani�le, sans profession, Eikenbergstraat 31, 3012 Wilsele Deez-Noiset Liliane, enseignante, avenue des grives 49, 1420 Braine l'Alleud Palm, Fran�oise, enseignante, rue Emest Laurent 147, 1420 Braine l'Alleud

Tous de nationalit� belge, sont convenus de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t�s des statuts comme suit :

TITRE 1er D�nomination, si�ge, objet, dur�e

Art. 1. L'association est d�nomm�e � Les Mercredis de la Musique �, association sans but lucratif.

71".e' Art. 2. Son si�ge social est actuellement �tabli � l'Acad�mie de Musique, rue du Ch�teau, 4 � 1420 Braine l'Alleud dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale

- dans tout autre lieu sur le territoire de la comrriune de Braine l'Alleud.

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Art. 3. L'association a pour objet de promouvoir parmi les �l�ves de l'Acad�mie de Musique de Braine l'Alleud

et le public, le go�t et la connaissance de la musique et de contribuer dans le cadre de ses objectifs au

rayonnement de l'Acad�mie de Musique.

0

�Elle a notamment pour mission :

- d'organiser ou de participer � l'organisation de concerts ou de manifestations diverses ;

- d'aider dans la mesure de ses moyens, les �l�ves en mettant � leur disposition des partitions.

- d'encourager de quelle que mani�re que ce soit les �l�ves les plus m�ritants.

L'association s'interdit toute immixtion en mati�re religieuse, politique ou philosophique.

Art.4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE il Associ�s

DL

Art.5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Seuls les membres effectifs ont la qualit� de membre de l'association au sens de la loi sur les associations sans but lucratif et disposent du droit de vote � l'assembl�e g�n�rale. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � cinq.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/02/2011- Annexes du Moniteur belge

MOI) 2.2

Art.6. Sont membres effectifs :

- les membres fondateurs

- les membres du corps enseignant et/ou administratif et le directeur de l'acad�mie

- les membres de la commission administrative de l'acad�mie.

- sur pr�sentation du conseil d'administration, l'assembl�e g�n�rale peut admettre par ailleurs en tant que

membre effectif tout �l�ve majeur et parent d'�l�ve. Toute personne qui s'int�resse � la vie de l'Acad�mie et

qui souhaite contribuer � la r�alisation des objectifs de l'association peut transmettre sa candidature au conseil

d'administration qui la transmettre pour approbation � la prochaine A.G.

Sont membres adh�rents : les �l�ves et parents d'�l�ves, sous r�serve du paiement de la cotisation.

Les membres effectifs peuvent d�missionner de l'association par lettre recommand�e au conseil d'administration.

Art.7. L'assembl�e g�n�rale peut d�cider d'une cotisation des membres effectifs et/ou adh�rents. Elle ne peut exc�der 25 � par personne. "

TITRE III Assembl�e g�n�rale

Art.8. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration �lu au sein du C.A. et doit �tre r�unie au plus tard le 2�me samedi du mois de d�cembre.

Art.9. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Elle peut notamment :

1� modifier les statuts et prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en

la mati�re ;

2� nommer et r�voquer les administrateurs ;

3� approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4� admettre de nouveaux membres ;

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M0l) 2.2

5� exclure un membre

Art.10. Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration.

Les convocations sont faites par lettre missive adress�e par le pr�sident un mois � l'avance au moins. Elles contiennent l'ordre du jour ainsi que les projets de comptes et de budget.

Art.11. L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un quart des membres effectifs en fait la demande.

De m�me, toute proposition sign�e par le quart des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art.12. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes, sauf dans les cas-o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale sont conserv�es au si�ge social dans un registre tenu � la disposition des membres. Les tiers peuvent en demander la consultation au conseil d'administration.

TITRE IV Conseil d'administration

Art.13. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� d'au moins sept administrateurs dont :

- l'�chevin ayant l'enseignement artistique dans ses attributions

- le directeur de l'acad�mie (tous deux membres de droit du C.A.)

L'assembl�e g�n�rale d�signe au moins 5 autres membres dont :

- un �l�ve majeur ou parent d'�l�ve

- un membre du corps enseignant et/ou administratif

- un membre de la commission administrative ;

- deux membres �lus par l'A.G.

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" iu10� 2.2

Art.14. La dur�e du mandat est fix�e � trois ans.

En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir, ach�ve le mandat

de celui qu'il remplace.

Art.15. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

Art.16. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix �mises par les administrateurs pr�sents. En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Art.17. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le conseil d'administration �labore un r�glement d'ordre int�rieur qui pr�cise les modalit�s d'action de I'asbl.

Art.19. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art.20. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE V Divers

Art.21. L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 d�cembre. Par exception, l'exercice 2006 d�butera le 1er septembre 2006 pour se cl�turer le 31 ao�t 2007.

Art.22. Les recettes de l'association se composent :

- des cotisations et souscriptions des membres ;

- des subventions de l'Etat, des communaut�s, des r�gions, des provinces, des communes et de tous autres

�tablissements publics ;

- des ressources r�sultant de l'exercice de ses activit�s ;

" MOD 2.2

R�serv� Volet B - Suite

au - de dons, de legs ou toutes ressources accidentelles.

Moniteur

belge

Art.23. L'assembl�e g�n�rale d�signera un commissaire charg� de v�rifier les comptes de l'association et lui

pr�senter un rapport annuel. Il est nomm� pour trois ann�es et r��ligible.

Art.24. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social � une association sans but lucratif poursuivant un but similaire.

Art.25. Pour tout ce qui n'est pas pr�vu express�ment aux pr�sents statuts, il est fait r�f�rence � la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

L'Assembl�e G�n�rale du 21 d�cembre 2010 d�signe � l'unanimit� un Conseil d'Administration compos� de :

Olivier Chamart, Thierry De Macq, Fran�oise De Brauwer, Christian Prayez, Etienne Boonen,

Thomas Vanin, Alice Parmentier et Isabelle De Roover. Il nomme � l'unanimit� des membres pr�sents :

- Thierry De Macq comme Pr�sident

- Fran�oise De Brauwer comme Tr�sori�re

- Alice Parmentier comme secr�taire

Olivier Chamart reste vice-pr�sident de droit. Fran�oise De Brauwer, en tant que tr�sori�re et Thierry De Macq auront la signature du compte des Mercredis de la Musique.

Thierry DE MACQ Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
LES MERCREDIS DE LA MUSIQUE

Adresse
RUE DU CHATEAU 4 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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