LES P'TITS CHOUPILS

Dénomination : LES P'TITS CHOUPILS

Forme juridique : Société en commandite simple

N° entreprise : 524.861.159

Publication

09/04/2013

��MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

(en abr�g�) :

Forme juridique : ses

Si�ge : Lasne (1380), rue de la Bruy�re 36 (adresse compl�te)

obiet(e1 de l'acte :Constitution L'an deux mille treize, le 25 mars,

1. Monsieur Marc Duhoux, domicili� rue de la Bruy�re 36 � 1380 Lasne, NN 63,12.13-239.02, associ�: commandit�.

2, Monsieur Andr� Lizin, domicili�e rue Ch�teau Jaco 6 � 1410 Waterloo, NN 38.09.14-043.10, associ�i commanditaire.

Lesquels ont d�cid� de former une soci�t� en commandite simple et d'arr�ter les statuts comme suit

ARTICLE 1 Formation

Il et form� entre les comparants, une soci�t� en commandite simple qui sera r�gie par le Code des

soci�t�s et par les pr�sents statuts.

Les associ�s commandit�s sont solidairement et ind�finiment responsables.

Lorsqu'il y a plusieurs associ�s commandit�s, la soci�t� est en nom collectif � leur �gard et en commandite � l'�gard des bailleurs des fonds, simples commanditaires.

Les associ�s commanditaires ne sont passibles des dettes et des pertes de la soci�t� que jusqu'� concurrence des fonds qu'ils ont apport�,

Chacun des associ�s commandit�s devra consacrer le temps et les soins n�cessaires aux affaires de la soci�t�, sans pouvoir s'int�resser dans aucune autre affaire commerciale ou industrielle ayant un objet connexe ou similaire, � peine de tous dommages envers ses coassoci�s.

Les associ�s commanditaires ne pourront s'immiscer dans les affaires de la soci�t�, � peine des sanctions �dict�es par la loi.

ARTICLE 2 D�nomination

La soci�t� est d�nomm�e : �Les P'tits Choupils�.

Dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents= �manant de la soci�t�, la d�nomination sociale de la soci�t� devra toujours �tre accompagn�e de la mention � Soci�t� en commandite simple � ou en abr�g� � SCS �, selon le cas, des mots � soci�t� civile � forme; commerciale � plac�s imm�diatement avant ou apr�s la d�nomination, de l'indication pr�cise du si�ge social, du num�ro d'entreprise, du terme � registre des personnes morales � ou l'abr�viation � RPM �, suivi de l'indication du si�ge du tribunal dans le ressort territorial duquel la soci�t� � son si�ge social,

Mentionner sur la derni�re page du volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

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N� d'entreprise : d ~~ . e6J D�nomination

(en entier) : Les P'tits Choupils

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2 7 mAns 2013

wet.t.aS

Greffe

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ARTICLE 3 Si�ge social

Le si�ge social est �tabli en Belgique � 1380 Lasne, rue de la Bruy�re 36

Il pourra �tre transf�r� en tout autre endroit de la commune sur simple d�cision du ou des commandit�s et en tout autre endroit par d�cision des associ�s d�lib�rant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

Tout changement du si�ge social sera publi� aux annexes du Moniteur belge par les soins de la g�rance.

La soci�t� peut, par simple d�cision du ou des associ�s commandit�s, �tablir des si�ges administratifs, organes, ateliers, d�p�ts et succursales tant en Belgique qu'� l'�tranger,

ARTICLE 4 Objet

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour son compte propre ou pour te compte de tiers ou en participation, toutes op�rations se rattachant directement ou indirectement au commerce de d�tail de biens ou de marchandises, neufs ou de seconde main, sur internet ou en boutique.

La soci�t� pourra d'une fa�on g�n�rale accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui serait de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation.

La soci�t� peut consentir des cr�dits � ses associ�s dans les conditions qui seront prises par tes g�rants.

Elle peut notamment s'int�resser par voies d'apports, de souscriptions, d'intervention financi�re, ou par tout autre mode, dans toute soci�t� ou entreprise ayant, en tout ou en partie un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en faciliter l'extension et le d�veloppement.

Elle pourra �tre administrateur, g�rant ou liquidateur d'autres soci�t�s.

ARTICLE 5 Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e, sauf dans les cas de dissolution anticip�e pr�vus par la loi et les statuts.

En outre, elle peut �tre dissoute anticipativement par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.

ARTICLE 6 Capital social ` '

Le capital social est fix� � la somme de 500 E.

Ce capital est repr�sent� par 10 parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

ARTICLE 7 - Souscription

Les 10 parts sociales au prix de 50� chacune sont souscrites comme suit :

ARTICLE 8 Lib�ration

Les comparants d�clarent et reconnaissent que les parts sociales souscrites sont lib�r�es � cent pour cent par un versement en esp�ces qu'ils ont effectu� aupr�s d'Argenta, ouvert au nom de la soci�t� en formation de sorte que la soci�t� a d�s � pr�sent � sa disposition une somme de 500 E.

ARTICLE 9 Nature des parts sociales

Les parts sociales sont nominatives.

- par Monsieur Duhoux, pr�nomm�, 8 parts sociales, soit 400� ;

- par Monsieur Lizin, pr�nomm�, 2 parts sociales, soit 100 � ;

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Elles ne pourront jamais �tre repr�sent�es par des titres n�gociables. Le titre de chaque associ� r�sultera seulement du registre des parts tenu au si�ge social qui contiendra la d�signation de chaque associ� et le nombre de parts lui appartenant.

Chaque part sociale est indivisible � l'�gard de la soci�t�. Les copropri�taires indivis d'une part sont tenus de se faire repr�senter aupr�s de la soci�t� par un seul d'entre eux ou par un mandataire associ�, � d�faut de quoi, l'exercice des droits aff�rents aux dites parts sera suspendu jusqu'� r�alisation de pareille repr�sentation.

En cas de d�membrement d'une part entre nu-propri�taire et usufruitier, le droit de vote appartiendra � l'usufruitier, sauf convention contraire intervenue entre les parties concern�es et notifi�e � la g�rance par pli recommand� au moins huit jours avant usage du droit au vote.

ARTICLE 10 -- Cession de parts

a) Entre vifs :

Les parts ne peuvent, � peine de nullit�, �tre c�d�es entre vifs qu'avec l'agr�ment de tous les associ�s et moyennant le respect des formes l�gales.

Toutefois, cet agr�ment ne sera pas requis lorsque les parts sont c�d�es ou transmises � un associ�, au conjoint du c�dant, � des ascendants ou descendants en ligne directe.

En cas de refus d'agr�ment, les associ�s opposants auront trois mois � dater de la demande d'agr�ment pour trouver acheteur aux prix et conditions ci-apr�s pr�cis�es.

Les prix et conditions de rachat seront d�termin�s comme suit : la valeur de la part sera d�termin�e, � d�faut d'accord entre les associ�s opposants et c�dants, par deux arbitres respectivement choisis par eux, �tant entendu que ces arbitres s'en adjoindront un troisi�me en cas de d�saccord, et qu'en cas de refus par l'une des parties de d�signer son arbitre, comme dans le cas o� les deux arbitres ne pourraient s'entendre sur le choix d'un troisi�me, la valeur de la part sera fix�e par le Tribunal de commerce comp�tent � la requ�te de la partie la plus diligente, l'autre �tant r�guli�rement assign�e.

Les sommes ainsi dues aux c�dants seront payables en trois ann�es, par fractions semestrielles et pour la premi�re fois six mois apr�s l'accord amiable, la sentence arbitrale ou le jugement fixant la valeur de Ta part ; elles produiront des int�r�ts au taux l�gal en vigueur � l'�poque, � compter de la m�me date.

Les parts achet�es seront incessibles jusqu'au paiement entier du prix. Si le rachat n'a pu �tre effectu� dans le d�lai de trois mois � dater de l'ordonnance jugeant le refus d'agr�ment arbitraire, le c�dant pourra exiger la dissolution de la soci�t�, mais il devra exercer ce droit dans les quarante jours qui suivront l'expiration du dit

d�lai de trois mois. .

b)Pour cause de mort :

En cas de d�c�s d'un associ� commanditaire, la soci�t� ne sera pas dissoute ; elle continuera d'exister entre les h�ritiers et repr�sentants du pr�d�c�d� et les associ�s survivants.

En cas de d�c�s ou de retraite de l'un des associ�s commandit�s, la soci�t� sera dissoute et liquid�e comme dit ci-apr�s.

Toutefois, le ou les associ�s commandit�s survivants auront n�anmoins la facult� de poursuivre les activit�s sociales avec les associ�s survivants.

Les parts ne peuvent, � peine de nullit�, �tre transf�r�es � cause de mort qu'avec l'agr�ment de tous les associ�s.

Toutefois, cet agr�ment ne sera pas requis lorsque les parts sont transmises � un associ�, au conjoint du testateur, � des ascendants ou descendants en ligne directe.

En cas de transmission de parts pour cause de mort, les h�ritiers ou l�gataires qui ne pourront devenir associ�s parce qu'ils n'ont pas �t� agr��s, n'auront droit qu'� la valeur des parts transmises Ils peuvent en demander le rachat par lettre recommand�e � la poste, adress�e au g�rant de ta soci�t�.

Les prix de rachat seront d�termin�s, � d�faut d'accord amiable, par voie de sentence arbitrale ou de jugement, ainsi qu'il est stipul� ci-dessus pour les cessions entre vifs. Les modalit�s de paiement sont �galement d�termin�es ainsi qu'il est stipul� ci-dessus,

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Si le rachat n'est pas effectu� dans le d�lai de trois mois � dater du d�c�s, les h�ritiers ou l�gataires seront en droit d'exiger la dissolution anticip�e de la soci�t�.

Les h�ritiers ou l�gataires, m�mes mineurs ou incapables ne pourront jamais requ�rir soit l'apposition de scell�s, soit un inventaire des biens sociaux.

ARTICLE 11 -- De la g�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs associ�s commandit�s, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale qui fixe �galement leur nombre et leur r�mun�ration.

Le nombre des premiers associ�s commandit�s est fix� � un, ci-dessus repris ; Marc Duhoux.

Est d�sign� � la fonction de g�rant, pour la dur�e de la soci�t� : Mr Marc Duhoux, pr�nomm�, ici pr�sent et acceptant cette fonction.

Les associ�s commandit�s ont tous pouvoirs d'agir au nom de la soci�t� quelle que soit la nature ou l'importance des op�rations, � condition qu'elles rentrent dans l'objet social. Par la suite, ils disposent de tous pouvoirs non seulement d'administration, mais m�me de disposition.

Ils peuvent soit conjointement, soit s�par�ment signer tous actes int�ressant la soci�t�.

Les associ�s commandit�s peuvent d�l�guer, sous leur responsabilit�, certains pouvoirs pour des fins d�termin�es, � telles personnes que bon leur semble.

Les signatures des associ�s commandit�s devront, dans tous actes engageant la responsabilit� de la soci�t�, �tre pr�c�d�es ou suivies imm�diatement de la mention de leur qualit� d'associ� commandit�.

Les associ�s commandit�s sont nomm�s pour la dur�e de la soci�t�.

Les associ�s commanditaires ne peuvent en aucun cas interagir dans la gestion de la soci�t�, Monsieur Andr� Lizin, pr�cit�, associ� commanditaire est associ� non actif. Il n'effectuera donc aucune activit� de quelque sorte que ce soit, et de ce fait ne percevra aucune r�mun�ration d'aucun ordre.

ARTICLE 12 De la surveillance

La surveillance de la soci�t� est exerc�e par les associ�s. Chacun d'eux aura tous les pouvoirs d'investigation et de contr�le des op�rations sociales et pourra notamment prendre connaissance sans d�placement des livres, de la correspondance et.de toutes les �critures de la soci�t�.

ARTICLE 13 -- De l'assembl�e g�n�rale des associ�s

L'assembl�e g�n�rale constitue le pouvoir souverain de la soci�t�.

Elle est pr�sid�e par le plus �g� des associ�s commandit�s qui d�signe un secr�taire.

Chaque part donne droit � une voix.

L'exercice du droit de vote aff�rent aux parts sur lesquelles les versements n'ont pas �t� op�r�s, sera suspendu aussi longtemps que ces versements, r�guli�rement appel�s et exigibles, n'auront pas �t� effectu�s.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se r�unit de plein droit au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations, le ler du mois de d�cembre � 12.00 heures,

Si ce jour est f�ri� l�gal, l'assembl�e aura lieu le premier jour ouvrable suivant.

Elle est convoqu�e par le ou les associ�s commandit�s. Les associ�s poss�dent individuellement le droit de convocation. Les associ�s seront convoqu�s quinze jours au moins avant la r�union.

Tout associ� devra assister en personne � l'assembl�e, ou bien s'y faire repr�senter par un mandataire agr�� par le ou les associ�s commandit�s.

L'assembl�e g�n�rale des associ�s d�lib�rera, � la majorit� simple des voix valablement exprim�es,

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Lorsque l'assembl�e doit d�cider d'une augmentation ou d'une diminution du capital social, de la dissolution ou de toute autre modification aux statuts, elle ne peut d�lib�rer que si l'objet des modifications propos�es est sp�cialement indiqu� dans les convocations et si ceux qui assistent � l'assembl�e repr�sentent la moiti� au moins du capital social.

Si cette derni�re condition n'est pas remplie, une nouvelle convocation est n�cessaire et la seconde assembl�e d�lib�re valablement quelle que soit la portion du capital repr�sent�e.

Aucune modification n'est admise si elle ne r�unit pas les trois quarts des voix.

Toutefois, lorsque la d�lib�ration porte sur la modification de l'objet social, l'assembl�e ne peut statuer que si elle r�unit les quatre cinqui�mes des voix.

Les proc�s-verbaux de l'assembl�e g�n�rale sont sign�s par les associ�s commandit�s et par ceux qui le souhaitent. Les exp�ditions ou extraits de ces proc�s-verbaux sont sign�s par un associ� commandit�,

ARTICLE 15 Inventaire -- Bilan

L'exercice social commence le premier juillet et se termine le trente juin de chaque ann�e.

Le premier exercice social doit �tre consid�r� comme ayant commenc� ce jour, pour se terminer le trente juin 2014 pour la premi�re fois.

Chaque ann�e, [es associ�s commandit�s dresseront un inventaire et �tabliront les comptes annuels. Ces comptes annuels comprennent le bilan, le compte des r�sultats ainsi que l'annexe et forment un tout.

ARTICLE 16 R�partition du b�n�fice

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des frais g�n�raux, charges et amortissements, constitue le b�n�fice net de la soci�t�.

Sur ce b�n�fice net, il est pr�lev� annuellement :

1.Cinq pour cent pour la formation du fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cessera d'�tre obligatoire quand la r�serve atteindra le dixi�me du capital social. Il redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la r�serve vient � �tre entam�e,

2.Sur le b�n�fice restant, l'assembl�e g�n�rale peut d�cider, � la majorit� ordinaire des voix, d'op�rer tous reports � nouveau et tous pr�l�vements destin�s � la cr�ation de tous fonds de r�serve, notamment pour changements ou grosses r�parations des immeubles et du mat�riel, pour paiement d'imp�ts, pour d�pr�ciation de la valeur des �l�ments d'actif, etc.

3.Le reliquat des b�n�fices est r�parti comme dividendes entre les associ�s proportionnellement au nombre des parts sociales poss�d�es par chacun d'eux.

Les pertes, s'il en existe, seront support�es par les associ�s dans la proportion de leurs apports, sans n�anmoins que les associ�s commanditaires puissent �tre engag�s au-del� de leur apport.

ARTICLE 17 -- Liquidation

En cas de dissolution anticip�e, la liquidation est faite par le ou les associ�s commandit�s, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�cide de confier la liquidation � une ou plusieurs autres personnes qu'elle d�signera.

Le ou les Liquidateurs disposeront des pouvoirs les plus �tendus, mais il est toujours loisible � l'assembl�e g�n�rale de restreindre des pouvoirs ou d'exiger des garanties de bonne gestion.

Apr�s apurement du passif et des charges, le produit net de la liquidation sera r�parti entre tous les associ�s proportionnellement au nombre de parts sociales dont ils sont titulaires,

ARTICLE 18 Election de domicile

Pour l'ex�cution des status, tout associ� ou liquidateur, domicili� � l'�tranger, fait �lection de domicile au si�ge social o� toutes les communications, sommations, assignations et significations peuvent lui �tre valbtement faites.

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Volet B - Suite

ARTICLE 1 g -- Droit commun

Toutes dispositions des statuts qui seraient contraires aux dispositions imp�ratives du Code des soci�t�s, seront cens�es non �crites.

Toutes les dispositions de ces lois non contraires aux pr�sents statuts et qui ne sont pas reprises aux pr�sentes y seront inscrites de plein droit.

Toutes les op�rations faites et conclues par les fondateurs ou par l'un d'eux au nom de la soci�t� depuis le 17 mars 2013, seront consid�r�es l'avoir �t� pour compte de la pr�sente soci�t�, � ses risques et profits, ce qui est express�ment accept� par les comparants, conform�ment � l'article 60 du Code des soci�t�s

Assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s

Les associ�s, r�unis en assembl�e g�n�rale, prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du Tribunal de commerce, lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� morale :

1)Cl�ture du premier exercice social :

Le pmmier exercice social commenc� ce jour se terminera Je 30 juin 2014

2)Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra le ler du mois de d�cembre deux mille quatorze.

3)Ratification d'engagements

Toutes les op�rations faites et conclues par les fondateurs ou par l'un d'eux au nom de la soci�t� depuis le 17 mars 2013 , seront consid�r�es l'avoir �t� pour compte de la pr�sente soci�t�, � ses risques et profits, ce qui est express�ment accept� par les comparants, conform�ment � l'article 60 du Code des soci�t�s.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la

personnalit� morale.

La soci�t� jouira de la personnalit� morale � partir du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent,

Marc Duhoux,

G�rant.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
LES P'TITS CHOUPILS

Adresse
RUE DE LA BRUYERE 36 1380 LASNE

Code postal : 1380
Localité : Couture-Saint-Germain
Commune : LASNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Société en commandite simple

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Coordonnées LES P'TITS CHOUPILS

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LES P'TITS CHOUPILS