M.POISSON

Société anonyme


Dénomination : M.POISSON
Forme juridique : Société anonyme
N° entreprise : 413.634.229

Publication

31/12/2014 : ME. - RECTIFICATIF COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 30.06.2014, DPT 18.12.2014 14701-0277-016
09/07/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 30.06.2013, DPT 03.07.2013 13268-0351-017
06/07/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 30.06.2012, DPT 02.07.2012 12252-0387-017
11/01/2012
ÿþMod 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Réservé

au

Moniteur

belge

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TRIBUNAL DE COMMERCE

2 8 -12- 2019

NIVELLES

Greffe

N" d'entreprise : 0413.634.229

Dénomination

(en entier) : M.POISSON

Forme juridique : Société anonyme

Siège : 1480 Saintes, avenue Landas, 21

Objet de l'acte : MODIFICATION ET COORDINATION DES STATUTS

REELECTION D'ADMINISTRATEURS

D'un acte reçu par le Notaire Olivier de CLIPPELE. le 19/12/2011, il résulte que :

l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société anonyme "M. POISSON" ayant son siège

social à 1480 Saintes, avenue Landas, 21, numéro d'entreprise 0413.634.229 RPM Nivelles, assujettie à la

T.V.A. SE 413.634.229, a adopté les résolution suivantes:

PREMIERE RESOLUTION

L'assemblée décide de convertir fes actions en titres nominatifs.

DEUXIEME RESOLUTION

L'assemblée décide de refondre les statuts sociaux en conséquence, pour fixer les jour et heure de

l'assemblée générale annuelle et pour les adapter aux dispositions actuelles du Code des sociétés, comme suit

TITRE I CARACTERE DE LA SOCIETE

ARTICLE 1 La société -issue de la transformation de la société privée à responsabilité limitée

"Etablissements Maurice Poisson"- adopte la forme anonyme. Elle est dénommée "M. POISSON".

ARTICLE 2 Le siège social est établi à 1480 Saintes, avenue Landas, 21.

Le Conseil d'administration peut, par simple décision prise dans le respect de la législation linguistique des

différentes Régions et publiée à l'annexe au Moniteur Belge :

- transférer le siège social et établir un ou plusieurs sièges d'exploitation dans tout autre endroit en Belgique,

- établir une ou plusieurs succursales ou agences en Belgique et à l'étranger.

ARTICLE 3 La société a pour objet l'achat, la vente, la fabrication et la représentation, l'importation et

l'exportation, sous toutes ses formes, de matériel de manutention et de levage.

Elle peut, notamment, exercer ses activités dans le domaine du stockage et de ses accessoires (roues, roulettes, roulements); le placement de ferronneries, de grilles, de portes et de leurs accessoires; le recouvrement de murs et plafonds par application d'éléments métalliques; le montage, démontage et placement de constructions tubulaires; le montage, démontage et placement de tous types de rayonnages et mobiliers d'ateliers et magasins; l'installation d'ateliers, magasins et entrepôts.

Elle peut, en outre, faire toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières ou financières, se rattachant directement ou indirectement à son objet social ou susceptibles de favoriser l'extension ou le développement de la société.

La société peut s'intéresser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe.

ARTICLE 4 La société est constituée pour une durée illimitée à partir de ce jour.

TITRE Il FONDS SOCIAL

ARTICLE 5 Le capital social est fixé à TROIS CENT SEPTANTE ET UN MILLE HUIT CENT QUARANTE EUROS VINGT-NEUF CENTS (371.840,29 ¬ ).

II est représenté par deux cent soixante (260) actions sans désignation de valeur.

Le capital social peut être augmenté ou réduit par décision de l'Assemblée générale, délibérant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts. En cas d'augmentation de capital, les actions à souscrire en espèces doivent être offertes par préférence aux actionnaires, proportionnellement à la partie du capital que représentent leurs actions. Toutefois, l'Assemblée générale peut, dans l'intérêt social, limiter ou supprimer ce droit de préférence, en se conformant aux prescriptions de la loi; cette proposition doit être spécialement annoncée dans la convocation.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

ARTICLE 6 Lors de sa constitution sous forme de société de personnes à responsabilité limitée, le capital avait été fixé à deux cent cinquante mille francs, représenté par deux cent cinquante parts sociales.

Lors de l'assemblée générale extraordinaire du seize juin mil neuf cent septante-sept, ce capital a été porté à quatre cent cinquante mille francs, par la création de soixante-cinq parts sociales nouvelles.

Lors de rassemblée générale extraordinaire du vingt neuf juin mil neuf cent septante-neuf, ce capital a été porté à six cent cinquante mille francs, par la création et la souscription de soixante-cinq parts sociales nouvelles.

Lors de l'assemblée générale extraordinaire du huit septembre mil neuf cent quatre-vingt-sept, ce capital a été porté à deux millions six cent cinquante mille francs, par incorporation de réserves à concurrence de deux millions de francs et sans création de titres nouveaux.

Lors de l'assemblée générale extraordinaire du neuf mars mil neuf cent nonante-quatre, le capital a été réduit à concurrence de huit cent trente-sept mille francs et ramené à un million huit cent treize mille francs, par l'annulation de cent vingt de ses propres actions dont la société était devenue propriétaire.

Lors de l'assemblée générale extraordinaire du seize décembre mil neuf cent nonante-huit, le capital social a été augmenté à concurrence de treize millions trois cent quatre-vingt-sept mille francs et porté à quinze millions de francs (soit trois cent septante et un mille huit cent quarante euros vingt-neuf cents), par l'incorporation de bénéfices reportés et de réserves disponibles à concurrence d'un même montant total, sans création de titres nouveaux.

ARTICLE 7 Les titres sont nominatifs.

La société ne reconnatt qu'un seul propriétaire par titre.

La société peut émettre des obligations par décision de l'assemblée générale des actionnaires. Le Conseil d'administration en déterminera les conditions.

TITRE IiI ADMINISTRATION CONTROLE

ARTICLE 8 Sauf si la loi impose un nombre supérieur d'administrateurs, la société est administrée par un Conseil composé de deux membres au moins, actionnaires ou non, nommés pour six ans au plus par l'Assemblée générale des actionnaires et en tout temps révocables par elle. Ils sont rééligibles.

Le mandat des administrateurs sortants cesse immédiatement après l'assemblée générale qui a procédé à la nouvelle élection.

Le mandat des administrateurs est gratuit, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Lorsqu'une personne morale est nommée administrateur, elle est tenue de désigner un représentant permanent -personne physique- chargé de l'exécution de cette mission en son nom et pour son compte, conformément à la loi.

En outre, si la société accepte des mandats d'administrateur ou de gérant dans d'autres sociétés, elle est tenue de désigner un représentant permanent -personne physique- chargé de l'exécution de ces missions en son nom et pour son compte, dont la nomination est publiée aux annexes au Moniteur belge, conformément à la loi.

ARTICLE 9 Le Conseil d'administration élit parmi ses membres un président.

ARTICLE 10 Le Conseil se réunit sur la convocation et sous la présidence de son président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, d'un administrateur désigné par ses collègues, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou chaque fois que deux administrateurs au moins le demandent.

Les réunions se tiennent à l'endroit indiqué dans les convocations, qui seront faites au moins cinq jours francs à l'avance.

ARTICLE 11 Les délibérations du Conseil sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées, la majorité de ses membres étant présente ou représentée.

Un administrateur peut donner, par écrit, par fax ou par télégramme, à un autre administrateur, délégation pour le représenter aux réunions du Conseil et y voter en ses lieu et place.

En outre, pour autant que les décisions à prendre ne doivent pas être constatées par acte notarié et sauf disposition impérative et contraire de la loi, les administrateurs peuvent également voter par correspondance, par fax ou par e-mail au moyen d'un formulaire dont les mentions sont fixées par le conseil d'administration qui dispose de tous pouvoirs à cet effet, dûment signé par le mandant, et, d'une manière générale, utiliser tout moyen de communication moderne pour autant que leur vote soit précisé par écrit et signé ou, à défaut, qu'il soit suivi dans les plus brefs délais d'un écrit confirmant le vote et dûment signé, et ce en cas d'urgence des décisions à prendre, justifiée par l'intérêt de la société, la présence en personne d'un administrateur étant toujours nécessaire pour délibérer valablement.

Les délibérations du Conseil d'administration sont constatées dans des procès-verbaux signés par la majorité au moins des membres présents.

Ces procès-verbaux sont tenus dans un registre spécial.

Les copies ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le président ou par deux administrateurs ou par un administrateur-délégué.

ARTICLE 12 Le Conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous actes d'administration et de disposition qui intéressent la société.

il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale ou au représentant permanent.

ARTICLE 13 Le Conseil d'administration peut conférer la gestion journalière à un ou plusieurs

administrateurs, qui portent le titre d'administrateurs-délégués, qui exercent la gestion journalière sous leur seule signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Toutefois, les mandats d'administrateur ou de gérant confiés à la société ne sont valablement exécutés, en son nom et pour son compte, que par son représentant permanent, comme stipulé à l'article 8 des présents statuts.

Le ou les administrateurs-délégués peuvent, sous leur propre responsabilité, substituer une ou plusieurs personnes dans tout ou partie de leurs pouvoirs, fixer leur rémunération éventuelle imputable sur les frais généraux, et nommer un directeur général et un ou plusieurs directeurs dont ils déterminent les fonctions, les pouvoirs et la rémunération imputable sur les frais généraux.

Le conseil d'administration peut également nommer un directeur général et un ou plusieurs directeurs, dont il détermine les fonctions, les pouvoirs et la rémunération imputable sur les frais généraux.

ARTICLE 14 Le contrôle de la société est confié à un ou plusieurs commissaires si l'assemblée le décide ou si la loi l'exige, suivant les conditions prévues par celle-ci.

ARTICLE 15 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont soutenues ou suivies au nom de la société par deux administrateurs ou par un administrateur-délégué ou par un mandataire désigné à cet effet.

ARTICLE 16 Sauf délégation spéciale du Conseil d'administration, tous actes autres que ceux de gestion journalière et, notamment, les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier ministériel prête son concours, ne sont valables que s'ils sont signés par deux administrateurs ou par un administrateur-délégué, qui n'ont à justifier en aucun cas à l'égard des tiers d'une décision préalable du Conseil d'administration.

TITRE IV ASSEMBLEES GENERALES

ARTICLE 17 L'Assemblée générale annuelle se réunit de plein droit le deuxième dimanche du mois de juin, à vingt heures.

Les assemblées générales ordinaires ou extraordinaires se tiennent à l'endroit indiqué dans les convocations.

ARTICLE 18 Pour être admis à l'assemblée générale, tout propriétaire de titres doit effectuer le dépôt de ses titres au porteur ou de ses certificats nominatifs au siège social ou aux établissements désignés dans les avis de convocation, cinq jours francs avant la date fixée pour l'assemblée.

ARTICLE 19 Tout propriétaire de titres peut se faire représenter à l'assemblée générale par un fondé de pouvoirs.

En outre, pour autant que l'ordre du jour ne concerne pas une modification des statuts sociaux ou nécessitant un acte notarié et sauf disposition impérative et contraire de la loi, les actionnaires peuvent également voter par correspondance, par fax ou par e-mail au moyen d'un formulaire dont les mentions sont fixées par le conseil d'administration qui dispose de tous pouvoirs à cet effet, dûment signé par le mandant, et, d'une manière générale, utiliser tout moyen de communication moderne pour autant que leur vote soit précisé par écrit et signé ou, à défaut, qu'il soit suivi dans les plus brefs délais d'un écrit confirmant le vote et dûment signé.

Les mineurs, les interdits et les personnes morales peuvent être représentés par leurs organes légaux ou statutaires. Les personnes mariées, non séparées de biens, peuvent être représentées par leur conjoint.

Les copropriétaires, les usufruitiers et nus-propriétaires, les créanciers et débiteurs gagistes doivent se faire représenter respectivement par une seule et même personne.

ARTICLE 20 Toute assemblée générale est présidée par le président du Conseil d'administration ou, à son défaut, par un administrateur-délégué, ou, à son défaut encore, par le plus âgé des administrateurs.

ARTICLE 21 Chaque action donne droit à une voix, sous réserve des restrictions légales.

ARTICLE 22 Les copies, expéditions ou extraits des procès-verbaux à produire en justice ou ailleurs sont signés par deux administrateurs ou un administrateur-délégué.

TITRE V ECRITURES SOCIALES REPARTITIONS

ARTICLE 23 L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

Le trente et un décembre de chaque année, les écritures sociales sont arrêtées et le Conseil d'administration dresse les inventaires ainsi que les comptes annuels qui comprennent le bilan, le compte des résultats et l'annexe et qui forment un tout, conformément à la loi.

ARTICLE 24 Sur le bénéfice net, après déduction des impôts de l'exercice, il est prélevé :

1 Q' Cinq pour cent pour la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social ou si la loi ne l'impose plus.

20 Le solde est laissé à la disposition de l'assemblée.

Toutefois, le Conseil d'administration peut proposer à l'assemblée générale d'affecter tout ou partie du bénéfice net, après le prélèvement prévu sous le numéro 10, soit à des reports à nouveau, soit à des fonds de prévision ou de réserve extraordinaire.

Le Conseil d'administration peut distribuer un acompte à imputer sur le dividende qui sera distribué sur les

résultats de l'exercice, en se conformant aux prescriptions légales.

TITRE VI DISSOLUTION LIQUIDATION

ARTICLE 25 Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, l'actif sert d'abord à

rembourser en espèces ou en titres le montant libéré des actions.

Le solde est réparti également entre toutes les actions.

TITRE VII DISPOSITIONS GENERALES

ARTICLE 26 Pour l'exécution des statuts, tout actionnaire domicilié à l'étranger, tout administrateur, fondé

de pouvoirs ou liquidateur, fait élection de domicile à la demière adresse qu'il a notifiée au siège social, où

toutes les communications, sommations, assignations, significations peuvent lui être valablement faites.

Volet B - Suite

TROISIEME RESOLUTION

L'assemblée confirme la réélection, depuis le trente juin deux mil dix jusqu'à l'assemblée générale ordinaire de deux mil seize, aux fonctions d'administrateurs, de :

- Monsieur POISSON Marc Florimond Marie, né à Ixelles le huit avril mil neuf cent quarante-six, NN 460408043-32, domicilié à 1420 Braine-l'Alleud, avenue du Mont Marcure 14, ici présent et qui accepte ;

- Monsieur POISSON Vincent Maurice Pieter, né à Uccle le vingt-deux janvier mil neuf cent septante-cinq, NN 75.01.22-077.69, domicilié à 1180 Uccle, rue Camille Van Exter 33, pour lequel accepte son mandataire ci, après qualifié.

Et immédiatement, ces administrateurs se sont réunis en conseil d'administration et ont réélu aux fonctions d'administrateur-délégué pour la durée de son mandat d'administrateur, de :

- Monsieur POISSON Marc Florimond Marie, né à Ixelles le huit avril mil neuf cent quarante-six, NN 460408043-32, domicilié à 1420 Braine-l'Alleud, avenue du Mont Mercure 14, ici présent et qui accepte.

QUATRIEME RESOLUTION

L'assemblée confère tous pouvoirs au conseil d'administration en vue de l'exécution des résolutions qui

précèdent.

Pour copie d'extrait analytique conforme, le Notaire Olivier de CLIPPELE.

Déposé en même temps :

- une expédition, une procuration.

Réservé

bau

Moniteur

belde

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



14/07/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 30.06.2011, DPT 11.07.2011 11282-0367-017
08/07/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 30.06.2010, DPT 02.07.2010 10268-0024-018
29/09/2009 : NI382733
10/07/2009 : NI382733
17/07/2008 : NI382733
03/07/2008 : NI382733
31/07/2007 : NI382733
20/07/2006 : NI382733
28/07/2005 : BL382733
09/08/2004 : BL382733
31/07/2003 : BL382733
18/09/2002 : BL382733
15/08/2001 : BL382733
06/08/1999 : BL382733
29/03/1994 : BL382733
01/01/1989 : BL382733
01/01/1986 : BL382733
06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 30.08.2016, DPT 31.08.2016 16556-0435-018

Coordonnées
M.POISSON

Adresse
AVENUE LANDAS 21 1480 SAINTES

Code postal : 1480
Localité : Saintes
Commune : TUBIZE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne