MAXIME PIERARD

Dénomination : MAXIME PIERARD

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 505.763.641

Publication

01/12/2014

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

D�pos�

27-11-2014

Moniteur belge

R�serv�

au

*14311495*

0505763641

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) :

Maxime Pierard

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

D'un acte re�u par Ma�tre B�atrice DELACROIX, notaire � la r�sidence de Perwez, le 26 novembre 2014 , en cours d enregistrement, il r�sulte que Monsieur PIERARD Maxime, Patrick, Philippe, n� � Woluwe-Saint-Lambert, le 21 f�vrier 1985 (num�ro national 850221 141-58), c�libataire, domicili� 1370 Jodoigne, Chauss�e de Tirlemont 114, bo�te 1 a constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � Maxime Pierard � .Le capital social a �t� fix� � la somme de 18.600,00 euros divis� en 100 parts sociales sans mention de valeur nominale qui ont �t� souscrites, int�gr�alement et lib�r�es � concurrence de 12.400,00 euros par d�p�t de la dite somme sur un compte au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la banque CRELAN selon attestation dudit organisme bancaire.

Les statuts ont �t� arr�t�s comme suit :

ARTICLE 1.

Il est form� par les pr�sentes une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e sous la d�nomination � Maxime Pierard �.

Cette d�nomination doit dans tous les documents de la soci�t� �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention "soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e" ou des initiales "SPRL", ainsi que l'indication du si�ge social.

Elle doit en outre �tre accompagn�e de l'indication pr�cise du si�ge social de la soci�t�, des mots registre des personnes morales ou son abr�viation � RPM � suivis du num�ro d entreprise suivie de l'indication du ou des si�ges du Tribunal de Commerce dans le ressort duquel la soci�t� a son si�ge social et ses si�ges d'exploitation ainsi que du ou des num�ros d'immatriculation.

Si�ge :

d Opprebais, 79.

Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de Bruxelles-Capitale par simple d�cision de la g�rance, publi�e aux annexes au Moniteur belge.

ARTICLE 3.

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour son compte ou pour compte de tiers, en qualit� d'agent, de repr�sentant ou de commissionnaire :

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abr�g�) :

Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Constitution

Rue d' Opprebais 79 1360 Perwez

ARTICLE 2.

Le si�ge social est �tabli � � 1360 Mal�ves-Sainte-Marie, rue

" La location de machines et d �quipements agricoles avec ou sans op�rateur

;

" La location avec ou sans op�rateur de mat�riel de constructions ;

" Le commerce de gros d automobiles et autres v�hicules automobiles l�gers (3,5 tonnes)

" Interm�diaire de commerce en automobile et autres v�hicules automobiles l�gers (3,5 tonnes).

" Le commerce de gros d autres v�hicules automobiles ;

" Interm�diaire du commerce en autres v�hicules automobiles ;

" Le commerce de d�tail d autres v�hicules automobiles ;

Greffe

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La soci�t� peut �tre g�rant, administrateur ou liquidateur.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, � la r�alisation de ces conditions.

La soci�t� peut faire toutes op�rations industrielles, commerciales, financi�res, mobili�res ou immobili�res, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature � en faciliter la r�alisation.

La soci�t� peut s'int�resser par toutes voies d'apport, de fusion, de souscription ou toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s, ayant un objet identique, analogue ou connexe, ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res, � faciliter l'�coulement de ses produits ou � �largir sa client�le.

" Le commerce de remorques, de semi-remorques et de caravanes ;

" La r�paration de carrosseries ;

" les services sp�cialis�s relatifs au pneu ;

" Le lavage de v�hicules automobiles ;

" Le montage de pi�ces et d accessoires, y compris les travaux de transformation ;

" Interm�diaire de commerce et commerce de gros d �quipements de v�hicules automobiles ;

" Le commerce de d�tail d �quipements de v�hicules automobiles ;

" Interm�diaire du commerce et commerce de gros de motocycles, y compris les pi�ces et accessoires ;

" Commerce de d�tail de motocycles, neufs et usag�s ;

" Commerce de d�tail de cyclomoteurs, neufs ou usag�s ;

" Commerce de d�tail de pi�ces et d accessoires de motocycles et cyclomoteurs.

" Le commerce de gros de machines pour l extraction, la construction et le g�nie civil ;

" Le remorquage et le d�pannage routier ;

" La location de tondeuses � gazon ;

" La location de tracteurs agricoles et de motoculteurs ;

" La location et location-bail de machine et �quipements pour le b�timent et le g�nie-civil, sans op�rateur (grues, boueurs, b�tonni�res, etc.).

" La r�paration et l entretien de toous v�hicules et machines quel qu ils soient et notamment ceux cit�s ci-avant.

La soci�t� peut se porter caution personnelle ou hypoth�caire au profit de soci�t�s ou d'entreprises dans lesquelles elle poss�de une participation ou plus g�n�ralement des int�r�ts.

de l'objet social.

ARTICLE 4.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute par d�cision de l assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.

ARTICLE 5.

Le capital social est fix� � la somme de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS

(18.600,00) EUROS divis� en cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

ARTICLE 6.

Les parts sont int�gralement souscrites et lib�r�es en num�raires, �

concurrence de douze mille quatre cents (12.400,00) euros.

ARTICLE 7.

Les dispositions concernant les parts sociales et leur transmission sont

r�gl�es conform�ment aux articles 232 et suivants du Code des Soci�t�s.

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre des parts tenu

au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront

relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmission des parts.

La cession entre vifs ou la transmission, pour cause de d�c�s, des

parts d'un associ� est op�r�e selon les prescriptions de l article 249 du Code des Soci�t�s.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les

droits y aff�rents sont exerc�s par l usufruitier.

ARTICLE 8.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs mandataires, personnes

physiques ou morales, associ�s ou non.

Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rant, elle est oblig�e de

renseigner parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou son personnel, un repr�sentant

Le coll�ge des g�rants a qualit� pour interpr�ter la nature et l'�tendue

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ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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permanent, personne physique, charg� de l'ex�cution de la mission de g�rant au nom et pour compte de la personne morale.

Lors de la nomination et de la fin de la fonction du repr�sentant permanent, il y a lieu de remplir les m�mes r�gles de publicit� que celles � respecter si la fonction �tait exerc�e en nom personnel et pour son propre compte. Si la soci�t� elle-m�me est nomm�e administrateur / g�rant dans une soci�t�, la comp�tence pour d�signer un repr�sentant permanent revient � l'organe de gestion.

Les g�rants peuvent �tre nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une

dur�e ind�termin�e sont tout temps r�vocable par elle.

Est nomm� � l instant g�rant pour une dur�e ind�termin�e, en qualit�

de g�rant statutaire, Monsieur PIERARD Maxime, pr�cit�, comparant, lequel accepte.

Il peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes

Son mandat sera gratuit ou r�mun�r� selon d�cision � prendre par

l assembl�e g�n�rale.

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ARTICLE 10.

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l article 15 du Code des Soci�t�s, il n est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l assembl�e g�n�rale. En ce cas, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires et il pourra se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

ARTICLE 11

Le g�rant ou le coll�ge des g�rants d�terminera, au fur et � mesure des besoins de la soci�t�, et aux �poques qu'il jugera utile, les versements ult�rieurs � effectuer sur les parts souscrites en num�raire. Il pourra autoriser aussi la lib�ration anticipative des parts. Les lib�rations anticipatives ne sont pas consid�r�es comme des avances � la soci�t�.

Tout associ� qui, apr�s un pr�avis de deux mois, signifi� par lettre recommand�e du g�rant, sera en retard de satisfaire � un appel de fonds, devra bonifier � la soci�t� des int�r�ts calcul�s � dix francs pour cent l'an, � dater du jour de l'exigibilit� du versement.

Si le versement n'est pas effectu� un mois apr�s un second avis recommand� du g�rant, ce dernier pourra reprendre lui-m�me ou faire reprendre par un associ� ou par un tiers agr��, s'il y a lieu, les parts de l'associ� d�faillant. Cette reprise aura lieu � cent pour cent de la valeur des parts �tablie conform�ment � l'article sept des statuts.

Au cas o� le d�faillant se refuserait � signer le transfert de ses parts au registre des associ�s, le g�rant lui fera sommation recommand�e d'avoir dans les quinze jours � se pr�ter � cette formalit�. A d�faut de ce faire end�ans ce d�lai, le g�rant signera valablement en lieu et place de l'associ� d�faillant. Si le g�rant se porte lui-m�me acqu�reur des parts du d�faillant, sa signature sera remplac�e par celle d'un mandataire sp�cialement d�sign� � cet effet par le pr�sident du tribunal civil ou de commerce du si�ge social ou, si les associ�s sont assez nombreux : par la collectivit� des associ�s.

Le transfert ne pourra toutefois �tre inscrit au registre qu'apr�s que le g�rant aura constat� que la soci�t� est entr�e en possession du prix de cession et du montant, augment� des accessoires, du versement � effectuer sur les parts du d�faillant. L'inscription du transfert une fois effectu�e, le g�rant mettra le prix de la cession � la disposition du d�faillant.

ARTICLE 12.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s aura lieu de plein droit le dernier samedi du mois de mai de chaque ann�e � dix-huit heures, soit au si�ge social, soit � tout autre endroit.

ARTICLE 9.

Conform�ment � l article 257 du Code des Soci�t�s, le g�rant ou les

g�rants ont chacun les pouvoirs les plus �tendus pour agir au nom de la soci�t� dans toutes les

circonstances, ainsi que pour faire et autoriser tous actes et op�rations relatifs � l'objet social.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire,

associ� ou non.

Si ce jour est un jour de cong� f�ri� l�gal, l'assembl�e se tiendra le jour ouvrable suivant autre qu un samedi.

S'il a �t� opt� pour la proc�dure de d�cision �crite comme expos� ci-apr�s, la soci�t� en ce cas doit recevoir au plus tard le jour pr�vu par les statuts pour la tenue de l'assembl�e annuelle, la lettre-circulaire avec information de l'ordre du jour et des propositions de d�cisions sign�e par tous les associ�s.

L'assembl�e d�lib�rera d'apr�s les dispositions pr�vues par le Code

des Soci�t�s.

Elle sera, d'autre part, convoqu�e par la g�rance chaque fois que

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l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l assembl�e.

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises.

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L assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant, ou, � d�faut, par l associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, elle statue quelle que soit la portion de capital repr�sent�e et � la majorit� des voix. Chaque part donne droit � une voix.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

Prise �crite de d�cisions.

A l'exception des d�cisions � prendre dans le cadre de l'application de l'article 332 du Code des Soci�t�s et les d�cisions devant �tre re�ues par acte authentique, les associ�s peuvent prendre � l'unanimit� et par �crit toutes les d�cisions relevant de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale.

A cet effet, le(s) g�rant(s)/le coll�ge des g�rants enverra � tous les associ�s et au(x) commissaire(s) �ventuel(s) une lettre-circulaire, soit par lettre, fax, e-mail ou tout autre moyen d'information, avec indication de l'ordre du jour et les propositions de d�cision, en leur demandant d'approuver les propositions de d�cisions et de renvoyer la lettre d�ment sign�e et dans le d�lai indiqu� au si�ge de la soci�t� ou � tout autre lieu indiqu� dans la lettre.

ARTICLE 13.

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un

d�cembre suivant.

ARTICLE 14.

Sur le b�n�fice net, d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales et r�glementaires, il est pr�lev� cinq pour cent pour la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteint un/dixi�me du capital social; il doit �tre repris si la r�serve l�gale vient � �tre entam�e.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix sur proposition de la g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.

En cas de dissolution, la liquidation s'op�rera par les soins de la g�rance, � moins que l'assembl�e g�n�rale des associ�s ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle fixera les pouvoirs et les �moluments. Le solde favorable de la liquidation, apr�s paiement des dettes et charges de la soci�t�, sera partag� entre les associ�s, suivant le nombre de leurs parts respectives.

ARTICLE 16.

Toute disposition non pr�vue aux pr�sents statuts sera r�gl�e par les

articles 214 et suivants du Code des Soci�t�s.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Le comparant prend les d�cisions suivantes qui ne deviendront

effectives qu � dater du d�p�t de l extrait de l acte constitutif au Greffe du Tribunal de Commerce

comp�tent, lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� juridique.

1� CLOTURE DU PREMIER EXERCICE

Le premier exercice sera cl�tur� le trente et un d�cembre deux mille quinze.

2� DATE DE LA PREMI�RE ASSEMBL�E

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra pour la premi�re fois en deux mille

l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 15.

La soci�t� est dissoute dans les cas pr�vus par la loi.

Elle pourra l'�tre anticipativement � sa dur�e par la d�cision de

seize.

3� G�RANCE

Monsieur PIERARD Maxime, pr�cit�, comparant, a �t� nomm� g�rant

statutaire ci-avant. Son mandat sera r�mun�r�.

Au vu du plan financier il est d�cid� de ne pas nommer de commissaire.

4� Reprise des engagements ant�rieurs � la signature des statuts

Le g�rant reprend les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent,

et toutes les activit�s entreprises depuis le premier septembre 2014 par Monsieur PIERARD

Maxime, pr�cit�, au nom de la soci�t� en formation. Cependant, cette reprise n aura d effet qu au

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moment o� la soci�t� acquerra la personnalit� morale.

5� REPRESENTANT PERMANENT

Conform�ment � l article 61 paragraphe 2 du Code des Soci�t�s, est nomm� comme repr�sentant permanent Monsieur PIERARD Maxime, pr�cit�, avec pouvoirs y aff�rents, ici pr�sent et qui accepte, pour une dur�e illimit�e.

Dans le cadre de ce mandat, la soci�t� sera valablement engag�e chaque fois qu elle sera nomm�e administrateur, g�rant ou membre du comit� de direction d une personne morale, Monsieur PIERARD Maxime, pr�cit�,, �tant charg� de cette mission au nom et pour le compte de la soci�t�.

Pour extrait analytique conforme B�atrice DELACROIX, notaire � Perwez

Coordonnées
MAXIME PIERARD

Adresse
RUE D' OPPREBAIS 79 1360 PERWEZ

Code postal : 1360
Localité : PERWEZ
Commune : PERWEZ
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

MAXIME PIERARD

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Coordonnées MAXIME PIERARD

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MAXIME PIERARD