NEW EXPRESSION

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. NEW EXPRESSION
Dénomination : NEW EXPRESSION
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 842.206.359

Publication

28/02/2013
ÿþMoa 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise ; 0842.206.359

Dénomination

(en entier) : New Expression

(en abrégé)

Forme juridique : asbl

siège : Rue de Mons 16 à 1480 Tubize

objet de l'acte : Ajout d'un siège d'exploitation

L'assemblée générale extraordinaire du 01/12/2012 acte et accepte l'ajout d'un siège d'exploitation à

l'adresse suivante : Rue du Jacquier, 1 à 1428 Lillois

PIETQUIN Carline

Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

11/01/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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*12009622*

















N° d'entrear?se : 0~42 . 2,e^b(=> 3 S~

(en entier) : New Expression

(en abrégé):

Fcrme,Lridique: association sans but lucratif

Sicre . Rue de Mons 16 à B-1480 Tubize

c;m : Constitution

Les soussignés :

PIETQUIN Carline, Rue de Saintes 32 à 1430 Rebecq

FIORDALISO Xavier, Chemin du Croly 14 à 1430 Rebecq

HUT Michel, Rue de Saintes 32 à 1430 Rebecq

Tous de nationalité belge

Déclarent par la présente constituer !'ASBL New Expression dont ils ont arrêtés les statuts comme suit :

Article.1

L'association est dénommées « New Expression »

Article.2

Le siège social de l'association est établi à 1480 Tubize, rue de Mons 16 dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Il peut être transféré en tout endroit à désigner par l'assemblée générale si le transfert se fait hors de la Belgique ou par le conseil d'administration si le transfert se fait à l'intérieur de la Belgique.

Article.3

L'association a pour but de promouvoir la danse, la chanson, le théâtre, le cirque, le spectacle de manière générale ainsi que toute forme d'expression artistique. La formation et la promotion d'artistes débutants ou confirmés mais également permettre à de jeunes artistes de participer à des spectacles, donner des cours de danse, des cours de chant, des cours de musique, des cours d'art du cirque, des cours de comédie musicale. La création de chorégraphies originales ou inspirée du répertoire. L'association a également pour but l'enseignement de la danse, du chant, du cirque, de la comédie musicale, l'art dramatique ainsi que toute forme d'expression artistique. Cet enseignement visera plusieurs objectifs décrits dans la liste non exhaustive qui suit à savoir :

-Le bien être physique, psychique et fe moral des élèves.

-La représentation scénique des techniques enseignées, des compositions, des interprétations.

-La préparation collective ou individuelle en vue de participer à des concours, des examens, des rencontres avec d'autres artistes.Elle poursuit la réalisation de ce but par tous les moyens sans que cette énumération ne puisse être limitative. L'objet social ainsi défini devra tant dans son expression que dans les façons dont il se réalisera, respecter l'ordre public et bonnes moeurs, être dénué de tout esprit de lucre.

Article.4

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

Article.5

Les fondateurs de !'ASBL sont :

PIETQUIN Carline domiciliée rue de Saintes 32 à 1430 Rebecq, née le 03/10/1957 à Charleroi

FIORDALISO Xavier domicilié chemin du Croly 14 à 1430 Rebecq, né le 10/05/1983 à Soignies

HUT Michel Rue de Saintes 32 à 1430 Rebecq, né le 01/10/1957 à Liège

Mentionner sur la dernière page du Volet B : A recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou ]'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article.6

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres effectifs, par leur compétence particulière et par leur activité concourent à la réalisation de l'objet social. Ils sont seuls à jouir de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Le nombre minimum des membres est fixé à quatre et doit toujours être supérieur à celui des administrateurs.

Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis par décision de l'assemblée générale réunissant les quatre cinquièmes au moins des voies présentes ou représentées.

Les membres adhérents sont ceux qui participent aux activités de l'association après avoir satisfait aux obligations d'affiliation et accepté les conditions générales d'inscriptions imposées par le conseil d'administration en conformité éventuelle avec les prescriptions des organisations auxquelles l'association serait affiliée; ils apportent leur concours moral et financier et bénéficient des actions entreprises par l'association. Leur nombre est illimité.

Les membres effectifs ou adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par lettre recommandée à l'association. Les membres démissionnaires ou exclus de même que leurs héritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de l'association, ni requérir le remboursement ou la rémunération de leur apport ou cotisations payées. Est en outre réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste. Le membre effectif qui par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par le conseil d'administration à la majorité des deux tiers des voies présentes ou représentées.

Article.7

Toute personne physique ou morale peut s'affilier à l'association, pour autant que sa candidature soit

approuvée par le conseil d'administration.

Article.8

Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le conseil d'administration sans que ce montant ne puisse excéder deux mille cinq cents euros. Les membres n'encourent aucune obligation personnelle des engagements de l'association. Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi. Ce registre peut être consulté par les membres qui le souhaitent.

Article.9

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute activité justifiée dans le cadre de son objet social, l'association peut poser des actes commerciaux. Elle pourra aussi exercer, à titre accessoire, certaines activités économiques à condition que le produit de ses activités soit uniquement destiné à la réalisation de l'objet principal.

Article.10

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins, nommés parmi les membres de l'association ou parmi des tiers. Ils sont nommés par l'assemblée générale et en tout temps révocables par elle. Le mandat d'administrateur est exécuté à titre gratuit. La nomination, la démission ou la destitution d'un administrateur fera l'objet d'une publication aux annexes du moniteur belge, endéans le mois.

Article.11

Les administrateurs sont nommés pour une durée indéterminée. Si par démission, expiration ou destitution le nombre d'administrateurs est inférieur au minimum prévu par les statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur remplacement effectif, qui ne devra se faire endéans l'année.

Article.12

§1. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. Le conseil est convoqué par le président ou le secrétaire. Les réunions sont présidées par le président, En cas d'empêchement du président, les réunions sont présidées par le plus ancien des administrateurs présents.

§2. Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents. Les discisions sont prises à la majorité des voix. En cas de parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Article.13

§1.Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judicaires et extra judicaires_ Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus ; sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi à l'assemblée générale. Le conseil peut notamment, et sans que cette énumération ne soit limitative, faire passer tous les actes et tous les contrats, y compris en l'autre l'aliénation, même à titre gratuit de biens mobiliers et immobiliers, hypothéquer, prêter et emprunter, effectuer toutes opérations bancaires et commerciales, lever des hypothèques.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

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"

§2.Vis-à-vis des tiers, l'association est valablement engagée par la signature commune de deux administrateurs. Les administrateurs qui posent des actes au nom du conseil d'administration ne sont pas tenus de justifier leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Le conseil d'administration peut déléguer certains actes et la gestion journalière de l'association, ses compétences ou responsabilités à un comité exécutif, à un ou plusieurs administrateurs ou à toute autre personne membre de l'association ou non.

§3. Le conseil d'administration établit le règlement d'ordre intérieur s'il le juge nécessaire.

Articte.14

L'assemblée générale est constituée par l'ensemble des membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou par le plus ancien des administrateurs présents. Un membre peut se faire représenter par un autre membre à l'assemblée générale. Un membre ne peut représenter qu'un seul membre absent. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Article. 15

L'assemblée générale possède exclusivement les pouvoirs qui lui sont expressément réservés par la loi. Sont notamment réservées à sa compétence : les modifications aux statuts, la nomination, la révocation des administrateurs, l'approbation des budgets et comptes, la dissolution volontaire de l'association, l'exclusion des membres, la décharge à octroyer aux administrateurs.

Article.16

§1.L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration quant l'objet ou les intérêts de l'association le justifient. L'assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an pour approbation des comptes, à une date à fixer par le conseil d'administration.

§2. Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale par lettre ordinaire. La convocation est contresignée par le président, le secrétaire ou Je trésorier. Elle mentionne le lieu de l'assemblée, la date, l'heure de début.

§3. L'ordre du jour, établi par le conseil d'administration doit être joint à la convocation. L'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points non mentionnés à l'ordre du jour.

Articlel7

§1. Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des membres présents et représentés. En cas de parité, la vois du président est prépondérante.

§2. Les résolutions d'exclusion d'un membre, de modification de statuts ou de dissolution de l'association sont soumises à la procédure prescrite par la loi.

Article.18

Les délibérations de l'assemblée générale sont établies et consignées dans un registre de procès-verbaux, contresignés par le président ou un administrateur. Les extraits des procès-verbaux sont contresignés par le secrétaire ou un administrateur. Les membres ou les tiers, qui justifient d'un intérêt, ont le droit de consulter ou demander une copie des procès-verbaux.

Article.19

L'exercice social commencera le 1er septembre pour se terminer le 31 août. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution pour se terminer le 31 août de l'année suivante. Le conseil d'administration établi les comptes et les soumets à l'approbation de l'assemblée générale.

Article.20

Sauf dissolution judiciaire ou de fait, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association, conformément au dispositif prévu par l'article 19 de la loi du 27 juin 1921. Dans le cas d'une dissolution de l'asbl, l'assemblée générale, ou à défaut le tribunal, désignera un ou plusieurs liquidateurs, en fixant leurs compétences et les modalités de la dissolution.

Arti et e.21

En cas de dissolution de l'association, l'actif net, après apurement des dettes, sera transféré à une autre

association dont l'objet social est similaire à celui de l'association dissoute.

Article.22

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, les

dispositions légales générales, le règlement d'ordre intérieur et les usages.

Les présents statuts établis en quatre exemplaires, ont été approuvés à l'unanimité par tous les membres lors de l'assemblée générale tenue le 26 décembre 2011.

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur les personnes ci-dessous mentionnées et qui acceptent le mandat qui leur est attribué.

MOD 2.2

QήEn1 - Suite

Elle désigne en outre comme

Président : Pietquin Carline, domiciliée 32 rue de Saintes à 1430 REBECQ Secrétaire : Hut Michel, domiciliée 32 rue de Saintes à 1430 REBEC() Trésorier : Xavier Fiordaliso, domicilié 14 chemin du Croly à 1430 REBECQ

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Q.soj recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou da la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
NEW EXPRESSION

Adresse
RUE DE MONS 16 1480 TUBIZE

Code postal : 1480
Localité : TUBIZE
Commune : TUBIZE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne