NIVELLES ULTIMATE TEAM, EN ABREGE : RED NUTS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. NIVELLES ULTIMATE TEAM, EN ABREGE : RED NUTS
Dénomination : NIVELLES ULTIMATE TEAM, EN ABREGE : RED NUTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 846.351.526

Publication

14/10/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

IIIJIV311J1601

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N° d'entreprise : 846.351.526

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BELGISCE Ul-AATSBLAD

Dénomination

(en entier) : Nivelles Ultimate Team

(en abrégé) : Red NUTs

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue de la gare, 11, 1401 Baulers

Oblet de l'acte Cessation de fonction d'administrateur

Lors de l'Assemblée Générale du 07/01/2014, le point suivant a été acté:

2.Membres du Conseil d'Administration

" Marc Blondeau, administrateur de l'asbl, a présenté sa démission au CA, qui l'a acceptée.. La cessation de fonction sera effective au 01/0212014."

Déposé par Julien Blondeau, administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

14/06/2012
ÿþM0D 2.2

r~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

II

Réservé

au

Moniteur

belge

*12106062*

TRIBU WAL DE COMMERCE

Q 5 ~06- 2012

NagS

III

N° d'entreprise : sitt6 ..3 ,S, C 2

Dénomination

(en entier) : Nivelles Ultimate Team

(en abrégé) : Red NUTS

Forme juridique : ASBL

Siège : 'Avenue de la gare, 11, 1401 Baulers

Objet de l'acte : Constitution

Lors de l'Assemblée Générale du 0110612012, les soussignés

-Blondeau Julien, Avenue de la gare, 11, 1401 Baulers, né à Anderlecht le 06/10/82 (82.10.06-399.49) -Blondeau Marc, Rue Wattimez-bas, 4, 6210 Rèves, né à Uccle le 29/11/77 (77.11.29-115.30)

-Deneubourg Benjamin, Rue de Saintes, 29, 1400 Nivelles, né à Braine-l'Alleud le 22/10/91 (91,10.22391.57)

-Deneubourg Sylvain, Rue de Saintes, 29, 1400 Nivelles, né à Braine-l'Alleud le 07/12/84 (84.12.07-231.49) -Lafort Anthony, Faubourg de Soignies, 108 btl, 1400 Nivelles, né à Anderlecht le 26/11/82 (82.11.26' 411.26)

-Masschelein Delphine, Rue du Paradis, 1, 1400 Nivelles, née à Nivelles le 23/03/89 (89.03.23-422.02) -Roos Samuel, Chaussée de Hal, 90, 1400 Nivelle, né à Braine-le-Comte le 30/04/84 (84.04.30-383.24) -Uyttersprot Guillaume, Rue du May, 23, 6230 Buzet, né à Etterbeek le 14/10/90 (90.10.14-235.44)

-Verbesselt Thibaut, Villalaan, 47 bt11, 1500 Hal, né à Woluwé-Saint-Lambert, le 25/11/82 (82.11.25-319.51)

-Wauthier Marias, Rue du Bardé, 10, 1460 Ittre, né à Nivelles le 14/05/84 (84.05.14-311.01)

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit ;

Titre ler - Dénomination, siège social, but

Art. 1 L'association est dénommée « Nivelles Ultimate Team asbl », en abrégé « NUT », appelée aussi « Red NUTS ».

Art. 2 Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles au n1 1, Avenue de la gare, 1401 Baulers. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3 L'association a pour buts, en dehors de tout espèce d'appartenance religieuse, philosophique ou politique, de promouvoir et d'encourager, à titre principal, la pratique du disque volant (Ultimate), et, à titre accessoire, la pratique de toutes les activités de détentes, sports et loisirs.

Pour réaliser son but, l'association peut se donner l'infrastructure nécessaire et d'une façon générale accomplir, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières ou financières, recevoir tous dons et subsides d'organismes privés ou publics.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Mentionner sur la dernière page du VV let B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Art. 4 L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Titre Il  Membres

Art, 5 L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres sympathisants. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres sauf pour les dispositions rendues contraires par la loi et les présents statuts. Tout membre est cependant réputé adhérer aux statuts de l'association et à son règlement d'ordre intérieur par le fait de son admission,

Art. 6 Sont membres effectifs :

-les comparants au présent acte ;

-toute personne admise ultérieurement par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité simple,

sur présentation du conseil d'administration.

Art. 7 Sont membres adhérents : tous ceux qui sont admis par le conseil d'administration et participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration. Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration. La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée. Le refus d'admission est signifié par écrit (lettre ordinaire ou courrier électronique),

Art. 8 Sont membres sympathisants : toute personne qui soutient l'associaticn en payant une cotisation de « membre sympathisant » ou en faisant un don.

Art. 9 Tout membre effectif, adhérent, ou sympathisant est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit (lettre ordinaire ou courrier électronique) sa démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne satisfait pas aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration, dans le mois du rappel qui lui est adressé (par lettre ordinaire ou par courrier électronique).

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à une décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance,

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes

1,La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués

2.La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au

moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3.La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs

présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé ;

4.Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si

celui-ci le souhaite ;

5.La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayans droits du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association, Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 10 L'association doit tenir un registre des membres effectifs et adhérents, sous la responsabilité du conseil d'administration, reprenant notamment les mentions suivantes :

-Nom, prénom ;

- Domicile ;

-Date de naissance ;

-Adresse de courrier électronique,

Les membres effectifs et adhérents sont responsables de la justesse des ces informations à l'inscription, et doivent informer le conseil d'administration par écrit (courrier ordinaire ou courrier électronique) de toute modification relative à ces informations, Aucune décision prise par le conseil d'administration ne pourra être

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

contestée en faisant appel à l'inadéquation des informations utilisées si leur non-mise à jour incombe au membre.

Tous les membres effectifs peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association.

Tous les membres adhérents peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration.

Titre 1il  Cotisations

Art, 11 Les membres effectifs, adhérents et sympathisants paient une cotisation annuelle. Les montants des cotisations sont fixés par l'assemblée générale. ils ne pourront cependant pas dépasser 500 Euro.

Titre IV Assemblée générale

Art. 12 L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un administrateur désigné au préambule à chaque réunion. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais lis n'ont pas le droit de vote,.

Art. 13 L'assemblée générale est notamment compétente pour

-La modification des statuts ;

-La nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes (et fixe, le cas échéant,

leur rémunération) ;

-La décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes ;

-L'approbation des comptes et des budgets ;

-La dissolution ;

-L'exclusion des membres ;

-La transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

-Tous les cas exigés dans les statuts.

Art. 14 Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an te premier semestre de l'année civile mais à tout le moins dans les six mois de la date de clôture de l'exercice social écoulé. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par lettre ordinaire, par remise en main propre, ou par courrier électronique, au moins quinze jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour et être envoyée ou remise par un administrateur, au nom du conseil d'administration.

Art. 15 L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande écrite. De même, toute proposition soutenue par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale. Toutefois, si cette proposition ne peut être traitée dans les délais, elle sera portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art. 16 Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne une procuration écrite, Tout membre effectif ne peut détenir qu'une procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées (50% + 1 voie), sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou fes présents statuts. Les votes nuls, blancs et les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. En cas de parité, celle de l'administrateur qui préside l'assemblée est déterminante.

Art, 17 L'assemblée générale se réunit valablement si la majorité absolue des membres effectifs est présente. Dans le cas contraire, elle devra être reportée à une date ultérieure.

Art. 18 L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux « Annexes du Moniteur belge u.

Art. 19 Les procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, sont signés par un administrateur et envoyés à tous les membres effectifs. Ils peuvent être envoyés à un membre adhérent sur simple demande au conseil d'administration.

f M00 2.2

n Titre V  Conseil d'administration

Art. 20 L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins, et de cinq membres au maximum, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis par les membres effectifs, Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Art. 21 La durée du mandat est fixée à 2 ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles. En cas de vacances d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. ll achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les premiers membres du conseil d'administration, nommés par le présent acte, sont (noms et numéros de registre national):

-Blondeau Julien (82.10.06-399.49)

-Blondeau Marc (77.11.29-115.30)

-Deneubourg Sylvain (84.12.07-231.49)

-Lefort Anthony (82.11,26-411.26)

-Verbesseit Thibaut (82.11.25-319.51)

Art. 22 Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. II est convoqué à la demande de deux administrateurs au moins et présidé par un administrateur désigné au préambule à chaque réunion.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2012 - Annexes du Moniteur belge Art. 23 Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix de l'administrateur qui préside la séance est déterminante.

Art. 24 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous bien meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Art. 25Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à un de ses membres effectifs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 26 Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Art. 27 Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Art. 28 Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Titre VI  Disposition diverses

Art. 29 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 30 L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 31 Le compte de l'exercice écoulé et te budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Art. 32 L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour 2 ans et rééligible, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel,

Art. 33 En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, Cette affectation

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

devra obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée, par exemple une association ayant un but similaire.

Art, 34 Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 4921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mars 2002,

Fait à Nivelles, le 01/06/2012

Déposé par Julien Blondeau, administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
NIVELLES ULTIMATE TEAM, EN ABREGE : RED NUTS

Adresse
AVENUE DE LA GARE 11 1401 BAULERS

Code postal : 1401
Localité : Baulers
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne