14/06/2012
��M0D 2.2
r~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge
apr�s d�p�t de l'acte
II
R�serv�
au
Moniteur
belge
*12106062*
TRIBU WAL DE COMMERCE
Q 5 ~06- 2012
NagS
III
N� d'entreprise : sitt6 ..3 ,S, C 2
D�nomination
(en entier) : Nivelles Ultimate Team
(en abr�g�) : Red NUTS
Forme juridique : ASBL
Si�ge : 'Avenue de la gare, 11, 1401 Baulers
Objet de l'acte : Constitution
Lors de l'Assembl�e G�n�rale du 0110612012, les soussign�s
-Blondeau Julien, Avenue de la gare, 11, 1401 Baulers, n� � Anderlecht le 06/10/82 (82.10.06-399.49) -Blondeau Marc, Rue Wattimez-bas, 4, 6210 R�ves, n� � Uccle le 29/11/77 (77.11.29-115.30)
-Deneubourg Benjamin, Rue de Saintes, 29, 1400 Nivelles, n� � Braine-l'Alleud le 22/10/91 (91,10.22391.57)
-Deneubourg Sylvain, Rue de Saintes, 29, 1400 Nivelles, n� � Braine-l'Alleud le 07/12/84 (84.12.07-231.49) -Lafort Anthony, Faubourg de Soignies, 108 btl, 1400 Nivelles, n� � Anderlecht le 26/11/82 (82.11.26' 411.26)
-Masschelein Delphine, Rue du Paradis, 1, 1400 Nivelles, n�e � Nivelles le 23/03/89 (89.03.23-422.02) -Roos Samuel, Chauss�e de Hal, 90, 1400 Nivelle, n� � Braine-le-Comte le 30/04/84 (84.04.30-383.24) -Uyttersprot Guillaume, Rue du May, 23, 6230 Buzet, n� � Etterbeek le 14/10/90 (90.10.14-235.44)
-Verbesselt Thibaut, Villalaan, 47 bt11, 1500 Hal, n� � Woluw�-Saint-Lambert, le 25/11/82 (82.11.25-319.51)
-Wauthier Marias, Rue du Bard�, 10, 1460 Ittre, n� � Nivelles le 14/05/84 (84.05.14-311.01)
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit ;
Titre ler - D�nomination, si�ge social, but
Art. 1 L'association est d�nomm�e � Nivelles Ultimate Team asbl �, en abr�g� � NUT �, appel�e aussi � Red NUTS �.
Art. 2 Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles au n1 1, Avenue de la gare, 1401 Baulers. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.
Art. 3 L'association a pour buts, en dehors de tout esp�ce d'appartenance religieuse, philosophique ou politique, de promouvoir et d'encourager, � titre principal, la pratique du disque volant (Ultimate), et, � titre accessoire, la pratique de toutes les activit�s de d�tentes, sports et loisirs.
Pour r�aliser son but, l'association peut se donner l'infrastructure n�cessaire et d'une fa�on g�n�rale accomplir, tant en Belgique qu'� l'�tranger, toutes op�rations commerciales, industrielles, mobili�res, immobili�res ou financi�res, recevoir tous dons et subsides d'organismes priv�s ou publics.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.
Mentionner sur la derni�re page du VV let B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
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MOD 2,2
Art. 4 L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.
Titre Il Membres
Art, 5 L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres sympathisants. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres sauf pour les dispositions rendues contraires par la loi et les pr�sents statuts. Tout membre est cependant r�put� adh�rer aux statuts de l'association et � son r�glement d'ordre int�rieur par le fait de son admission,
Art. 6 Sont membres effectifs :
-les comparants au pr�sent acte ;
-toute personne admise ult�rieurement par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple,
sur pr�sentation du conseil d'administration.
Art. 7 Sont membres adh�rents : tous ceux qui sont admis par le conseil d'administration et participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le conseil d'administration. Les admissions des nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration. La d�cision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Le refus d'admission est signifi� par �crit (lettre ordinaire ou courrier �lectronique),
Art. 8 Sont membres sympathisants : toute personne qui soutient l'associaticn en payant une cotisation de � membre sympathisant � ou en faisant un don.
Art. 9 Tout membre effectif, adh�rent, ou sympathisant est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit (lettre ordinaire ou courrier �lectronique) sa d�mission au conseil d'administration.
Est r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne satisfait pas aux obligations d'affiliation impos�es par le conseil d'administration, dans le mois du rappel qui lui est adress� (par lettre ordinaire ou par courrier �lectronique).
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� une d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance,
L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes
1,La convocation r�guli�re d'une assembl�e g�n�rale o� tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s
2.La mention dans l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale de la proposition d'exclusion avec la mention, au
moins sommaire, de la raison de cette proposition ;
3.La d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 2/3 des voix des membres effectifs
pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n'est exig� ;
4.Le respect des droits de la d�fense, c'est-�-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demand�e, si
celui-ci le souhaite ;
5.La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.
S'agissant d'une d�cision concernant une personne, celle-ci devra imp�rativement �tre prise par vote secret.
Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayans droits du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association, Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.
Art. 10 L'association doit tenir un registre des membres effectifs et adh�rents, sous la responsabilit� du conseil d'administration, reprenant notamment les mentions suivantes :
-Nom, pr�nom ;
- Domicile ;
-Date de naissance ;
-Adresse de courrier �lectronique,
Les membres effectifs et adh�rents sont responsables de la justesse des ces informations � l'inscription, et doivent informer le conseil d'administration par �crit (courrier ordinaire ou courrier �lectronique) de toute modification relative � ces informations, Aucune d�cision prise par le conseil d'administration ne pourra �tre
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contest�e en faisant appel � l'inad�quation des informations utilis�es si leur non-mise � jour incombe au membre.
Tous les membres effectifs peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association.
Tous les membres adh�rents peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration.
Titre 1il Cotisations
Art, 11 Les membres effectifs, adh�rents et sympathisants paient une cotisation annuelle. Les montants des cotisations sont fix�s par l'assembl�e g�n�rale. ils ne pourront cependant pas d�passer 500 Euro.
Titre IV Assembl�e g�n�rale
Art. 12 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par un administrateur d�sign� au pr�ambule � chaque r�union. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais lis n'ont pas le droit de vote,.
Art. 13 L'assembl�e g�n�rale est notamment comp�tente pour
-La modification des statuts ;
-La nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes (et fixe, le cas �ch�ant,
leur r�mun�ration) ;
-La d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes ;
-L'approbation des comptes et des budgets ;
-La dissolution ;
-L'exclusion des membres ;
-La transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;
-Tous les cas exig�s dans les statuts.
Art. 14 Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an te premier semestre de l'ann�e civile mais � tout le moins dans les six mois de la date de cl�ture de l'exercice social �coul�. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration, par lettre ordinaire, par remise en main propre, ou par courrier �lectronique, au moins quinze jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour et �tre envoy�e ou remise par un administrateur, au nom du conseil d'administration.
Art. 15 L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition soutenue par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale. Toutefois, si cette proposition ne peut �tre trait�e dans les d�lais, elle sera port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.
Art. 16 Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne une procuration �crite, Tout membre effectif ne peut d�tenir qu'une procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es (50% + 1 voie), sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou fes pr�sents statuts. Les votes nuls, blancs et les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s. En cas de parit�, celle de l'administrateur qui pr�side l'assembl�e est d�terminante.
Art, 17 L'assembl�e g�n�rale se r�unit valablement si la majorit� absolue des membres effectifs est pr�sente. Dans le cas contraire, elle devra �tre report�e � une date ult�rieure.
Art. 18 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux � Annexes du Moniteur belge u.
Art. 19 Les proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par un administrateur et envoy�s � tous les membres effectifs. Ils peuvent �tre envoy�s � un membre adh�rent sur simple demande au conseil d'administration.
f M00 2.2
n Titre V Conseil d'administration
Art. 20 L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins, et de cinq membres au maximum, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis par les membres effectifs, Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.
Art. 21 La dur�e du mandat est fix�e � 2 ans. Les administrateurs sortant sont r��ligibles. En cas de vacances d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. ll ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les premiers membres du conseil d'administration, nomm�s par le pr�sent acte, sont (noms et num�ros de registre national):
-Blondeau Julien (82.10.06-399.49)
-Blondeau Marc (77.11.29-115.30)
-Deneubourg Sylvain (84.12.07-231.49)
-Lefort Anthony (82.11,26-411.26)
-Verbesseit Thibaut (82.11.25-319.51)
Art. 22 Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. II est convoqu� � la demande de deux administrateurs au moins et pr�sid� par un administrateur d�sign� au pr�ambule � chaque r�union.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2012 - Annexes du Moniteur belge Art. 23 Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix de l'administrateur qui pr�side la s�ance est d�terminante.
Art. 24 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous bien meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.
Art. 25Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un de ses membres effectifs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Art. 26 Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.
Art. 27 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.
Art. 28 Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �.
Titre VI Disposition diverses
Art. 29 Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.
Art. 30 L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.
Art. 31 Le compte de l'exercice �coul� et te budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.
Art. 32 L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour 2 ans et r��ligible, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel,
Art. 33 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, Cette affectation
R�serv�
au
Moniteur
belge
MOD 2.2
Volet B - Suite
devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e, par exemple une association ayant un but similaire.
Art, 34 Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 4921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mars 2002,
Fait � Nivelles, le 01/06/2012
D�pos� par Julien Blondeau, administrateur
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature