NOMAD'S LAND

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. NOMAD'S LAND
Dénomination : NOMAD'S LAND
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 560.738.390

Publication

28/08/2014
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Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Nomad s Land

SIEGE : 63A, chaussée de la croix, 1340 Ottignies, Brabant Wallon.

Article 1er

L'association est d une durée illimitée et est dénommée «Nomad s Land»

Article 2

Son siège social est établi à 63A, chaussée de la croix, 1340 Ottignies, dans l arrondissement judiciaire de

1. Dereck, Guillaume, né le 14 janvier 1989 à Braine-l Alleud, résidant à 63A, chaussée de la croix, 1340 Ottignies

2. Van Wylick, Mathieu, né le 29 juillet 1990 à Uccle, résidant à 33, rue du couloir, 1050 Ixelles

3. Debrassine, Raphaël, né le 28 janvier 1988 à Woluwé-Saint-Lambert, résidant à 6, rue Goffaux, 1450 Chastre

Le 19 août 2014, sont réunis :

Et décident de fonder l association sans but lucratif « Nomad s Land ASBL »

TITRE 1er

Durée, Dénomination, siège social

Il est décidé à l unanimité d adopter les statuts suivants.

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chaussée de La Croix 63A 201

1340 Ottignies-Louvain-la-Neuve

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Nomad's Land

*14307520*

Volet B

0560738390

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

26-08-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Nivelles. Il peut être transféré par décision du conseil d'administration en tout autre lieu .

TITRE 2

But et objet de l association

Article 3

L'association a pour but de promouvoir le voyage pour tous.

La poursuite de ce(s) but(s) se réalisera notamment - mais pas uniquement - par les activités suivantes :

- Promotion de voyages et accompagnement des voyageurs à l étranger

- Organisation d événements liés aux/ayant pour thème voyages alternatifs sous toutes ses formes , aux cultures étrangères

- Consultance en organisation de longs séjours à l étranger/volontariat destinés principalement , mais pas uniquement, aux jeunes .

Article 4

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a) La conclusion de tous contrats avec des tiers pourvu que ce soit en lien et en vue de réaliser son but ;

b) l acquisition de tout bien meuble ou immeuble généralement quelconque ;

c) la cession, l apport, la fusion, la participation, l intervention financière, l achat de titres représentatifs du capital ou de toute autre forme de participation financière au profit de/dans tout autre entreprise ou association poursuivant un but similaire ;

d) la participation ou l association à toute activité similaire à son but ou susceptible de contribuer à celui-ci ;

e) la gestion de tout service ou toute institution poursuivant ou permettant un but similaire;

f) et, plus généralement, peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, notamment en vue d'obtenir des fonds pour organiser/financer ses activités et/ou la réalisation de son but.

TITRE 3 Membres

Article 5

Sont membres effectifs :

1º Les membres fondateurs ;

L'association est composée de membres effectifs et (le cas échéant) de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois, celui des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

2º Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale régulièrement convoquée réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous moyens et notamment, mais pas uniquement :

Article 6

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 7

Les membres effectifs et adhérents s'engagent par leur adhésion à se soumettre aux statuts, règlement intérieur

et aux décisions des organes de l'association.

Article 8

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration. Article 8

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Article 9

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par lettre recommandée leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

Article 10

Article 11

Article 12

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TITRE 5

Assemblée générale

Article 13

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. L'assemblée générale veillera préalablement à une décision d'exclusion à convoquer le membre concerné en l'invitant à exposer ses moyens de défense. La décision est toutefois prise de manière souveraine par l assemblée générale, qui n est pas obligée de répondre spécialement aux moyens invoqués. Tout membre régulièrement convoqué qui ne se présentera pas à l'assemblée à laquelle il a été convié sera exclu d'office.Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur l avoir social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

L association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.1er de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4 Cotisations

Les membres effectifs et (le cas échéant) les membres adhérents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Il ne pourra être supérieur à 20 EUR.

L'assemblée générale est composée de tous les membres (ou de tous les membres effectifs, s'il y a des membres adhérents).

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 14

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

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Sont notamment réservées à sa compétence :

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

- le cas échéant la nomination et la révocation des commissaire et la fixation de leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;

- la décharge à octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres ;

- la transformation de l association en société à finalité sociale.

Article 15

Article 16

Article 17

Article 18

Article 19

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Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mai. L'association

peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration.

Elle doit être réunie lorsqu un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) doivent y être convoqués.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre visé à l article 15 des statuts au moins 8 jours calendriers avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Chaque membre effectif (et le cas échéant les autres catégories de membres) a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire (membre ou non de l association) qui ne peut être titulaire que de 2 procurations.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

La procuration doit être écrite mais peut être adressée par télécopie ou courrier électronique.

En cas de partage des voix, la proposition est rejetée.

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d ordre intérieur.

Article 21

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L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celle-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée réunit les deux-tiers des membres. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Toute modification des statuts requiert une majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. Toutefois, si la modification porte sur le ou les buts en vue desquels l association est constituée, cette modification ne peut être adoptée qu à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

La dissolution de l'association ne peut être prononcée que sur la décision des deux-tiers des membres présents à une assemblée générale convoquée spécialement à cette fin et réunissant au moins deux tiers de ses membres.

Article 22

Article 23

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TITRE 6 Administration

Si ce nombre n'est pas atteint, le conseil d'administration convoque une nouvelle assemblée générale qui pourra délibérer quel que soit le nombre des membres présents; cette décision devra cependant être homologuée par le tribunal civil.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées au annexes du Moniteur belge conformément à l article 26novies et selon les modalités prévues par l arrêté royal du 26 juin 2003.

La révocation est décidée par l assemblée générale, à la majorité simple. La révocation peut intervenir en tout temps, sans préavis ni indemnité.

Tant que l assemblée générale n a pas procédé au renouvellement du conseil d administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l assemblée générale.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

L'association est administrée par un conseil d administration composé de trois membres au moins, ou de deux membre dans le cas ou les fondateurs sont au nombre de trois, exerçant un mandat gratuit. Toutefois, le nombre d administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l assemblée générale.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur. En cas de boni de liquidation, celui-ci sera affecté à une association poursuivant un but similaire à celui de l association.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 1 an, et révocable par elle.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 25

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un

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secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 26

Le conseil se réunit sur convocation écrite, en ce compris par télécopie ou mail, du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28

Article 29

Article 30

Articles 31

Article 32

Article 33

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La représentation de l association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant seuls/conjointement désignés par le conseil d administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement/conjointement/en collège.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l article 31 des statuts.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l association sont déposés et publiés conformément à l article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l arrêté royal du 26 juin 2003.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 34

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des

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modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce 1 septembre 2014.pour se clôturer le 31 décembre 2014.

Article 36

Article 38

Article 39

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Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale.

Article 37

Sans préjudice de l article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Article 40

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Les pièces et livres relatifs à la comptabilité et aux procès-verbaux sont soumis au contrôle du commissaire quinze jours au moins avant la date fixée par l'assemblée générale statutaire ou toute assemblée générale extraordinaire à l'ordre du jour de laquelle figure une discussion sur la gestion financière de l'association.

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs : MM Dereck et Van Wylick

qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

-Président : Guillaume Dereck, domicilié au 63a , chaussée de la croix , 1340 Ottignies

Né le 14 janvier 1989 à Braine l Alleud.

Numéro registre national : 89011424547

Elle déterminera la durée de son mandat.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

-Vice-président : Mathieu Van Wylick , 33 , rue du couloir , 1050 Ixelles.

Né le 29/07/1990 à Uccle.

Numéro registre national : 90072920192

-Trésorier : Mathieu Van Wylick ,33 , rue du couloir , 1050 Ixelles.

Né le 29/07/1990 à Uccle.

Numéro registre national : 90072920192

-Secrétaire : Mathieu Van Wylick, 33 , rue du couloir , 1050 Ixelles.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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Né le 29/07/1990 à Uccle.

Numéro registre national : 90072920192

Le Président.

Coordonnées
NOMAD'S LAND

Adresse
CHAUSSEE DE LA CROIX 63A, BTE 201 1340 OTTIGNIES

Code postal : 1340
Localité : Ottignies
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne