OLYMPIC CLABECQ, EN ABREGE : O.C.

Dénomination : OLYMPIC CLABECQ, EN ABREGE : O.C.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 834.781.505

Publication

24/12/2013

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Mot bc

N` d'entreprise : 0834.781.505

D�nomination

(en entier) : Olympic Clabecq

(en abr�g�) : O.C.

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue des D�port�s 112 -1480 Tubize

Objet de l'acte : Modification suite au Proc�s Verbal du 1 septembre 2013

Proc�s Verbal OLYMPIC CLABECQ

Assembl�e g�n�rale du 01 septembre 2013

Membres pr�sents : Jean-Jacques Wauthy, Luc De Vos, Jordan Denayer, Kevin Denayer, Giuseppe Di Ilio,

Luigi Dorado, Toni Dorado, Claude Renard, J�r�me Renard, Giovanni runco, Damien Van Cutsem, Eric Wery,

Patricia Ocula, Giovanni Bousu, Elodie Wellens, Christiane Felea, Khalid Balouf

Membres absents : I

Autres invit�s ; Parents de joueurs et autres

1/ Ouverture de l'Assembl�e G�n�rale :

Le Pr�sident, Dorado Toni, remercie les membres pr�sents � cette assembl�e g�n�rale.

2/ Sujet et d�cision :

-D�mission de Monsieur Renard Claude de ('ASBL Olympic Clabecq (comme membre du conseil

d'administration et administrateur d�l�gu�) ; accept� � l'unanimit�

-D�mission de Monsieur Saldi Luciano de ('ASBL Olympic Clabecq (comme membre du conseil d'administration) ; accept� � l'unanimit�

-Membres sortants d�cid�s � l'unanimit� : Sylvain Van Cutsem et Jean-Luc Vanderstraeten.

-Madame Catty Buekens, qui accepte, est nomm� et vot� � l'unanimit� comme secr�taire officielle du Club (rempla�ante de Monsieur Christian Lacroix qui d�missionne de sa foncticn) : accept� � l'unanimit�

-Le conseil d'administration accepte Catty Buekens comme administrateur d�l�gu� rempla�ante de Monsieur Renard Claude.

-Concernant l'article 26 � 1 des Statuts de l'Olympic de Clabecq, petite modification concernant le pouvoir de signature ; le tr�sorier adjoint ayant d�missionn� sera remplac� par le Pr�sident du Club.

-Concernant l'article 26 � 2 des Statuts de l'Olympic de Clabecq, la modification est la suivante :

oRemplacement de Christian Lacroix par Catty Buekens.

oD�mission de Jean-Luc Vanderstraeten

oL'ASBL est repr�sent�e par minimum deux personnes conjointement dans tous les actes parmi les

personnes suivantes ; (sauf pour les publications au Monteur Belge ou seul la signature d'une personne est

suffisante pour repr�senter I'ASBL.

Pr�sidentDorado Toni

Vice Pr�sident Wauthy Jean-Jacques

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Secr�taire (+ inscription) Buekens Catty

Responsable Marketing Runco Tito

Tr�sorierporado Luigi

-Concernant l'article 33 � 4 voici les nouveaux administrateurs d�l�gu�s d�cid�s � l'unanimit� par le conseil d'administration ;

Pr�sidentDorado Toni

Vice Pr�sident Wauthy Jean-Jacques

Secr�taire (+ inscription) Buekens Catty

Responsable Marketing Runco Tito

Tr�sorierDorado Luigi

-Concernant l'article 2 ; l'adresse du si�ge social de l'Olympic de Clabecq ; changement d'adresse, rue des

d�port�s 139 C � 1480 Tubize. (en lieu et place de la rue des d�port�s 112)

Le si�ge d'exploitation du club est la rue du Ch�teau 55 � 1480 Clabecq.

CiTous les points et articles ont �t� accept�s � l'unanimit�.

3/ Cl�ture

Tous les changements et modifications apport�es aux statuts de l'ASBL concernant les membres seront

effectives d�s la publication de ceux-ci au moniteur Belge.

Le pr�sident cl�t la r�union � 22h30 et remercie vivement les nouveaux membres venus rejoindre notre

ASI3L.

Dorado Toni,

Pr�sident Olympic Clabecq

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MOD 2.2

A l'issue de l'AG du 1 er septembre 2013, tes nouveaux statuts se pr�sentent donc comme suit :

Statuts d'asti[

� Olympic Clabecq �

L'an deux mille treize, te 01 septembre

Acte sous seing priv� entre les membres fondateurs restants ;

M. De Vos Luc, avenue Georges Roosens, 32 -1480 Clabecq

M. Denayer Jordan, rue du Parc, 128 -1480 Clabecq

M. Denayer Kevin, rue du Parc, 128 - 1480 Clabecq

M. Denayer Marc, rue du Parc, 128 -1480 Clabecq

M. Di Mo Giuseppe, rue de la moisson 16 - 1480 Tubize

M. Dorado Cimini Luigi, rue Saint-Jean, 240 -1480 Clabecq

M. Dorado Cimini Toni, rue Saint Jean, 186 - 1480 Clabecq

M. Renard J�r�me, avenue des Joncquilles, 20 -1480 Clabecq

M. Runco Giovanni, rue des D�port�s, 143 -1480 Clabecq

M. Van Cutsem Damien, rue de la Lib�ration, 52 - 1440 Braine-le-Ch�teau

M. Vanderstraeten Jean-Luc, rue du Chenu, 7, RDC - 7090 Ronqui�res

M. Wauthy Jean-Jacques, avenue des Alouettes, 33 - 1480 Clabecq

Mde. Coula Patricia, rue du Parc 30 --1480 Clabecq

M. Wery Eric, avenue de Scandiano, 55 - 1480 Tubize

M. Lacroix Christian, rue des d�port�s 112 1480 Tubize

M. Giovanni Bussu, chauss�e de Mons 576 bte 101 --1480 Tubize

Mde. Catty Buekens, rue de la Moisson 16 1480 Tubize

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif.

TITRE I D�nomination, si�ge social

Art. 1 L'association est d�nomm�e � Olympic Clabecq �.

Art. 2 Le si�ge social de l'association est �tabli � rue des D�port�s, 139 C � 1480 Clabecq �, ou en tout

autre endroit, � d�signer par l'assembl�e g�n�rale. L'association rel�ve de l'arrondissement judiciaire de

Nivelles.

TITRE Il Objet, buts

Art. 3 L'association a pour but de soutenir et de favoriser la pratique du football sur les infrastructures

sportives de Clabecq mise � sa disposition par l'Administration communale de Tubize.

Elle r�alise son objet notamment par les activit�s suivantes

1�) La sensibilisation de la pratique du football aupr�s de la population locale;

2�) L'organisation de rencontres sportives avec des associations ayant un but analogue ou apparent�;

30) La participation active dans un championnat de football officiel;

4�) La collaboration, de quelque fa�on que ce soit, avec des associations ayant un but analogue ou

apparent�.

Art. 4 L'ann�e sociale court du 1 juillet au 30 juin de chaque ann�e. Par exception, le premier exercice

d�butera ce 24 f�vrier 2011 pour se cl�turer le 30 juin 2012, La dur�e de l'association est illimit�e. Elle peut en

tout temps �tre dissoute,

TITRE 111 - Associ�s, admissions, sorties, engagements, activit�s.

Art. 5 Le nombre des membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois, Les

premiers membres sont les fondateurs soussign�s.

Art. 6 Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil

d'administration, Les personnes qui d�sirent aider l'association � r�aliser son but peuvent �tre admises en

qualit� de membres, moyennant une demande �crite pr�alable � adresser au Conseil d'Administration.

Art. 7 Sont r�put�s pouvoir devenir membres de l'association :

1�) Les parents des joueurs inscrits et en ordre de cotisation ;

2�) Les joueurs majeurs inscrits et en ordre de cotisation ;

3�) Toutes autres personnes physique ou morale souhaitant apporter son soutien au d�veloppement des

activit�s de l'Olympic Clabecq ou � l'objet social de l'association.

Art. 8 Tout membre de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa d�mission au conseil

d'administration. Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paie pas tes cotisations qui lui incombent.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � 1a majorit� des deux tiers

des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

En attendant que l'assembl�e g�n�rale puisse se prononcer sur l'exclusion �ventuelle d'un membre, le

conseil d'administration peut, apr�s envoi d'une mise en demeure, provisoirement suspendre un membre qui

porte pr�judice � l'association.

Art. 9 L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits de l'associ�

d�c�d�, n'ont aucun droit sur te fonds social. ll ne peut pas r�clamer le remboursement des cotisations qu'il a

vers�es.

� .~ Mon 2.2

r Il ne peut r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaires.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/12/2013 - Annexes du Moniteur belge Art. 10 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 2

mai 2002.

Art. 11 La consultation du registre des membres et autres documents de l'association par les membres,

telle que pr�vue par l'article 10 de la loi du 2 mai 2002, doit faire l'objet d'une demande �crite pr�alable au

conseil d'administration. Cette demande pr�cise les documents auxquels le membre d�sire avoir acc�s. Les

parties conviennent d'une date et heure pour la consultation, cette date devant se situer dans le d�lai d'un mois

de la date de r�ception de la demande par te conseil d'administration. Conform�ment � la loi, tes documents ne

pourront �tre d�plac�s.

Les membres ont le droit de consulter, selon les m�mes modalit�s, le registre des membres, les proc�s-

verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale et du conseil d'administration, et les comptes annuels de

l'association.

Art. 12 Les membres de l'association sont tenus :

-de respecter les statuts et r�glement d'ordre int�rieur de l'association ainsi que les d�cisions de ses

organes ;

-de ne pas porter atteinte aux int�r�ts de l'association ou d'un de ses organes.

Art. 13 Les associ�s paient une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Ils

apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement. Le montant maximum de

la cotisation est fix� � 200 E.

TITRE IV Assembl�e g�n�rale.

Art. 14 L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont r�serv�es � sa comp�tence :

1� ) Les modifications aux statuts sociaux ;

2� ) La nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3�) La nomination et la r�vocation des commissaires ;

4�) La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5� ) L'approbation des budgets et des comptes ;

6� ) La dissolution volontaire de l'association ;

7� ) Les exclusions d'associ�s ;

8�) La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9� ) Toutes les d�cisions d�passant les pouvoirs l�galement ou statutairement r�serv�es au conseil

d'administration.

Art. 15 II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier

semestre.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres au moins. Chaque r�union se tiendra aux jour,

heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art. 16 -- L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier �lectronique ou

lettre ordinaire adress�e � chaque membre, au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le pr�sident,

au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans les convocations. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la

loi du 2 mai 2002, l'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s �

l'ordre du jour.

Art. 17 -- Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire.

Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration. Tous les associ�s ont un droit de vote �gal ,

chacun disposant d'une voix.

Art. 18 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Art. 19 Sauf dans les cas o� la loi du 2 mai 2002 en d�cide autrement, l'assembl�e est valablement

compos�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, et les d�cisions sont prises � la

majorit� des voix.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des actes de l'association, sous

forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Ce registre est conserv� au si�ge social, o� tous les associ�s peuvent en prendre connaissance, mais sans

d�placement du registre.

Tout associ� ou tiers justifiant d'un int�r�t peut demander des extraits sign�s par le pr�sident du conseil

d'administration et du secr�taire.

Art. 20 Les modifications aux statuts devront se faire conform�ment au prescrit de l'article 8 de la loi du 2

mai 2002.

TITRE V Administration, administration journali�re.

Art. 21 L'association est administr�e par un conseil compos� de 9 membres au moins et de vingt-cinq

membres au plus. Les membres du conseil sont nomm�s parmi les associ�s par l'assembl�e g�n�rale, pour un

terme de quatre ans, et sont en tout temps r�vocables par elle.

A titre exceptionnel et pour permettre par la suite un renouvellement par moiti�, lors de la fondation de l'asbl

et de la nomination des premiers administrateurs, une moiti� des administrateurs sera nomm�e pour deux

ann�es seulement, l'autre moiti� le sera pour de quatre ann�es.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

MDD 2.2

Art. 22 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 23 Le conseil choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et correspondant officiel, un secr�taire adjoint, un tr�sorier, un tr�sorier adjoint et des administrateurs (coordinateur des jeunes, coordinateur des premi�res, responsables sponsors, responsables buvette, responsables terrain, ....). En l'absence du pr�sident, la fonction est remplie ou exerc�e par le vice-pr�sident ou par l'un des administrateurs d�l�gu�s.

Art, 24 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Ces d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux , sign�s par le pr�sident et le secr�taire, et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres actes seront sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Art. 25 -- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association ainsi que tous les pouvoirs non express�ment attribu�s � l'Assembl�e G�n�rale par la loi ou les pr�sents statuts.

Art 26 � 1 Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein ou m�me en dehors et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, pour toutes transactions ;

" < 5.000 euros D signature du tr�sorier ou du Pr�sident

" > 5.000� < 10.000 euros []signature du tr�sorier et du Pr�sident

" > 10.000 euros D signature du tr�sorier + Pr�sident + autre adm. D�l�gu�

Art 26 � 2 L'ASBL Olympie Clabecq est repr�sent�e par minimum 2 personnes conjointement dans tous

ses actes parmi les personnes suivantes :

oLuigi Dorado Cimini

oJean-Jacques Wauthy

oToni Dorado Cimini

oGiovanni Runco

oCatty Buekens

Sauf pour les publications au Moniteur Belge ou seul la signature d'une personne est suffisante pour

repr�senter l'ASBL,

Art 27 -- Deux administrateurs d�l�gu�s signent conjointement les actes r�guli�rement d�cid�s par le

conseil ; ils n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers,

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs

d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

Art 28 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes

habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle

et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VI Comptes annuels, bilan.

Art. 29 -- Chaque ann�e au 30 juin est �tabli le relev� des comptes de l'ann�e �coul�e et le budget pour

l'ann�e suivante. Les deux sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

TITRE VII Modifications, dissolution, liquidation,

Art, 30 Dans le cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs et

d�terminera leurs pouvoirs.

Art. 31 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou juridique, � quelque moment ou pour quelque cause

qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � des oeuvres similaires, � d�signer par

l'assembl�e g�n�rale.

Art 32 � 1 - En sa "Qualit� de membre de l'URBSFA":

"L'association s'engage � respecter les statuts, r�glements, directives et d�cisions de l'U.R.B.S.F.A, de la

FIFA et de l'UEFA. Toute stipulation des pr�sents statuts contraire au r�glement de l'URBSFA, de la FIFA et de

l'UEFA est tenue comme nulle et non avenue pour ce qui les concerne.

L'association s'engage en outre � respecter les principes de loyaut�, d'int�grit� et d'esprit sportif en tant

qu'expression du fair-play";

- Apr�s �puisement de la proc�dure statutaire tous les litiges relatifs � la gestion du club surgissant au sein

de celui-ci et d�coulant de l'application du r�glement de l'URBSFA sont tranch�s par un coll�ge arbitral en

application des articles 1/52 et VII/77.21 du r�glement de l'URBSFA.

a) tout litige arbitrable comportant un �l�ment d'extran�it� propre � le soumettre aux instances internationales de la FIFA et relatif aux statuts, r�glements, directives de la FIFA sera soumis aux instances arbitrales cr��es au sein de celle-ci;

b) tout appel dirig� contre une d�cision d�finitive et contraignante de la FIFA sera soumis � l'arbitrage du TAS (Tribunal Arbitral du Sport) � Lausanne (Suisse).

Art 32 � 2 - Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 2 mai

2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires :

Art. 33 A l'instant, les membres fondateurs se sont r�unis et ont pris les d�cisions suivantes � l'unanimit�.

1�) Le premier exercice social

Freserarw

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Le premier exercice social commencera le 24 f�vrier 2011 et se cl�turera le 30 juin 2012

2�) Premi�re Assembl�e G�n�rale annuelle

La premi�re Assembl�e G�n�rale annuelle est fix�e au ler jeudi du mois de septembre.

3�) Administrateurs : Le nombre d'administrateur est fix� � 17

Tous les membres fondateurs sont nomm�s et forment le Conseil d'Administration (CA) :

-M. De Vos Luc

-M. Denayer Jordan

-M. Denayer Kevin

-M. Denayer Marc

-M. Di Illo Giuseppe

-M. Dorado Cimini Luigi

-M. Dorado Cimini Toni

-Mde. Ocula Patricia

-M. Renard Claude

-M. Renard J�r�me

-M. Runco Giovanni

-M. Van Cutsem Damien

-M. Wauthy Jean-Jacques

- M. Wery Eric

-M. Lacroix Christian

-M. Bussu Giovanni

-Mde. Catty Buekens

ici pr�sents et qui acceptent.

4�) Administrateurs d�l�gu�s

Le Conseil d'Administration nomme les personnes suivantes comme administrateurs d�l�gu�s ;

-Pr�sident : M. Toni Dorado Cimini

-Vice-Pr�sident : M. Jean-Jacques Wauthy

-Tr�sorier; M. Luigi Dorado Cimini

-Secr�taire . Mde. Catty Buekens

-Responsable Marketing : M. Runco Giovanni

ici pr�sents et qui acceptent.

Fait � Clabecq, en 17 exemplaires, chaque partie reconna�t en avoir re�u un.

Le 01 septembre 2013

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

10/08/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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TRIBUNAL DE COMMERCE

2 9 17- 2On

NIVELLES

Greffe

N� d'entreprise : 0834.781.505

D�nomination

(en entier) : Olym pic Clabecq

(en abr�g�) : O.C.

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue des D�port�s 112 -1480 Tubize

Ob et de l'acte : Modification Mare� titai CM) Reni S an

Statuts d'asbl

� Olympic Clabecq �

L'an deux mille onze, le 26 juillet

Acte sous seing priv� entre les membres fondateurs ;

M. De Vos Luc, avenue Georges Roosens, 32 - 1480 Clabecq

M. Denayer Jordan, rue du Parc, 128 - 1480 Clabecq

M. Denayer Kevin, rue du Parc, 128 - 1480 Clabecq

M. Denayer Marc, rue du Parc, 128 - 1480 Clabecq

M. Di Ilio Giuseppe, rue Saint-Jean, 13 - 1480 Clabecq

M. Dorado Cimini Luigi, rue Saint-Jean, 240 - 1480 Clabecq

M. Dorado Cimini Toni, rue Saint Jean, 186 - 1480 Clabecq

M. Renard Claude, avenue des Joncquilles, 20 - 1480 Clabecq

M. Renard J�r�me, avenue des Joncquilles, 20 - 1480 Clabecq

M. Runco Giovanni, rue des D�port�s, 143 - 1480 Clabecq

M. Saldi Luciano, rue du Transvaal, 15 - 1070 Anderlecht

M. Van Cutsem Damien, rue de la Lib�ration, 52 - 1440 Braine-le-Ch�teau

M. Van Cutsem Sylvain, rue des Fr�res Taymans, 325 - 1480 Tubize

M. Vanderstraeten Jean-Luc, rue du Chenu, 7, RDC - 7090 Ronqui�res

M. Wauthy Jean-Jacques, avenue des Alouettes, 33 - 1480 Clabecq

Mde. Ocula Patricia, rue du Parc 30 1480 Clabecq

M. Wery Eric, avenue de Scandiano, 55 - 1480 Tubize

M. Christian Lacroix, rue des d�port�s 112 1480 Clabecq

M. Giovanni Bussu, chauss�e de Mons 576 bte 101 -1480 Tubize

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif.

TITRE I D�nomination, si�ge social

Art. 1 L'association est d�nomm�e � Olympie Clabecq �.

Art. 2 Le si�ge social de l'association est �tabli � rue des D�port�s, 112 � 1480 Clabecq �, ou en tout

autre endroit, � d�signer par l'assembl�e g�n�rale. L'association rel�ve de l'arrondissement judiciaire de

Nivelles.

TITRE II Objet, buts

Art. 3 L'association a pour but de soutenir et de favoriser la pratique du football sur les infrastructures

sportives de Clabecq mise � sa disposition par l'Administration communale de Tubize.

Elle r�alise son objet notamment par les activit�s suivantes :

1�) La sensibilisation de la pratique du football aupr�s de la population locale;

2�) L'organisation de rencontres sportives avec des associations ayant un but analogue ou apparent�;

3�) La participation active dans un championnat de football officiel;

4�) La collaboration, de quelque fa�on que ce soit, avec des associations ayant un but analogue ou

apparent�.

Art. 4 L'ann�e sociale court du 1 juillet au 30 juin de chaque ann�e. Par exception, le premier exercice

d�butera ce 24 f�vrier 2011 pour se cl�turer le 30 juin 2012. La dur�e de l'association est illimit�e. Elle peut en

tout temps �tre dissoute.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

41. M0D 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/08/2011 - Annexes du Moniteur belge TITRE III - Associ�s, admissions, sorties, engagements, activit�s.

Art. 5 Le nombre des membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois. Les

premiers membres sont les fondateurs soussign�s.

Art. 6 Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil

d'administration. Les personnes qui d�sirent aider l'association � r�aliser son but peuvent �tre admises en

qualit� de membres, moyennant une demande �crite pr�alable � adresser au Conseil d'Administration.

Art. 7 Sont r�put�s pouvoir devenir membres de l'association :

1�) Les parents des joueurs inscrits et en ordre de cotisation ;

2�) Les joueurs majeurs inscrits et en ordre de cotisation ;

3�) Toutes autres personnes physique ou morale souhaitant apporter son soutien au d�veloppement des

activit�s de l'Olympic Clabecq ou � l'objet social de l'association.

Art. 8 Tout membre de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa d�mission au conseil

d'administration. Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers

des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

En attendant que l'assembl�e g�n�rale puisse se prononcer sur l'exclusion �ventuelle d'un membre, le

conseil d'administration peut, apr�s envoi d'une mise en demeure, provisoirement suspendre un membre qui

porte pr�judice � l'association.

Art. 9 L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits de l'associ�

d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Il ne peut pas r�clamer le remboursement des cotisations qu'il a

vers�es.

Il ne peut r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaires.

Art. 10 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 2

mai 2002.

Art. 11 La consultation du registre des membres et autres documents de l'association par les membres,

telle que pr�vue par l'article 10 de la loi du 2 mai 2002, doit faire l'objet d'une demande �crite pr�alable au

conseil d'administration. Cette demande pr�cise les documents auxquels le membre d�sire avoir acc�s. Les

parties conviennent d'une date et heure pour la consultation, cette date devant se situer dans le d�lai d'un mois

de la date de r�ception de la demande par le conseil d'administration. Conform�ment � la loi, les documents ne

pourront �tre d�plac�s.

Les membres ont le droit de consulter, selon les m�mes modalit�s, le registre des membres, les proc�s-

verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale et du conseil d'administration, et les comptes annuels de

l'association.

Art. 12 Les membres de l'association sont tenus :

-de respecter les statuts et r�glement d'ordre int�rieur de l'association ainsi que les d�cisions de ses

organes ;

-de ne pas poiler atteinte aux int�r�ts de l'association ou d'un de ses organes.

Art. 13 Les associ�s paient une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Ils

apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement. Le montant maximum de

la cotisation est fix� � 200 � .

TITRE IV Assembl�e g�n�rale.

Art. 14 L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont r�serv�es � sa comp�tence :

1� ) Les modifications aux statuts sociaux ;

2� ) La nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3�) La nomination et la r�vocation des commissaires ;

4�) La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5� ) L'approbation des budgets et des comptes ;

6� ) La dissolution volontaire de l'association

7�) Les exclusions d'associ�s ;

8�) La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9� ) Toutes les d�cisions d�passant les pouvoirs l�galement ou statutairement r�serv�es au conseil

d'administration.

Art. 15 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier

semestre.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres au moins. Chaque r�union se tiendra aux jour,

heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art. 16 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier �lectronique ou

lettre ordinaire adress�e � chaque membre, au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le pr�sident,

au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans les convocations. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la

loi du 2 mai 2002, l'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s �

l'ordre du jour.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/08/2011 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Art. 17 Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration. Tous les associ�s ont un droit de vote �gal , chacun disposant d'une voix.

Art. 18 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Art. 19 Sauf dans les cas o� la loi du 2 mai 2002 en d�cide autrement, l'assembl�e est valablement compos�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, et les d�cisions sont prises � la majorit� des voix.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des actes de l'association, sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Ce registre est conserv� au si�ge social, o� tous les associ�s peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

Tout associ� ou tiers justifiant d'un int�r�t peut demander des extraits sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et du secr�taire.

Art. 20 Les modifications aux statuts devront se faire conform�ment au prescrit de l'article 8 de la loi du 2 mai 2002.

TITRE V Administration, administration journali�re.

Art. 21 L'association est administr�e par un conseil compos� de 9 membres au moins et de vingt-cinq membres au plus. Les membres du conseil sont nomm�s parmi les associ�s par l'assembl�e g�n�rale, pour un terme de quatre ans, et sont en tout temps r�vocables par elle.

A titre exceptionnel et pour permettre par la suite un renouvellement par moiti�, lors de la fondation de l'asbl et de la nomination des premiers administrateurs, une moiti� des administrateurs sera nomm�e pour deux ann�es seulement, l'autre moiti� le sera pour de quatre ann�es.

Art. 22 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 23 Le conseil choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et correspondant officiel, un secr�taire adjoint, un tr�sorier, un tr�sorier adjoint et des administrateurs (coordinateur des jeunes, coordinateur des premi�res, responsables sponsors, responsables buvette, responsables terrain, ....). En l'absence du pr�sident, la fonction est remplie ou exerc�e par le vice-pr�sident ou par l'un des administrateurs d�l�gu�s.

Art. 24 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. II forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Ces d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux , sign�s par le pr�sident et le secr�taire, et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres actes seront sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Art. 25 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association ainsi que tous les pouvoirs non express�ment attribu�s � l'Assembl�e G�n�rale par la loi ou les pr�sents statuts.

Art 26 � 1 Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein ou m�me en dehors et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, pour toutes transactions ;

" < 5.000 euros D signature du tr�sorier ou du tr�sorier adjoint

" > 5.000� < 10.000 euros Dsignature du tr�sorier et du tr�sorier adjoint

" > 10.000 euros r..1 signature du tr�sorier + tr�sorier adjoint + autre adm. D�l�gu�

Art 26 � 2 L'ASBL Olympic Clabecq est repr�sent�e par minimum 2 personnes conjointement dans tous

ses actes parmi les personnes suivantes :

oLuigi Dorado Cimini

oJean-Luc Vanderstraeten

oJean-Jacques Wauthy

�Toni Dorado Cimini

�Giovanni Runco

�Christian Lacroix

Sauf pour les publications au Moniteur Belge ou seul la signature d'une personne est suffisante pour

repr�senter I'ASBL.

Art 27 Deux administrateurs d�l�gu�s signent conjointement les actes r�guli�rement d�cid�s par le

conseil ; ils n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers.

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs

d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

Art 28 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes

habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle

et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VI Comptes annuels, bilan.

Art. 29 Chaque ann�e au 30 juin est �tabli le relev� des comptes de l'ann�e �coul�e et le budget pour

l'ann�e suivante. Les deux sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

TITRE VII Modifications, dissolution, liquidation.

Art. 30 Dans le cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs et

d�terminera leurs pouvoirs.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 31 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou juridique, � quelque moment ou pour quelque cause' qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � des oeuvres similaires, � d�signer par l'assembl�e g�n�rale.

Art 32 � 1 - En sa "Qualit� de membre de l'URBSFA";

"L'association s'engage � respecter les statuts, r�glements, directives et d�cisions de l'U.R.B.S.F.A, de la FIFA et de l'UEFA. Toute stipulation des pr�sents statuts contraire au r�glement de l'URBSFA, de la FIFA et de l'UEFA est tenue comme nulle et non avenue pour ce qui les concerne.

L'association s'engage en outre � respecter les principes de loyaut�, d'int�grit� et d'esprit sportif en tant qu'expression du fair-play";

- Apr�s �puisement de la proc�dure statutaire tous les litiges relatifs � la gestion du club surgissant au sein de celui-ci et d�coulant de l'application du r�glement de l'URBSFA sont tranch�s par un coll�ge arbitral en application des articles 1/52 et VII/77.21 du r�glement de l'URBSFA.

a) tout litige arbitrable comportant un �l�ment d'extran�it� propre � le soumettre aux instances internationales de la FIFA et relatif aux statuts, r�glements, directives de la FIFA sera soumis aux instances arbitrales cr��es au sein de celle-ci;

b) tout appel dirig� contre une d�cision d�finitive et contraignante de la FIFA sera soumis � l'arbitrage du TAS (Tribunal Arbitral du Sport) � Lausanne (Suisse).

Art 32 � 2 - Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 2 mai

2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires :

Art, 33 A l'instant, les membres fondateurs se sont r�unis et ont pris les d�cisions suivantes � l'unanimit�.

1�) Le premier exercice social

Le premier exercice social commencera le 24 f�vrier 2011 et se cl�turera le 30 juin 2012

2�) Premi�re Assembl�e G�n�rale annuelle

La premi�re Assembl�e G�n�rale annuelle est fix�e au ler jeudi du mois de septembre.

3�) Administrateurs : Le nombre d'administrateur est fix� � 19

Tous les membres fondateurs sont nomm�s et forment le Conseil d'Administration (CA) :

-M. De Vos Luc

-M. Denayer Jordan

-M. Denayer Kevin

-M. Denayer Marc

-M. Di Ilio Giuseppe

-M. Dorado Cimini Luigi

-M. Dorado Cimini Toni

-Mde. Ocula Patricia

-M. Renard Claude

-M. Renard J�r�me

-M. Runco Giovanni

-M. Saldi Luciano

-M. Van Cutsem Damien

-M. Van Cutsem Sylvain

-M. Vanderstraeten Jean-Luc

-M. Wauthy Jean-Jacques

- M. Wery Eric

-M. Lacroix Christian

-M. Bussu Giovanni

ici pr�sents et qui acceptent.

4�) Administrateurs d�l�gu�s

Le Conseil d'Administration nomme les personnes suivantes comme administrateurs d�l�gu�s ;

-Pr�sident : M. Toni Dorado Cimini

-Vice-Pr�sident : M. Jean-Jacques Wauthy

-Tr�sorier : M. Luigi Dorado Cimini

-Tr�sorier adjoint : M. Jean-Luc Vanderstraeten

-Secr�taire : M. Christian Lacroix -Secr�taire adjoint : M. Renard Claude ici pr�sents et qui acceptent.

Fait � Clabecq, en 19 exemplaires, chaque partie reconna�t en avoir re�u un.

Le 26 juillet 2011

Signatures :

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

04/04/2011

�� M00 2.2

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�se at Mond beif

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lIN~In'1119N11~~1'~IIII~IIUIII~Nllllinl

*11050686*

TRIBUNAL DE COMMERCE I

2 3 -03- 2011

NIVELLE$reffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Olympie Clabecq

(en abr�g�) : O.C.

Forme juridique : ASBL

Si�ge : RUE DES DEPORTES 112 - 1480 TUBIZE

Obiet de l'acte : CONSTITUTION

Statuts d'asbl

� Olympic Clabecq �

L'an deux mille onze, le 24 f�vrier

Acte sous seing priv� entre les membres fondateurs ;

M. De Vos Luc, avenue Georges Roosens, 32 - 1480 Clabecq

M. Denayer Jordan, rue du Parc, 128 - 1480 Clabecq

M. Denayer Kevin, rue du Parc, 128 - 1480 Clabecq

M. Denayer Marc, rue du Parc, 128 - 1480 Clabecq

M. Di Ilio Giuseppe, rue Saint-Jean, 13 - 1480 Clabecq

M. Dorado Cimini Luigi, rue Saint-Jean, 240 - 1480 Clabecq

M. Dorado Cimini Toni, rue Saint Jean, 186 - 1480 Clabecq

M. Renard Claude, avenue des Joncquilles, 20 - 1480 Clabecq

M. Renard J�r�me, avenue des Joncquilles, 20 - 1480 Clabecq

M. Runco Giovanni, rue des D�port�s, 143 - 1480 Clabecq

M. Saldi Luciano, rue du Transvaal, 15 - 1070 Anderlecht

M. Van Cutsem Damien, rue de la Lib�ration, 52 - 1440 Braine-le-Ch�teau

M. Van Cutsem Sylvain, rue des Fr�res Taymans, 325 - 1480 Tubize

M. Vanderstraeten Jean-Luc, rue du Chenu, 7, RDC - 7090 Ronqui�res

M. Wauthy Jean-Jacques, avenue des Alouettes, 33 - 1480 Clabecq

M. Wellens Max, rue du Parc, 30 - 1480 Clabecq

Mde. Ocula Patricia, rue du Parc 30 1480 Clabecq

M. Wery Eric, avenue de Scandiano, 55 - 1480 Tubize

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif.

TITRE I D�nomination, si�ge social

Art. 1 L'association est d�nomm�e � Olympic Clabecq �.

Art. 2 Le si�ge social de l'association est �tabli � rue des D�port�s, 112 � 1480 Clabecq �, ou en tout

autre endroit, � d�signer par l'assembl�e g�n�rale. L'association rel�ve de l'arrondissement judiciaire de

Nivelles.

TITRE Il Objet, buts

Art. 3 L'association a pour but de soutenir et de favoriser la pratique du football sur les infrastructures

sportives de Clabecq mise � sa disposition par l'Administration communale de Tubize.

Elle r�alise son objet notamment par les activit�s suivantes :

1�) La sensibilisation de la pratique du football aupr�s de la population locale;

2�) L'organisation de rencontres sportives avec des associations ayant un but analogue ou apparent�;

3�) La participation active dans un championnat de football officiel;

4�) La collaboration, de quelque fa�on que ce soit, avec des associations ayant un but analogue ou

apparent�.

Art. 4 L'ann�e sociale court du 1 janvier au 31 d�cembre de chaque ann�e. Par exception, le premier

exercice d�butera ce 24 f�vrier 2011 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2011. La dur�e de l'association est

illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute.

TITRE III - Associ�s, admissions, sorties, engagements, activit�s.

og3u X8/1 505

e Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Art. 5 Le nombre des membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois. Les

premiers membres sont les fondateurs soussign�s.

Art. 6 Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil

d'administration. Les personnes qui d�sirent aider l'association � r�aliser son but peuvent �tre admises en

qualit� de membres, moyennant une demande �crite pr�alable � adresser au Conseil d'Administration.

Art. 7 Sont r�put�s pouvoir devenir membres de l'association :

1�) Les parents des joueurs inscrits et en ordre de cotisation ;

2�) Les joueurs majeurs inscrits et en ordre de cotisation ;

3�) Toutes autres personnes physique ou morale souhaitant apporter son soutien au d�veloppement des

activit�s de l'Olympic Clabecq ou � l'objet social de l'association.

Art. 8 Tout membre de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa d�mission au conseil

d'administration. Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers

des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

En attendant que l'assembl�e g�n�rale puisse se prononcer sur l'exclusion �ventuelle d'un membre, le

conseil d'administration peut, apr�s envoi d'une mise en demeure, provisoirement suspendre un membre qui

porte pr�judice � l'association.

Art. 9 L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits de l'associ�

d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Il ne peut pas r�clamer le remboursement des cotisations qu'il a

vers�es.

Il ne peut r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaires.

Art. 10 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 2

mai 2002.

Art. 11 La consultation du registre des membres et autres documents de l'association par les membres,

telle que pr�vue par l'article 10 de la loi du 2 mai 2002, doit faire l'objet d'une demande �crite pr�alable au

conseil d'administration. Cette demande pr�cise les documents auxquels le membre d�sire avoir acc�s. Les

parties conviennent d'une date et heure pour la consultation, cette date devant se situer dans le d�lai d'un mois

de la date de r�ception de la demande par le conseil d'administration. Conform�ment � la loi, les documents ne

pourront �tre d�plac�s.

Les membres ont le droit de consulter, selon les m�mes modalit�s, le registre des membres, les proc�s-

verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale et du conseil d'administration, et les comptes annuels de

l'association.

Art. 12 Les membres de l'association sont tenus :

-de respecter les statuts et r�glement d'ordre int�rieur de l'association ainsi que les d�cisions de ses

organes ;

-de ne pas porter atteinte aux int�r�ts de l'association ou d'un de ses organes.

Art. 13 Les associ�s paient une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Ils

apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement. Le montant maximum de

la cotisation est fix� � 200 � .

TITRE IV Assembl�e g�n�rale.

Art. 14 -- L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont r�serv�es � sa comp�tence :

1� ) Les modifications aux statuts sociaux ;

2� ) La nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3�) La nomination et la r�vocation des commissaires ;

4�) La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5� ) L'approbation des budgets et des comptes ;

6� ) La dissolution volontaire de l'association ;

7� ) Les exclusions d'associ�s ;

8�) La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9� ) Toutes les d�cisions d�passant les pouvoirs l�galement ou statutairement r�serv�es au conseil

d'administration.

Art. 15 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier

semestre.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres au moins. Chaque r�union se tiendra aux jour,

heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art. 16 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier �lectronique ou

lettre ordinaire adress�e � chaque membre, au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le pr�sident,

au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans les convocations. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la

loi du 2 mai 2002, l'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s �

l'ordre du jour.

Art. 17 Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire.

Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration. Tous les associ�s ont un droit de vote �gal ,

chacun disposant d'une voix.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Art. 18 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Art. 19 Sauf dans les cas o� la loi du 2 mai 2002 en d�cide autrement, l'assembl�e est valablement compos�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, et les d�cisions sont prises � la majorit� des voix.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des actes de l'association, sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Ce registre est conserv� au si�ge social, o� tous les associ�s peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

Tout associ� ou tiers justifiant d'un int�r�t peut demander des extraits sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et du secr�taire.

Art. 20 Les modifications aux statuts devront se faire conform�ment au prescrit de l'article 8 de la loi du 2 mai 2002.

TITRE V Administration, administration journali�re.

Art. 21 L'association est administr�e par un conseil compos� de 9 membres au moins et de vingt-cinq membres au plus. Les membres du conseil sont nomm�s parmi les associ�s par l'assembl�e g�n�rale, pour un terme de quatre ans, et sont en tout temps r�vocables par elle.

A titre exceptionnel et pour permettre par la suite un renouvellement par moiti�, lors de la fondation de l'asbl et de la nomination des premiers administrateurs, une moiti� des administrateurs sera nomm�e pour deux ann�es seulement, l'autre moiti� le sera pour de quatre ann�es.

Art. 22 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 23 Le conseil choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et correspondant officiel, un secr�taire adjoint, un tr�sorier, un tr�sorier adjoint et des administrateurs (coordinateur des jeunes, coordinateur des premi�res, responsables sponsors, responsables buvette, responsables terrain, ....). En l'absence du pr�sident, la fonction est remplie ou exerc�e par le vice-pr�sident ou par l'un des administrateurs d�l�gu�s.

Art. 24 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Ces d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux , sign�s par le pr�sident et le secr�taire, et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous tes autres actes seront sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Art. 25 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association ainsi que tous les pouvoirs non express�ment attribu�s � l'Assembl�e G�n�rale par la loi ou les pr�sents statuts.

Art 26 Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de ta signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein ou m�me en dehors et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, pour toutes transactions ;

" < 2.500 euros � signature du tr�sorier ou du tr�sorier adjoint

" ~ 2.500� < 7.500 euros Q'signature du tr�sorier et du tr�sorier adjoint

" > 7.500 euros Q' signature du tr�sorier + tr�sorier adjoint + autre adm. d�l�gu�

Art 27 -- Deux administrateurs d�l�gu�s signent conjointement les actes r�guli�rement d�cid�s par le

conseil ; ils n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers.

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs

d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

Art 28 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes

habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle

et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VI Comptes annuels, bilan.

Art. 29 Chaque ann�e au 31 d�cembre est �tabli le relev� des comptes de l'ann�e �coul�e et le budget

pour l'ann�e suivante. Les deux sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

TITRE VII Modifications, dissolution, liquidation.

Art. 30 Dans le cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs et

d�terminera leurs pouvoirs.

Art. 31 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou juridique, � quelque moment ou pour quelque cause

qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � des oeuvres similaires, � d�signer par

l'assembl�e g�n�rale.

Art. 32 Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 2 mai 2002,

r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires :

Art. 33 A l'instant, les membres fondateurs se sont r�unis et ont pris les d�cisions suivantes � l'unanimit�.

1�) Le premier exercice social

Le premier exercice social commencera ie 24 f�vrier 2011 et se cl�turera le 30 juin 2012.

2�) Premi�re Assembl�e G�n�rale annuelle

La premi�re Assembl�e G�n�rale annuelle est fix�e au 1er jeudi du mois de novembre.

3�) Administrateurs : Le nombre d'administrateur est fix� � 18

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2011- Annexes du Moniteur belge

7

R�serv�

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Tous les membres fondateurs sont nomm�s et forment le Conseil d'Administration (CA) :

-M. De Vos Luc

-M. Denayer Jordan

-M. Denayer Kevin

-M. Denayer Marc

-M. Di Ilio Giuseppe

-M. Dorado Cimini Luigi

-M. Dorado Clmin, Toni

-Mde. Ocula Patricia

-M. Renard Claude

-M. Renard J�r�me

-M. Runco Giovanni

-M. Saldi Luciano

-M. Van Cutsem Damien

-M. Van Cutsem Sylvain

-M. Vanderstraeten Jean-Luc

-M. Wauthy Jean-Jacques

-M. Wellens Max

- M. Wery Eric

ici pr�sents et qui acceptent.

4�) Administrateurs d�l�gu�s

Le Conseil d'Administration nomme les personnes suivantes comme administrateurs d�l�gu�s ;

-Pr�sident : M. Damien Van Cutsem

-Vice-Pr�sident : M. Jean-Jacques Wauthy

-Tr�sorier : M. Luigi Dorado Cimini

-Tr�sorier adjoint : M. Jean-Luc Vanderstraeten

-Secr�taire : M. Sylvain Van Cutsem

-Secr�taire adjoint : M. Renard Claude

ici pr�sents et qui acceptent.

Fait � Clabecq, en 18 exemplaires, chaque partie reconna�t en avoir re�u un.

Le 24 f�vrier 2011

DORADO CIMINI LUIGI, ADMINISTRATEUR DELEGUE

VANDERSTRAETEN JEAN-LUC, ADMINISTRATEUR DELEGUE

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/06/2015

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : 0834.781.505

D�nomination

(en entier) : Olympic Clabecq

(en abr�g�) : O.C.

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue des D�port�s 139 C -1480 Tubize

Objet de l'acte : Modification suite au Proc�s Verbal du 14 avril 2015

Proc�s Verbal OLYMPIC CLABECQ

Assembl�e g�n�rale du 14 avril 2015

Membres pr�sents : Jean-Jacques Wauthy, Kevin Denayer, Giovanni Runco, Luigi Dorado, Toni Dorado.

Membres absents : Jordan Denayer, Claude Renard, Patricia Ocula, Elodie Wellens, Catty Buekens, Christian Lacroix, Giovanni Bussu, Wery Eric, Jean-Luc Vanderstraeten, Damien Van Cutsem, Giuseppe Di ilio, Luc Devos, Marc Denayer

Autres invit�s ; Olivier Vandeville, Ferdinando Runco, Lorenzo Burgarello, Mario Gouvart, Fabio Messina.

11 Ouverture de l'Assembl�e G�n�rale

Le Pr�sident, Dorado Toni, remercie les membres pr�sents � cette assembl�e g�n�rale.

2/ Sujet et d�cision

-D�mission de Madame Buekens Catty au 31/10/2014 (comme membre du conseil d'administration et

administrateur d�l�gu�) ; accept� � l'unanimit�

-Le comit� a repris la liste des personnes reprises dans les statuts de l'ASBL et a d�cid� � l'unanimit� de sortir de notre ASBL, � la date du 14 avril 2015, les personnes suivantes ;

Marc Denayer, Giuseppe Di Ilio, Damien Van Cutsem, Jean-Luc Vanderstraeten, Eric Wery, Christian Lacroix, Giovanni Bussu, Elodie Wellens, Patricia Ocula, Luc Devos, J�r�me Renard.

La raison est l'absence de pr�sence et d'implication de ces personnes, et leur souhait de se retirer qu'ils nous ont communiqu�s oralement dans les semaines qui pr�c�dent cette assembl�e g�n�rale.

-Nomination de nouveaux Membres au Conseil d'Administration de l'asbl ;

oFerdinando Runco, Olivier Vandeville, Mario Gouvart, Fabio Messina et Lorenzo Burgareilo accept� �

l'unanimit�.

-Concernant l'article 26 � 2 des Statuts de l'Olympic de Clabecq, la modification est la suivante

oRemplacement de Catty Buekens par Runco Ferdinando.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

II

*15 1399*

%.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

anno 2.2

-Concernant l'article 33 � 4 voici les nouveaux administrateurs d�l�gu�s d�cid�s � l'unanimit� par le conseil d'administration :

Pr�sident Runco Giovanni

Vice Pr�sident Dorado Toni

Secr�taire (+ inscription) Wauthy Jean-Jacques

Tr�sorier Dorado Luigi

Tr�sorier adjoint Runco Ferdinando

3/ R�le sp�cifique des autres membres du conseil d'administration accept� � l'unanimit� ;

Correspondant officiel URBSFA Gouvart Mario

Responsable Coordinateurs des jeunes Vandeville Olivier

Coordinateur des jeunes Burgarello Lorenzo

Responsable Marketinglsponsorlevents Messina Fabio

Adjoint Resp. Market./sponsodevents Denayer Kevin

41 Cl�ture :

Tous les changements et modifications apport�es aux statuts de l'ASBL concernant les membres seront

effectives d�s la publication de ceux-ci au moniteur Belge.

Le pr�sident cl�t la r�union � 22h00 et remercie vivement les nouveaux membres venu rejoindre notre ASBL.

Dorado Toni, Runco Giovanni Wauthy Jean-Jacques

VP et Ancien Pr�sident OC Nouveau Pr�sident OC S�cr�taire Officiel OC

Dorado Luigi, Runco Ferdinando Gouvart Mario

Tr�sorier OC Tr�sorier adjoint OC Correspondant Officiel URBSFA

Vandeville Olivier, Burgarello Lorenzo Messina Fabio

Resp. Coord. Des jeunes Coordinateur des jeunes Resp.Mark./Sponsor/�vents

Denayer Kevin,

Adj. Resp.Mark./Sponsor/�vents

, , { MOD 2.2

A l'issue de l'AG du 14 avril 2015, les nouveaux statuts se pr�sentent donc comme suit :

Statuts d'asbl

� Olympic Clabecq �

L'an deux mille quinze, le 14 avril

Acte sous seing priv� entre les membres fondateurs restants et les nouveaux membres ;

M. Denayer Kevin, rue du Parc, 128 -1480 Clabecq

M. Wauthy Jean-Jacques, avenue des Alouettes, 33 -1480 Clabecq

M. Dorado Cimini Luigi, rue Saint-Jean, 240 -1480 Clabecq

M. Dorado Cimini Toni, rue des d�port�s 139 C -1480 Clabecq

M. Runco Giovanni, rue des D�port�s, 143 -1480 Clabecq

Nouveaux membres ;

M. Runco Ferdinando, rue du Seigneur, 4 - 7090 Hennuy�res

M. Vandeville Olivier, rue du Lac, 4, - 7830 Basilly

M. Gouvart Mario, rue Francisco Ferrer, 59 -1480 Clabecq

M, Messina Fabio, rue du Ch�teau, 33 -1480 Clabecq

M. Burgarello Lorenzo, rue de l'Alliance, 12 -1480 Clabecq

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif.

TITRE I D�nomination, si�ge social

Art. 1 L'association est d�nomm�e � Olympic Clabecq �.

Art. 2 Le si�ge social de l'association est �tabli � rue des D�port�s, 139 C � 1480 Clabecq �, ou en tout

autre endroit, � d�signer par l'assembl�e g�n�rale. L'association rel�ve de l'arrondissement judiciaire de

Nivelles.

TITRE Il Objet, buts

Art. 3 L'association a pour but de soutenir et de favoriser la pratique du football sur les infrastructures

sportives de Clabecq mise � sa disposition par l'Administration communale de Tubize.

Elle r�alise son objet notamment par les activit�s suivantes :

1�) La sensibilisation de la pratique du football aupr�s de la population locale;

2�) L'organisation de rencontres sportives avec des associations ayant un but analogue ou apparent�;

3�) La participation active dans un championnat de football officiel;

4�) La collaboration, de quelque fa�on que ce soit, avec des associations ayant un but analogue ou

apparent�,

Art. 4 L'ann�e sociale court du 1 juillet au 30 juin de chaque ann�e. Par exception, le premier exercice

d�butera ce 24 f�vrier 2011 pour se cl�turer le 30 juin 2012. La dur�e de l'association est illimit�e. Elle peut en

tout temps �tre dissoute.

TITRE III - Associ�s, admissions, sorties, engagements, activit�s.

Art. 5 Le nombre des membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois. Les

premiers membres sont les fondateurs soussign�s,

Art. 6 Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil

d'administration. Les personnes qui d�sirent aider l'association � r�aliser son but peuvent �tre admises en

qualit� de membres, moyennant une demande �crite pr�alable � adresser au Conseil d'Administration.

Art. 7 -- Sont r�put�s pouvoir devenir membres de l'association :

1�) Les parents des joueurs inscrits et en ordre de cotisation ;

2�) Les joueurs majeurs inscrits et en ordre de cotisation ;

3�) Toutes autres personnes physique ou morale souhaitant apporter son soutien au d�veloppement des

activit�s de l'Olympic Clabecq ou � l'objet social de l'association.

Art. 8 Tout membre de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa d�mission au conseil

d'administration. Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers

des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

En attendant que l'assembl�e g�n�rale puisse se prononcer sur l'exclusion �ventuelle d'un membre, le

conseil d'administration peut, apr�s envoi d'une mise en demeure, provisoirement suspendre un membre qui

porte pr�judice � l'association,

Art. 9 L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits de l'associ�

d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Il ne peut pas r�clamer le remboursement des cotisations qu'il a

vers�es.

Il ne peut r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaires.

Art. 10 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 2

mai 2002,

i

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2015 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Art. 11 La consultation du registre des membres et autres documents de l'association par les membres,

telle que pr�vue par l'article 10 de la loi du 2 mai 2002, doit faire l'objet d'une demande �crite pr�alable au

conseil d'administration. Cette demande pr�cise les documents auxquels le membre d�sire avoir acc�s, Les

parties conviennent d'une date et heure pour la consultation, cette date devant se situer dans le d�lai d'un mois

de la date de r�ception de la demande par le conseil d'administration. Conform�ment � la loi, les documents ne

pourront �tre d�plac�s.

Les membres ont le droit de consulter, selon les m�mes modalit�s, le registre des membres, les proc�s-

verbaux et d�cisions de rassembl�e g�n�rale et du conseil d'administration, et les comptes annuels de

l'association.

Art. 12 -- Les membres de l'association sont tenus

-de respecter les statuts et r�glement d'ordre int�rieur de l'association ainsi que les d�cisions de ses

organes ;

-de ne pas porter atteinte aux int�r�ts de l'association ou d'un de ses organes.

Art. 13 Les associ�s paient une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale, Ils

apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement. Le montant maximum de

la cotisation est fix� � 250 E.

TITRE IV Assembl�e g�n�rale.

Art. 14 -- L'assembl�e g�n�rale est te pouvoir souverain de l'association.

Sont r�serv�es � sa comp�tence :

1� ) Les modifications aux statuts sociaux ;

2� ) La nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3�) La nomination et la r�vocation des commissaires ;

4�) La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5� ) L'approbation des budgets et des comptes ;

6� ) La dissolution volontaire de l'association ;

70 ) Les exclusions d'associ�s ;

8�) La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9� ) Toutes les d�cisions d�passant les pouvoirs l�galement ou statutairement r�serv�es au conseil

d'administration.

Art. 15 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier

semestre.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres au moins. Chaque r�union se tiendra aux jour,

heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art. 16 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier �lectronique ou

lettre ordinaire adress�e � chaque membre, au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le pr�sident,

au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans les convocations, Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la

loi du 2 mai 2002, l'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s �

l'ordre du jour.

Art. 17 -- Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire,

Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration. Tous les associ�s ont un droit de vote �gal ,

chacun disposant d'une voix.

Art. 18 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Art. 19 Sauf dans les cas o� la loi du 2 mai 2002 en d�cide autrement, l'assembl�e est valablement

compos�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, et les d�cisions sont prises � la

majorit� des voix.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des actes de l'association, sous

forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Ce registre est conserv� au si�ge social, o� tous les associ�s peuvent en prendre connaissance, mais sans

d�placement du registre.

Tout associ� ou tiers justifiant d'un int�r�t peut demander des extraits sign�s par le pr�sident du conseil

d'administration et du secr�taire.

Art. 20 -- Les modifications aux statuts devront se faire conform�ment au prescrit de l'article 8 de la loi du 2

mai 2002.

TITRE V --Administration, administration journali�re.

Art. 21 L'association est administr�e par un conseil compos� de 9 membres au moins et de vingt-cinq

membres au plus. Les membres du conseil sont nomm�s parmi les associ�s par l'assembl�e g�n�rale, pour un

terme de quatre ans, et sont en tout temps r�vocables par elle.

A titre exceptionnel et pour permettre par la suite un renouvellement par moiti�, lors de la fondation de l'asbl

et de la nomination des premiers administrateurs, une moiti� des administrateurs sera nomm�e pour deux

ann�es seulement, l'autre moiti� le sera pour de quatre ann�es.

Art. 22 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par

l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 23 Le conseil choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et correspondant officiel, un secr�taire adjoint, un tr�sorier, un tr�sorier adjoint et des administrateurs (coordinateur des jeunes, coordinateur des premi�res, responsables sponsors, responsables buvette, responsables terrain, ....). En l'absence du pr�sident, la fonction est remplie ou exerc�e par le vice-pr�sident ou par l'un des administrateurs d�l�gu�s.

Art. 24 -- Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. il forme un coll�ge et ne peut statuer que si fa majorit� de ses membres est pr�sente.

Ces d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix ; quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante, Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux , sign�s par le pr�sident et le secr�taire, et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous [es autres actes seront sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Art. 25 -- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association ainsi que tous les pouvoirs non express�ment attribu�s � l'Assembl�e G�n�rale par la loi ou les pr�sents statuts.

Art 26 � 1 Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein ou m�me en dehors et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, pour toutes transactions ;

" < 5.000 euros O signature du tr�sorier ou du Tr�sorier adjoint

" ~ 5.000� < 10.000 euros Q'signature du tr�sorier et du Pr�sident

" > 10.000 euros Q' signature du tr�sorier + Pr�sident + autre adm. D�l�gu�

Art 26 � 2 L'ASBL Olympic Clabecq est repr�sent�e par minimum 2 personnes conjointement dans tous

ses actes parmi les personnes suivantes :

oLuigi Dorado Cimini

oJean-Jacques Wauthy

oToni Dorado Cimini

�Giovanni Runco

�Ferdinand� Runco

Sauf pour les publications au Moniteur Belge ou seul la signature d'une personne est suffisante pour

repr�senter l'ASBL.

Art 27 Deux administrateurs d�l�gu�s signent conjointement les actes r�guli�rement d�cid�s par le

conseil ; ils n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers.

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs

d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

Art 28 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes

habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle

et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VI -- Comptes annuels, bilan.

Art. 29 -- Chaque ann�e au 30 juin est �tabli le relev� des comptes de l'ann�e �coul�e et le budget pour

l'ann�e suivante. Les deux sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

TITRE VII Modifications, dissolution, liquidation.

Art. 30 -- Dans le cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs et

d�terminera leurs pouvoirs.

Art. 31 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou juridique, � quelque moment ou pour quelque cause

qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � des oeuvres similaires, � d�signer par

l'assembl�e g�n�rale.

Art 32 � 1 - En sa "Qualit� de membre de l'URBSFA":

"L'association s'engage � respecter les statuts, r�glements, directives et d�cisions de l'U.R.B.S.F.A, de la

FIFA et de i'UEFA. Toute stipulation des pr�sents statuts contraire au r�glement de l'URBSFA, de la FIFA et de

l'UEFA est tenue comme nulle et non avenue pour ce qui les concerne.

L'association s'engage en outre � respecter les principes de loyaut�, d'int�grit� et d'esprit sportif en tant

qu'expression du fair-play";

- Apr�s �puisement de la proc�dure statutaire tous les litiges relatifs � la gestion du club surgissant au sein

de celui-ci et d�coulant de l'application du r�glement de l'URBSFA sont tranch�s par un coll�ge arbitral en

application des articles 1/52 et V11177.21 du r�glement de l'URBSFA.

a) tout litige arbitrable comportant un �l�ment d'extran�it� propre � le soumettre aux instances internationales de la F[FA et relatif aux statuts, r�glements, directives de la FIFA sera soumis aux instances arbitrales cr��es au sein de celle-ci;

b) tout appel dirig� contre une d�cision d�finitive et contraignante de la FIFA sera soumis � l'arbitrage du TAS (Tribunal Arbitral du Sport) � Lausanne (Suisse).

Art 32 � 2 - Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 2 mai

2002, r�gissant les associations sans but lucratif,

Dispositions transitoires

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art. 33 A l'instant, les membres fondateurs se sont r�unis et ont pris les d�cisions suivantes � l'unanimit�.

1�) Le premier exercice social

Le premier exercice social commencera le 24 f�vrier 2011 et se cl�turera le 30 juin 2012

2�) Premi�re Assembl�e G�n�rale annuelle

La premi�re Assembl�e G�n�rale annuelle est fix�e au ler jeudi du mois de septembre.

3�) Administrateurs : Le nombre d'administrateur actuel est fix� � 10

Tous les membres fondateurs sont nomm�s et forment le Conseil d'Administration (CA) :

-M. Denayer Kevin

-M. Wauthy Jean-Jacques

-M. Dorado Cimini Luigi

-M. Dorado Cimini Toni

-M. Runco Giovanni

-M. Runco Ferdinando

-M. Vandeville Olivier

-M. Gouvart Mario

-M. Messina Fabio

-M. Burgarello Lorenzo

ici pr�sents et qui acceptent.

4�) Administrateurs d�l�gu�s

Le Conseil d'Administration nomme les personnes suivantes comme administrateurs d�l�gu�s ;

-Pr�sident : M. Giovanni Runco

-Vice-Pr�sident : M. Dorado Cimini Toni

-Tr�sorier : M, Luigi Dorado Cimini

-Tr�sorier adjoint M, Ferdinando Runco

-Secr�taire : M. Jean-Jacques Wauthy

ici pr�sents et qui acceptent.

Fait � Clabecq, en 10 exemplaires, chaque partie reconna�t en avoir re�u un.

Le 14 avril 2015

Signatures : (uniquement la signature des administrateurs d�l�gu�s qui repr�sentent l'ASBL du Club)

Giovanni Runco

Dorado Cimini Toni

Wauthy Jean-Jacques

Ferdinando Runco

Luigi Dorado Cimini

Autres administrateurs (non d�l�gu�s) ;

Couvant M. Vandeville O. Messina F. Denayer K. Burgarello L.

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Volet B - Suite

M06 2,2

A �

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
OLYMPIC CLABECQ, EN ABREGE : O.C.

Adresse
RUE DES DEPORTES 139 C 1480 CLABECQ

Code postal : 1480
Localité : Clabecq
Commune : TUBIZE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

OLYMPIC CLABECQ, EN ABREGE : O.C.

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées OLYMPIC CLABECQ, EN ABREGE : O.C.

Coordonnées
OLYMPIC CLABECQ, EN ABREGE : O.C.