ORACCHO

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. ORACCHO
Dénomination : ORACCHO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 885.962.960

Publication

04/07/2011
ÿþ MOD 2.0

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Réserv

au

Moniteu.

belge

Forme juridique : Siège : N° d'entreprise : Objet de l'acte :

Dénomination (en entier) :

111

" 11100365

0raccho

Asbl

Suite à une erreur dans la publication au Moniteur Belge du 31 mai 2011. Rectificatif : 1) tes nouveaux représentants de l'association ; 2) au chapitre 2 : nouveau siège social ; au chapitre 5 : ajout du paragraphe : - la qualité de

membre adhérent est accordée

Chaussée de Wavre 107 1330 Rixensart 885.962.960

TRIBUNAL DE COMMERCE

21 -06- 2011

NIVELLES

Greffe

Statuts coordonnés de l'Association Sans But Lucratif

Nouveaux représentants de l'Association :

- démission de Monsieur Jean RICHELET en qualité de Préseident

- démission de Madame Béatrice MUKANDUTYIE en qualité de secrétaire

-nomination de Monsieur Stéphane GOEMANS en qualité d'administrateur, domicilié Haachtsesteenweg 605, 1910 Kampenhout

- nomination de Monsieur Paul GOEMANS en qualité d'administrateur, domicilié Avenue Gabrielle Petit 68 1480 Tubize

- nomination de Madame Gilberte BRANCKAERT en qualité d'administrateur domiciliée Avenue Gabrielle Petit 68, 1480 Tubize

Chapitre 1: Nom

-L'association a pour dénomination « ORACCHO »

Chapitre 2: Lieu du Siége Social

- Avenue Garielle Petit 681480 TUBIZE

Chapitre 5: Les membres :

-L'Association est composée de personnes physiques ou morales, qui ont la qualité de membres effectifs,

membres adhérents, membres d'honneur ou autres. Leur nombre est illimité. Les membres effectifs sont au'

minimum trois. Les membres fondateurs sont les premiers membres effectifs de l'Association.

-L' admission de nouveaux membres sera décidée par le conseil d'administration.

-Toute personne désirant faire partie de l'Association, en qualité de membre, devra en faire la demande par:

écrit au conseil d'administration. Cette demande exprimera le souhait de participer activement au but de`

l'Association ainsi que l'adhésion aux statuts.

-La qualité de membre adhérent est accordée pour les chantres de moins de 18 ans après audition

préalable par le chef de choeur et pour les sympathisants sur simple demande.- La qualité de membre est

accordée pour une durée indéterminée.

°Elle prend fin :

§Par décision volontaire et personnelle du membre en question

§ Par décès

§Par exclusion

La démission par décision volontaire devra être communiquée par lettre recommandée adressée au conseil;

d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.0

Volet B - Suite

Le non-respect des statuts, le manque de présence, de représentation ou l'absence à deux Assemblées Générales consécutives, le non-payement de la cotisation, les actes ou paroles qui nuiraient aux intérêts, à la réputation ou au but social de l'Association, sont des actes qui entraînent l'exclusion d'un membre. L'exclusion d'un membre ne peut se décider que lors de l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. Le conseil d'administration s'octroie le droit de suspendre le membre en question jusqu'à l'Assemblée Générale.

-Un registre des membres est tenu au siège de l'Association. Ce registre est consultable par tous les membres.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé au.

belge

rJ



15/06/2011
ÿþMOD 2.0

Réservé

au

Moniteur

belge

"

Dénomination

(en entier) : Oraccho

111111IIIIIIM~IIdNIIVIn I~IINAN

*11089424*

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

1

TRIBUN DE COMMERC

3 I -05- 2011

Greffe NIVELLES

Forme juridique : Asbl

Siège : Chaussée de Wavre 107 1330 Rixensart

Ne d'entreprise : 885.962.960

Objet de l'acte : Suite à l'assemblée générale du 18 mai qui a accepté la démission de Monsieur Jean Richelet et de Madame Béatrice Mukandutiye ainsi que le chagement de siège.

Statuts coordonnés de l'Association Sans But Lucratif

Fondateurs de l'Association :

-Mr Jean Richelet, domicilié Chaussée de Wavre 107 à 1330 Rixensart

-Mr Stéphane Goemans, domicilié Haachtsesteenweg 605 à 1910 Kampenhout

Chapitre 1: Nom

-L'association a pour dénomination « ORACCHO »

Chapitre 2: Lieu du Siège Social

- Chaussée de Wavre 107 1330 Rixensart

- Chapitre 3: Le but Social

L'Association a pour but:

-de créer un orchestre

-de créer un groupe de musique de chambre

-d'accompagner les chorales qui le désirent lors de leurs différentes prestations

-d'accompagner différents solistes désireux de se produire avec orchestre

-de promouvoir la musique en général

-de solliciter des chefs d'orchestres pour diriger certaines oeuvres.

Pour y parvenir, l'Association créera une école de musique. Cette école permettra aux élèves d'étudier des

partitions d'orchestre et de se produire en concert.

L'Association veillera à ce que chaque élève participe au moins à un concert par an. Que ce soit au sein de

l'orchestre ou au sein du groupe de musique de chambre.

Chapitre 4: La durée

L'Association est créée pour une durée indéterminée.

Chapitre 5: Les membres

-L'Association est composée de personnes physiques. ou morales, qui ont la qualité de membres effectifs,

membres adhérents, membres d'honneur ou autres. Leur nombre est illimité. Les membres effectifs sont au

minimum trois. Les membres fondateurs sont les premiers-membres effectifs de l'Association.

-L' admission de nouveaux membres sera décidée par le conseil d'administration.

-Toute personne désirant faire partie de l'Association, en qualité de membre, devra en faire la demande par.

écrit au conseil d'administration. Cette demande exprimera le souhait de participer activement au but de"

l'Association ainsi que l'adhésion aux statuts.

-La qualité de membre est accordée pour une durée indéterminée.

oElle prend fin :

§Par décision volontaire et personnelle du membre en question

§ Par décès



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du nofa re instrumentant où de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 20

§Par exclusion

La démission par décision volontaire devra étre communiquée par lettre recommandée adressée au conseil d'administration.

Le non-respect des statuts, le manque de présence, de représentation ou l'absence à deux Assemblées Générales consécutives, le non-payement de la cotisation, les actes ou paroles qui nuiraient aux intérêts, à la réputation ou au but social de l'Association, sont des actes qui entraînent l'exclusion d'un membre. L'exclusion d'un membre ne peut se décider que lors de l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. Le conseil d'administration s'octroie le droit de suspendre fe membre en question jusqu'à l'Assemblée Générale.

-Un registre des membres est tenu au siège de l'Association. Ce registre est consultable par tous les membres.

Chapitre 6: La cotisation pour l'école

-La cotisation est de 50¬ par an.

Chapitre 7: L'Assemblée Générale

-L'Assemblée Générale fait partie des pouvoirs attribués à l'Association, doit être composée de tous les

membres effectifs, elle n'est valablement constituée que lorsque plus de la moitié des membres sont présents

ou représentés. Chaque membre dispose d'une voix. L'Assemblée Générale est présidée par le président du

conseil d' administration. Si ce dernier est absent, elle sera présidée par le membre le plus âgé du conseil

d'administration.

-L'Assemblée Générale a des pouvoirs qui lui sont attribués par la Loi ou par les présents statuts. Les

différents points ci-après sont réservés à sa propre compétence.

oLa modification des statuts

oLa répartition des tâches; leur délégation à un administrateur

oLa nomination ou l'exclusion d'un administrateur

oLa dissolution volontaire de l'Association

oL'exclusion d'un membre

-L'Assemblée Générale ordinaire se tiendra annuellement dans le courant du quatrième trimestre. L'Association peut se réunir en Assemblée Générale Extraordinaire, celle qui peut se faire à tout moment sur simple décision du conseil d'administration ou sur demande d'au moins un cinquième des membres effectifs. Les Assemblées Générales tant ordinaire qu'extraordinaire sont convoquées par le Président ou par le membre le plus âgé du conseil d'administration. L'ordre du jour sera joint à la convocation et envoyé au moins deux semaines avant la date de l'assemblée. Quelle que soit la proposition, qu'elle vienne d'un des membres administrateurs ou non, elle devra être signée par le demandeur, envoyée au moins trois semaines avant l'Assemblée Générale, acceptée par au moins les deux tiers du conseil d'administration et insérée à l'ordre du jour.

-Toutes les décisions prises lors de l'Assemblée Générale, le seront à la majorité simple des votes valablement exprimés sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la Loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif de l'Association a droit à une voix. Les décisions concernant la modification des statuts, la modification des buts, l'exclusion d'un membre ou la dissolution seront prises conformément à la Loi du 27 juin 1921. Chaque membre de l'Association ne peut être porteur que d'une procuration. En cas d'égalité des voix lors d'un vote, seul le Président  ou, si ce dernier est absent, le membre le plus âgé du conseil d'administration aura la voix prépondérante - partagera en inégalité la décision.

-Les décisions prises lors de l'Assemblée Générale seront actées signées par le Président et un autre membre du conseil d'administration. Toutes ces décisions seront consignées dans le registre des procès-verbaux. Ce registre sera conservé au siège social de l'Association. Ce dernier ne pourra en aucun cas sortir du lieu précité. Le membre désirant en prendre connaissance, devra justifier un intérêt légitime par écrit.

Chapitre 8: Le conseil d'administration

-Le conseil d'administration comptera minimum trois membres. Le nombre de membres au sein de ce même conseil ne pourra en aucun cas dépasser le nombre des membres effectifs. Les administrateurs, excepté les fondateurs d'office administrateurs, sont choisis au sein des membres effectifs de l'association. ils sont nommés par de l'Assemblée Générale pour un mandat de trois ans, en sachant que le conseil d'administration a le pouvoir de les révoquer en tout temps. Au cas où un administrateur prendrait congé fors de son mandat, un administrateur ad interim peut être nommé par le conseil d'administration pour assurer ces fonctions au sein de l'Association. A son retour de congé l'administrateur ad interim perd ces fonctions au sein de l'Association.

-Aucune obligation personnelle n'est demandée aux administrateurs. Ces derniers ne sont responsables, en raison de leur fonction au sein de l'Association, que pendant la durée de leur mandat Ils sont rééligibles.

-Le conseil d'administration donnera la priorité aux membres fondateurs pour occuper les premières places administratives, telles que, celles de Président, Administrateur Délégué, Secrétaire et Trésorier. Un même administrateur peut occuper plusieurs fondions_ Le conseil d'administration se réunira sur la demande de son

SJiOO 2.4

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Président Ou -à la -demandé de l'un des administrateurs. Le conseil se réunira au moins un mois avant et au

minimum deux semaines après cette toute prestation de l'orchestre. Un ordre du jour sera remis aux administrateurs au moins une semaine avant la réunion du conseil. En cas d'égalité des voix, le Président, ou son remplaçant, a le devoir de départager le vote. Lors d'une réunion du conseil, la moitié des membres administrateurs doit être présente, au risque que toutes les décisions prises ne soient considérées comme " nulles. Tous les pouvoirs sur la gestion de l'Association lui sont attribués, sauf en ce qui concerne l'Assemblée Générale, qui a les pouvoirs rédigés par la Loi ou par les présents statuts. Certains des pouvoirs du conseil peuvent être attribués à des tierces personnes, membres ou non de l'Association. A tout moment, le conseil peut révoquer ces délégations.

-Des experts peuvent être joints à l'Association, ces derniers sont soit des personnes physiques ou morales apportant leurs compétences au but social de l'Association. Leurs droits et obligations seront fixées par le règlement d'ordre intérieur. Ils sont nommés et révocables par le conseil d'administration.

-Le conseil d'administration peut procéder à l'ouverture d'un centre d'étude ou fixer le lieu de l'école.

. -Toutes les décisions prises lors du conseil d'administration, doivent être signées par le Président et

cosignées par un autre administrateur, elles seront ensuite consignées au registre des procès-verbaux. Ce registre sera conservé au siège social de l'Association et ne pourra en aucun cas sortir du lieu précité. Le membre désirant en prendre connaissance, devra justifier un intérêt légitime par écrit.

-Tous les actes d'engagements, tous pouvoirs ou procurations, nominations d'agents, ouverture d'un compte, sont signés par deux administrateurs, sauf délégation spéciale et signée par tous les membres du conseil d'Administration. Le Président représente l'Association dans les actes judiciaires.

Chapitre 9: Règlement d'ordre intérieur

-Tout le fonctionnement de l'Association est réglé par un Règlement d'ordre intérieur, établi par le conseil , d'administration et approuvé par l'Assemblée Générale. Des modifications peuvent y être apportées par de l'Assemblée Générale. Ces modifications seront votées à la majorité simple des membres effectifs présents ou " représentés.

Chapitre 10: Divers

-L'exercice social de l'Association commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par

dérogation, le premier exercice commence au ler juin 2011 pour se cláturer le 31 décembre 2011.

-Les comptes comprenant les dépenses et les recettes de l'exercice passé ainsi que le budget de l'exercice

suivant seront présentés chaque année lors de l'Assemblée Générale ordinaire par le conseil d'administration.

" -En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée Générale désignera les liquidateurs, elle déterminera leur pouvoir et indiquera la destination des biens de l'Association. Elfe veillera également à ce que les biens matériels soient transmis à une (des) association(s) poursuivant des buts semblables à ceux mentionnés au chapitre 3 des présents statuts

-Tout ce qui ne se trouve pas dans les présents statuts est régi par la Loi régissant les Associations Sans But Lucratif.Texte

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au reçto : Nom el qualité du notaire instrumentant ou de la personne au des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

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Coordonnées
ORACCHO

Adresse
CHAUSSEE DE WAVRE 107 1330 RIXENSART

Code postal : 1330
Localité : RIXENSART
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne